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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Rejet du plan de sortie de crise Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Liquidation Judiciaire simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Résolution du plan de sauvegarde Liquidation Judiciaire Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Prolongation de la période de règlement agricole Modification du plan de sauvegarde Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Modification du plan de sortie de crise Appel du ministère public Résolution du plan de cession Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Clôture du Plan de sortie de crise Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Liquidation des biens Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Plan de sauvegarde Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Résolution du plan de sortie de crise Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Redressement Judiciaire simplifié Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde accélérée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Clôture de la liquidation judiciaire Extension de la sauvegarde Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Exécution du plan de sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Exécution du plan de sortie de crise Modification des mandataires Modification du plan de cession Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Redressement Judiciaire Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Règlement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Prolongation de la période de règlement amiable Plan de sauvegarde financière accélérée Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Plan de traitement de sortie de crise Jugement Plan de cession avec location gérance Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Procédure Collective Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Procédure de sauvegarde Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Clôture du plan Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Jugement rejetant le plan de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Non reconstitution des fonds propres Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Désaccord contractuel (6350) Divers (6518) Changement de domicile Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Procédure de règlement agricole Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Publications de résultats Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Désaccord contractuel (6496) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Désaccord contractuel (6414) Délai initial de paiement dépassé Cotation Banque de France : 2 Témoignages de dirigeants, perspectives Cotation Banque de France : 4+ Innovations / Nouveaux produits / Marques Réclamation d'un bien (5039) Désaccord contractuel (6467) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Désaccord contractuel (6501) Plan d'Occupation des Sols (POS) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Désaccord contractuel (6421) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Cotation Banque de France : 5- Grève / conflit social Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Demande de paiement Désaccord contractuel (6506) Voirie Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 6 Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Résiliation de bail (local commercial) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement Divers (6511) Subventions / obtention d'aides publiques Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Mouvement des Dirigeants Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Désaccord contractuel (6348) Divers (6516) Divorce du dirigeant Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Résolution de la conciliation Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Démarche d'un créancier (6363) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Modification de la dénomination Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Réclamation d'indemnités dommages Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Réclamation d'indemnités dommages Retard de paiement signalé Cotation Banque de France : 1- Notation / avis des analystes Insolvabilité constatée (5032) Levée de fonds / introduction en bourse Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Différend contractuel (6499) Avis administratif Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Cotation Banque de France : 3 Cotation Banque de France : 5+ Modification de l'adresse du Siège social Désaccord contractuel (6470) Demande de paiement des cotisations sociales Réclamation d'indemnités dommages Arrêté préfectoral Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Cotation Banque de France : 6- Produits dangereux pour les consommateurs Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement Demande de paiement (affacturage) Environnement et installation classée (IPCE) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Différend lié au bail Ancienne Cotation Banque de France : 9 Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Réduction de capital social Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Modification matrimoniale du dirigeant Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Action visant à rendre publics les comptes annuels Mise en vente des actions en déshérence Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Nomination d'un Curateur successoral Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Sollicitation d'un expert (6446) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Action juridique (6300) Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 1+ Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Action visant à mettre un terme au plan (5030) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Réclamation d'indemnités dommages Renonciation d'une garantie financière (6323) Désaccord contractuel (6497) Enquête administrative Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Paiements des cotisations sociales à jour Cotation Banque de France : 2- Décès du dirigeant Cotation Banque de France : 4 Investissements Réclamation d'un bien (5040) Désaccord contractuel (6468) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Avis Financier Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Cotation Banque de France : 6+ Recrutement Action visant la restitution d'un bien (6473) Demande de paiement d'un établissement bancaire Divers (6507) Enquête plan de prévention des risques Désaccord des créanciers (5013) Sollicitation d'un expert Ancienne Cotation Banque de France : 7 Nouvelle Garantie financière Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Modification de la Forme juridique Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Rectificatif / Erratum Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Désaccord contractuel (6438) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Divers (6517) Changement de nationalité Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Contestation des décisions prises par les dirigeants Action concernant le dirigeant (6451) Procédure de règlement amiable Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Recherche de garanties (6354) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Résultats financiers positifs Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Réclamation d'indemnités dommages Sollicitation d'un mandataire (6321) Action relative à la construction immobilière Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Paiements réguliers signalés Cotation Banque de France : 2+ Nomination dans l’équipe de direction Insolvabilité constatée (5033) Cotation Banque de France : 3- Fusion / rachat / prise de participation Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Désaccord contractuel (6466) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Divers (6500) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Désaccord contractuel (6420) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Cotation Banque de France : 5 Réorganisation / licenciements Divers (6471) Demande de paiement Différend contractuel (6505) Condamnation Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 5 Cotation Banque de France : 7 Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement d'un établissement d'assurance Désaccord contractuel (6510) Projet relatif à la Loi sur l'eau Démarche d'un créancier (5016) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Désaccord contractuel (6347) Divers (6515) Mariage du dirigeant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Litige avec le syndic (6442) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Evénement divers Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Désaccord contractuel (6447) Désaccord d'un salarié (6454) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Incident de paiement Cotation Banque de France : 1 Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Nomination dans l'équipe de direction Action pour prolonger la période d'observation (5036) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Différend contractuel (6498) Enquête Publique Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désaccord contractuel relatif à un bail Attestation de régularité fiscale Cotation Banque de France : 3+ Cotation Banque de France : 4- Création de site / extension Désaccord contractuel (6469) Demande de paiement Action afin de contraindre la communication des documents Avis aux actionnaires Désaccord des créanciers (5009) Désaccord contractuel (6426) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Cotation Banque de France : 6 Sinistres naturels / accidentels / criminels Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Demande de paiement d'un établissement bancaire Demande de paiement (remboursement des cotisations) Déclaration d'utilité publique (DUP) Démarche d'un créancier (5014) Remise en cause du bail commercial Ancienne Cotation Banque de France : 8 Fin de Garantie financière Désistement d'instance (à la demande de paiement) Modification du Capital social Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement Demande de paiement (6513) Annulation d'annonce parue précédemment Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Divers (6439)
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