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Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Jugement Liquidation Judiciaire Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Modification du plan de sauvegarde Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Modification du plan de sortie de crise Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Procédure Européenne Clôture du Plan de sortie de crise Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Plan de sauvegarde Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Résolution du plan de sortie de crise Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Procédure d'insolvabilité ordinaire Redressement Judiciaire simplifié Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Appel du ministère public Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Extension de la sauvegarde Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Exécution du plan de sauvegarde Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Exécution du plan de sortie de crise Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Redressement Judiciaire Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Levée de l’inaliénabilité Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Procédure Collective Interdiction de gérer Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Plan de sauvegarde financière accélérée Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Plan de traitement de sortie de crise Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Plan de cession Modification des mandataires Modification du plan de cession Procédure de sauvegarde Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Jugement rejetant le plan de sauvegarde Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Rejet du plan de sortie de crise Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Contestation autour de la vente du fonds Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Cotation Banque de France : 5+ Divorce du dirigeant Désaccord contractuel (6470) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Mouvement des Dirigeants Réclamation d'indemnités dommages Différend lié au bail Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Désaccord contractuel (6347) Cotation Banque de France : 6- Modification de la dénomination Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Réclamation d'un bien (5039) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Demande de paiement (affacturage) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Notation / avis des analystes Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Avis administratif Sollicitation d'un expert (6446) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Incident de paiement Convocation aux assemblées Levée de fonds / introduction en bourse Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de paiement Cotation Banque de France : 1+ Arrêté préfectoral Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Attestation de régularité fiscale Publication de comptes annuels simplifiés Modification de l'adresse du Siège social Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Demande de paiement Cotation Banque de France : 2- Environnement et installation classée (IPCE) Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Produits dangereux pour les consommateurs Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Réclamation d'indemnités dommages Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Demande de paiement d'un établissement bancaire Cotation Banque de France : 4 Modification matrimoniale du dirigeant Désaccord contractuel (6468) Insolvabilité constatée (5032) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Réduction de capital social Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Sollicitation d'un expert Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Demande de paiement Cotation Banque de France : 6+ Nomination d'un Curateur successoral Action visant la restitution d'un bien (6473) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Fin de Garantie financière Divers (6507) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord contractuel (6350) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Non reconstitution des fonds propres Procédure de règlement agricole Divers (6517) Enquête administrative Contestation des décisions prises par les dirigeants Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Ordonnance rendue Décès du dirigeant Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Avis Financier Action concernant le dirigeant (6451) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Délai initial de paiement dépassé Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Investissements Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Cotation Banque de France : 2+ Enquête plan de prévention des risques Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Recrutement Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Désaccord contractuel (6420) Demande de paiement Cotation Banque de France : 3- Rectificatif / Erratum Désaccord contractuel (6466) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Modification de la Forme juridique Divers (6500) Contestation autour de la vente du fonds Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Demande de paiement Cotation Banque de France : 5 Changement de nationalité Divers (6471) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Différend contractuel (6505) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Désaccord contractuel (6348) Cotation Banque de France : 7 Résultats financiers positifs Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Réclamation d'un bien (5040) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Désaccord contractuel (6510) Résolution de la conciliation Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Désaccord des créanciers (5013) Démarche d'un créancier (6363) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Nomination dans l’équipe de direction Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Plan Local d'Urbanisme (PLU) Désaccord contractuel (6447) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Retard de paiement signalé Publication des Comptes annuels et rapports Fusion / rachat / prise de participation Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Demande de paiement Cotation Banque de France : 1 Condamnation Désaccord d'un salarié (6454) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Autorisation administrative Réorganisation / licenciements Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Demande de paiement des cotisations sociales Cotation Banque de France : 3+ Projet relatif à la Loi sur l'eau Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Désaccord contractuel (6426) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Demande de paiement Cotation Banque de France : 4- Mariage du dirigeant Désaccord contractuel (6469) Insolvabilité constatée (5033) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Action afin de contraindre la communication des documents Remise en cause du bail commercial Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Demande de paiement Cotation Banque de France : 6 Evénement divers Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Demande de paiement (remboursement des cotisations) Mise en vente des actions en déshérence Demande de paiement (6513) Divers (6439) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action juridique (6300) Divers (6518) Enquête Publique Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Démarche d'un créancier (5016) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Nomination dans l'équipe de direction Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Renonciation d'une garantie financière (6323) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Avis aux actionnaires Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Paiements des cotisations sociales à jour Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Création de site / extension Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Cotation Banque de France : 2 Déclaration d'utilité publique (DUP) Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Sinistres naturels / accidentels / criminels Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Désaccord contractuel (6421) Demande de paiement d'un établissement bancaire Cotation Banque de France : 4+ Annulation d'annonce parue précédemment Désaccord contractuel (6467) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Modification du Capital social Désaccord contractuel (6501) Contestation autour de la vente du fonds Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Demande de paiement Cotation Banque de France : 5- Changement de domicile Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Nouvelle Garantie financière Désaccord contractuel (6506) Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désaccord des créanciers (5009) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Publications de résultats Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Procédure de règlement amiable Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Démarche d'un créancier (5014) Recherche de garanties (6354) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Témoignages de dirigeants, perspectives Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Sollicitation d'un mandataire (6321) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Plan d'Occupation des Sols (POS) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Paiements réguliers signalés Publication des Comptes consolidés et rapports Innovations / Nouveaux produits / Marques Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Cotation Banque de France : 1- Voirie Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Interdiction administrative Grève / conflit social Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Cotation Banque de France : 3 Subventions / obtention d'aides publiques Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Résiliation de bail (local commercial) Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417)
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