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COMMUNE DE THEOULE SUR MER

Plan Local d'Urbanisme (PLU)

COMMUNE DE THEOULE SUR MER , 06590 THEOULE SUR MER

Département : Alpes-Maritimes (06)
Nice Matin/Edition de Nice
Date de parution : 06/10/2016

Siren : 210 601 381
Ref : 1008391735

VILLE DE THEOULE SUR MER REVISION DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS (P.O.S.) ET TRANSFORMATION EN PLAN LOCAL D'URBANISME (P.L.U.) ARRET DU PROJET DE P.L.U. Par délibération en date du 23 septembre 2016, le conseil municipal de Théoule-sur-Mer a arrêté le projet de Plan Local d'Urbanisme (PLU). La délibération est affichée en mairie. Elle est consultable, avec le dossier annexé, aux jours et heures habituels d'ouverture de la mairie

Les annonces légales pour COMMUNE DE THEOULE SUR MER

Avis administratif, le 27/02/2025.
Voirie, le 09/01/2025.
Voirie, le 08/01/2025.
Enquête Publique, le 19/12/2024.
Voirie, le 18/12/2024.
Environnement et installation classée (IPCE), le 08/12/2023.
Environnement et installation classée (IPCE), le 07/12/2023.
Projet relatif à la Loi sur l'eau, le 03/11/2023.

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