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Fin de Location gérance
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Cession de Fonds au locataire gérant
Cession d'un établissement secondaire
Ouverture + clôture de Dissolution anticipée
Cessation d'activité
Fermeture d'un établissement après transfert
Radiation d'office
Renouvellement de location-gérance
Cession de Fonds par partage / licitation
Cession dans le cadre d'un divorce
Ouverture d'une Dissolution anticipée
Fusion réalisée
Mise en sommeil
Fermeture du siège social après transfert
Radiation auprès du greffe d'origine
Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé)
Apport partiel d'actif réalisé
Cession de bail
Cession
Dissolution anticipée
Cessation d'activité
Décès de l'exploitant
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Cession de Parts
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Cessation temporaire d'activité
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Scission de l'entreprise
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Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire
Clôture de la procédure de sauvegarde
Règlement judiciaire
Dépôt de l'état des créances
Liquidation Judiciaire
Clôture du Plan de Sauvegarde
Adoption de plan
Modification du Plan de continuation / plan de redressement
Prolongation de la période de règlement amiable
Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée
Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde
Prolongation du plan de redressement
Jugement
Modification du plan de sauvegarde
Plan de cession avec location gérance
Modification de la mission du mandataire
Modification du plan de sortie de crise
Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer
Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire
Infirmation de jugement
Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire
Suspension de l'exécution provisoire
Clôture du Plan de sortie de crise
Clôture après cession
Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire
Renouvellement de la période d'observation
Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire
Clôture du plan de continuation / plan de redressement
Résolution du plan de redressement
Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition
Clôture du plan
Procédure Européenne
Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée
Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde
Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée
Plan de sauvegarde
Plan de cession (partielle)
Nomination d'un mandataire judiciaire
Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise
Faillite personnelle
Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer
Résolution du plan de sortie de crise
Extension du redressement judiciaire
Liquidation Judiciaire simplifiée
Jugement autorisant la poursuite d'activité
Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise
Clôture pour insuffisance d'actifs
Redressement Judiciaire simplifié
Clôture du redressement judiciaire
Résolution du plan de sauvegarde
Dépôt de l'état de collocation
Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire
Clôture de la procédure de rétablissement professionnel
Modification de plan
Retractation du jugement de liquidation judiciaire
Prolongation de la période de règlement agricole
Procédure d'insolvabilité ordinaire
Extension de la sauvegarde
Avis de Dépôt
Appel du ministère public
Exécution du plan de sauvegarde
Résolution du plan de cession
Fin de la mission du mandataire
Exécution du plan de sortie de crise
Extension de la liquidation judiciaire
Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire
Arrêt de la cour d'appel
Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire
Jugement autorisant la reprise des poursuites
Redressement Judiciaire
Clôture de la procédure par dissolution de l'union
Liquidation des biens
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Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié
Clôture de jugement
Résolution du plan
Plan de continuation / plan de redressement
Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire
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Procédure Collective
Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde
Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer
Levée de l’inaliénabilité
Plan de sauvegarde financière accélérée
Plan de cession (avec location gérance)
Prolongation de la mission du mandataire
Plan de traitement de sortie de crise
Interdiction de gérer
Modification de la date de cessation de paiement
Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire
Suspension provisoire des poursuites
Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire
Jugement de cessation partielle d'activité
Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise
Clôture pour extinction du passif
Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire
Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée
Résolution du plan de sauvegarde accélérée
Dépôt du projet de répartition
Clôture de la liquidation judiciaire
Rejet de plan
Procédure de sauvegarde
Retractation du jugement de Redressement judiciaire
Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée
Extension de la procédure de sauvegarde accélérée
Plan de cession
Modification des mandataires
Jugement rejetant le plan de sauvegarde
Modification du plan de cession
Modification de la durée du Plan
Rejet du plan de sortie de crise
Extension de la liquidation judiciaire simplifiée
Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel
Dépôt des créances salariales
Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire
Rétractation / annulation de jugement
Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine
Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002)
Divorce du dirigeant
Action visant à rendre publics les comptes annuels
Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332)
Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal
Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034)
Mouvement des Dirigeants
Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance
Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public
Ancienne Cotation Banque de France : 3+
Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis
Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007)
Modification de la dénomination
Sollicitation d'un expert (6446)
Demande de paiement
Convocation aux assemblées
Réclamation d'un bien (5039)
Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485)
Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403)
Ancienne Cotation Banque de France : 5
Ancienne Cotation Banque de France : 0
Cotation Banque de France : 1+
Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement
Notation / avis des analystes
Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation
Demande de paiement d'un établissement d'assurance
Publication de comptes annuels simplifiés
Action en responsabilité
Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage
Reproches du constructeur contre le sous-traitant
Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine
Cotation Banque de France : 2-
Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017)
Levée de fonds / introduction en bourse
Réclamation d'indemnités dommages
Désaccord contractuel (6347)
Désaccord contractuel (6497)
Avis administratif
Arrêté préfectoral
Réclamation d'indemnités dommages
Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier
Cotation Banque de France : 4
Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022)
Modification de l'adresse du Siège social
Désaccord contractuel (6468)
Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352)
Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502)
Environnement et installation classée (IPCE)
Sollicitation d'un expert
Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313)
Cotation Banque de France : 6+
Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027)
Produits dangereux pour les consommateurs
Action visant la restitution d'un bien (6473)
Incident de paiement
Divers (6507)
Action visant la suppression d'une garantie financière (6512)
Recherche d'un accord avec les créanciers (5000)
Modification matrimoniale du dirigeant
Désaccord contractuel (6438)
Demande de paiement
Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales)
Insolvabilité constatée (5032)
Réduction de capital social
Différend contractuel (6478)
Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public
Attestation de régularité fiscale
Divers (6517)
Action visant à constater la fin d'un plan (5005)
Nomination d'un Curateur successoral
Contestation des décisions prises par les dirigeants
Demande de paiement
Ordonnance rendue
Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037)
Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483)
Contestation de la dénomination
Ancienne Cotation Banque de France : 4
Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant
Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010)
Perte de marché / recul de l'activité ou des performances
Action concernant le dirigeant (6451)
Demande de paiement d'un établissement bancaire
Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports
Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise
Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406)
Ancienne Cotation Banque de France : 8
Fin de Garantie financière
Cotation Banque de France : 2+
Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance
Décès du dirigeant
Réclamation d'indemnités dommages
Demande de paiement
Action relative à la construction immobilière
Enquête administrative
Demande de paiement aurès de l'entrepreneur
Avis Financier
Désaccord contractuel (6420)
Non reconstitution des fonds propres
Cotation Banque de France : 3-
Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020)
Investissements
Désaccord contractuel (6466)
Désaccord contractuel (6350)
Divers (6500)
Enquête plan de prévention des risques
Contestation autour de la vente du fonds
Procédure de règlement agricole
Cotation Banque de France : 5
Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025)
Recrutement
Divers (6471)
Action visant la suppression d'une garantie financière (6355)
Différend contractuel (6505)
Désaccord contractuel (6510)
Rectificatif / Erratum
Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436)
Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322)
Cotation Banque de France : 7
Action visant à mettre un terme au plan (5030)
Modification de la Forme juridique
Demande de paiement (6476)
Inscription d'un Privilège du Trésor Public
Délai initial de paiement dépassé
Divers (6515)
Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003)
Changement de nationalité
Litige avec le syndic (6442)
Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333)
Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement
Action pouvant prolonger la procédure collective (5035)
Différend entre l'assuré et son assureur
Sanction DGCCRF pour retards de paiement
Ancienne Cotation Banque de France : 3
Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer
Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008)
Résultats financiers positifs
Désaccord contractuel (6447)
Demande de paiement
Publication des Comptes annuels et rapports
Réclamation d'un bien (5040)
Divers (6487)
Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404)
Ancienne Cotation Banque de France : 6
Cotation Banque de France : 1
Désaccord des créanciers (5013)
Nomination dans l’équipe de direction
Désaccord d'un salarié (6454)
Demande de paiement
Autorisation administrative
Action liée à la Cession de titres ou de parts
Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Désaccord contractuel relatif à un bail
Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres
Cotation Banque de France : 3+
Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018)
Fusion / rachat / prise de participation
Réclamation d'indemnités dommages
Désaccord contractuel (6348)
Différend contractuel (6498)
Condamnation
Désaccord contractuel (6426)
Résolution de la conciliation
Cotation Banque de France : 4-
Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023)
Réorganisation / licenciements
Désaccord contractuel (6469)
Démarche d'un créancier (6363)
Action afin de contraindre la communication des documents
Demande de paiement (remboursement des cotisations)
Projet relatif à la Loi sur l'eau
Remise en cause du bail commercial
Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320)
Cotation Banque de France : 6
Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028)
Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries
Action afin de rendre publics les documents annuels (6474)
Retard de paiement signalé
Demande de paiement (6513)
Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001)
Mariage du dirigeant
Divers (6439)
Demande de paiement
Désistement d'instance (à la demande de paiement)
Insolvabilité constatée (5033)
Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres
Désaccord contractuel (6479)
Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires
Ancienne Cotation Banque de France : 3++
Divers (6518)
Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde
Evénement divers
Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445)
Demande de paiement des cotisations sociales
Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI
Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038)
Divers (6484)
Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402)
Ancienne Cotation Banque de France : 5+
Ancienne Cotation Banque de France : 9
Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant
Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011)
Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452)
Demande de paiement
Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels
Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise
Démarche afin de se conformer aux statuts (6407)
Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant
Cotation Banque de France : 2
Démarche d'un créancier (5016)
Nomination dans l'équipe de direction
Réclamation d'indemnités dommages
Demande de paiement
Désaccord contractuel (6496)
Enquête Publique
Désaccord contractuel (6414)
Avis aux actionnaires
Désaccord contractuel (6421)
Mise en vente des actions en déshérence
Cotation Banque de France : 4+
Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021)
Création de site / extension
Désaccord contractuel (6467)
Désaccord contractuel avec un établissement bancaire
Désaccord contractuel (6501)
Déclaration d'utilité publique (DUP)
Contestation autour de la vente du fonds
Action juridique (6300)
Cotation Banque de France : 5-
Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026)
Sinistres naturels / accidentels / criminels
Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472)
Désaccord contractuel avec un établissement bancaire
Désaccord contractuel (6506)
Divers (6511)
Annulation d'annonce parue précédemment
Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437)
Renonciation d'une garantie financière (6323)
Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective)
Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031)
Modification du Capital social
Désaccord contractuel (6477)
Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires
Paiements des cotisations sociales à jour
Divers (6516)
Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004)
Changement de domicile
différend lié à la tenue de l'assemblée générale
Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334)
Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement
Action pour prolonger la période d'observation (5036)
Réclamation d'une indemnité (6482)
Contestation des méthodes concurrentielles
Ancienne Cotation Banque de France : 4+
Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente
Désaccord des créanciers (5009)
Publications de résultats
Action visant le remplacement du dirigeant (6450)
Demande de paiement d'un établissement bancaire
Publication des Comptes consolidés et rapports
Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise
Contestation des pratiques concurrentielles (6405)
Ancienne Cotation Banque de France : 7
Nouvelle Garantie financière
Cotation Banque de France : 1-
Démarche d'un créancier (5014)
Témoignages de dirigeants, perspectives
Réclamation d'indemnités dommages
Demande de paiement
Interdiction administrative
Conflit entre actionnaires
Réclamation d'indemnités dommages
Plan d'Occupation des Sols (POS)
Réclamation d'indemnités dommages (6417)
Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce
Cotation Banque de France : 3
Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019)
Innovations / Nouveaux produits / Marques
Réclamation d'indemnités dommages
Désaccord contractuel avec un établissement bancaire
Différend contractuel (6499)
Voirie
Contestation autour de la vente du fonds
Procédure de règlement amiable
Cotation Banque de France : 5+
Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024)
Grève / conflit social
Désaccord contractuel (6470)
Recherche de garanties (6354)
Réclamation d'indemnités dommages
Demande de paiement (affacturage)
Subventions / obtention d'aides publiques
Différend lié au bail
Sollicitation d'un mandataire (6321)
Cotation Banque de France : 6-
Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019)
Résiliation de bail (local commercial)
Evénement entourant la saisie immbilière (6475)
Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires
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