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Projet d'Apport partiel d'actif
Cession de Fonds au locataire gérant
Ouverture + clôture de Dissolution anticipée
Cession d'un établissement secondaire
Cessation d'activité
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Radiation d'office
Renouvellement de location-gérance
Cession de Fonds par partage / licitation
Ouverture d'une Dissolution anticipée
Cession dans le cadre d'un divorce
Mise en sommeil
Fusion réalisée
Fermeture du siège social après transfert
Radiation auprès du greffe d'origine
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Apport partiel d'actif réalisé
Cession de bail
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Cession
Cessation d'activité
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Clôture de la Dissolution anticipée
Cession / donation dans le cadre d'un héritage
Cessation temporaire d'activité
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Refus d'immatriculation au RCS
Location gérance
Cession de Fonds de commerce / activité
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Arrêt de la cour d'appel
Jugement autorisant la reprise des poursuites
Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire
Liquidation des biens
Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire
Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs)
Clôture de la procédure par dissolution de l'union
Résolution du plan
Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire
Plan de continuation / plan de redressement
Clôture de jugement
Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire
Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée
Liquidation Judiciaire
Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer
Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde
Levée de l’inaliénabilité
Plan de cession (avec location gérance)
Modification du plan de sauvegarde
Prolongation de la mission du mandataire
Interdiction de gérer
Modification du plan de sortie de crise
Modification de la date de cessation de paiement
Suspension provisoire des poursuites
Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire
Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire
Jugement de cessation partielle d'activité
Clôture pour extinction du passif
Résolution du plan de sauvegarde accélérée
Clôture du Plan de sortie de crise
Dépôt du projet de répartition
Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée
Clôture de la liquidation judiciaire
Rejet de plan
Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire
Retractation du jugement de Redressement judiciaire
Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée
Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée
Plan de cession
Plan de sauvegarde
Modification des mandataires
Modification du plan de cession
Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise
Modification de la durée du Plan
Extension de la liquidation judiciaire simplifiée
Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel
Résolution du plan de sortie de crise
Dépôt des créances salariales
Rétractation / annulation de jugement
Règlement judiciaire
Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise
Dépôt de l'état des créances
Clôture de la procédure de sauvegarde
Adoption de plan
Redressement Judiciaire simplifié
Modification du Plan de continuation / plan de redressement
Clôture du Plan de Sauvegarde
Prolongation de la période de règlement amiable
Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée
Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire
Prolongation du plan de redressement
Extension de la sauvegarde
Jugement
Plan de cession avec location gérance
Exécution du plan de sauvegarde
Modification de la mission du mandataire
Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer
Exécution du plan de sortie de crise
Infirmation de jugement
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Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire
Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire
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Clôture après cession
Résolution du plan de redressement
Redressement Judiciaire
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Clôture du plan de continuation / plan de redressement
Clôture du plan
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Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié
Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde
Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde
Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée
Plan de cession (partielle)
Plan de sauvegarde financière accélérée
Nomination d'un mandataire judiciaire
Faillite personnelle
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Extension du redressement judiciaire
Liquidation Judiciaire simplifiée
Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire
Jugement autorisant la poursuite d'activité
Clôture pour insuffisance d'actifs
Résolution du plan de sauvegarde
Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise
Dépôt de l'état de collocation
Clôture du redressement judiciaire
Modification de plan
Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire
Retractation du jugement de liquidation judiciaire
Clôture de la procédure de rétablissement professionnel
Prolongation de la période de règlement agricole
Procédure de sauvegarde
Procédure d'insolvabilité ordinaire
Avis de Dépôt
Extension de la procédure de sauvegarde accélérée
Appel du ministère public
Résolution du plan de cession
Jugement rejetant le plan de sauvegarde
Fin de la mission du mandataire
Extension de la liquidation judiciaire
Contestation autour de la vente du fonds
Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320)
Cotation Banque de France : 5+
Témoignages de dirigeants, perspectives
Désaccord contractuel (6470)
