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Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Plan de cession Modification des mandataires Résolution du plan de sortie de crise Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Dépôt des créances salariales Redressement Judiciaire simplifié Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Adoption de plan Extension de la sauvegarde Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Exécution du plan de sauvegarde Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Jugement Exécution du plan de sortie de crise Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Redressement Judiciaire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Procédure Européenne Plan de sauvegarde financière accélérée Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de traitement de sortie de crise Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Extension du redressement judiciaire Procédure Collective Jugement autorisant la poursuite d'activité Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Procédure de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Modification de plan Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Procédure d'insolvabilité ordinaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Appel du ministère public Rejet du plan de sortie de crise Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Liquidation Judiciaire Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Résolution du plan Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de sauvegarde Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Levée de l’inaliénabilité Modification du plan de sortie de crise Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Clôture du Plan de sortie de crise Suspension provisoire des poursuites Jugement de cessation partielle d'activité Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Rejet de plan Plan de sauvegarde Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Réduction de capital social Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Cotation Banque de France : 6 Demande de paiement Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Modification matrimoniale du dirigeant Demande de paiement (remboursement des cotisations) Nouvelle Garantie financière Remise en cause du bail commercial Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Divers (6439) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Nomination d'un Curateur successoral Demande de paiement (6513) Procédure de règlement amiable Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Recherche de garanties (6354) Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Divers (6518) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Sollicitation d'un mandataire (6321) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Enquête administrative Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Paiements réguliers signalés Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Décès du dirigeant Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Cotation Banque de France : 2 Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'un bien (5040) Avis Financier Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Investissements Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Cotation Banque de France : 4+ Demande de paiement Désaccord contractuel (6467) Enquête plan de prévention des risques Ancienne Cotation Banque de France : 5 Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Recrutement Désaccord des créanciers (5013) Modification de la Forme juridique Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Cotation Banque de France : 5- Demande de paiement d'un établissement d'assurance Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Rectificatif / Erratum Ancienne Cotation Banque de France : 0 Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6347) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Changement de nationalité Divers (6511) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier différend lié à la tenue de l'assemblée générale Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Résultats financiers positifs Divers (6516) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Insolvabilité constatée (5033) Publication des Comptes consolidés et rapports Incident de paiement Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Nomination dans l’équipe de direction Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Cotation Banque de France : 1- Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Interdiction administrative Attestation de régularité fiscale Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Fusion / rachat / prise de participation Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Cotation Banque de France : 3 Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Condamnation Ancienne Cotation Banque de France : 4 Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Réorganisation / licenciements Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Démarche d'un créancier (5016) Cotation Banque de France : 5+ Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel (6470) Projet relatif à la Loi sur l'eau Ancienne Cotation Banque de France : 8 Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Cotation Banque de France : 6- Demande de paiement Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Mariage du dirigeant Demande de paiement (affacturage) Fin de Garantie financière Différend lié au bail Non reconstitution des fonds propres Action visant à rendre publics les comptes annuels Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel (6350) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Evénement divers Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Procédure de règlement agricole Sollicitation d'un expert (6446) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Convocation aux assemblées Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Cotation Banque de France : 1+ Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Action pour prolonger la période d'observation (5036) Enquête Publique Publication de comptes annuels simplifiés Délai initial de paiement dépassé Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Nomination dans l'équipe de direction Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Cotation Banque de France : 2- Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Réclamation d'indemnités dommages Avis aux actionnaires Ancienne Cotation Banque de France : 3 Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Création de site / extension Désaccord des créanciers (5009) Cotation Banque de France : 4 Demande de paiement Désaccord contractuel (6468) Déclaration d'utilité publique (DUP) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Sinistres naturels / accidentels / criminels Démarche d'un créancier (5014) Modification du Capital social Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Cotation Banque de France : 6+ Demande de paiement Action visant la restitution d'un bien (6473) Annulation d'annonce parue précédemment Divers (6507) Sollicitation d'un expert Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Désaccord contractuel (6438) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Désaccord contractuel (6348) Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Changement de domicile Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Résolution de la conciliation Contestation des décisions prises par les dirigeants Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Ordonnance rendue Démarche d'un créancier (6363) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Publications de résultats Divers (6517) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Action concernant le dirigeant (6451) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Retard de paiement signalé Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Témoignages de dirigeants, perspectives Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Cotation Banque de France : 2+ Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'un bien (5039) Plan d'Occupation des Sols (POS) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Innovations / Nouveaux produits / Marques Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Cotation Banque de France : 3- Demande de paiement des cotisations sociales Désaccord contractuel (6466) Voirie Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Grève / conflit social Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Résiliation de bail (local commercial) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Cotation Banque de France : 5 Demande de paiement Divers (6471) Subventions / obtention d'aides publiques Ancienne Cotation Banque de France : 9 Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Mouvement des Dirigeants Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Divorce du dirigeant Désaccord contractuel (6510) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Mise en vente des actions en déshérence Litige avec le syndic (6442) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Modification de la dénomination Divers (6515) Action juridique (6300) Désaccord contractuel (6447) Insolvabilité constatée (5032) Publication des Comptes annuels et rapports Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Notation / avis des analystes Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Cotation Banque de France : 1 Renonciation d'une garantie financière (6323) Désaccord d'un salarié (6454) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Avis administratif Autorisation administrative Paiements des cotisations sociales à jour Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Levée de fonds / introduction en bourse Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Cotation Banque de France : 3+ Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Réclamation d'indemnités dommages Arrêté préfectoral Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Modification de l'adresse du Siège social Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Cotation Banque de France : 4- Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel (6469) Environnement et installation classée (IPCE) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Produits dangereux pour les consommateurs
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