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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Modification de la date de cessation de paiement Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Suspension provisoire des poursuites Procédure de sauvegarde Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Procédure Collective Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Rejet de plan Jugement rejetant le plan de sauvegarde Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rejet du plan de sortie de crise Plan de cession Modification des mandataires Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Dépôt des créances salariales Liquidation Judiciaire Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Modification du plan de sauvegarde Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Modification du plan de sortie de crise Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Jugement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Clôture du Plan de sortie de crise Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Plan de sauvegarde Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Procédure Européenne Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sortie de crise Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Redressement Judiciaire simplifié Extension du redressement judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Extension de la sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Modification de plan Exécution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Procédure d'insolvabilité ordinaire Exécution du plan de sortie de crise Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Appel du ministère public Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Redressement Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Plan de sauvegarde financière accélérée Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de traitement de sortie de crise Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Levée de l’inaliénabilité Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Interdiction de gérer Action juridique (6300) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Différend contractuel (6478) Evénement divers Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action pour prolonger la période d'observation (5036) Renonciation d'une garantie financière (6323) Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Paiements des cotisations sociales à jour Ordonnance rendue Désaccord des créanciers (5009) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Enquête Publique Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Démarche d'un créancier (5014) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Nomination dans l'équipe de direction Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Création de site / extension Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Demande de paiement d'un établissement bancaire Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Avis aux actionnaires Ancienne Cotation Banque de France : 7 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action relative à la construction immobilière Sinistres naturels / accidentels / criminels Désaccord contractuel (6420) Demande de paiement Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Déclaration d'utilité publique (DUP) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Nouvelle Garantie financière Divers (6500) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Différend contractuel (6505) Modification du Capital social Contestation autour de la vente du fonds Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Annulation d'annonce parue précédemment Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Procédure de règlement amiable Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Recherche de garanties (6354) Cotation Banque de France : 7 Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Demande de paiement (6476) Changement de domicile Inscription d'un Privilège du Trésor Public Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Réclamation d'un bien (5039) Sollicitation d'un mandataire (6321) Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Paiements réguliers signalés Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Différend entre l'assuré et son assureur Publications de résultats Sanction DGCCRF pour retards de paiement Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Publication des Comptes annuels et rapports Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Divers (6487) Témoignages de dirigeants, perspectives Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Demande de paiement Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Plan d'Occupation des Sols (POS) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Autorisation administrative Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Action liée à la Cession de titres ou de parts Innovations / Nouveaux produits / Marques Grève / conflit social Désaccord contractuel relatif à un bail Demande de paiement d'un établissement d'assurance Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Voirie Ancienne Cotation Banque de France : 0 Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Différend contractuel (6498) Résiliation de bail (local commercial) Désaccord contractuel (6426) Désaccord contractuel (6347) Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Subventions / obtention d'aides publiques Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Action afin de contraindre la communication des documents Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Demande de paiement (remboursement des cotisations) Mouvement des Dirigeants Remise en cause du bail commercial Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Cotation Banque de France : 6 Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Divorce du dirigeant Insolvabilité constatée (5032) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Demande de paiement (6513) Divers (6439) Incident de paiement Désistement d'instance (à la demande de paiement) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Désaccord contractuel (6479) Modification de la dénomination Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Demande de paiement Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Attestation de régularité fiscale Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Divers (6484) Notation / avis des analystes Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Avis administratif Ancienne Cotation Banque de France : 4 Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Levée de fonds / introduction en bourse Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Modification de l'adresse du Siège social Désaccord contractuel (6414) Demande de paiement d'un établissement bancaire Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Arrêté préfectoral Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Désaccord contractuel (6496) Produits dangereux pour les consommateurs Désaccord contractuel (6421) Demande de paiement Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Environnement et installation classée (IPCE) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Fin de Garantie financière Désaccord contractuel (6501) Non reconstitution des fonds propres Désaccord contractuel (6506) Réduction de capital social Contestation autour de la vente du fonds Désaccord contractuel (6350) Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Modification matrimoniale du dirigeant Action visant à mettre un terme au plan (5030) Procédure de règlement agricole Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Désaccord contractuel (6477) Nomination d'un Curateur successoral Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Réclamation d'un bien (5040) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Délai initial de paiement dépassé Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Réclamation d'une indemnité (6482) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Contestation des méthodes concurrentielles Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Enquête administrative Ancienne Cotation Banque de France : 3 Publication des Comptes consolidés et rapports Désaccord des créanciers (5013) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Décès du dirigeant Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Avis Financier Ancienne Cotation Banque de France : 6 Interdiction administrative Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Conflit entre actionnaires Investissements Recrutement Réclamation d'indemnités dommages (6417) Demande de paiement Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Enquête plan de prévention des risques Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages Modification de la Forme juridique Contestation autour de la vente du fonds Désaccord contractuel (6348) Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Rectificatif / Erratum Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Résolution de la conciliation Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Démarche d'un créancier (6363) Cotation Banque de France : 6- Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Changement de nationalité Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Insolvabilité constatée (5033) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Retard de paiement signalé Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Résultats financiers positifs Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Convocation aux assemblées Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Nomination dans l’équipe de direction Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de paiement des cotisations sociales Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Plan Local d'Urbanisme (PLU) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Publication de comptes annuels simplifiés Démarche d'un créancier (5016) Action en responsabilité Fusion / rachat / prise de participation Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Réorganisation / licenciements Reproches du constructeur contre le sous-traitant Demande de paiement Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Condamnation Ancienne Cotation Banque de France : 9 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Désaccord contractuel (6497) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Projet relatif à la Loi sur l'eau Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Mise en vente des actions en déshérence Divers (6507) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Sollicitation d'un expert Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Mariage du dirigeant Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031)
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