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Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Plan de sauvegarde financière accélérée Plan de traitement de sortie de crise Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Résolution du plan de cession Appel du ministère public Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Procédure de sauvegarde Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Procédure Collective Liquidation des biens Jugement rejetant le plan de sauvegarde Rejet du plan de sortie de crise Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Prolongation de la mission du mandataire Liquidation Judiciaire Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Modification du plan de sauvegarde Modification du plan de sortie de crise Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Clôture du Plan de sortie de crise Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification des mandataires Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Plan de sauvegarde Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Résolution du plan de sortie de crise Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Redressement Judiciaire simplifié Plan de cession avec location gérance Jugement Modification de la mission du mandataire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Extension de la sauvegarde Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Exécution du plan de sauvegarde Exécution du plan de sortie de crise Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Redressement Judiciaire Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Nomination d'un mandataire judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Réclamation d'indemnités dommages Délai initial de paiement dépassé Démarche d'un créancier (5016) Différend contractuel (6498) Résultats financiers positifs Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 3+ Cotation Banque de France : 4- Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Désaccord contractuel (6469) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Action afin de contraindre la communication des documents Nomination dans l’équipe de direction Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 6 Demande de paiement Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Fusion / rachat / prise de participation Remise en cause du bail commercial Désistement d'instance (à la demande de paiement) Demande de paiement Désaccord contractuel (6479) Condamnation Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Demande de paiement (6513) Réorganisation / licenciements Divers (6439) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Désaccord contractuel (6348) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Divers (6484) Projet relatif à la Loi sur l'eau Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Divers (6518) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Démarche d'un créancier (6363) Désaccord des créanciers (5009) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Mariage du dirigeant Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Résolution de la conciliation Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Réclamation d'indemnités dommages Retard de paiement signalé Démarche d'un créancier (5014) Désaccord contractuel (6496) Evénement divers Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 2 Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Cotation Banque de France : 4+ Demande de paiement Désaccord contractuel (6467) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 5- Demande de paiement des cotisations sociales Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Enquête Publique Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Désaccord contractuel (6506) Nomination dans l'équipe de direction Contestation autour de la vente du fonds Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Demande de paiement Désaccord contractuel (6477) Avis aux actionnaires Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 9 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Divers (6511) Création de site / extension Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Demande de paiement Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Réclamation d'une indemnité (6482) Déclaration d'utilité publique (DUP) Contestation des méthodes concurrentielles Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Divers (6516) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Sinistres naturels / accidentels / criminels différend lié à la tenue de l'assemblée générale Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Publication des Comptes consolidés et rapports Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Annulation d'annonce parue précédemment Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Réclamation d'un bien (5039) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Mise en vente des actions en déshérence Modification du Capital social Réclamation d'indemnités dommages Interdiction administrative Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Conflit entre actionnaires Changement de domicile Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 1- Action juridique (6300) Renonciation d'une garantie financière (6323) Réclamation d'indemnités dommages Paiements des cotisations sociales à jour Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Différend contractuel (6499) Publications de résultats Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 3 Cotation Banque de France : 5+ Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Désaccord contractuel (6470) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Réclamation d'indemnités dommages Témoignages de dirigeants, perspectives Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 6- Demande de paiement d'un établissement bancaire Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Plan d'Occupation des Sols (POS) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 7 Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Demande de paiement (affacturage) Innovations / Nouveaux produits / Marques Différend lié au bail Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Demande de paiement Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Voirie Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Insolvabilité constatée (5032) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Nouvelle Garantie financière Grève / conflit social Action visant à rendre publics les comptes annuels Convocation aux assemblées Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Subventions / obtention d'aides publiques Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Résiliation de bail (local commercial) Sollicitation d'un expert (6446) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Publication de comptes annuels simplifiés Recherche de garanties (6354) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Action en responsabilité Divorce du dirigeant Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1+ Procédure de règlement amiable Mouvement des Dirigeants Réclamation d'indemnités dommages Paiements réguliers signalés Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Désaccord contractuel (6497) Modification de la dénomination Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 2- Sollicitation d'un mandataire (6321) Cotation Banque de France : 4 Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Désaccord contractuel (6468) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Notation / avis des analystes Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 6+ Demande de paiement Action visant la restitution d'un bien (6473) Avis administratif Ancienne Cotation Banque de France : 5 Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Divers (6507) Levée de fonds / introduction en bourse Sollicitation d'un expert Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Différend contractuel (6478) Arrêté préfectoral Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 0 Action visant à mettre un terme au plan (5030) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Modification de l'adresse du Siège social Désaccord contractuel (6438) Ordonnance rendue Désaccord contractuel (6347) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Environnement et installation classée (IPCE) Contestation de la dénomination Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Divers (6517) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Produits dangereux pour les consommateurs Contestation des décisions prises par les dirigeants Action concernant le dirigeant (6451) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Modification matrimoniale du dirigeant Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Réclamation d'un bien (5040) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Réduction de capital social Réclamation d'indemnités dommages Incident de paiement Désaccord des créanciers (5013) Action relative à la construction immobilière Nomination d'un Curateur successoral Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 2+ Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Demande de paiement Désaccord contractuel (6466) Attestation de régularité fiscale Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Divers (6500) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 3- Cotation Banque de France : 5 Demande de paiement Divers (6471) Enquête administrative Ancienne Cotation Banque de France : 4 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Différend contractuel (6505) Décès du dirigeant Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement d'un établissement bancaire Demande de paiement (6476) Avis Financier Inscription d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Désaccord contractuel (6510) Investissements Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Demande de paiement Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Différend entre l'assuré et son assureur Enquête plan de prévention des risques Sanction DGCCRF pour retards de paiement Insolvabilité constatée (5033) Divers (6515) Fin de Garantie financière Recrutement Litige avec le syndic (6442) Publication des Comptes annuels et rapports Désaccord contractuel (6350) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Divers (6487) Rectificatif / Erratum Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Non reconstitution des fonds propres Modification de la Forme juridique Désaccord contractuel (6447) Désaccord d'un salarié (6454) Autorisation administrative Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Action liée à la Cession de titres ou de parts Changement de nationalité Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1 Procédure de règlement agricole
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