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Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Faillite personnelle Nomination d'un mandataire judiciaire Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification du plan de sauvegarde Extension du redressement judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Procédure Collective Modification du plan de sortie de crise Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture du Plan de sortie de crise Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Avis de Dépôt Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de cession Appel du ministère public Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Plan de sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire Fin de la mission du mandataire Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Résolution du plan de sortie de crise Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture de jugement Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Redressement Judiciaire simplifié Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Plan de cession (avec location gérance) Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Prolongation de la mission du mandataire Extension de la sauvegarde Exécution du plan de sauvegarde Suspension provisoire des poursuites Modification de la date de cessation de paiement Exécution du plan de sortie de crise Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Redressement Judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de cession Modification des mandataires Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Plan de sauvegarde financière accélérée Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification de la durée du Plan Plan de traitement de sortie de crise Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation du plan de redressement Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Jugement Procédure de sauvegarde Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification de la mission du mandataire Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Jugement rejetant le plan de sauvegarde Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Rejet du plan de sortie de crise Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture du plan Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Plan de cession (partielle) Liquidation Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Désaccord contractuel (6468) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Non reconstitution des fonds propres Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Réclamation d'indemnités dommages Evénement divers Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6350) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Action visant la restitution d'un bien (6473) Divers (6507) Procédure de règlement agricole Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Sollicitation d'un expert Cotation Banque de France : 6+ Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Délai initial de paiement dépassé Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Enquête Publique Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Désaccord contractuel (6438) Nomination dans l'équipe de direction Ordonnance rendue Ancienne Cotation Banque de France : 3 Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Avis aux actionnaires Divers (6517) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Contestation des décisions prises par les dirigeants Création de site / extension Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Ancienne Cotation Banque de France : 6 Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Déclaration d'utilité publique (DUP) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Demande de paiement Insolvabilité constatée (5032) Action concernant le dirigeant (6451) Sinistres naturels / accidentels / criminels Modification du Capital social Action relative à la construction immobilière Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Annulation d'annonce parue précédemment Cotation Banque de France : 2+ Demande de paiement Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6466) Divers (6500) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord contractuel (6420) Changement de domicile Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6348) Démarche d'un créancier (6363) Divers (6471) Différend contractuel (6505) Résolution de la conciliation Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Contestation autour de la vente du fonds Publications de résultats Cotation Banque de France : 5 Cotation Banque de France : 7 Retard de paiement signalé Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6510) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Témoignages de dirigeants, perspectives Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Plan d'Occupation des Sols (POS) Divers (6515) Demande de paiement Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Litige avec le syndic (6442) Innovations / Nouveaux produits / Marques Publication des Comptes annuels et rapports Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Voirie Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Demande de paiement des cotisations sociales Action visant à mettre un terme au plan (5030) Désaccord contractuel (6447) Grève / conflit social Résiliation de bail (local commercial) Autorisation administrative Ancienne Cotation Banque de France : 9 Action liée à la Cession de titres ou de parts Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Subventions / obtention d'aides publiques Cotation Banque de France : 1 Demande de paiement Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Désaccord d'un salarié (6454) Mouvement des Dirigeants Différend contractuel (6498) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Désaccord contractuel relatif à un bail Divorce du dirigeant Cotation Banque de France : 3+ Demande de paiement Réclamation d'un bien (5040) Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6469) Action afin de contraindre la communication des documents Mise en vente des actions en déshérence Désaccord des créanciers (5013) Désaccord contractuel (6426) Modification de la dénomination Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Action juridique (6300) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Remise en cause du bail commercial Notation / avis des analystes Cotation Banque de France : 6 Désistement d'instance (à la demande de paiement) Paiements des cotisations sociales à jour Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Avis administratif Demande de paiement (6513) Renonciation d'une garantie financière (6323) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Divers (6439) Levée de fonds / introduction en bourse Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Arrêté préfectoral Divers (6518) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Modification de l'adresse du Siège social Produits dangereux pour les consommateurs Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Ancienne Cotation Banque de France : 7 Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Environnement et installation classée (IPCE) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Demande de paiement d'un établissement bancaire Insolvabilité constatée (5033) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Réduction de capital social Désaccord contractuel (6496) Nouvelle Garantie financière Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Désaccord contractuel (6414) Modification matrimoniale du dirigeant Cotation Banque de France : 2 Demande de paiement Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6467) Désaccord contractuel (6501) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Désaccord contractuel (6421) Nomination d'un Curateur successoral Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Recherche de garanties (6354) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Désaccord contractuel (6506) Procédure de règlement amiable Démarche d'un créancier (5016) Contestation autour de la vente du fonds Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Cotation Banque de France : 5- Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Paiements réguliers signalés Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Enquête administrative Divers (6511) Sollicitation d'un mandataire (6321) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Décès du dirigeant Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Avis Financier Divers (6516) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Investissements Publication des Comptes consolidés et rapports Ancienne Cotation Banque de France : 5 Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Enquête plan de prévention des risques Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Demande de paiement Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Recrutement Modification de la Forme juridique Interdiction administrative Ancienne Cotation Banque de France : 0 Conflit entre actionnaires Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Réclamation d'indemnités dommages Rectificatif / Erratum Cotation Banque de France : 1- Demande de paiement d'un établissement d'assurance Action pour prolonger la période d'observation (5036) Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'indemnités dommages Différend contractuel (6499) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Désaccord des créanciers (5009) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Changement de nationalité Cotation Banque de France : 3 Désaccord contractuel (6347) Désaccord contractuel (6470) Réclamation d'indemnités dommages Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Démarche d'un créancier (5014) Contestation autour de la vente du fonds Résultats financiers positifs Cotation Banque de France : 5+ Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Incident de paiement Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (affacturage) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Différend lié au bail Nomination dans l’équipe de direction Cotation Banque de France : 6- Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Attestation de régularité fiscale Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Plan Local d'Urbanisme (PLU) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Action visant à rendre publics les comptes annuels Fusion / rachat / prise de participation Convocation aux assemblées Ancienne Cotation Banque de France : 4 Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Condamnation Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Sollicitation d'un expert (6446) Réorganisation / licenciements Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Publication de comptes annuels simplifiés Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action en responsabilité Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Projet relatif à la Loi sur l'eau Cotation Banque de France : 1+ Demande de paiement d'un établissement bancaire Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Désaccord contractuel (6497) Fin de Garantie financière Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Mariage du dirigeant Cotation Banque de France : 2- Demande de paiement Réclamation d'un bien (5039) Réclamation d'indemnités dommages
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