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Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Plan de cession Modification des mandataires Modification du plan de sauvegarde Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Modification du plan de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Rétractation / annulation de jugement Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de sortie de crise Clôture de la procédure de sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Prolongation du plan de redressement Jugement Plan de sauvegarde Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Résolution du plan de sortie de crise Suspension de l'exécution provisoire Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture après cession Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Redressement Judiciaire simplifié Clôture du plan de continuation / plan de redressement Clôture du plan Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Extension de la sauvegarde Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Exécution du plan de sauvegarde Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Exécution du plan de sortie de crise Extension du redressement judiciaire Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Clôture pour insuffisance d'actifs Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Redressement Judiciaire Clôture du redressement judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Avis de Dépôt Appel du ministère public Plan de sauvegarde financière accélérée Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Plan de traitement de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Jugement autorisant la reprise des poursuites Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture de la procédure par dissolution de l'union Clôture de jugement Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Procédure de sauvegarde Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Levée de l’inaliénabilité Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Rejet du plan de sortie de crise Suspension provisoire des poursuites Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Procédure Collective Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Liquidation Judiciaire Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Nouvelle Garantie financière Différend contractuel (6498) Déclaration d'utilité publique (DUP) Désaccord contractuel relatif à un bail Demande de paiement Cotation Banque de France : 3+ Sinistres naturels / accidentels / criminels Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Action afin de contraindre la communication des documents Annulation d'annonce parue précédemment Désaccord contractuel (6426) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 4- Modification du Capital social Désaccord contractuel (6469) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Procédure de règlement amiable Demande de paiement (remboursement des cotisations) Changement de domicile Remise en cause du bail commercial Recherche de garanties (6354) Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Sollicitation d'un mandataire (6321) Demande de paiement (6513) Publications de résultats Divers (6439) Paiements réguliers signalés Désistement d'instance (à la demande de paiement) Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Insolvabilité constatée (5032) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Divers (6518) Témoignages de dirigeants, perspectives Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Plan d'Occupation des Sols (POS) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Innovations / Nouveaux produits / Marques Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord contractuel (6496) Voirie Désaccord contractuel (6414) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Cotation Banque de France : 2 Grève / conflit social Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 0 Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Désaccord contractuel (6501) Subventions / obtention d'aides publiques Désaccord contractuel (6421) Désaccord contractuel (6347) Cotation Banque de France : 4+ Résiliation de bail (local commercial) Désaccord contractuel (6467) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Désaccord contractuel (6506) Divorce du dirigeant Contestation autour de la vente du fonds Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Cotation Banque de France : 5- Mouvement des Dirigeants Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Divers (6511) Modification de la dénomination Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Incident de paiement Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Action visant à mettre un terme au plan (5030) Demande de paiement Divers (6516) Notation / avis des analystes différend lié à la tenue de l'assemblée générale Attestation de régularité fiscale Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Avis administratif Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Levée de fonds / introduction en bourse Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Publication des Comptes consolidés et rapports Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Arrêté préfectoral Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'un bien (5040) Demande de paiement d'un établissement bancaire Cotation Banque de France : 1- Modification de l'adresse du Siège social Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 8 Désaccord des créanciers (5013) Fin de Garantie financière Différend contractuel (6499) Environnement et installation classée (IPCE) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Demande de paiement Cotation Banque de France : 3 Produits dangereux pour les consommateurs Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Non reconstitution des fonds propres Réclamation d'indemnités dommages Modification matrimoniale du dirigeant Contestation autour de la vente du fonds Désaccord contractuel (6350) Cotation Banque de France : 5+ Réduction de capital social Désaccord contractuel (6470) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Procédure de règlement agricole Demande de paiement (affacturage) Nomination d'un Curateur successoral Différend lié au bail Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Action visant à rendre publics les comptes annuels Délai initial de paiement dépassé Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Enquête administrative Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Insolvabilité constatée (5033) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Décès du dirigeant Sollicitation d'un expert (6446) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Convocation aux assemblées Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Avis Financier Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Demande de paiement Cotation Banque de France : 1+ Investissements Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Ancienne Cotation Banque de France : 6 Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Désaccord contractuel (6497) Enquête plan de prévention des risques Reproches du constructeur contre le sous-traitant Demande de paiement Cotation Banque de France : 2- Recrutement Réclamation d'indemnités dommages Démarche d'un créancier (5016) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Rectificatif / Erratum Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6348) Cotation Banque de France : 4 Modification de la Forme juridique Désaccord contractuel (6468) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Résolution de la conciliation Divers (6507) Changement de nationalité Sollicitation d'un expert Démarche d'un créancier (6363) Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Résultats financiers positifs Désaccord contractuel (6438) Retard de paiement signalé Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Demande de paiement Divers (6517) Nomination dans l’équipe de direction Contestation des décisions prises par les dirigeants Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Ordonnance rendue Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Plan Local d'Urbanisme (PLU) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Demande de paiement des cotisations sociales Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Fusion / rachat / prise de participation Action concernant le dirigeant (6451) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Désaccord des créanciers (5009) Action relative à la construction immobilière Condamnation Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Demande de paiement Cotation Banque de France : 2+ Réorganisation / licenciements Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 9 Démarche d'un créancier (5014) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Divers (6500) Projet relatif à la Loi sur l'eau Désaccord contractuel (6420) Demande de paiement Cotation Banque de France : 3- Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Désaccord contractuel (6466) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Mise en vente des actions en déshérence Différend contractuel (6505) Mariage du dirigeant Contestation autour de la vente du fonds Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 5 Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Divers (6471) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Action juridique (6300) Désaccord contractuel (6510) Evénement divers Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Renonciation d'une garantie financière (6323) Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Paiements des cotisations sociales à jour Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Divers (6487) Enquête Publique Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Nomination dans l'équipe de direction Désaccord contractuel (6447) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Publication des Comptes annuels et rapports Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Avis aux actionnaires Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Réclamation d'un bien (5039) Demande de paiement d'un établissement bancaire Cotation Banque de France : 1 Création de site / extension Désaccord d'un salarié (6454) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007)
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