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Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Plan de cession Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de cession Modification du plan de sauvegarde Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification du plan de sortie de crise Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Dépôt des créances salariales Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Clôture du Plan de sortie de crise Dépôt de l'état des créances Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Prolongation du plan de redressement Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Plan de sauvegarde Jugement Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Résolution du plan de sortie de crise Infirmation de jugement Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Renouvellement de la période d'observation Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Redressement Judiciaire simplifié Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Plan de cession (partielle) Extension de la sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Faillite personnelle Exécution du plan de sauvegarde Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Procédure Collective Exécution du plan de sortie de crise Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Redressement Judiciaire Dépôt de l'état de collocation Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Avis de Dépôt Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de cession Plan de sauvegarde financière accélérée Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Plan de traitement de sortie de crise Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Arrêt de la cour d'appel Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Procédure de sauvegarde Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession (avec location gérance) Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Jugement rejetant le plan de sauvegarde Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Rejet du plan de sortie de crise Modification de la date de cessation de paiement Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Dépôt du projet de répartition Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Liquidation Judiciaire Cotation Banque de France : 3- Modification matrimoniale du dirigeant Désaccord contractuel (6466) Nouvelle Garantie financière Réduction de capital social Divers (6500) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Désaccord contractuel (6420) Demande de paiement Contestation autour de la vente du fonds Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 5 Nomination d'un Curateur successoral Divers (6471) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Différend contractuel (6505) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Recherche de garanties (6354) Cotation Banque de France : 7 Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Procédure de règlement amiable Désaccord contractuel (6510) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Enquête administrative Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Litige avec le syndic (6442) Paiements réguliers signalés Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Décès du dirigeant Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Sollicitation d'un mandataire (6321) Divers (6515) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Avis Financier Insolvabilité constatée (5032) Désaccord contractuel (6447) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Publication des Comptes annuels et rapports Investissements Divers (6487) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Cotation Banque de France : 1 Enquête plan de prévention des risques Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Désaccord d'un salarié (6454) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Autorisation administrative Recrutement Action liée à la Cession de titres ou de parts Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Demande de paiement Cotation Banque de France : 3+ Rectificatif / Erratum Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 0 Modification de la Forme juridique Différend contractuel (6498) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord contractuel relatif à un bail Demande de paiement d'un établissement d'assurance Désaccord contractuel (6347) Cotation Banque de France : 4- Changement de nationalité Désaccord contractuel (6469) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Désaccord contractuel (6426) Remise en cause du bail commercial Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Cotation Banque de France : 6 Résultats financiers positifs Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Demande de paiement (remboursement des cotisations) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Divers (6439) Incident de paiement Désistement d'instance (à la demande de paiement) Nomination dans l’équipe de direction Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Demande de paiement (6513) Divers (6518) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Attestation de régularité fiscale Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Fusion / rachat / prise de participation Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Condamnation Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Réorganisation / licenciements Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Demande de paiement Cotation Banque de France : 2 Projet relatif à la Loi sur l'eau Réclamation d'un bien (5040) Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 8 Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Désaccord contractuel (6496) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Désaccord contractuel (6414) Demande de paiement d'un établissement bancaire Cotation Banque de France : 4+ Mariage du dirigeant Désaccord contractuel (6467) Fin de Garantie financière Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Désaccord contractuel (6501) Désaccord des créanciers (5013) Désaccord contractuel (6421) Demande de paiement Contestation autour de la vente du fonds Désaccord contractuel (6350) Cotation Banque de France : 5- Evénement divers Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Non reconstitution des fonds propres Désaccord contractuel (6506) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Procédure de règlement agricole Divers (6511) Divers (6516) Enquête Publique Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Délai initial de paiement dépassé Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Nomination dans l'équipe de direction Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Avis aux actionnaires Insolvabilité constatée (5033) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Publication des Comptes consolidés et rapports Création de site / extension Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Cotation Banque de France : 1- Déclaration d'utilité publique (DUP) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 6 Interdiction administrative Sinistres naturels / accidentels / criminels Conflit entre actionnaires Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Cotation Banque de France : 3 Annulation d'annonce parue précédemment Réclamation d'indemnités dommages Modification du Capital social Différend contractuel (6499) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Demande de paiement Désaccord contractuel (6348) Cotation Banque de France : 5+ Changement de domicile Désaccord contractuel (6470) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Réclamation d'indemnités dommages Démarche d'un créancier (5016) Contestation autour de la vente du fonds Différend lié au bail Démarche d'un créancier (6363) Cotation Banque de France : 6- Publications de résultats Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Résolution de la conciliation Demande de paiement (affacturage) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Action visant à rendre publics les comptes annuels Retard de paiement signalé Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Témoignages de dirigeants, perspectives Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Plan d'Occupation des Sols (POS) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Sollicitation d'un expert (6446) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Convocation aux assemblées Innovations / Nouveaux produits / Marques Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de paiement Cotation Banque de France : 1+ Voirie Action pour prolonger la période d'observation (5036) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Publication de comptes annuels simplifiés Grève / conflit social Action en responsabilité Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Demande de paiement des cotisations sociales Cotation Banque de France : 2- Subventions / obtention d'aides publiques Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 9 Résiliation de bail (local commercial) Désaccord contractuel (6497) Désaccord des créanciers (5009) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Demande de paiement Demande de paiement Cotation Banque de France : 4 Divorce du dirigeant Désaccord contractuel (6468) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Mouvement des Dirigeants Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Démarche d'un créancier (5014) Réclamation d'indemnités dommages Sollicitation d'un expert Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 6+ Modification de la dénomination Action visant la restitution d'un bien (6473) Mise en vente des actions en déshérence Divers (6507) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Désaccord contractuel (6438) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Notation / avis des analystes Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action juridique (6300) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Divers (6517) Avis administratif Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Contestation des décisions prises par les dirigeants Paiements des cotisations sociales à jour Ordonnance rendue Levée de fonds / introduction en bourse Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Renonciation d'une garantie financière (6323) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Arrêté préfectoral Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Action concernant le dirigeant (6451) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Modification de l'adresse du Siège social Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Cotation Banque de France : 2+ Environnement et installation classée (IPCE) Réclamation d'un bien (5039) Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 7 Produits dangereux pour les consommateurs Action relative à la construction immobilière Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Demande de paiement d'un établissement bancaire
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