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Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de sortie de crise Plan de cession Modification des mandataires Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Clôture du Plan de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Dépôt des créances salariales Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Plan de sauvegarde Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Jugement Résolution du plan de sortie de crise Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Redressement Judiciaire simplifié Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Extension de la sauvegarde Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Exécution du plan de sauvegarde Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Exécution du plan de sortie de crise Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Redressement Judiciaire Extension du redressement judiciaire Procédure Collective Jugement autorisant la poursuite d'activité Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Plan de sauvegarde financière accélérée Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Procédure d'insolvabilité ordinaire Plan de traitement de sortie de crise Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Appel du ministère public Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Procédure de sauvegarde Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Jugement rejetant le plan de sauvegarde Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Levée de l’inaliénabilité Rejet du plan de sortie de crise Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Suspension provisoire des poursuites Jugement de cessation partielle d'activité Liquidation Judiciaire Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Modification du plan de sauvegarde Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Divers (6516) Réduction de capital social différend lié à la tenue de l'assemblée générale Demande de paiement Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Modification matrimoniale du dirigeant Contestation des méthodes concurrentielles Nouvelle Garantie financière Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Nomination d'un Curateur successoral Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Procédure de règlement amiable Insolvabilité constatée (5032) Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Recherche de garanties (6354) Interdiction administrative Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Conflit entre actionnaires Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Réclamation d'indemnités dommages Sollicitation d'un mandataire (6321) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Enquête administrative Paiements réguliers signalés Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Différend contractuel (6499) Décès du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages (6417) Contestation autour de la vente du fonds Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Avis Financier Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Réclamation d'indemnités dommages Investissements Recrutement Différend lié au bail Demande de paiement Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Enquête plan de prévention des risques Ancienne Cotation Banque de France : 5 Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Demande de paiement (affacturage) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Modification de la Forme juridique Action visant à rendre publics les comptes annuels Demande de paiement d'un établissement d'assurance Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Rectificatif / Erratum Ancienne Cotation Banque de France : 0 Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Désaccord contractuel (6347) Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Changement de nationalité Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Résultats financiers positifs Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Incident de paiement Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Désaccord contractuel (6497) Nomination dans l’équipe de direction Reproches du constructeur contre le sous-traitant Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Réclamation d'un bien (5040) Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Attestation de régularité fiscale Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Fusion / rachat / prise de participation Sollicitation d'un expert Demande de paiement Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Condamnation Ancienne Cotation Banque de France : 4 Désaccord des créanciers (5013) Divers (6507) Réorganisation / licenciements Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Désaccord contractuel (6438) Demande de paiement d'un établissement bancaire Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Projet relatif à la Loi sur l'eau Ancienne Cotation Banque de France : 8 Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Divers (6517) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Contestation des décisions prises par les dirigeants Demande de paiement Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Mariage du dirigeant Contestation de la dénomination Fin de Garantie financière Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Désaccord contractuel (6350) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Evénement divers Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Non reconstitution des fonds propres Procédure de règlement agricole Insolvabilité constatée (5033) Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Enquête Publique Délai initial de paiement dépassé Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Divers (6500) Nomination dans l'équipe de direction Désaccord contractuel (6420) Contestation autour de la vente du fonds Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Avis aux actionnaires Ancienne Cotation Banque de France : 3 Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Différend contractuel (6505) Création de site / extension Sinistres naturels / accidentels / criminels Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Demande de paiement Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Déclaration d'utilité publique (DUP) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Inscription d'un Privilège du Trésor Public Démarche d'un créancier (5016) Désaccord contractuel (6510) Divers (6515) Modification du Capital social Litige avec le syndic (6442) Demande de paiement Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Annulation d'annonce parue précédemment Sanction DGCCRF pour retards de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Désaccord contractuel (6348) Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Changement de domicile Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Démarche d'un créancier (6363) Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Publications de résultats Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Résolution de la conciliation Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Retard de paiement signalé Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Différend contractuel (6498) Témoignages de dirigeants, perspectives Désaccord contractuel relatif à un bail Désaccord contractuel (6426) Demande de paiement Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Plan d'Occupation des Sols (POS) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Désaccord des créanciers (5009) Action afin de contraindre la communication des documents Innovations / Nouveaux produits / Marques Remise en cause du bail commercial Demande de paiement des cotisations sociales Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Voirie Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Démarche d'un créancier (5014) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Grève / conflit social Demande de paiement (6513) Résiliation de bail (local commercial) Divers (6439) Demande de paiement Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Subventions / obtention d'aides publiques Ancienne Cotation Banque de France : 9 Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Divers (6518) Mouvement des Dirigeants Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Demande de paiement Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Divorce du dirigeant Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Modification de la dénomination Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Mise en vente des actions en déshérence Action juridique (6300) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Désaccord contractuel (6496) Notation / avis des analystes Désaccord contractuel (6414) Renonciation d'une garantie financière (6323) Réclamation d'un bien (5039) Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Avis administratif Paiements des cotisations sociales à jour Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Désaccord contractuel (6501) Levée de fonds / introduction en bourse Désaccord contractuel (6421) Contestation autour de la vente du fonds Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Arrêté préfectoral Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Désaccord contractuel (6506) Modification de l'adresse du Siège social Produits dangereux pour les consommateurs Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Demande de paiement d'un établissement bancaire Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Environnement et installation classée (IPCE) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Divers (6511)
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