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Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Modification des mandataires Modification du plan de cession Procédure Collective Résolution du plan de sortie de crise Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Redressement Judiciaire simplifié Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Extension de la sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Exécution du plan de sauvegarde Jugement Plan de cession avec location gérance Exécution du plan de sortie de crise Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Redressement Judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture du plan de continuation / plan de redressement Clôture du plan Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Plan de sauvegarde financière accélérée Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Plan de traitement de sortie de crise Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Liquidation Judiciaire simplifiée Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Procédure de sauvegarde Clôture du redressement judiciaire Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Jugement rejetant le plan de sauvegarde Appel du ministère public Résolution du plan de cession Rejet du plan de sortie de crise Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Liquidation Judiciaire Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture de jugement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Modification du plan de sauvegarde Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Modification du plan de sortie de crise Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Clôture du Plan de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Plan de sauvegarde Clôture de la liquidation judiciaire Nouvelle Garantie financière Contestation autour de la vente du fonds Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Cotation Banque de France : 5+ Demande de paiement Désaccord contractuel (6470) Evénement divers Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement (affacturage) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Différend lié au bail Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Cotation Banque de France : 6- Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Procédure de règlement amiable Action visant à rendre publics les comptes annuels Enquête Publique Action visant à mettre un terme au plan (5030) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Recherche de garanties (6354) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Nomination dans l'équipe de direction Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un mandataire (6321) Sollicitation d'un expert (6446) Avis aux actionnaires Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Convocation aux assemblées Paiements réguliers signalés Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Création de site / extension Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Cotation Banque de France : 1+ Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Déclaration d'utilité publique (DUP) Réclamation d'un bien (5040) Publication de comptes annuels simplifiés Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Sinistres naturels / accidentels / criminels Reproches du constructeur contre le sous-traitant Modification du Capital social Désaccord des créanciers (5013) Cotation Banque de France : 2- Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Annulation d'annonce parue précédemment Ancienne Cotation Banque de France : 5 Désaccord contractuel (6497) Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Cotation Banque de France : 4 Demande de paiement d'un établissement d'assurance Désaccord contractuel (6468) Changement de domicile Ancienne Cotation Banque de France : 0 Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Sollicitation d'un expert Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Cotation Banque de France : 6+ Désaccord contractuel (6347) Action visant la restitution d'un bien (6473) Publications de résultats Divers (6507) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Désaccord contractuel (6438) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Témoignages de dirigeants, perspectives Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Divers (6517) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Contestation des décisions prises par les dirigeants Plan d'Occupation des Sols (POS) Insolvabilité constatée (5033) Ordonnance rendue Incident de paiement Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Innovations / Nouveaux produits / Marques Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Demande de paiement Action concernant le dirigeant (6451) Voirie Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Attestation de régularité fiscale Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Grève / conflit social Résiliation de bail (local commercial) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Cotation Banque de France : 2+ Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Subventions / obtention d'aides publiques Ancienne Cotation Banque de France : 4 Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Désaccord contractuel (6420) Mouvement des Dirigeants Démarche d'un créancier (5016) Cotation Banque de France : 3- Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel (6466) Divorce du dirigeant Ancienne Cotation Banque de France : 8 Divers (6500) Fin de Garantie financière Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Cotation Banque de France : 5 Demande de paiement Divers (6471) Modification de la dénomination Différend contractuel (6505) Désaccord contractuel (6510) Non reconstitution des fonds propres Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Cotation Banque de France : 7 Désaccord contractuel (6350) Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Notation / avis des analystes Divers (6515) Procédure de règlement agricole Litige avec le syndic (6442) Avis administratif Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Levée de fonds / introduction en bourse Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Désaccord contractuel (6447) Arrêté préfectoral Action pour prolonger la période d'observation (5036) Publication des Comptes annuels et rapports Délai initial de paiement dépassé Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Modification de l'adresse du Siège social Produits dangereux pour les consommateurs Désaccord des créanciers (5009) Cotation Banque de France : 1 Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Désaccord d'un salarié (6454) Environnement et installation classée (IPCE) Autorisation administrative Ancienne Cotation Banque de France : 3 Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Désaccord contractuel relatif à un bail Réduction de capital social Démarche d'un créancier (5014) Cotation Banque de France : 3+ Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Modification matrimoniale du dirigeant Ancienne Cotation Banque de France : 6 Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel (6426) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Cotation Banque de France : 4- Demande de paiement Désaccord contractuel (6469) Nomination d'un Curateur successoral Action afin de contraindre la communication des documents Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Remise en cause du bail commercial Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Cotation Banque de France : 6 Désaccord contractuel (6348) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Demande de paiement (remboursement des cotisations) Demande de paiement (6513) Résolution de la conciliation Divers (6439) Enquête administrative Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Démarche d'un créancier (6363) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Décès du dirigeant Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Divers (6518) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Avis Financier Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Retard de paiement signalé Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Investissements Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Demande de paiement Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Enquête plan de prévention des risques Réclamation d'un bien (5039) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Recrutement Modification de la Forme juridique Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Cotation Banque de France : 2 Demande de paiement des cotisations sociales Réclamation d'indemnités dommages Rectificatif / Erratum Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Désaccord contractuel (6421) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Cotation Banque de France : 4+ Demande de paiement Désaccord contractuel (6467) Changement de nationalité Ancienne Cotation Banque de France : 9 Désaccord contractuel (6501) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Cotation Banque de France : 5- Demande de paiement Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Résultats financiers positifs Désaccord contractuel (6506) Divers (6511) Mise en vente des actions en déshérence Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Nomination dans l’équipe de direction Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Divers (6516) Action juridique (6300) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Plan Local d'Urbanisme (PLU) Insolvabilité constatée (5032) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Fusion / rachat / prise de participation Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Renonciation d'une garantie financière (6323) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Condamnation Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Publication des Comptes consolidés et rapports Paiements des cotisations sociales à jour Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Réorganisation / licenciements Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Cotation Banque de France : 1- Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Réclamation d'indemnités dommages Projet relatif à la Loi sur l'eau Interdiction administrative Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'indemnités dommages (6417) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Cotation Banque de France : 3 Demande de paiement d'un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Mariage du dirigeant Ancienne Cotation Banque de France : 7 Différend contractuel (6499)
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