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Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Procédure Européenne Plan de sauvegarde financière accélérée Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de traitement de sortie de crise Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Extension du redressement judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Résolution du plan de sauvegarde Procédure de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Modification de plan Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Avis de Dépôt Appel du ministère public Rejet du plan de sortie de crise Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Liquidation Judiciaire Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Résolution du plan Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de sauvegarde Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Levée de l’inaliénabilité Modification du plan de sortie de crise Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Clôture du Plan de sortie de crise Suspension provisoire des poursuites Jugement de cessation partielle d'activité Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Résolution du plan de sauvegarde accélérée Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Rejet de plan Plan de sauvegarde Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Plan de cession Modification des mandataires Résolution du plan de sortie de crise Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Dépôt des créances salariales Redressement Judiciaire simplifié Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Clôture de la procédure de sauvegarde Adoption de plan Extension de la sauvegarde Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Exécution du plan de sauvegarde Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Procédure Collective Jugement Exécution du plan de sortie de crise Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Redressement Judiciaire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Résolution du plan de redressement Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Changement de domicile Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Demande de paiement d'un établissement bancaire Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Démarche d'un créancier (5016) Fin de Garantie financière Publications de résultats Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Demande de paiement Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Non reconstitution des fonds propres Témoignages de dirigeants, perspectives Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Désaccord contractuel (6350) Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Procédure de règlement agricole Innovations / Nouveaux produits / Marques Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Plan d'Occupation des Sols (POS) Différend entre l'assuré et son assureur Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Grève / conflit social Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Délai initial de paiement dépassé Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Publication des Comptes annuels et rapports Voirie Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Résiliation de bail (local commercial) Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Désaccord des créanciers (5009) Autorisation administrative Subventions / obtention d'aides publiques Divorce du dirigeant Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Demande de paiement Mouvement des Dirigeants Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 6 Démarche d'un créancier (5014) Modification de la dénomination Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Demande de paiement Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Notation / avis des analystes Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Désaccord contractuel (6348) Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Résolution de la conciliation Levée de fonds / introduction en bourse Demande de paiement (6513) Divers (6439) Démarche d'un créancier (6363) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Avis administratif Désaccord contractuel (6479) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Modification de l'adresse du Siège social Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Retard de paiement signalé Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Arrêté préfectoral Divers (6484) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Réclamation d'un bien (5039) Demande de paiement Produits dangereux pour les consommateurs Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Environnement et installation classée (IPCE) Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Demande de paiement des cotisations sociales Réduction de capital social Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Modification matrimoniale du dirigeant Nomination d'un Curateur successoral Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Demande de paiement Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Demande de paiement Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Mise en vente des actions en déshérence Décès du dirigeant Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Enquête administrative Désaccord contractuel (6477) Contestation des méthodes concurrentielles Insolvabilité constatée (5032) Action juridique (6300) Investissements Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Avis Financier Réclamation d'une indemnité (6482) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Renonciation d'une garantie financière (6323) Recrutement Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Paiements des cotisations sociales à jour Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Publication des Comptes consolidés et rapports Enquête plan de prévention des risques Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Modification de la Forme juridique Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Interdiction administrative Rectificatif / Erratum Changement de nationalité Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Demande de paiement d'un établissement bancaire Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 7 Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Nouvelle Garantie financière Résultats financiers positifs Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Demande de paiement Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Nomination dans l’équipe de direction Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Action visant à mettre un terme au plan (5030) Procédure de règlement amiable Fusion / rachat / prise de participation Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Recherche de garanties (6354) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Plan Local d'Urbanisme (PLU) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Sollicitation d'un mandataire (6321) Réorganisation / licenciements Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Paiements réguliers signalés Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Convocation aux assemblées Condamnation Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Réclamation d'un bien (5040) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Publication de comptes annuels simplifiés Projet relatif à la Loi sur l'eau Mariage du dirigeant Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Demande de paiement Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 5 Désaccord des créanciers (5013) Evénement divers Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement d'un établissement d'assurance Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Divers (6507) Sollicitation d'un expert Désaccord contractuel (6347) Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Nomination dans l'équipe de direction Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Enquête Publique Différend contractuel (6478) Contestation de la dénomination Insolvabilité constatée (5033) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Création de site / extension Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Incident de paiement Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Ordonnance rendue Avis aux actionnaires Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Demande de paiement Sinistres naturels / accidentels / criminels Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Attestation de régularité fiscale Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Déclaration d'utilité publique (DUP) Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Demande de paiement Modification du Capital social Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 4 Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Annulation d'annonce parue précédemment
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