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Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Jugement autorisant la poursuite d'activité Exécution du plan de sauvegarde Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Exécution du plan de sortie de crise Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Avis de Dépôt Redressement Judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Appel du ministère public Résolution du plan de cession Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Fin de la mission du mandataire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Plan de sauvegarde financière accélérée Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Plan de traitement de sortie de crise Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture de jugement Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Prolongation de la mission du mandataire Procédure de sauvegarde Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Suspension provisoire des poursuites Jugement de cessation partielle d'activité Jugement rejetant le plan de sauvegarde Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Rejet du plan de sortie de crise Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Procédure Collective Retractation du jugement de Redressement judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification des mandataires Modification du plan de cession Liquidation Judiciaire Modification de la durée du Plan Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Dépôt des créances salariales Modification du plan de sauvegarde Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Modification du plan de sortie de crise Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Prolongation du plan de redressement Clôture du Plan de sortie de crise Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Jugement Plan de cession avec location gérance Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Modification de la mission du mandataire Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Plan de sauvegarde Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Résolution du plan de sortie de crise Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture du plan Procédure Européenne Plan de cession (partielle) Redressement Judiciaire simplifié Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension de la sauvegarde Extension du redressement judiciaire Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Modification matrimoniale du dirigeant Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Délai initial de paiement dépassé Réduction de capital social Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Nomination d'un Curateur successoral Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Ancienne Cotation Banque de France : 3 Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Désaccord contractuel (6447) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Demande de paiement Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord d'un salarié (6454) Insolvabilité constatée (5033) Demande de paiement Décès du dirigeant Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Enquête administrative Cotation Banque de France : 1 Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Désaccord contractuel (6348) Investissements Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Avis Financier Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Démarche d'un créancier (6363) Recrutement Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Résolution de la conciliation Enquête plan de prévention des risques Démarche d'un créancier (5016) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Rectificatif / Erratum Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Retard de paiement signalé Modification de la Forme juridique Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Demande de paiement Changement de nationalité Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Demande de paiement (6513) Divers (6439) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Demande de paiement des cotisations sociales Résultats financiers positifs Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Divers (6518) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Demande de paiement Nomination dans l’équipe de direction Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Réclamation d'indemnités dommages Action pour prolonger la période d'observation (5036) Demande de paiement Fusion / rachat / prise de participation Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Plan Local d'Urbanisme (PLU) Cotation Banque de France : 2 Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réorganisation / licenciements Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Désaccord des créanciers (5009) Mise en vente des actions en déshérence Condamnation Projet relatif à la Loi sur l'eau Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Démarche d'un créancier (5014) Action juridique (6300) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Renonciation d'une garantie financière (6323) Mariage du dirigeant Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Paiements des cotisations sociales à jour Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Evénement divers Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Demande de paiement d'un établissement bancaire Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Demande de paiement Nomination dans l'équipe de direction Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Nouvelle Garantie financière Enquête Publique Cotation Banque de France : 1- Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'un bien (5039) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Création de site / extension Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Avis aux actionnaires Déclaration d'utilité publique (DUP) Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Recherche de garanties (6354) Sinistres naturels / accidentels / criminels Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Procédure de règlement amiable Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Sollicitation d'un mandataire (6321) Annulation d'annonce parue précédemment Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Paiements réguliers signalés Modification du Capital social Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Changement de domicile Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Sollicitation d'un expert (6446) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Demande de paiement Publications de résultats Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Insolvabilité constatée (5032) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Témoignages de dirigeants, perspectives Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Ancienne Cotation Banque de France : 0 Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Cotation Banque de France : 1+ Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Désaccord contractuel (6347) Innovations / Nouveaux produits / Marques Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Plan d'Occupation des Sols (POS) Cotation Banque de France : 2- Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Grève / conflit social Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Voirie Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Subventions / obtention d'aides publiques Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Incident de paiement Résiliation de bail (local commercial) Divers (6507) Sollicitation d'un expert Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Demande de paiement Divorce du dirigeant Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Attestation de régularité fiscale Mouvement des Dirigeants Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Demande de paiement Modification de la dénomination Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Ancienne Cotation Banque de France : 4 Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Action concernant le dirigeant (6451) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Demande de paiement d'un établissement bancaire Notation / avis des analystes Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Demande de paiement Levée de fonds / introduction en bourse Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Fin de Garantie financière Avis administratif Cotation Banque de France : 2+ Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Réclamation d'un bien (5040) Désaccord contractuel (6350) Modification de l'adresse du Siège social Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Non reconstitution des fonds propres Arrêté préfectoral Environnement et installation classée (IPCE) Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Produits dangereux pour les consommateurs Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Désaccord des créanciers (5013) Procédure de règlement agricole
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