Dénomination : SASP RCTPM. Siren : 709500136. Par acte sous seing prive en date du 15 septembre 2025, il a été constitué une société anonyme sportive professionnelle présentant les caractéristiques suivantes : Dénomination sociale : SASP RUGBY CLUB TOULON PROVENCE MEDITERRANEE, Abréviation ’SASP RCTPM’ Forme : société anonyme sportive professionnelle Capital social : 37.000 euros divisé en 370 actions d’une valeur de 100 euros chacune, intégralement souscrites et intégralement libérées Siège social : 641 avenue Joliot Curie ZI Toulon Est 83037 TOULON CEDEX 09 Objet social : La société a pour objet : La gestion et l’animation des activités sportives professionnelles du club de rugby « RUGBY CLUB TOULON PROVENCE MEDITERRANNEE » donnant lieu à l’organisation de manifestations payantes et à versements de rémunérations, dans le respect des conventions signées avec l’Association « RCTPM ». L’exercice de toute activité et la mise en place de tout contrat, accord, convention, pouvant faciliter cet objet, notamment : la conclusion de contrats de sponsoring et la mise en place, la coordination et la promotion soit en propre, soit par le biais de partenariats avec tous types d’organismes de toute initiative visant à préparer et à faciliter la formation, l’insertion professionnelle, la reconversion, l’apprentissage, l’avancement et l’amélioration des compétences, notamment à la demande des professionnels des domaines du sport et de l’animation. La réalisation de toutes opérations mobilières ou immobilières susceptibles de permettre ou de faciliter la réalisation de ce projet. La société peut mener toutes actions en relation avec son objet et généralement toutes opérations commerciales se rattachant directement à l’objet social telle que la participation dans toutes sociétés ou groupements créés ou à créer dont l’objet se rapporte à l’objet social, par voie d’apport ou autrement, dans le respect des lois et règlements. Durée : 99 ans à compter de son immatriculation au RCS Les associés : La SARL JPVJPLV, demeurant 955 GRANDE CORNICHE LOUIS-VALERY ROUSSEL 83000 TOULON, représentée par Monsieur Jean-Pascal MONTANER L’association RUGBY CLUB TOULON PROVENCE MEDITERRANEE demeurant Stade Felix Rougier, BP 60036 83040 TOULON CEDEX 9, représentée par Monsieu Jean-Pascal MONTANER Monsieur Roland FAVIER, demeurant La Maison Blanche 3019 avenue de la Résistance 83000 TOULON -Monsieur Thierry FRADET, demeurant 7 Boulevard de Strasbourg 83000 TOULON Monsieur Julien MONTANER, demeurant 88B Bd de la marquette 31000 TOULOUSE -Monsieur Paul MONTANER, demeurant 143 rue du picpoul 34430 SAINT JEAN DE VEDAS -Monsieur Louis MONTANER, demeurant 955 corniche louis Valery Roussel 83000 TOULON -Madame Valentine MONTANER, demeurant 65 rue de Saintonge 75003 PARIS Les membres du Conseil d’administration : -La SARL JPVJPLV, représentée par Monsieur Jean-Pascal MONTANER, administrateur -Monsieur Roland FAVIER, administrateur Monsieur Julien MONTANER, Président-Directeur général du Conseil d’administration -Monsieur Paul MONTANER, administrateur Monsieur Louis MONTANER, administrateur Madame Valentine MONTANER, administrateur Commissaires aux comptes titulaire : La SAS JH et Associés, immatriculée au RCS de TOULON sous le numéro 709500136, représentée par sa Présidente la SARL EDL Conseil Audit, immatriculée au RCS de TOULON sous le numéro 840271415, elle-même représentée par son Gérant Edouard Lompré Commissaire aux comptes suppléant : La SARL ALC2 Audit immatriculée au RCS de TOULON sous le numéro 794040766, représentée par sa Gérante Virginie LANA. La société sera immatriculée au RCS de TOULON. Pour avis, Le Conseil d’Administration.