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Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Plan de sauvegarde financière accélérée Modification des mandataires Modification du plan de cession Plan de traitement de sortie de crise Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Procédure de sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Prolongation de la période de règlement amiable Jugement Plan de cession avec location gérance Jugement rejetant le plan de sauvegarde Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Rejet du plan de sortie de crise Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Liquidation Judiciaire Résolution du plan de redressement Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture du plan Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Modification du plan de sauvegarde Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Modification du plan de sortie de crise Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Clôture du Plan de sortie de crise Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Plan de sauvegarde Prolongation de la période de règlement agricole Procédure Collective Appel du ministère public Résolution du plan de cession Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Redressement Judiciaire simplifié Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Résolution du plan Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Extension de la sauvegarde Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Exécution du plan de sauvegarde Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Exécution du plan de sortie de crise Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Redressement Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Cotation Banque de France : 1- Démarche d'un créancier (5016) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Nouvelle Garantie financière Notation / avis des analystes Levée de fonds / introduction en bourse Cotation Banque de France : 3 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Avis administratif Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Procédure de règlement amiable Modification de l'adresse du Siège social Cotation Banque de France : 5+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Désaccord contractuel (6470) Recherche de garanties (6354) Arrêté préfectoral Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Sollicitation d'un mandataire (6321) Produits dangereux pour les consommateurs Cotation Banque de France : 6- Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Paiements réguliers signalés Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Environnement et installation classée (IPCE) Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Action visant à rendre publics les comptes annuels Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Réduction de capital social Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Action pour prolonger la période d'observation (5036) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Modification matrimoniale du dirigeant Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désaccord des créanciers (5009) Sollicitation d'un expert (6446) Demande de paiement Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Nomination d'un Curateur successoral Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Cotation Banque de France : 1+ Démarche d'un créancier (5014) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Demande de paiement d'un établissement d'assurance Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Ancienne Cotation Banque de France : 0 Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Décès du dirigeant Cotation Banque de France : 2- Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6347) Enquête administrative Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Investissements Cotation Banque de France : 4 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Désaccord contractuel (6468) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Avis Financier Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Recrutement Cotation Banque de France : 6+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action visant la restitution d'un bien (6473) Incident de paiement Enquête plan de prévention des risques Divers (6507) Sollicitation d'un expert Désaccord contractuel (6438) Demande de paiement Modification de la Forme juridique Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Différend contractuel (6478) Attestation de régularité fiscale Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Rectificatif / Erratum Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Contestation des décisions prises par les dirigeants Demande de paiement Ordonnance rendue Réclamation d'un bien (5039) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Contestation de la dénomination Changement de nationalité Divers (6517) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Action concernant le dirigeant (6451) Demande de paiement d'un établissement bancaire Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Résultats financiers positifs Cotation Banque de France : 2+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Fin de Garantie financière Nomination dans l’équipe de direction Fusion / rachat / prise de participation Cotation Banque de France : 3- Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Désaccord contractuel (6466) Désaccord contractuel (6350) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Non reconstitution des fonds propres Procédure de règlement agricole Réorganisation / licenciements Cotation Banque de France : 5 Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Divers (6471) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Condamnation Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Cotation Banque de France : 7 Insolvabilité constatée (5032) Demande de paiement (6476) Délai initial de paiement dépassé Inscription d'un Privilège du Trésor Public Projet relatif à la Loi sur l'eau Désaccord contractuel (6510) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Litige avec le syndic (6442) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Différend entre l'assuré et son assureur Ancienne Cotation Banque de France : 3 Sanction DGCCRF pour retards de paiement Mariage du dirigeant Divers (6515) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord contractuel (6447) Demande de paiement Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Evénement divers Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Cotation Banque de France : 1 Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Désaccord d'un salarié (6454) Demande de paiement Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Nomination dans l'équipe de direction Cotation Banque de France : 3+ Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6348) Enquête Publique Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Résolution de la conciliation Création de site / extension Cotation Banque de France : 4- Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Désaccord contractuel (6469) Démarche d'un créancier (6363) Avis aux actionnaires Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Sinistres naturels / accidentels / criminels Cotation Banque de France : 6 Action visant à mettre un terme au plan (5030) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Retard de paiement signalé Déclaration d'utilité publique (DUP) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Divers (6439) Demande de paiement Modification du Capital social Désistement d'instance (à la demande de paiement) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Désaccord contractuel (6479) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Annulation d'annonce parue précédemment Demande de paiement (6513) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Demande de paiement des cotisations sociales Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Réclamation d'un bien (5040) Divers (6484) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Changement de domicile Divers (6518) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Désaccord des créanciers (5013) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Demande de paiement Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Ancienne Cotation Banque de France : 9 Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Publications de résultats Cotation Banque de France : 2 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Témoignages de dirigeants, perspectives Mise en vente des actions en déshérence Innovations / Nouveaux produits / Marques Cotation Banque de France : 4+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Désaccord contractuel (6467) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Plan d'Occupation des Sols (POS) Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Action juridique (6300) Grève / conflit social Cotation Banque de France : 5- Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Voirie Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Renonciation d'une garantie financière (6323) Résiliation de bail (local commercial) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Insolvabilité constatée (5033) Désaccord contractuel (6477) Paiements des cotisations sociales à jour Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Subventions / obtention d'aides publiques Divers (6511) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde différend lié à la tenue de l'assemblée générale Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Mouvement des Dirigeants Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Réclamation d'une indemnité (6482) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Contestation des méthodes concurrentielles Divorce du dirigeant Divers (6516) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Demande de paiement d'un établissement bancaire Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Ancienne Cotation Banque de France : 7 Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Modification de la dénomination Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente
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