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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Clôture pour insuffisance d'actifs Rejet du plan de sortie de crise Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Liquidation Judiciaire Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Appel du ministère public Résolution du plan de cession Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Modification du plan de sauvegarde Modification du plan de sortie de crise Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Clôture de la procédure par dissolution de l'union Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de jugement Clôture du Plan de sortie de crise Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Plan de sauvegarde Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Clôture de la liquidation judiciaire Redressement Judiciaire simplifié Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Modification des mandataires Modification du plan de cession Extension de la sauvegarde Exécution du plan de sauvegarde Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Exécution du plan de sortie de crise Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Procédure Collective Rétractation / annulation de jugement Clôture de la procédure de sauvegarde Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de Sauvegarde Redressement Judiciaire Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Jugement Plan de cession avec location gérance Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Plan de sauvegarde financière accélérée Plan de traitement de sortie de crise Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Clôture après cession Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture du plan de continuation / plan de redressement Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Procédure de sauvegarde Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Jugement rejetant le plan de sauvegarde Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Notation / avis des analystes Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Délai initial de paiement dépassé Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 2+ Avis administratif Réclamation d'indemnités dommages Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Levée de fonds / introduction en bourse Action relative à la construction immobilière Ancienne Cotation Banque de France : 3 Désaccord contractuel (6420) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Cotation Banque de France : 3- Arrêté préfectoral Désaccord contractuel (6466) Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Modification de l'adresse du Siège social Divers (6500) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Cotation Banque de France : 5 Environnement et installation classée (IPCE) Divers (6471) Demande de paiement Réclamation d'un bien (5039) Produits dangereux pour les consommateurs Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Cotation Banque de France : 7 Modification matrimoniale du dirigeant Demande de paiement (6476) Désaccord contractuel (6348) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Réduction de capital social Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Résolution de la conciliation Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Nomination d'un Curateur successoral Différend entre l'assuré et son assureur Démarche d'un créancier (6363) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Publication des Comptes annuels et rapports Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Divers (6487) Retard de paiement signalé Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1 Enquête administrative Désaccord d'un salarié (6454) Demande de paiement Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Autorisation administrative Décès du dirigeant Action liée à la Cession de titres ou de parts Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Désaccord contractuel relatif à un bail Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Cotation Banque de France : 3+ Avis Financier Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement des cotisations sociales Insolvabilité constatée (5032) Investissements Différend contractuel (6498) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Action afin de contraindre la communication des documents Ancienne Cotation Banque de France : 9 Désaccord contractuel (6426) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Cotation Banque de France : 4- Enquête plan de prévention des risques Désaccord contractuel (6469) Demande de paiement Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Recrutement Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Cotation Banque de France : 6 Rectificatif / Erratum Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Demande de paiement Modification de la Forme juridique Demande de paiement (6513) Divers (6439) Mise en vente des actions en déshérence Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Désistement d'instance (à la demande de paiement) Changement de nationalité Désaccord contractuel (6479) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Action juridique (6300) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Résultats financiers positifs Divers (6484) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Renonciation d'une garantie financière (6323) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Nomination dans l’équipe de direction Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Paiements des cotisations sociales à jour Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 2 Plan Local d'Urbanisme (PLU) Réclamation d'indemnités dommages Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Fusion / rachat / prise de participation Désaccord contractuel (6496) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Ancienne Cotation Banque de France : 7 Désaccord contractuel (6421) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Cotation Banque de France : 4+ Condamnation Désaccord contractuel (6467) Demande de paiement d'un établissement bancaire Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Réorganisation / licenciements Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Nouvelle Garantie financière Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Cotation Banque de France : 5- Projet relatif à la Loi sur l'eau Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Demande de paiement Réclamation d'un bien (5040) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Désaccord des créanciers (5013) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Mariage du dirigeant Désaccord contractuel (6477) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Procédure de règlement amiable Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Evénement divers Réclamation d'une indemnité (6482) Recherche de garanties (6354) Contestation des méthodes concurrentielles Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Sollicitation d'un mandataire (6321) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Paiements réguliers signalés Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 1- Enquête Publique Réclamation d'indemnités dommages Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Interdiction administrative Nomination dans l'équipe de direction Conflit entre actionnaires Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages (6417) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Cotation Banque de France : 3 Avis aux actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Insolvabilité constatée (5033) Création de site / extension Différend contractuel (6499) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 0 Contestation autour de la vente du fonds Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Cotation Banque de France : 5+ Déclaration d'utilité publique (DUP) Désaccord contractuel (6470) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Sinistres naturels / accidentels / criminels Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Cotation Banque de France : 6- Annulation d'annonce parue précédemment Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Désaccord contractuel (6347) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Modification du Capital social Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Démarche d'un créancier (5016) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Changement de domicile Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Convocation aux assemblées Publications de résultats Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Incident de paiement Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Publication de comptes annuels simplifiés Témoignages de dirigeants, perspectives Action en responsabilité Attestation de régularité fiscale Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 2- Plan d'Occupation des Sols (POS) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Innovations / Nouveaux produits / Marques Désaccord contractuel (6497) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Ancienne Cotation Banque de France : 8 Réclamation d'indemnités dommages Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Cotation Banque de France : 4 Voirie Désaccord contractuel (6468) Demande de paiement d'un établissement bancaire Action pour prolonger la période d'observation (5036) Grève / conflit social Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Divers (6507) Sollicitation d'un expert Fin de Garantie financière Désaccord des créanciers (5009) Cotation Banque de France : 6+ Subventions / obtention d'aides publiques Action visant la restitution d'un bien (6473) Demande de paiement Résiliation de bail (local commercial) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Non reconstitution des fonds propres Démarche d'un créancier (5014) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Divorce du dirigeant Différend contractuel (6478) Désaccord contractuel (6350) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Mouvement des Dirigeants Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Procédure de règlement agricole Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Ordonnance rendue Modification de la dénomination Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Contestation de la dénomination
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