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Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Plan de cession (avec location gérance) Clôture du Plan de sortie de crise Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Prolongation de la mission du mandataire Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Suspension provisoire des poursuites Modification de la date de cessation de paiement Plan de sauvegarde Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Retractation du jugement de Redressement judiciaire Résolution du plan de sortie de crise Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Plan de cession Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de cession Redressement Judiciaire simplifié Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Modification de la durée du Plan Extension de la sauvegarde Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Exécution du plan de sauvegarde Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Modification du Plan de continuation / plan de redressement Exécution du plan de sortie de crise Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Prolongation du plan de redressement Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Redressement Judiciaire Jugement Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Modification de la mission du mandataire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Plan de sauvegarde financière accélérée Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Plan de traitement de sortie de crise Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture du plan Procédure Européenne Plan de cession (partielle) Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Faillite personnelle Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Nomination d'un mandataire judiciaire Procédure de sauvegarde Extension du redressement judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Jugement rejetant le plan de sauvegarde Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Retractation du jugement de liquidation judiciaire Rejet du plan de sortie de crise Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Avis de Dépôt Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de cession Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Procédure Collective Liquidation Judiciaire Fin de la mission du mandataire Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Modification du plan de sauvegarde Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Plan de continuation / plan de redressement Modification du plan de sortie de crise Clôture de jugement Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Insolvabilité constatée (5032) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Changement de domicile Action visant à rendre publics les comptes annuels Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Demande de paiement Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Publications de résultats Sollicitation d'un expert (6446) Mise en vente des actions en déshérence Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Convocation aux assemblées Action en responsabilité Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1+ Témoignages de dirigeants, perspectives Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Action juridique (6300) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Publication de comptes annuels simplifiés Désaccord contractuel (6497) Paiements des cotisations sociales à jour Plan d'Occupation des Sols (POS) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 2- Innovations / Nouveaux produits / Marques Réclamation d'indemnités dommages Renonciation d'une garantie financière (6323) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Voirie Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 4 Grève / conflit social Désaccord contractuel (6468) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Divers (6507) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Subventions / obtention d'aides publiques Sollicitation d'un expert Cotation Banque de France : 6+ Résiliation de bail (local commercial) Action visant la restitution d'un bien (6473) Demande de paiement d'un établissement bancaire Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Divorce du dirigeant Désaccord contractuel (6438) Nouvelle Garantie financière Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Mouvement des Dirigeants Différend contractuel (6478) Demande de paiement Action visant à mettre un terme au plan (5030) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Contestation de la dénomination Divers (6517) Modification de la dénomination Contestation des décisions prises par les dirigeants Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Ordonnance rendue Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Recherche de garanties (6354) Réclamation d'un bien (5040) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Notation / avis des analystes Action concernant le dirigeant (6451) Procédure de règlement amiable Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Action relative à la construction immobilière Paiements réguliers signalés Avis administratif Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 2+ Levée de fonds / introduction en bourse Réclamation d'indemnités dommages Sollicitation d'un mandataire (6321) Désaccord des créanciers (5013) Divers (6500) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Arrêté préfectoral Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 3- Modification de l'adresse du Siège social Désaccord contractuel (6466) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Différend contractuel (6505) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Environnement et installation classée (IPCE) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5 Produits dangereux pour les consommateurs Divers (6471) Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6510) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Modification matrimoniale du dirigeant Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Cotation Banque de France : 7 Réduction de capital social Demande de paiement (6476) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Désaccord contractuel (6347) Insolvabilité constatée (5033) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Divers (6515) Nomination d'un Curateur successoral Litige avec le syndic (6442) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Divers (6487) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Désaccord contractuel (6447) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Publication des Comptes annuels et rapports Action liée à la Cession de titres ou de parts Incident de paiement Enquête administrative Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1 Décès du dirigeant Désaccord d'un salarié (6454) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Autorisation administrative Différend contractuel (6498) Attestation de régularité fiscale Avis Financier Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 3+ Investissements Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Démarche d'un créancier (5016) Action afin de contraindre la communication des documents Ancienne Cotation Banque de France : 4 Enquête plan de prévention des risques Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 4- Recrutement Désaccord contractuel (6469) Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Rectificatif / Erratum Remise en cause du bail commercial Cotation Banque de France : 6 Modification de la Forme juridique Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Demande de paiement d'un établissement bancaire Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (6513) Changement de nationalité Divers (6439) Fin de Garantie financière Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Demande de paiement Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Divers (6484) Désaccord contractuel (6350) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Divers (6518) Résultats financiers positifs Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Non reconstitution des fonds propres Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Nomination dans l’équipe de direction Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Procédure de règlement agricole Désaccord des créanciers (5009) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Désaccord contractuel (6496) Délai initial de paiement dépassé Plan Local d'Urbanisme (PLU) Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 2 Fusion / rachat / prise de participation Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Démarche d'un créancier (5014) Désaccord contractuel (6501) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Condamnation Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 4+ Réorganisation / licenciements Désaccord contractuel (6467) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désaccord contractuel (6506) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Projet relatif à la Loi sur l'eau Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5- Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6511) Mariage du dirigeant Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Désaccord contractuel (6477) Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Réclamation d'une indemnité (6482) Désaccord contractuel (6348) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Contestation des méthodes concurrentielles Divers (6516) Evénement divers différend lié à la tenue de l'assemblée générale Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche d'un créancier (6363) Réclamation d'un bien (5039) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Résolution de la conciliation Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Publication des Comptes consolidés et rapports Conflit entre actionnaires Retard de paiement signalé Enquête Publique Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 1- Nomination dans l'équipe de direction Réclamation d'indemnités dommages Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Interdiction administrative Différend contractuel (6499) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Avis aux actionnaires Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 3 Création de site / extension Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Déclaration d'utilité publique (DUP) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5+ Sinistres naturels / accidentels / criminels Désaccord contractuel (6470) Demande de paiement des cotisations sociales Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (affacturage) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Annulation d'annonce parue précédemment Différend lié au bail Cotation Banque de France : 6- Modification du Capital social Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Demande de paiement Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027)
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