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Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Plan de sauvegarde financière accélérée Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification de la durée du Plan Dépôt des créances salariales Plan de traitement de sortie de crise Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Prolongation du plan de redressement Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Procédure de sauvegarde Plan de cession avec location gérance Jugement Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification de la mission du mandataire Infirmation de jugement Jugement rejetant le plan de sauvegarde Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Rejet du plan de sortie de crise Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture du plan Procédure Européenne Plan de cession (partielle) Liquidation Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Faillite personnelle Nomination d'un mandataire judiciaire Modification du plan de sauvegarde Extension du redressement judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Jugement autorisant la poursuite d'activité Modification du plan de sortie de crise Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture du Plan de sortie de crise Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Avis de Dépôt Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Résolution du plan de cession Appel du ministère public Plan de sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire Fin de la mission du mandataire Arrêt de la cour d'appel Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Résolution du plan de sortie de crise Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture de jugement Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Redressement Judiciaire simplifié Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession (avec location gérance) Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Levée de l’inaliénabilité Extension de la sauvegarde Interdiction de gérer Prolongation de la mission du mandataire Modification de la date de cessation de paiement Exécution du plan de sauvegarde Suspension provisoire des poursuites Jugement de cessation partielle d'activité Exécution du plan de sortie de crise Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Procédure Collective Redressement Judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification du plan de cession Modification des mandataires Déclaration d'utilité publique (DUP) Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Recherche de garanties (6354) Sinistres naturels / accidentels / criminels Démarche d'un créancier (5016) Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Procédure de règlement amiable Annulation d'annonce parue précédemment Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Paiements réguliers signalés Modification du Capital social Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Sollicitation d'un mandataire (6321) Changement de domicile Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Inscription d'un Privilège du Trésor Public Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Litige avec le syndic (6442) Demande de paiement Publications de résultats Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Ancienne Cotation Banque de France : 5 Sanction DGCCRF pour retards de paiement Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Divers (6515) Désaccord contractuel (6447) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Témoignages de dirigeants, perspectives Publication des Comptes annuels et rapports Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Divers (6487) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Désaccord contractuel (6347) Innovations / Nouveaux produits / Marques Autorisation administrative Désaccord des créanciers (5009) Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Plan d'Occupation des Sols (POS) Voirie Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Grève / conflit social Démarche d'un créancier (5014) Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Subventions / obtention d'aides publiques Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Incident de paiement Résiliation de bail (local commercial) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Divorce du dirigeant Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Attestation de régularité fiscale Mouvement des Dirigeants Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Demande de paiement Divers (6439) Demande de paiement Modification de la dénomination Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Demande de paiement (6513) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Demande de paiement d'un établissement bancaire Notation / avis des analystes Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Divers (6484) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Divers (6518) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Demande de paiement Levée de fonds / introduction en bourse Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Fin de Garantie financière Avis administratif Réclamation d'un bien (5039) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6350) Modification de l'adresse du Siège social Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Non reconstitution des fonds propres Arrêté préfectoral Environnement et installation classée (IPCE) Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Produits dangereux pour les consommateurs Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Procédure de règlement agricole Modification matrimoniale du dirigeant Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Délai initial de paiement dépassé Réduction de capital social Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Nomination d'un Curateur successoral Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Demande de paiement Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Réclamation d'une indemnité (6482) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Contestation des méthodes concurrentielles Insolvabilité constatée (5032) Divers (6516) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Demande de paiement Décès du dirigeant Publication des Comptes consolidés et rapports Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Enquête administrative Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6348) Investissements Interdiction administrative Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Avis Financier Enquête plan de prévention des risques Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Démarche d'un créancier (6363) Recrutement Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Résolution de la conciliation Rectificatif / Erratum Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Retard de paiement signalé Modification de la Forme juridique Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Changement de nationalité Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Demande de paiement Action visant à rendre publics les comptes annuels Demande de paiement des cotisations sociales Résultats financiers positifs Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Action visant à mettre un terme au plan (5030) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Sollicitation d'un expert (6446) Demande de paiement Nomination dans l’équipe de direction Convocation aux assemblées Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Demande de paiement Fusion / rachat / prise de participation Publication de comptes annuels simplifiés Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Plan Local d'Urbanisme (PLU) Réclamation d'un bien (5040) Cotation Banque de France : 1+ Condamnation Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réorganisation / licenciements Désaccord des créanciers (5013) Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Mise en vente des actions en déshérence Projet relatif à la Loi sur l'eau Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Action juridique (6300) Mariage du dirigeant Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Paiements des cotisations sociales à jour Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Divers (6507) Sollicitation d'un expert Renonciation d'une garantie financière (6323) Evénement divers Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Contestation des décisions prises par les dirigeants Demande de paiement d'un établissement bancaire Ordonnance rendue Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Contestation de la dénomination Insolvabilité constatée (5033) Divers (6517) Action concernant le dirigeant (6451) Demande de paiement Nomination dans l'équipe de direction Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Nouvelle Garantie financière Enquête Publique Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Création de site / extension Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Avis aux actionnaires
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