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Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Procédure de sauvegarde Prolongation de la mission du mandataire Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Procédure Collective Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Rejet du plan de sortie de crise Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Liquidation Judiciaire Modification du plan de cession Modification des mandataires Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Modification du plan de sauvegarde Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Modification du plan de sortie de crise Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Clôture du Plan de sortie de crise Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Plan de cession avec location gérance Jugement Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Plan de sauvegarde Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Résolution du plan de sortie de crise Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Redressement Judiciaire simplifié Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Faillite personnelle Nomination d'un mandataire judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Extension de la sauvegarde Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Exécution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Exécution du plan de sortie de crise Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Redressement Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Résolution du plan de cession Appel du ministère public Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Plan de sauvegarde financière accélérée Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Plan de traitement de sortie de crise Publication des Comptes annuels et rapports Demande de paiement des cotisations sociales Fusion / rachat / prise de participation Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Plan Local d'Urbanisme (PLU) Désaccord contractuel (6447) Autorisation administrative Demande de paiement Réorganisation / licenciements Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Cotation Banque de France : 1 Condamnation Désaccord d'un salarié (6454) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Demande de paiement Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Action pour prolonger la période d'observation (5036) Cotation Banque de France : 3+ Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Projet relatif à la Loi sur l'eau Réclamation d'indemnités dommages Désaccord des créanciers (5009) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 4- Mise en vente des actions en déshérence Mariage du dirigeant Désaccord contractuel (6469) Evénement divers Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Démarche d'un créancier (5014) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Cotation Banque de France : 6 Action juridique (6300) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Paiements des cotisations sociales à jour Demande de paiement (6513) Divers (6439) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Renonciation d'une garantie financière (6323) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Nomination dans l'équipe de direction Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Divers (6518) Enquête Publique Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Demande de paiement d'un établissement bancaire Création de site / extension Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Avis aux actionnaires Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Demande de paiement Sinistres naturels / accidentels / criminels Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Cotation Banque de France : 2 Nouvelle Garantie financière Déclaration d'utilité publique (DUP) Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Modification du Capital social Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Réclamation d'un bien (5039) Cotation Banque de France : 4+ Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Annulation d'annonce parue précédemment Désaccord contractuel (6467) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Recherche de garanties (6354) Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5- Procédure de règlement amiable Changement de domicile Publications de résultats Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Paiements réguliers signalés Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Sollicitation d'un mandataire (6321) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Témoignages de dirigeants, perspectives Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Publication des Comptes consolidés et rapports Demande de paiement Innovations / Nouveaux produits / Marques Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Plan d'Occupation des Sols (POS) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Interdiction administrative Demande de paiement d'un établissement d'assurance Grève / conflit social Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Insolvabilité constatée (5032) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Cotation Banque de France : 1- Voirie Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Désaccord contractuel (6347) Résiliation de bail (local commercial) Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Cotation Banque de France : 3 Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Subventions / obtention d'aides publiques Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6470) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Mouvement des Dirigeants Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5+ Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Divorce du dirigeant Modification de la dénomination Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Incident de paiement Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Cotation Banque de France : 6- Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Notation / avis des analystes Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Attestation de régularité fiscale Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Demande de paiement Convocation aux assemblées Demande de paiement Levée de fonds / introduction en bourse Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Avis administratif Sollicitation d'un expert (6446) Publication de comptes annuels simplifiés Demande de paiement d'un établissement bancaire Modification de l'adresse du Siège social Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Action visant à mettre un terme au plan (5030) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Cotation Banque de France : 1+ Arrêté préfectoral Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Demande de paiement Produits dangereux pour les consommateurs Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Cotation Banque de France : 2- Fin de Garantie financière Environnement et installation classée (IPCE) Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Désaccord contractuel (6350) Réduction de capital social Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'un bien (5040) Cotation Banque de France : 4 Non reconstitution des fonds propres Modification matrimoniale du dirigeant Désaccord contractuel (6468) Nomination d'un Curateur successoral Action visant la restitution d'un bien (6473) Désaccord des créanciers (5013) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Divers (6507) Sollicitation d'un expert Cotation Banque de France : 6+ Procédure de règlement agricole Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Délai initial de paiement dépassé Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Ordonnance rendue Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Décès du dirigeant Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Divers (6517) Enquête administrative Contestation des décisions prises par les dirigeants Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Demande de paiement Investissements Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Avis Financier Action concernant le dirigeant (6451) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Demande de paiement Recrutement Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Insolvabilité constatée (5033) Cotation Banque de France : 2+ Enquête plan de prévention des risques Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Désaccord contractuel (6348) Modification de la Forme juridique Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Cotation Banque de France : 3- Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Rectificatif / Erratum Désaccord contractuel (6466) Divers (6471) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Démarche d'un créancier (6363) Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5 Résolution de la conciliation Changement de nationalité Résultats financiers positifs Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Démarche d'un créancier (5016) Retard de paiement signalé Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Cotation Banque de France : 7 Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Demande de paiement Nomination dans l’équipe de direction Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement
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