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Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Clôture du Plan de sortie de crise Jugement Plan de cession avec location gérance Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Modification de la mission du mandataire Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Plan de sauvegarde Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Résolution du plan de sortie de crise Clôture du plan de continuation / plan de redressement Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture du plan Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Redressement Judiciaire simplifié Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension de la sauvegarde Extension du redressement judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Exécution du plan de sauvegarde Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Exécution du plan de sortie de crise Procédure Collective Clôture du redressement judiciaire Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Redressement Judiciaire Appel du ministère public Résolution du plan de cession Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Fin de la mission du mandataire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Plan de sauvegarde financière accélérée Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Plan de traitement de sortie de crise Clôture de la procédure par dissolution de l'union Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture de jugement Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Prolongation de la mission du mandataire Procédure de sauvegarde Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Suspension provisoire des poursuites Jugement de cessation partielle d'activité Jugement rejetant le plan de sauvegarde Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Rejet du plan de sortie de crise Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Modification des mandataires Modification du plan de cession Liquidation Judiciaire Modification de la durée du Plan Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Dépôt des créances salariales Modification du plan de sauvegarde Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Modification du plan de sortie de crise Clôture de la procédure de sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture du Plan de Sauvegarde Contestation des méthodes concurrentielles Insolvabilité constatée (5032) Divers (6516) Avis Financier Demande de paiement d'un établissement d'assurance différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Investissements Ancienne Cotation Banque de France : 0 Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Réclamation d'une indemnité (6482) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Enquête plan de prévention des risques Désaccord contractuel (6347) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Publication des Comptes consolidés et rapports Recrutement Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Conflit entre actionnaires Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 1- Rectificatif / Erratum Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Réclamation d'indemnités dommages Interdiction administrative Modification de la Forme juridique Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Différend contractuel (6499) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 3 Changement de nationalité Incident de paiement Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5+ Résultats financiers positifs Attestation de régularité fiscale Désaccord contractuel (6470) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Demande de paiement (affacturage) Demande de paiement Différend lié au bail Cotation Banque de France : 6- Nomination dans l’équipe de direction Ancienne Cotation Banque de France : 4 Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Action visant à mettre un terme au plan (5030) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Plan Local d'Urbanisme (PLU) Demande de paiement d'un établissement bancaire Action visant à rendre publics les comptes annuels Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Fusion / rachat / prise de participation Ancienne Cotation Banque de France : 8 Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Fin de Garantie financière Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Condamnation Demande de paiement Sollicitation d'un expert (6446) Convocation aux assemblées Réorganisation / licenciements Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Action en responsabilité Non reconstitution des fonds propres Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Réclamation d'un bien (5040) Cotation Banque de France : 1+ Projet relatif à la Loi sur l'eau Désaccord contractuel (6350) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Publication de comptes annuels simplifiés Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Désaccord des créanciers (5013) Désaccord contractuel (6497) Procédure de règlement agricole Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 2- Mariage du dirigeant Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 4 Evénement divers Délai initial de paiement dépassé Désaccord contractuel (6468) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Divers (6507) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Sollicitation d'un expert Cotation Banque de France : 6+ Ancienne Cotation Banque de France : 3 Action visant la restitution d'un bien (6473) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Enquête Publique Demande de paiement Désaccord contractuel (6438) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Nomination dans l'équipe de direction Ancienne Cotation Banque de France : 6 Différend contractuel (6478) Contestation de la dénomination Insolvabilité constatée (5033) Divers (6517) Avis aux actionnaires Demande de paiement Contestation des décisions prises par les dirigeants Ordonnance rendue Création de site / extension Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Déclaration d'utilité publique (DUP) Désaccord contractuel (6348) Action concernant le dirigeant (6451) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Sinistres naturels / accidentels / criminels Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Action relative à la construction immobilière Résolution de la conciliation Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 2+ Annulation d'annonce parue précédemment Démarche d'un créancier (6363) Réclamation d'indemnités dommages Modification du Capital social Démarche d'un créancier (5016) Divers (6500) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 3- Changement de domicile Retard de paiement signalé Désaccord contractuel (6466) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Différend contractuel (6505) Demande de paiement Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5 Publications de résultats Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Divers (6471) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Désaccord contractuel (6510) Demande de paiement des cotisations sociales Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Cotation Banque de France : 7 Témoignages de dirigeants, perspectives Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Demande de paiement (6476) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Divers (6515) Plan d'Occupation des Sols (POS) Demande de paiement Litige avec le syndic (6442) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Innovations / Nouveaux produits / Marques Ancienne Cotation Banque de France : 9 Différend entre l'assuré et son assureur Divers (6487) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Voirie Demande de paiement Désaccord contractuel (6447) Publication des Comptes annuels et rapports Grève / conflit social Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désaccord des créanciers (5009) Action liée à la Cession de titres ou de parts Mise en vente des actions en déshérence Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1 Subventions / obtention d'aides publiques Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord d'un salarié (6454) Autorisation administrative Résiliation de bail (local commercial) Mouvement des Dirigeants Démarche d'un créancier (5014) Différend contractuel (6498) Action juridique (6300) Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 3+ Divorce du dirigeant Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action afin de contraindre la communication des documents Renonciation d'une garantie financière (6323) Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 4- Modification de la dénomination Paiements des cotisations sociales à jour Désaccord contractuel (6469) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Remise en cause du bail commercial Cotation Banque de France : 6 Notation / avis des analystes Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Demande de paiement (6513) Avis administratif Demande de paiement d'un établissement bancaire Divers (6439) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Levée de fonds / introduction en bourse Ancienne Cotation Banque de France : 7 Désaccord contractuel (6479) Nouvelle Garantie financière Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Divers (6518) Arrêté préfectoral Demande de paiement Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Modification de l'adresse du Siège social Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Divers (6484) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Réclamation d'un bien (5039) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Environnement et installation classée (IPCE) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Produits dangereux pour les consommateurs Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Désaccord contractuel (6496) Procédure de règlement amiable Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 2 Modification matrimoniale du dirigeant Recherche de garanties (6354) Réclamation d'indemnités dommages Réduction de capital social Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Désaccord contractuel (6501) Sollicitation d'un mandataire (6321) Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 4+ Nomination d'un Curateur successoral Paiements réguliers signalés Désaccord contractuel (6467) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Désaccord contractuel (6506) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5- Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Divers (6511) Enquête administrative Demande de paiement Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Décès du dirigeant Ancienne Cotation Banque de France : 5 Désaccord contractuel (6477)
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