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MODIFICATION PERSONNE PHYSIQUE
Publication : 12/03/2026
Annonce N° : V3706
Arnaud Roger Alfred GHYS, directeur d'agence immobilière, et Mme Stéphanie Annie Brigitte ROUSSEL
AMENAGEMENT DE REGIME MATRIMONIAL Suivant acte reçu par Maître Fanny DASSONVILLE-RIBERTY, Notaire à SAINT-RAPHAËL, 20 avenue Diane, CRPCEN...
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MODIFICATION PERSONNE PHYSIQUE
Publication : 12/03/2026
Annonce N° : V3705
Arnaud Bernard LESECH - Carole Corinne Claudine STABLO
AMENAGEMENT DE REGIME MATRIMONIAL Suivant acte reçu par Maître Fanny DASSONVILLE-RIBERTY, Notaire à SAINT-RAPHAËL, 20 avenue Diane, CRPCEN...
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MODIFICATION PERSONNE PHYSIQUE
Publication : 09/03/2026
Annonce N° : N7042
Thomas Wolfgang Nicolaus BITTNER - Marie-Noëlle KOHLER
Monsieur Thomas Wolfgang Nicolaus BITTNER , et Madame Marie-Noëlle KOHLER , son épouse, demeurant ensemble à NICE (06100) Villa Maryla, 3...
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MODIFICATION PERSONNE PHYSIQUE
Publication : 25/02/2026
Annonce N° : N6955
CHANGEMENT DE REGIME MATRIMONIAL - Philippe Henri Gabriel OCTO
INSERTION – CHANGEMENT DE REGIME MATRIMONIAL Suivant acte reçu par Maître Anne-Laure de BONNIERES, Notaire soussigné membre de la...
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MODIFICATION PERSONNE PHYSIQUE
Publication : 04/02/2026
Annonce N° : B4
Jean DIEP - Christine Marie Julienne MILHE
Avis d'insertion Suivant acte reçu par Maître Pierre HERTFELDER, Notaire titulaire d’un Office Notarial à MARSEILLE (2ème), 79 boulevard de...
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MODIFICATION PERSONNE PHYSIQUE
Publication : 23/01/2026
Annonce N° : N6688
Frédéric Cyprien Paul Charles SIROS - Soraida Francisca ARAUJO
INSERTION – CHANGEMENT DE REGIME MATRIMONIAL Information concernant les époux Epoux : Frédéric Cyprien Paul Charles SIROS et Soraida...
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MODIFICATION PERSONNE PHYSIQUE
Publication : 16/12/2025
Annonce N° : V3592
CHANGEMENT DE REGIME MATRIMONIAL - Jean Henri Charles Constance HANOTEAU
CHANGEMENT DE REGIME MATRIMONIAL Suivant acte reçu par Maître Delphine HEMAR, Notaire Associé membre de la Société par Actions...
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MODIFICATION PERSONNE PHYSIQUE
Publication : 12/12/2025
Annonce N° : N6421
M. GONNET Guillaume Bernard Claude et Mme Alejandra GONNET
AVIS M. GONNET Guillaume Bernard Claude et Mme Alejandra GONNET née COLINA BARAHONA demeurant à ROQUEFORT-LES-PINS (06330) 154 Chemin du...
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MODIFICATION PERSONNE PHYSIQUE
Publication : 25/11/2025
Annonce N° : N6313
OTTOU Christian Roger Charles - Mme OTTOU Caroline Anne Marcelle
Suivant acte reçu le 14/11/2025 par Me GRANSARD Emilie, 1373 Avenue de Provence 83600 Fréjus, M. OTTOU Christian Roger Charles, de...
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MODIFICATION PERSONNE PHYSIQUE
Publication : 29/10/2025
Annonce N° : N6227
Olivier Auguste BLANC-GONNET - Véronique BLANC-GONNET née CHAMBRILLON
Anne PASCAL Notaires Associés 154 Av. de Cannes, 06211 Mandelieu-la-Napoule CHANGEMENT DE RÉGIME MATRIMONIAL Suivant acte...
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MODIFICATION PERSONNE PHYSIQUE
Publication : 29/10/2025
Annonce N° : N6226
François Claude PICHENY - Anne-Marie Marcelle PICHENY née SAUPAGNA
Anne PASCAL Notaires Associés 154 Av. de Cannes, 06211 Mandelieu-la-Napoule CHANGEMENT DE RÉGIME MATRIMONIAL Suivant acte...
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MODIFICATION PERSONNE PHYSIQUE
Publication : 01/10/2025
Annonce N° : N6129
Benoit Luc Martin MULLIEZ - Christine Suzanne Berthe Marie TIERS
Il résulte d'un acte reçu par Maître Gilles BONNET, notaire à PARIS, le 29 septembre 2025, notamment ce qui suit : Monsieur Benoit Luc Martin ...
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MODIFICATION PERSONNE PHYSIQUE
Publication : 08/09/2025
Annonce N° : N5891
Patrick MEIRANESIO RABAUX - Monique Laurence Hélène BOYER
Changement de régime matrimonial sans homologation du Tribunal judiciaire Monsieur Patrick MEIRANESIO RABAUX, et Madame Monique Laurence Hélène...
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MODIFICATION PERSONNE PHYSIQUE
Publication : 15/07/2025
Annonce N° : V3357
Gildas Marcel ROLLEE - Anne Marie Angèle DELCROS
Suivant acte reçu par Maître Camille BEAUDOIN, Notaire à PARIS (3ème) 65 rue de Turbigo, le 04 juillet 2025, a été reçu le changement de...
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MODIFICATION PERSONNE PHYSIQUE
Publication : 27/06/2025
Annonce N° : N5510
CHANGEMENT DE RÉGIME MATRIMONIAL - GRIPON / MAGNUSSON
CHANGEMENT DE RÉGIME MATRIMONIAL Par acte authentique reçu le 25/06/2025, par Maître Lèle PENE, Notaire au sein d'une société d'exercice...
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MODIFICATION PERSONNE PHYSIQUE
Publication : 25/06/2025
Annonce N° : V3324
Hervé Roger Henri Charles GUILLEMAUD - Véronique Sylvie LAVAL
Par acte authentique reçu par Maître Christian GUILBAUD, Notaire Associé à PARIS (17ème) 31 rue Henri Rochefort, CRPCEN 75208, le 23 juin 2025,...
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MODIFICATION PERSONNE PHYSIQUE
Publication : 13/06/2025
Annonce N° : V3310
CHANGEMENT DE RÉGIME MATRIMONIAL - BELLAFRONTE - SIMON
CHANGEMENT DE RÉGIME MATRIMONIAL Information préalable (article 1397 alinéa 3 du Code Civil) Monsieur Gilles Michel Vincent BELLAFRONTE, né...
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MODIFICATION PERSONNE PHYSIQUE
Publication : 12/06/2025
Annonce N° : V3305
CHANGEMENT DE REGIME MATRIMONIAL - Monsieur BERGOUNHON et Madame AUBIJOUX
AVIS - CHANGEMENT DE REGIME MATRIMONIAL Suivant acte reçu par Maître Xavier PEPIN, Notaire associé de la Société par Actions Simplifiée...
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Selon l'Arrêté de décembre 2023 modifiant l’Arrêté du 21 décembre 2012 relatif au tarif annuel et aux modalités de publication des annonces judiciaires et légales, les annonces judiciaires et légales font l’objet d’une tarification au caractère. Le prix du caractère pour l’année 2024 est de 0,183 € hors taxe dans les Alpes-Maritimes.