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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Rejet du plan de sortie de crise Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Procédure Européenne Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Liquidation Judiciaire Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification du plan de sauvegarde Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Modification du plan de sortie de crise Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Clôture du Plan de sortie de crise Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Appel du ministère public Résolution du plan de cession Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Plan de sauvegarde Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Redressement Judiciaire simplifié Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Levée de l’inaliénabilité Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Extension de la sauvegarde Exécution du plan de sauvegarde Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Exécution du plan de sortie de crise Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Rejet de plan Redressement Judiciaire Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Plan de cession Modification des mandataires Modification du plan de cession Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Procédure Collective Plan de sauvegarde financière accélérée Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Plan de traitement de sortie de crise Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Jugement Plan de cession avec location gérance Procédure de sauvegarde Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Jugement rejetant le plan de sauvegarde Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Grève / conflit social Demande de paiement Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Attestation de régularité fiscale Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Voirie Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Résiliation de bail (local commercial) Demande de paiement Divers (6507) Sollicitation d'un expert Ancienne Cotation Banque de France : 4 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Subventions / obtention d'aides publiques Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Mouvement des Dirigeants Demande de paiement d'un établissement bancaire Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Divorce du dirigeant Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Demande de paiement Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Réclamation d'un bien (5039) Modification de la dénomination Fin de Garantie financière Ordonnance rendue Non reconstitution des fonds propres Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Désaccord contractuel (6350) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Notation / avis des analystes Levée de fonds / introduction en bourse Procédure de règlement agricole Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Avis administratif Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Modification de l'adresse du Siège social Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Délai initial de paiement dépassé Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Arrêté préfectoral Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Produits dangereux pour les consommateurs Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 3 Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Environnement et installation classée (IPCE) Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Réduction de capital social Demande de paiement Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Insolvabilité constatée (5032) Modification matrimoniale du dirigeant Cotation Banque de France : 7 Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Demande de paiement Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Nomination d'un Curateur successoral Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Désaccord contractuel (6348) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Décès du dirigeant Résolution de la conciliation Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Démarche d'un créancier (6363) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Enquête administrative Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Investissements Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Retard de paiement signalé Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Avis Financier Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Recrutement Demande de paiement Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Enquête plan de prévention des risques Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Modification de la Forme juridique Demande de paiement des cotisations sociales Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Action visant à mettre un terme au plan (5030) Rectificatif / Erratum Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Demande de paiement (6513) Divers (6439) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Changement de nationalité Désistement d'instance (à la demande de paiement) Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Demande de paiement Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Réclamation d'un bien (5040) Résultats financiers positifs Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Nomination dans l’équipe de direction Mise en vente des actions en déshérence Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord des créanciers (5013) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Fusion / rachat / prise de participation Action juridique (6300) Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Réorganisation / licenciements Renonciation d'une garantie financière (6323) Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Paiements des cotisations sociales à jour Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Condamnation Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Projet relatif à la Loi sur l'eau Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Demande de paiement d'un établissement bancaire Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Insolvabilité constatée (5033) Mariage du dirigeant Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Demande de paiement Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Evénement divers Nouvelle Garantie financière Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Nomination dans l'équipe de direction Procédure de règlement amiable Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Recherche de garanties (6354) Démarche d'un créancier (5016) Enquête Publique Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Création de site / extension Sollicitation d'un mandataire (6321) Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Paiements réguliers signalés Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Avis aux actionnaires Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Sinistres naturels / accidentels / criminels Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Déclaration d'utilité publique (DUP) Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Modification du Capital social Demande de paiement Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Ancienne Cotation Banque de France : 5 Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Annulation d'annonce parue précédemment Cotation Banque de France : 6- Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement d'un établissement d'assurance Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Ancienne Cotation Banque de France : 0 Action pour prolonger la période d'observation (5036) Changement de domicile Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Désaccord contractuel (6347) Désaccord des créanciers (5009) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Publications de résultats Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Convocation aux assemblées Témoignages de dirigeants, perspectives Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Démarche d'un créancier (5014) Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Innovations / Nouveaux produits / Marques Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Incident de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Plan d'Occupation des Sols (POS) Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages
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