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Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Modification du plan de sortie de crise Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture du Plan de sortie de crise Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Plan de sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Modification des mandataires Modification du plan de cession Résolution du plan de sortie de crise Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Rétractation / annulation de jugement Redressement Judiciaire simplifié Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Clôture de la procédure de sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Extension de la sauvegarde Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Exécution du plan de sauvegarde Jugement Plan de cession avec location gérance Exécution du plan de sortie de crise Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Redressement Judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Procédure Collective Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Clôture après cession Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Plan de sauvegarde financière accélérée Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Plan de traitement de sortie de crise Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Clôture pour insuffisance d'actifs Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Procédure de sauvegarde Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Jugement rejetant le plan de sauvegarde Appel du ministère public Résolution du plan de cession Rejet du plan de sortie de crise Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation Judiciaire Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de jugement Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Modification du plan de sauvegarde Cotation Banque de France : 5+ Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Désaccord contractuel (6470) Modification matrimoniale du dirigeant Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Réduction de capital social Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 6- Mise en vente des actions en déshérence Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Nomination d'un Curateur successoral Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Action visant à rendre publics les comptes annuels Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Action juridique (6300) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Insolvabilité constatée (5032) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Sollicitation d'un expert (6446) Enquête administrative Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Convocation aux assemblées Renonciation d'une garantie financière (6323) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Décès du dirigeant Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Paiements des cotisations sociales à jour Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Avis Financier Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Publication de comptes annuels simplifiés Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Action en responsabilité Investissements Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Cotation Banque de France : 1+ Ancienne Cotation Banque de France : 7 Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Enquête plan de prévention des risques Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel (6497) Recrutement Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 4 Nouvelle Garantie financière Désaccord contractuel (6468) Rectificatif / Erratum Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Demande de paiement Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Modification de la Forme juridique Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 6+ Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Action visant la restitution d'un bien (6473) Changement de nationalité Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Divers (6507) Sollicitation d'un expert Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Procédure de règlement amiable Différend contractuel (6478) Résultats financiers positifs Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant à mettre un terme au plan (5030) Recherche de garanties (6354) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Contestation des décisions prises par les dirigeants Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Ordonnance rendue Sollicitation d'un mandataire (6321) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Nomination dans l’équipe de direction Contestation de la dénomination Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Paiements réguliers signalés Divers (6517) Action concernant le dirigeant (6451) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Fusion / rachat / prise de participation Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Réclamation d'un bien (5040) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Condamnation Désaccord des créanciers (5013) Demande de paiement Action relative à la construction immobilière Réorganisation / licenciements Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Ancienne Cotation Banque de France : 5 Ancienne Cotation Banque de France : 0 Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Projet relatif à la Loi sur l'eau Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Divers (6500) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 5 Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Divers (6471) Mariage du dirigeant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Désaccord contractuel (6347) Différend contractuel (6505) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 7 Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Demande de paiement (6476) Evénement divers Inscription d'un Privilège du Trésor Public Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Litige avec le syndic (6442) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Insolvabilité constatée (5033) Incident de paiement Divers (6515) Désaccord contractuel (6447) Enquête Publique Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Publication des Comptes annuels et rapports Demande de paiement Divers (6487) Nomination dans l'équipe de direction Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Attestation de régularité fiscale Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Avis aux actionnaires Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Autorisation administrative Demande de paiement Action liée à la Cession de titres ou de parts Création de site / extension Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Ancienne Cotation Banque de France : 4 Ancienne Cotation Banque de France : 8 Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Déclaration d'utilité publique (DUP) Démarche d'un créancier (5016) Demande de paiement d'un établissement bancaire Différend contractuel (6498) Sinistres naturels / accidentels / criminels Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 4- Fin de Garantie financière Désaccord contractuel (6469) Annulation d'annonce parue précédemment Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Demande de paiement Action afin de contraindre la communication des documents Modification du Capital social Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 6 Non reconstitution des fonds propres Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Changement de domicile Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Désaccord contractuel (6350) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Désistement d'instance (à la demande de paiement) Procédure de règlement agricole Désaccord contractuel (6479) Publications de résultats Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Demande de paiement (6513) Divers (6439) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Divers (6484) Témoignages de dirigeants, perspectives Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Délai initial de paiement dépassé Divers (6518) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Plan d'Occupation des Sols (POS) Désaccord des créanciers (5009) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Innovations / Nouveaux produits / Marques Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Voirie Démarche d'un créancier (5014) Demande de paiement Désaccord contractuel (6496) Grève / conflit social Désaccord contractuel (6414) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Subventions / obtention d'aides publiques Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Demande de paiement Désaccord contractuel (6501) Résiliation de bail (local commercial) Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 5- Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Divorce du dirigeant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Désaccord contractuel (6348) Désaccord contractuel (6506) Mouvement des Dirigeants Contestation autour de la vente du fonds Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Résolution de la conciliation Désaccord contractuel (6477) Modification de la dénomination Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Démarche d'un créancier (6363) Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Réclamation d'une indemnité (6482) Notation / avis des analystes Contestation des méthodes concurrentielles Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Retard de paiement signalé Divers (6516) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Avis administratif Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Publication des Comptes consolidés et rapports Demande de paiement Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Levée de fonds / introduction en bourse Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Réclamation d'un bien (5039) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Arrêté préfectoral Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Interdiction administrative Demande de paiement des cotisations sociales Conflit entre actionnaires Modification de l'adresse du Siège social Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Ancienne Cotation Banque de France : 9 Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Environnement et installation classée (IPCE) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Demande de paiement Différend contractuel (6499) Produits dangereux pour les consommateurs Réclamation d'indemnités dommages (6417)
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