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Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Renouvellement de la période d'observation Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Procédure Collective Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Plan de sauvegarde Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Clôture du plan Procédure Européenne Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sortie de crise Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Redressement Judiciaire simplifié Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Extension de la sauvegarde Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Exécution du plan de sauvegarde Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Avis de Dépôt Exécution du plan de sortie de crise Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Appel du ministère public Résolution du plan de cession Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Redressement Judiciaire Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Plan de sauvegarde financière accélérée Clôture de jugement Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Plan de traitement de sortie de crise Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Procédure de sauvegarde Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Plan de cession Rejet du plan de sortie de crise Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification des mandataires Modification du plan de cession Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Liquidation Judiciaire Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Modification du plan de sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Prolongation du plan de redressement Modification du plan de sortie de crise Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Jugement Plan de cession avec location gérance Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Clôture du Plan de sortie de crise Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Demande de paiement Evénement divers Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Attestation de régularité fiscale Cotation Banque de France : 5- Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Désaccord contractuel (6477) Contestation des méthodes concurrentielles Demande de paiement d'un établissement bancaire Nomination dans l'équipe de direction Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ancienne Cotation Banque de France : 8 Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Enquête Publique Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Réclamation d'une indemnité (6482) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Demande de paiement Création de site / extension Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Fin de Garantie financière Publication des Comptes consolidés et rapports Avis aux actionnaires Action visant à mettre un terme au plan (5030) Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6350) Sinistres naturels / accidentels / criminels Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Non reconstitution des fonds propres Interdiction administrative Déclaration d'utilité publique (DUP) Annulation d'annonce parue précédemment Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Modification du Capital social Cotation Banque de France : 3 Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Réclamation d'indemnités dommages Procédure de règlement agricole Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Changement de domicile Réclamation d'un bien (5040) Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Délai initial de paiement dépassé Cotation Banque de France : 5+ Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Désaccord contractuel (6470) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Publications de résultats Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Ancienne Cotation Banque de France : 3 Cotation Banque de France : 6- Désaccord des créanciers (5013) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement Témoignages de dirigeants, perspectives Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Ancienne Cotation Banque de France : 6 Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de paiement Innovations / Nouveaux produits / Marques Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Convocation aux assemblées Plan d'Occupation des Sols (POS) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Désaccord contractuel (6348) Grève / conflit social Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Publication de comptes annuels simplifiés Voirie Insolvabilité constatée (5033) Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Démarche d'un créancier (6363) Résiliation de bail (local commercial) Cotation Banque de France : 2- Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Réclamation d'indemnités dommages Résolution de la conciliation Subventions / obtention d'aides publiques Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Divorce du dirigeant Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Retard de paiement signalé Mouvement des Dirigeants Cotation Banque de France : 4 Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Désaccord contractuel (6468) Demande de paiement Modification de la dénomination Divers (6507) Sollicitation d'un expert Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Cotation Banque de France : 6+ Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Action visant la restitution d'un bien (6473) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement des cotisations sociales Notation / avis des analystes Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Démarche d'un créancier (5016) Différend contractuel (6478) Contestation de la dénomination Demande de paiement Levée de fonds / introduction en bourse Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Ancienne Cotation Banque de France : 9 Ordonnance rendue Avis administratif Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Demande de paiement Modification de l'adresse du Siège social Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Arrêté préfectoral Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Produits dangereux pour les consommateurs Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Mise en vente des actions en déshérence Environnement et installation classée (IPCE) Action juridique (6300) Modification matrimoniale du dirigeant Action pour prolonger la période d'observation (5036) Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réduction de capital social Cotation Banque de France : 3- Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désaccord contractuel (6466) Renonciation d'une garantie financière (6323) Nomination d'un Curateur successoral Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Paiements des cotisations sociales à jour Cotation Banque de France : 5 Désaccord des créanciers (5009) Divers (6471) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Cotation Banque de France : 7 Démarche d'un créancier (5014) Demande de paiement (6476) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Demande de paiement d'un établissement bancaire Décès du dirigeant Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Enquête administrative Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Différend entre l'assuré et son assureur Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Demande de paiement Investissements Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Nouvelle Garantie financière Publication des Comptes annuels et rapports Avis Financier Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Recrutement Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Autorisation administrative Enquête plan de prévention des risques Rectificatif / Erratum Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Recherche de garanties (6354) Modification de la Forme juridique Cotation Banque de France : 3+ Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Réclamation d'indemnités dommages Procédure de règlement amiable Sollicitation d'un mandataire (6321) Changement de nationalité Réclamation d'un bien (5039) Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Paiements réguliers signalés Cotation Banque de France : 4- Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Désaccord contractuel (6469) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Résultats financiers positifs Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Cotation Banque de France : 6 Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement Nomination dans l’équipe de direction Demande de paiement (6513) Divers (6439) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Désistement d'instance (à la demande de paiement) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Désaccord contractuel (6479) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Fusion / rachat / prise de participation Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Plan Local d'Urbanisme (PLU) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Divers (6484) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Désaccord contractuel (6347) Réorganisation / licenciements Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Condamnation Insolvabilité constatée (5032) Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Cotation Banque de France : 2 Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Réclamation d'indemnités dommages Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Projet relatif à la Loi sur l'eau Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Mariage du dirigeant Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Incident de paiement Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Cotation Banque de France : 4+ Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Désaccord contractuel (6467)
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