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Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification de la mission du mandataire Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Plan de sauvegarde financière accélérée Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Plan de traitement de sortie de crise Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Faillite personnelle Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Procédure de sauvegarde Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Jugement rejetant le plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Rejet du plan de sortie de crise Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Résolution du plan de cession Appel du ministère public Liquidation Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire Fin de la mission du mandataire Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Modification du plan de sauvegarde Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Modification du plan de sortie de crise Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Clôture du Plan de sortie de crise Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Interdiction de gérer Prolongation de la mission du mandataire Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Plan de sauvegarde Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Résolution du plan de sortie de crise Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Redressement Judiciaire simplifié Modification du plan de cession Modification des mandataires Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification de la durée du Plan Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Extension de la sauvegarde Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Exécution du plan de sauvegarde Modification du Plan de continuation / plan de redressement Procédure Collective Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Exécution du plan de sortie de crise Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Redressement Judiciaire Plan de cession avec location gérance Jugement Divers (6516) Déclaration d'utilité publique (DUP) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Sinistres naturels / accidentels / criminels Réclamation d'une indemnité (6482) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Contestation des méthodes concurrentielles Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Annulation d'annonce parue précédemment Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Incident de paiement Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Publication des Comptes consolidés et rapports Modification du Capital social Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Cotation Banque de France : 1- Changement de domicile Réclamation d'indemnités dommages Attestation de régularité fiscale Démarche d'un créancier (5016) Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Demande de paiement Cotation Banque de France : 3 Publications de résultats Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 4 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Contestation autour de la vente du fonds Demande de paiement d'un établissement bancaire Cotation Banque de France : 5+ Témoignages de dirigeants, perspectives Désaccord contractuel (6470) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Réclamation d'indemnités dommages Plan d'Occupation des Sols (POS) Différend lié au bail Demande de paiement Cotation Banque de France : 6- Innovations / Nouveaux produits / Marques Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Fin de Garantie financière Demande de paiement (affacturage) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Voirie Action visant à rendre publics les comptes annuels Désaccord contractuel (6350) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Grève / conflit social Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Action pour prolonger la période d'observation (5036) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Non reconstitution des fonds propres Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Subventions / obtention d'aides publiques Sollicitation d'un expert (6446) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Désaccord des créanciers (5009) Convocation aux assemblées Résiliation de bail (local commercial) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Procédure de règlement agricole Cotation Banque de France : 1+ Divorce du dirigeant Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Délai initial de paiement dépassé Démarche d'un créancier (5014) Publication de comptes annuels simplifiés Mouvement des Dirigeants Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Cotation Banque de France : 2- Modification de la dénomination Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 3 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Cotation Banque de France : 4 Notation / avis des analystes Désaccord contractuel (6468) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Avis administratif Sollicitation d'un expert Demande de paiement Cotation Banque de France : 6+ Levée de fonds / introduction en bourse Action visant la restitution d'un bien (6473) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Divers (6507) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Arrêté préfectoral Désaccord contractuel (6438) Désaccord contractuel (6348) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Modification de l'adresse du Siège social Différend contractuel (6478) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Divers (6517) Environnement et installation classée (IPCE) Contestation des décisions prises par les dirigeants Démarche d'un créancier (6363) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Ordonnance rendue Produits dangereux pour les consommateurs Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Réclamation d'un bien (5039) Contestation de la dénomination Résolution de la conciliation Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Modification matrimoniale du dirigeant Action concernant le dirigeant (6451) Retard de paiement signalé Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Réduction de capital social Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Cotation Banque de France : 2+ Nomination d'un Curateur successoral Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Demande de paiement Demande de paiement des cotisations sociales Cotation Banque de France : 3- Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Désaccord contractuel (6466) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Enquête administrative Contestation autour de la vente du fonds Demande de paiement Cotation Banque de France : 5 Décès du dirigeant Divers (6471) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Différend contractuel (6505) Avis Financier Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Demande de paiement Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Cotation Banque de France : 7 Investissements Demande de paiement (6476) Insolvabilité constatée (5032) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Désaccord contractuel (6510) Divers (6515) Enquête plan de prévention des risques Litige avec le syndic (6442) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Recrutement Différend entre l'assuré et son assureur Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Mise en vente des actions en déshérence Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Rectificatif / Erratum Désaccord contractuel (6447) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Publication des Comptes annuels et rapports Modification de la Forme juridique Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Action juridique (6300) Cotation Banque de France : 1 Changement de nationalité Désaccord d'un salarié (6454) Paiements des cotisations sociales à jour Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Renonciation d'une garantie financière (6323) Cotation Banque de France : 3+ Résultats financiers positifs Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Désaccord contractuel (6426) Demande de paiement d'un établissement bancaire Cotation Banque de France : 4- Nomination dans l’équipe de direction Désaccord contractuel (6469) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Action afin de contraindre la communication des documents Plan Local d'Urbanisme (PLU) Remise en cause du bail commercial Demande de paiement Cotation Banque de France : 6 Fusion / rachat / prise de participation Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Nouvelle Garantie financière Demande de paiement (remboursement des cotisations) Demande de paiement (6513) Condamnation Divers (6439) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Réorganisation / licenciements Désaccord contractuel (6479) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Divers (6518) Projet relatif à la Loi sur l'eau Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Recherche de garanties (6354) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Divers (6484) Réclamation d'un bien (5040) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Procédure de règlement amiable Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Mariage du dirigeant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Paiements réguliers signalés Désaccord des créanciers (5013) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Sollicitation d'un mandataire (6321) Cotation Banque de France : 2 Evénement divers Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Désaccord contractuel (6421) Demande de paiement Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Désaccord contractuel (6501) Enquête Publique Contestation autour de la vente du fonds Demande de paiement d'un établissement d'assurance Cotation Banque de France : 5- Nomination dans l'équipe de direction Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Désaccord contractuel (6506) Avis aux actionnaires Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désaccord contractuel (6347) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Création de site / extension Désaccord contractuel (6477) Insolvabilité constatée (5033) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Divers (6511)
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