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Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de jugement Résolution du plan Plan de sauvegarde financière accélérée Plan de continuation / plan de redressement Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Procédure Collective Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de traitement de sortie de crise Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Interdiction de gérer Prolongation de la mission du mandataire Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Suspension provisoire des poursuites Modification de la date de cessation de paiement Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Procédure de sauvegarde Jugement de cessation partielle d'activité Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Jugement rejetant le plan de sauvegarde Retractation du jugement de Redressement judiciaire Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rejet du plan de sortie de crise Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Modification du plan de cession Modification des mandataires Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification de la durée du Plan Liquidation Judiciaire Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Modification du plan de sauvegarde Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Modification du plan de sortie de crise Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Plan de cession avec location gérance Jugement Clôture du Plan de sortie de crise Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification de la mission du mandataire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Renouvellement de la période d'observation Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Plan de sauvegarde Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sortie de crise Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Faillite personnelle Nomination d'un mandataire judiciaire Redressement Judiciaire simplifié Extension du redressement judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Extension de la sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Exécution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Exécution du plan de sortie de crise Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Résolution du plan de cession Appel du ministère public Redressement Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire Fin de la mission du mandataire Retard de paiement signalé Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Projet relatif à la Loi sur l'eau Différend contractuel (6478) Mariage du dirigeant Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Contestation de la dénomination Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Demande de paiement Ordonnance rendue Evénement divers Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Démarche d'un créancier (5016) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Demande de paiement des cotisations sociales Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Action relative à la construction immobilière Ancienne Cotation Banque de France : 9 Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Nomination dans l'équipe de direction Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Cotation Banque de France : 3- Enquête Publique Désaccord contractuel (6466) Demande de paiement Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Création de site / extension Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Mise en vente des actions en déshérence Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Cotation Banque de France : 5 Avis aux actionnaires Divers (6471) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Inscription d'un Privilège du Trésor Public Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Sinistres naturels / accidentels / criminels Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Action juridique (6300) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Cotation Banque de France : 7 Déclaration d'utilité publique (DUP) Demande de paiement (6476) Annulation d'annonce parue précédemment Différend entre l'assuré et son assureur Paiements des cotisations sociales à jour Sanction DGCCRF pour retards de paiement Désaccord des créanciers (5009) Modification du Capital social Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Renonciation d'une garantie financière (6323) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Changement de domicile Divers (6487) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Démarche d'un créancier (5014) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Publication des Comptes annuels et rapports Autorisation administrative Publications de résultats Action liée à la Cession de titres ou de parts Ancienne Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Demande de paiement d'un établissement bancaire Témoignages de dirigeants, perspectives Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Nouvelle Garantie financière Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Innovations / Nouveaux produits / Marques Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Cotation Banque de France : 4- Plan d'Occupation des Sols (POS) Désaccord contractuel (6469) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Recherche de garanties (6354) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Grève / conflit social Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Procédure de règlement amiable Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Cotation Banque de France : 6 Voirie Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Subventions / obtention d'aides publiques Désaccord contractuel (6479) Paiements réguliers signalés Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Résiliation de bail (local commercial) Demande de paiement (6513) Divers (6439) Sollicitation d'un mandataire (6321) Réclamation d'un bien (5039) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Divorce du dirigeant Divers (6484) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Mouvement des Dirigeants Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Modification de la dénomination Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Ancienne Cotation Banque de France : 5 Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Demande de paiement Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Notation / avis des analystes Désaccord contractuel (6496) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Désaccord contractuel (6414) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement d'un établissement d'assurance Levée de fonds / introduction en bourse Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Cotation Banque de France : 4+ Avis administratif Désaccord contractuel (6467) Désaccord contractuel (6347) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Modification de l'adresse du Siège social Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Insolvabilité constatée (5032) Cotation Banque de France : 5- Arrêté préfectoral Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Incident de paiement Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Produits dangereux pour les consommateurs Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Environnement et installation classée (IPCE) Désaccord contractuel (6477) Modification matrimoniale du dirigeant Réclamation d'une indemnité (6482) Attestation de régularité fiscale Contestation des méthodes concurrentielles Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Réduction de capital social Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Demande de paiement Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Nomination d'un Curateur successoral Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Ancienne Cotation Banque de France : 4 Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Demande de paiement Publication des Comptes consolidés et rapports Interdiction administrative Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Conflit entre actionnaires Ancienne Cotation Banque de France : 8 Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement d'un établissement bancaire Décès du dirigeant Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Fin de Garantie financière Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Cotation Banque de France : 3 Enquête administrative Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Investissements Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Non reconstitution des fonds propres Action visant à mettre un terme au plan (5030) Cotation Banque de France : 5+ Avis Financier Désaccord contractuel (6470) Désaccord contractuel (6350) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Recrutement Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Procédure de règlement agricole Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Cotation Banque de France : 6- Enquête plan de prévention des risques Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Rectificatif / Erratum Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Délai initial de paiement dépassé Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Modification de la Forme juridique Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Réclamation d'un bien (5040) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Changement de nationalité Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Désaccord des créanciers (5013) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Convocation aux assemblées Publication de comptes annuels simplifiés Résultats financiers positifs Action en responsabilité Ancienne Cotation Banque de France : 6 Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Demande de paiement Nomination dans l’équipe de direction Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Fusion / rachat / prise de participation Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Cotation Banque de France : 4 Plan Local d'Urbanisme (PLU) Désaccord contractuel (6468) Désaccord contractuel (6348) Démarche d'un créancier (6363) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Réorganisation / licenciements Divers (6507) Sollicitation d'un expert Résolution de la conciliation Insolvabilité constatée (5033) Cotation Banque de France : 6+ Condamnation Action visant la restitution d'un bien (6473)
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