Retard de paiement signalé
Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024)
Réclamation d'indemnités dommages
Demande de paiement (affacturage)
Plan d'Occupation des Sols (POS)
Différend lié au bail
Demande de paiement
Cotation Banque de France : 6-
Innovations / Nouveaux produits / Marques
Evénement entourant la saisie immbilière (6475)
Ancienne Cotation Banque de France : 3++
Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires
Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019)
Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034)
Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine
Voirie
Action visant à rendre publics les comptes annuels
Demande de paiement des cotisations sociales
Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal
Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002)
Grève / conflit social
Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance
Ancienne Cotation Banque de France : 5+
Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public
Réclamation d'un bien (5039)
Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis
Subventions / obtention d'aides publiques
Sollicitation d'un expert (6446)
Demande de paiement
Convocation aux assemblées
Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007)
Résiliation de bail (local commercial)
Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485)
Ancienne Cotation Banque de France : 9
Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403)
Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant
Cotation Banque de France : 1+
Divorce du dirigeant
Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation
Demande de paiement
Publication de comptes annuels simplifiés
Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement
Mouvement des Dirigeants
Action en responsabilité
Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage
Reproches du constructeur contre le sous-traitant
Mise en vente des actions en déshérence
Cotation Banque de France : 2-
Modification de la dénomination
Réclamation d'indemnités dommages
Désaccord contractuel avec un établissement bancaire
Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017)
Désaccord contractuel (6497)
Réclamation d'indemnités dommages
Action juridique (6300)
Cotation Banque de France : 4
Notation / avis des analystes
Désaccord contractuel (6468)
Désaccord contractuel avec un établissement bancaire
Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022)
Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502)
Divers (6507)
Avis administratif
Sollicitation d'un expert
Renonciation d'une garantie financière (6323)
Cotation Banque de France : 6+
Levée de fonds / introduction en bourse
Action visant la restitution d'un bien (6473)
Paiements des cotisations sociales à jour
Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027)
Insolvabilité constatée (5032)
Action visant la suppression d'une garantie financière (6512)
Arrêté préfectoral
Désaccord contractuel (6438)
Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334)
Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales)
Recherche d'un accord avec les créanciers (5000)
Modification de l'adresse du Siège social
Différend contractuel (6478)
Ancienne Cotation Banque de France : 4+
Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public
Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037)
Divers (6517)
Environnement et installation classée (IPCE)
Contestation des décisions prises par les dirigeants
Demande de paiement d'un établissement bancaire
Ordonnance rendue
Action visant à constater la fin d'un plan (5005)
Produits dangereux pour les consommateurs
Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483)
Ancienne Cotation Banque de France : 7
Contestation de la dénomination
Nouvelle Garantie financière
Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant
Modification matrimoniale du dirigeant
Action concernant le dirigeant (6451)
Demande de paiement
Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports
Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010)
Réduction de capital social
Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise
Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406)
Demande de paiement aurès de l'entrepreneur
Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce
Cotation Banque de France : 2+
Nomination d'un Curateur successoral
Réclamation d'indemnités dommages
Désaccord contractuel avec un établissement bancaire
Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance
Action relative à la construction immobilière
Désaccord contractuel (6420)
Procédure de règlement amiable
Cotation Banque de France : 3-
Perte de marché / recul de l'activité ou des performances
Désaccord contractuel (6466)
Recherche de garanties (6354)
Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020)
Divers (6500)
Enquête administrative
Contestation autour de la vente du fonds
Sollicitation d'un mandataire (6321)
Cotation Banque de France : 5
Décès du dirigeant
Divers (6471)
Paiements réguliers signalés
Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025)
Différend contractuel (6505)
Désaccord contractuel (6510)
Avis Financier
Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436)
Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332)
Cotation Banque de France : 7
Investissements
Demande de paiement (6476)
Ancienne Cotation Banque de France : 3+
Inscription d'un Privilège du Trésor Public
Action visant à mettre un terme au plan (5030)
Action pouvant prolonger la procédure collective (5035)
Divers (6515)
Enquête plan de prévention des risques
Litige avec le syndic (6442)
Demande de paiement
Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement
Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003)
Recrutement
Différend entre l'assuré et son assureur
