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COMMUNE DE THEOULE SUR MER

Plan Local d'Urbanisme (PLU)

COMMUNE DE THEOULE SUR MER , 06590 THEOULE SUR MER

Département : Alpes-Maritimes (06)
Nice Matin/Edition de Nice
Date de parution : 06/10/2016

Siren : 210 601 381
Ref : 1008391734

Avis ADMINISTRATIFS VILLE DE THEOULE SUR MER REVISION DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS (P.O.S.) ET TRANSFORMATION EN PLAN LOCAL D'URBANISME (P.L.U.) BILAN DE LA CONCERTATION Par délibération en date du 23 septembre 2016, le conseil municipal de Théoule sur Mer a adopté le bilan de la concertation de la procédure de révision du P.O.S. et sa transformation en P.L.U. La délibération est affichée en mairie. Elle est consultable aux jours et heures habituels d'ouverture.

Les annonces légales pour COMMUNE DE THEOULE SUR MER

Avis administratif, le 27/02/2025.
Voirie, le 09/01/2025.
Voirie, le 08/01/2025.
Enquête Publique, le 19/12/2024.
Voirie, le 18/12/2024.
Environnement et installation classée (IPCE), le 08/12/2023.
Environnement et installation classée (IPCE), le 07/12/2023.
Projet relatif à la Loi sur l'eau, le 03/11/2023.