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Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Appel du ministère public Clôture du Plan de sortie de crise Résolution du plan de cession Extension de la liquidation judiciaire Fin de la mission du mandataire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Arrêt de la cour d'appel Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Plan de sauvegarde Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de jugement Résolution du plan Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sortie de crise Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Levée de l’inaliénabilité Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Redressement Judiciaire simplifié Interdiction de gérer Suspension provisoire des poursuites Modification de la date de cessation de paiement Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Extension de la sauvegarde Jugement de cessation partielle d'activité Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Exécution du plan de sauvegarde Dépôt du projet de répartition Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Exécution du plan de sortie de crise Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Plan de cession Modification des mandataires Redressement Judiciaire Modification du plan de cession Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification de la durée du Plan Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Dépôt des créances salariales Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Plan de sauvegarde financière accélérée Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Plan de traitement de sortie de crise Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Prolongation du plan de redressement Jugement Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Plan de cession avec location gérance Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification de la mission du mandataire Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Procédure de sauvegarde Infirmation de jugement Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Renouvellement de la période d'observation Clôture du plan de continuation / plan de redressement Procédure Collective Résolution du plan de redressement Jugement rejetant le plan de sauvegarde Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan Procédure Européenne Rejet du plan de sortie de crise Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Faillite personnelle Extension du redressement judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Liquidation Judiciaire Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Modification du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Modification du plan de sortie de crise Retractation du jugement de liquidation judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Avis de Dépôt Voirie Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Désaccord contractuel (6470) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Grève / conflit social Insolvabilité constatée (5032) Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Désaccord contractuel (6348) Cotation Banque de France : 5+ Cotation Banque de France : 6- Subventions / obtention d'aides publiques Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Résolution de la conciliation Résiliation de bail (local commercial) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Démarche d'un créancier (6363) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Divorce du dirigeant Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Mouvement des Dirigeants Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Retard de paiement signalé Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Convocation aux assemblées Modification de la dénomination Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de paiement Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Publication de comptes annuels simplifiés Notation / avis des analystes Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Demande de paiement des cotisations sociales Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 9 Levée de fonds / introduction en bourse Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Demande de paiement Cotation Banque de France : 2- Avis administratif Désaccord contractuel (6468) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Modification de l'adresse du Siège social Action visant à mettre un terme au plan (5030) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Cotation Banque de France : 4 Arrêté préfectoral Cotation Banque de France : 6+ Environnement et installation classée (IPCE) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Action visant la restitution d'un bien (6473) Mise en vente des actions en déshérence Produits dangereux pour les consommateurs Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Divers (6507) Sollicitation d'un expert Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Modification matrimoniale du dirigeant Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action juridique (6300) Réduction de capital social Réclamation d'un bien (5040) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Ordonnance rendue Nomination d'un Curateur successoral Désaccord des créanciers (5013) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Renonciation d'une garantie financière (6323) Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Paiements des cotisations sociales à jour Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 7 Décès du dirigeant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Demande de paiement d'un établissement bancaire Cotation Banque de France : 2+ Enquête administrative Désaccord contractuel (6466) Nouvelle Garantie financière Investissements Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Demande de paiement Cotation Banque de France : 3- Avis Financier Enquête plan de prévention des risques Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Divers (6471) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Recrutement Insolvabilité constatée (5033) Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 5 Cotation Banque de France : 7 Rectificatif / Erratum Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Procédure de règlement amiable Modification de la Forme juridique Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Recherche de garanties (6354) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Changement de nationalité Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Sollicitation d'un mandataire (6321) Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Paiements réguliers signalés Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Publication des Comptes annuels et rapports Résultats financiers positifs Démarche d'un créancier (5016) Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Autorisation administrative Nomination dans l’équipe de direction Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Demande de paiement Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 0 Fusion / rachat / prise de participation Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Demande de paiement d'un établissement d'assurance Cotation Banque de France : 3+ Plan Local d'Urbanisme (PLU) Désaccord contractuel (6469) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Réorganisation / licenciements Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Désaccord contractuel (6347) Cotation Banque de France : 4- Condamnation Cotation Banque de France : 6 Projet relatif à la Loi sur l'eau Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Action pour prolonger la période d'observation (5036) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Mariage du dirigeant Désaccord des créanciers (5009) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Demande de paiement (6513) Divers (6439) Incident de paiement Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Evénement divers Démarche d'un créancier (5014) Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Demande de paiement Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Attestation de régularité fiscale Ancienne Cotation Banque de France : 4 Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 8 Nomination dans l'équipe de direction Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Demande de paiement d'un établissement bancaire Cotation Banque de France : 2 Enquête Publique Désaccord contractuel (6467) Fin de Garantie financière Création de site / extension Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Demande de paiement Cotation Banque de France : 4+ Avis aux actionnaires Cotation Banque de France : 5- Déclaration d'utilité publique (DUP) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Non reconstitution des fonds propres Sinistres naturels / accidentels / criminels Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Désaccord contractuel (6350) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Annulation d'annonce parue précédemment Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Procédure de règlement agricole Modification du Capital social Réclamation d'un bien (5039) Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Changement de domicile Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Délai initial de paiement dépassé Ancienne Cotation Banque de France : 3 Publication des Comptes consolidés et rapports Publications de résultats Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Interdiction administrative Témoignages de dirigeants, perspectives Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'indemnités dommages Innovations / Nouveaux produits / Marques Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Demande de paiement Cotation Banque de France : 3 Plan d'Occupation des Sols (POS)
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