Ancienne Cotation Banque de France : 5
Sanction DGCCRF pour retards de paiement
Réclamation d'un bien (5040)
Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer
Rectificatif / Erratum
Désaccord contractuel (6447)
Demande de paiement d'un établissement d'assurance
Publication des Comptes annuels et rapports
Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008)
Modification de la Forme juridique
Divers (6487)
Ancienne Cotation Banque de France : 0
Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404)
Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine
Cotation Banque de France : 1
Changement de nationalité
Désaccord d'un salarié (6454)
Désaccord contractuel (6347)
Autorisation administrative
Désaccord des créanciers (5013)
Action liée à la Cession de titres ou de parts
Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage
Désaccord contractuel relatif à un bail
Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier
Cotation Banque de France : 3+
Résultats financiers positifs
Réclamation d'indemnités dommages
Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352)
Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018)
Différend contractuel (6498)
Désaccord contractuel (6426)
Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313)
Cotation Banque de France : 4-
Nomination dans l’équipe de direction
Désaccord contractuel (6469)
Incident de paiement
Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023)
Action afin de contraindre la communication des documents
Demande de paiement (remboursement des cotisations)
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Remise en cause du bail commercial
Demande de paiement
Cotation Banque de France : 6
Fusion / rachat / prise de participation
Action afin de rendre publics les documents annuels (6474)
Attestation de régularité fiscale
Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028)
Insolvabilité constatée (5033)
Demande de paiement (6513)
Condamnation
Divers (6439)
Demande de paiement
Désistement d'instance (à la demande de paiement)
Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001)
Réorganisation / licenciements
Désaccord contractuel (6479)
Ancienne Cotation Banque de France : 4
Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires
Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038)
Divers (6518)
Projet relatif à la Loi sur l'eau
Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445)
Demande de paiement d'un établissement bancaire
Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI
Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde
Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries
Divers (6484)
Ancienne Cotation Banque de France : 8
Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402)
Fin de Garantie financière
Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant
Mariage du dirigeant
Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452)
Demande de paiement
Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels
Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011)
Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres
Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise
Démarche afin de se conformer aux statuts (6407)
Désaccord contractuel (6414)
Non reconstitution des fonds propres
Cotation Banque de France : 2
Evénement divers
Réclamation d'indemnités dommages
Désaccord contractuel (6350)
Démarche d'un créancier (5016)
Désaccord contractuel (6496)
Désaccord contractuel (6421)
Procédure de règlement agricole
Cotation Banque de France : 4+
Désaccord contractuel (6467)
Action visant la suppression d'une garantie financière (6355)
Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021)
Désaccord contractuel (6501)
Désaccord contractuel (6506)
Enquête Publique
Contestation autour de la vente du fonds
Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322)
Cotation Banque de France : 5-
Nomination dans l'équipe de direction
Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472)
Délai initial de paiement dépassé
Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026)
Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031)
Divers (6511)
Avis aux actionnaires
Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437)
Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333)
Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective)
Création de site / extension
Désaccord contractuel (6477)
Ancienne Cotation Banque de France : 3
Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires
Action pour prolonger la période d'observation (5036)
Divers (6516)
Déclaration d'utilité publique (DUP)
différend lié à la tenue de l'assemblée générale
Demande de paiement
Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement
Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004)
Sinistres naturels / accidentels / criminels
Réclamation d'une indemnité (6482)
Ancienne Cotation Banque de France : 6
Contestation des méthodes concurrentielles
Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente
Annulation d'annonce parue précédemment
Action visant le remplacement du dirigeant (6450)
Demande de paiement
Publication des Comptes consolidés et rapports
Désaccord des créanciers (5009)
Modification du Capital social
Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise
Contestation des pratiques concurrentielles (6405)
Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres
Cotation Banque de France : 1-
Changement de domicile
Réclamation d'indemnités dommages
Désaccord contractuel (6348)
Interdiction administrative
Démarche d'un créancier (5014)
Conflit entre actionnaires
Réclamation d'indemnités dommages
Réclamation d'indemnités dommages (6417)
Résolution de la conciliation
Cotation Banque de France : 3
Publications de résultats
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