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Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Suspension provisoire des poursuites Modification de la date de cessation de paiement Redressement Judiciaire simplifié Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Extension de la sauvegarde Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Exécution du plan de sauvegarde Plan de cession Modification du plan de cession Modification des mandataires Exécution du plan de sortie de crise Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification de la durée du Plan Redressement Judiciaire Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de sauvegarde financière accélérée Prolongation du plan de redressement Jugement Procédure Collective Plan de traitement de sortie de crise Plan de cession avec location gérance Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification de la mission du mandataire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Procédure de sauvegarde Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan Procédure Européenne Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Jugement rejetant le plan de sauvegarde Plan de cession (partielle) Faillite personnelle Nomination d'un mandataire judiciaire Rejet du plan de sortie de crise Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Extension du redressement judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Liquidation Judiciaire Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Modification du plan de sauvegarde Avis de Dépôt Appel du ministère public Modification du plan de sortie de crise Résolution du plan de cession Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire Fin de la mission du mandataire Clôture du Plan de sortie de crise Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de jugement Résolution du plan Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de sauvegarde Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Levée de l’inaliénabilité Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Plan de cession (avec location gérance) Interdiction de gérer Prolongation de la mission du mandataire Résolution du plan de sortie de crise Différend contractuel (6498) Avis Financier Désaccord contractuel relatif à un bail Action juridique (6300) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Cotation Banque de France : 3+ Investissements Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Paiements des cotisations sociales à jour Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Action afin de contraindre la communication des documents Enquête plan de prévention des risques Désaccord contractuel (6426) Renonciation d'une garantie financière (6323) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Cotation Banque de France : 4- Recrutement Désaccord contractuel (6469) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Rectificatif / Erratum Remise en cause du bail commercial Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Réclamation d'un bien (5040) Cotation Banque de France : 6 Modification de la Forme juridique Désaccord contractuel (6479) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord des créanciers (5013) Demande de paiement (6513) Changement de nationalité Divers (6439) Demande de paiement d'un établissement bancaire Désistement d'instance (à la demande de paiement) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Nouvelle Garantie financière Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Divers (6518) Résultats financiers positifs Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Demande de paiement Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Nomination dans l’équipe de direction Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6496) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Désaccord contractuel (6414) Procédure de règlement amiable Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Cotation Banque de France : 2 Fusion / rachat / prise de participation Réclamation d'indemnités dommages Recherche de garanties (6354) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Désaccord contractuel (6501) Condamnation Désaccord contractuel (6421) Sollicitation d'un mandataire (6321) Insolvabilité constatée (5033) Cotation Banque de France : 4+ Réorganisation / licenciements Désaccord contractuel (6467) Paiements réguliers signalés Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Désaccord contractuel (6506) Projet relatif à la Loi sur l'eau Contestation autour de la vente du fonds Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Cotation Banque de France : 5- Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Désaccord contractuel (6477) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Divers (6511) Mariage du dirigeant Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Demande de paiement Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Réclamation d'une indemnité (6482) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Contestation des méthodes concurrentielles Démarche d'un créancier (5016) Divers (6516) Evénement divers différend lié à la tenue de l'assemblée générale Demande de paiement d'un établissement d'assurance Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Désaccord contractuel (6347) Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Enquête Publique Réclamation d'indemnités dommages Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Cotation Banque de France : 1- Nomination dans l'équipe de direction Réclamation d'indemnités dommages Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Différend contractuel (6499) Avis aux actionnaires Réclamation d'indemnités dommages (6417) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Cotation Banque de France : 3 Création de site / extension Réclamation d'indemnités dommages Incident de paiement Attestation de régularité fiscale Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Réclamation d'indemnités dommages Déclaration d'utilité publique (DUP) Contestation autour de la vente du fonds Demande de paiement Action pour prolonger la période d'observation (5036) Cotation Banque de France : 5+ Sinistres naturels / accidentels / criminels Désaccord contractuel (6470) Modification du Capital social Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord des créanciers (5009) Demande de paiement (affacturage) Annulation d'annonce parue précédemment Différend lié au bail Demande de paiement Cotation Banque de France : 6- Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Ancienne Cotation Banque de France : 8 Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Démarche d'un créancier (5014) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Changement de domicile Action visant à rendre publics les comptes annuels Demande de paiement d'un établissement bancaire Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Fin de Garantie financière Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Publications de résultats Sollicitation d'un expert (6446) Demande de paiement Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Non reconstitution des fonds propres Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Cotation Banque de France : 1+ Témoignages de dirigeants, perspectives Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Désaccord contractuel (6350) Désaccord contractuel (6497) Plan d'Occupation des Sols (POS) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Procédure de règlement agricole Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Cotation Banque de France : 2- Innovations / Nouveaux produits / Marques Réclamation d'indemnités dommages Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Délai initial de paiement dépassé Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Voirie Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Cotation Banque de France : 4 Grève / conflit social Désaccord contractuel (6468) Action visant la restitution d'un bien (6473) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Divers (6507) Subventions / obtention d'aides publiques Sollicitation d'un expert Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Réclamation d'un bien (5039) Cotation Banque de France : 6+ Résiliation de bail (local commercial) Mouvement des Dirigeants Différend contractuel (6478) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Divorce du dirigeant Désaccord contractuel (6438) Demande de paiement Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Divers (6517) Modification de la dénomination Contestation des décisions prises par les dirigeants Demande de paiement Ordonnance rendue Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Notation / avis des analystes Action concernant le dirigeant (6451) Désaccord contractuel (6348) Action relative à la construction immobilière Avis administratif Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Résolution de la conciliation Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Cotation Banque de France : 2+ Levée de fonds / introduction en bourse Réclamation d'indemnités dommages Démarche d'un créancier (6363) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Divers (6500) Arrêté préfectoral Désaccord contractuel (6420) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Insolvabilité constatée (5032) Cotation Banque de France : 3- Modification de l'adresse du Siège social Désaccord contractuel (6466) Retard de paiement signalé Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Différend contractuel (6505) Environnement et installation classée (IPCE) Contestation autour de la vente du fonds Demande de paiement Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Cotation Banque de France : 5 Produits dangereux pour les consommateurs Divers (6471) Réduction de capital social Demande de paiement (6476) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Inscription d'un Privilège du Trésor Public Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord contractuel (6510) Modification matrimoniale du dirigeant Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Demande de paiement des cotisations sociales Cotation Banque de France : 7 Différend entre l'assuré et son assureur Ancienne Cotation Banque de France : 9 Sanction DGCCRF pour retards de paiement Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Divers (6515) Nomination d'un Curateur successoral Litige avec le syndic (6442) Demande de paiement Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Désaccord contractuel (6447) Demande de paiement Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Enquête administrative Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Mise en vente des actions en déshérence Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Cotation Banque de France : 1 Décès du dirigeant Désaccord d'un salarié (6454) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire
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