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Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Plan de sauvegarde Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Résolution du plan Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sortie de crise Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Levée de l’inaliénabilité Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Redressement Judiciaire simplifié Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Suspension provisoire des poursuites Extension de la sauvegarde Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Résolution du plan de sauvegarde accélérée Exécution du plan de sauvegarde Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Rejet de plan Exécution du plan de sortie de crise Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Plan de cession Modification des mandataires Redressement Judiciaire Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Plan de sauvegarde financière accélérée Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Adoption de plan Plan de traitement de sortie de crise Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Jugement Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Plan de cession avec location gérance Procédure Collective Modification de la mission du mandataire Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Procédure de sauvegarde Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Résolution du plan de redressement Jugement rejetant le plan de sauvegarde Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Procédure Européenne Rejet du plan de sortie de crise Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Liquidation Judiciaire Extension du redressement judiciaire Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Modification du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Modification de plan Modification du plan de sortie de crise Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Appel du ministère public Clôture du Plan de sortie de crise Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Extension de la liquidation judiciaire Modification de l'adresse du Siège social Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Retard de paiement signalé Arrêté préfectoral Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Produits dangereux pour les consommateurs Demande de paiement Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Environnement et installation classée (IPCE) Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Action visant à rendre publics les comptes annuels Réduction de capital social Demande de paiement des cotisations sociales Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Modification matrimoniale du dirigeant Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Sollicitation d'un expert (6446) Demande de paiement Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Nomination d'un Curateur successoral Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Demande de paiement Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Action visant à mettre un terme au plan (5030) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Mise en vente des actions en déshérence Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Enquête administrative Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Décès du dirigeant Investissements Action juridique (6300) Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Avis Financier Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'un bien (5040) Recrutement Renonciation d'une garantie financière (6323) Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Désaccord des créanciers (5013) Paiements des cotisations sociales à jour Enquête plan de prévention des risques Divers (6507) Sollicitation d'un expert Désaccord contractuel (6438) Modification de la Forme juridique Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Rectificatif / Erratum Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Contestation des décisions prises par les dirigeants Demande de paiement d'un établissement bancaire Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Changement de nationalité Divers (6517) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Demande de paiement Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Résultats financiers positifs Nouvelle Garantie financière Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Insolvabilité constatée (5033) Nomination dans l’équipe de direction Fusion / rachat / prise de participation Procédure de règlement amiable Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Recherche de garanties (6354) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Réorganisation / licenciements Sollicitation d'un mandataire (6321) Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Paiements réguliers signalés Condamnation Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Démarche d'un créancier (5016) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Projet relatif à la Loi sur l'eau Désaccord contractuel (6510) Litige avec le syndic (6442) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Demande de paiement Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Mariage du dirigeant Divers (6515) Désaccord contractuel (6447) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Evénement divers Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Désaccord contractuel (6347) Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Enquête Publique Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Action pour prolonger la période d'observation (5036) Nomination dans l'équipe de direction Création de site / extension Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Désaccord des créanciers (5009) Incident de paiement Avis aux actionnaires Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Sinistres naturels / accidentels / criminels Demande de paiement Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Démarche d'un créancier (5014) Attestation de régularité fiscale Déclaration d'utilité publique (DUP) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Divers (6439) Modification du Capital social Demande de paiement Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Annulation d'annonce parue précédemment Demande de paiement (6513) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Demande de paiement d'un établissement bancaire Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Changement de domicile Divers (6518) Fin de Garantie financière Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Demande de paiement Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Publications de résultats Non reconstitution des fonds propres Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Désaccord contractuel (6350) Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Témoignages de dirigeants, perspectives Innovations / Nouveaux produits / Marques Procédure de règlement agricole Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Plan d'Occupation des Sols (POS) Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Réclamation d'un bien (5039) Grève / conflit social Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Délai initial de paiement dépassé Voirie Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Résiliation de bail (local commercial) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Subventions / obtention d'aides publiques Divers (6511) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Mouvement des Dirigeants Demande de paiement Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Divorce du dirigeant Divers (6516) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Demande de paiement Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Modification de la dénomination Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Désaccord contractuel (6348) Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Insolvabilité constatée (5032) Notation / avis des analystes Levée de fonds / introduction en bourse Résolution de la conciliation Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Démarche d'un créancier (6363) Avis administratif Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037)
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