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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Faillite personnelle Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Rejet du plan de sortie de crise Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Liquidation Judiciaire Résolution du plan de cession Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Modification du plan de sauvegarde Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Modification du plan de sortie de crise Arrêt de la cour d'appel Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Clôture du Plan de sortie de crise Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Plan de cession (avec location gérance) Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Plan de sauvegarde Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Modification de la date de cessation de paiement Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Redressement Judiciaire simplifié Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Modification du plan de cession Extension de la sauvegarde Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Exécution du plan de sauvegarde Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Exécution du plan de sortie de crise Dépôt des créances salariales Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Redressement Judiciaire Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Plan de cession avec location gérance Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Jugement Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Plan de sauvegarde financière accélérée Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Plan de traitement de sortie de crise Infirmation de jugement Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Plan de cession (partielle) Procédure Collective Procédure de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Réclamation d'une indemnité (6482) Enquête Publique Désaccord contractuel (6350) Contestation des méthodes concurrentielles Démarche d'un créancier (5014) Divers (6516) Nomination dans l'équipe de direction différend lié à la tenue de l'assemblée générale Non reconstitution des fonds propres Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Avis aux actionnaires Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Création de site / extension Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Procédure de règlement agricole Publication des Comptes consolidés et rapports Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Déclaration d'utilité publique (DUP) Délai initial de paiement dépassé Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Cotation Banque de France : 1- Sinistres naturels / accidentels / criminels Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Différend contractuel (6499) Annulation d'annonce parue précédemment Ancienne Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages (6417) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Cotation Banque de France : 3 Modification du Capital social Réclamation d'indemnités dommages Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Réclamation d'indemnités dommages Changement de domicile Ancienne Cotation Banque de France : 6 Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Demande de paiement Demande de paiement Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Demande de paiement (affacturage) Publications de résultats Différend lié au bail Réclamation d'un bien (5039) Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Désaccord contractuel (6348) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Témoignages de dirigeants, perspectives Action visant à rendre publics les comptes annuels Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Plan d'Occupation des Sols (POS) Démarche d'un créancier (6363) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Innovations / Nouveaux produits / Marques Sollicitation d'un expert (6446) Résolution de la conciliation Convocation aux assemblées Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Voirie Retard de paiement signalé Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Cotation Banque de France : 1+ Grève / conflit social Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Désaccord contractuel (6497) Subventions / obtention d'aides publiques Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Reproches du constructeur contre le sous-traitant Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Cotation Banque de France : 2- Résiliation de bail (local commercial) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Divorce du dirigeant Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Réclamation d'indemnités dommages Insolvabilité constatée (5032) Cotation Banque de France : 4 Mouvement des Dirigeants Désaccord contractuel (6468) Demande de paiement des cotisations sociales Demande de paiement Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Divers (6507) Modification de la dénomination Ancienne Cotation Banque de France : 9 Sollicitation d'un expert Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Différend contractuel (6478) Demande de paiement Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Notation / avis des analystes Désaccord contractuel (6438) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Avis administratif Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Contestation de la dénomination Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Divers (6517) Levée de fonds / introduction en bourse Contestation des décisions prises par les dirigeants Mise en vente des actions en déshérence Ordonnance rendue Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Arrêté préfectoral Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Modification de l'adresse du Siège social Action concernant le dirigeant (6451) Action juridique (6300) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Action relative à la construction immobilière Environnement et installation classée (IPCE) Paiements des cotisations sociales à jour Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Cotation Banque de France : 2+ Produits dangereux pour les consommateurs Réclamation d'indemnités dommages Renonciation d'une garantie financière (6323) Divers (6500) Modification matrimoniale du dirigeant Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6420) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Cotation Banque de France : 3- Réduction de capital social Désaccord contractuel (6466) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Demande de paiement d'un établissement bancaire Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Différend contractuel (6505) Nomination d'un Curateur successoral Ancienne Cotation Banque de France : 7 Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Demande de paiement Inscription d'un Privilège du Trésor Public Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Désaccord contractuel (6510) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Réclamation d'un bien (5040) Nouvelle Garantie financière Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Différend entre l'assuré et son assureur Enquête administrative Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Sanction DGCCRF pour retards de paiement Désaccord des créanciers (5013) Divers (6515) Décès du dirigeant Litige avec le syndic (6442) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Divers (6487) Avis Financier Recherche de garanties (6354) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Investissements Désaccord contractuel (6447) Procédure de règlement amiable Publication des Comptes annuels et rapports Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Enquête plan de prévention des risques Paiements réguliers signalés Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Cotation Banque de France : 1 Recrutement Désaccord d'un salarié (6454) Sollicitation d'un mandataire (6321) Différend contractuel (6498) Rectificatif / Erratum Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Désaccord contractuel relatif à un bail Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Cotation Banque de France : 3+ Modification de la Forme juridique Réclamation d'indemnités dommages Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Action afin de contraindre la communication des documents Changement de nationalité Ancienne Cotation Banque de France : 5 Désaccord contractuel (6426) Insolvabilité constatée (5033) Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Demande de paiement Demande de paiement d'un établissement d'assurance Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Demande de paiement (remboursement des cotisations) Résultats financiers positifs Ancienne Cotation Banque de France : 0 Remise en cause du bail commercial Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Désaccord contractuel (6479) Désaccord contractuel (6347) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Demande de paiement (6513) Nomination dans l’équipe de direction Divers (6439) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Désistement d'instance (à la demande de paiement) Divers (6484) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Démarche d'un créancier (5016) Divers (6518) Fusion / rachat / prise de participation Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Condamnation Incident de paiement Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Réorganisation / licenciements Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Désaccord contractuel (6496) Projet relatif à la Loi sur l'eau Attestation de régularité fiscale Désaccord contractuel (6414) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Cotation Banque de France : 2 Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Désaccord contractuel (6501) Mariage du dirigeant Ancienne Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6421) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Cotation Banque de France : 4+ Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Désaccord contractuel (6467) Demande de paiement Demande de paiement d'un établissement bancaire Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désaccord contractuel (6506) Evénement divers Ancienne Cotation Banque de France : 8 Contestation autour de la vente du fonds Action pour prolonger la période d'observation (5036) Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Demande de paiement Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord des créanciers (5009) Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Fin de Garantie financière Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477)
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