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Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Clôture de jugement Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Liquidation Judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Modification du plan de sauvegarde Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Modification du plan de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Clôture du Plan de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Clôture de la liquidation judiciaire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Modification des mandataires Modification du plan de cession Plan de sauvegarde Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Résolution du plan de sortie de crise Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture du Plan de Sauvegarde Redressement Judiciaire simplifié Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Jugement Plan de cession avec location gérance Extension de la sauvegarde Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Exécution du plan de sauvegarde Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Exécution du plan de sortie de crise Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Clôture du plan de continuation / plan de redressement Redressement Judiciaire Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Plan de sauvegarde financière accélérée Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Plan de traitement de sortie de crise Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Procédure Collective Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Procédure de sauvegarde Appel du ministère public Résolution du plan de cession Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Rejet du plan de sortie de crise Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Réclamation d'une indemnité (6482) Témoignages de dirigeants, perspectives Contestation des méthodes concurrentielles Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Divers (6516) Demande de paiement des cotisations sociales différend lié à la tenue de l'assemblée générale Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Innovations / Nouveaux produits / Marques Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Demande de paiement Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Réclamation d'un bien (5039) Plan d'Occupation des Sols (POS) Publication des Comptes consolidés et rapports Ancienne Cotation Banque de France : 9 Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Grève / conflit social Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Cotation Banque de France : 1- Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Voirie Différend contractuel (6499) Mise en vente des actions en déshérence Résiliation de bail (local commercial) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Cotation Banque de France : 3 Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Subventions / obtention d'aides publiques Réclamation d'indemnités dommages Action juridique (6300) Mouvement des Dirigeants Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6470) Divorce du dirigeant Modification de la dénomination Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (affacturage) Renonciation d'une garantie financière (6323) Différend lié au bail Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Cotation Banque de France : 6- Paiements des cotisations sociales à jour Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Notation / avis des analystes Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Action visant à rendre publics les comptes annuels Insolvabilité constatée (5032) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Levée de fonds / introduction en bourse Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Demande de paiement d'un établissement bancaire Sollicitation d'un expert (6446) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Avis administratif Convocation aux assemblées Ancienne Cotation Banque de France : 7 Action en responsabilité Nouvelle Garantie financière Modification de l'adresse du Siège social Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Cotation Banque de France : 1+ Demande de paiement Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Arrêté préfectoral Publication de comptes annuels simplifiés Désaccord contractuel (6497) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Produits dangereux pour les consommateurs Reproches du constructeur contre le sous-traitant Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Cotation Banque de France : 2- Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Environnement et installation classée (IPCE) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Procédure de règlement amiable Réduction de capital social Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Cotation Banque de France : 4 Recherche de garanties (6354) Désaccord contractuel (6468) Modification matrimoniale du dirigeant Divers (6507) Sollicitation d'un mandataire (6321) Sollicitation d'un expert Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Cotation Banque de France : 6+ Paiements réguliers signalés Action visant la restitution d'un bien (6473) Nomination d'un Curateur successoral Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Désaccord contractuel (6438) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Différend contractuel (6478) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Décès du dirigeant Contestation de la dénomination Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Divers (6517) Demande de paiement Contestation des décisions prises par les dirigeants Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Enquête administrative Ordonnance rendue Ancienne Cotation Banque de France : 5 Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Investissements Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Demande de paiement d'un établissement d'assurance Action concernant le dirigeant (6451) Réclamation d'un bien (5040) Avis Financier Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Ancienne Cotation Banque de France : 0 Action relative à la construction immobilière Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Recrutement Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Désaccord des créanciers (5013) Cotation Banque de France : 2+ Désaccord contractuel (6347) Réclamation d'indemnités dommages Enquête plan de prévention des risques Divers (6500) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Modification de la Forme juridique Désaccord contractuel (6420) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Cotation Banque de France : 3- Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Désaccord contractuel (6466) Rectificatif / Erratum Différend contractuel (6505) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Cotation Banque de France : 5 Incident de paiement Divers (6471) Changement de nationalité Résultats financiers positifs Inscription d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6510) Demande de paiement Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Cotation Banque de France : 7 Attestation de régularité fiscale Demande de paiement (6476) Différend entre l'assuré et son assureur Nomination dans l’équipe de direction Sanction DGCCRF pour retards de paiement Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Divers (6515) Demande de paiement Litige avec le syndic (6442) Insolvabilité constatée (5033) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Ancienne Cotation Banque de France : 4 Divers (6487) Fusion / rachat / prise de participation Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel (6447) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Publication des Comptes annuels et rapports Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action liée à la Cession de titres ou de parts Fin de Garantie financière Réorganisation / licenciements Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Cotation Banque de France : 1 Demande de paiement Désaccord d'un salarié (6454) Condamnation Autorisation administrative Différend contractuel (6498) Non reconstitution des fonds propres Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Désaccord contractuel relatif à un bail Démarche d'un créancier (5016) Cotation Banque de France : 3+ Désaccord contractuel (6350) Réclamation d'indemnités dommages Projet relatif à la Loi sur l'eau Action afin de contraindre la communication des documents Procédure de règlement agricole Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Désaccord contractuel (6426) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Cotation Banque de France : 4- Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Désaccord contractuel (6469) Mariage du dirigeant Evénement divers Demande de paiement (remboursement des cotisations) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Remise en cause du bail commercial Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Cotation Banque de France : 6 Délai initial de paiement dépassé Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (6513) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Divers (6439) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Désaccord contractuel (6479) Divers (6484) Nomination dans l'équipe de direction Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Divers (6518) Demande de paiement Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Enquête Publique Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Ancienne Cotation Banque de France : 6 Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Création de site / extension Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Désaccord des créanciers (5009) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Demande de paiement Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Avis aux actionnaires Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Désaccord contractuel (6496) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Sinistres naturels / accidentels / criminels Désaccord contractuel (6414) Démarche d'un créancier (5014) Cotation Banque de France : 2 Désaccord contractuel (6348) Réclamation d'indemnités dommages Déclaration d'utilité publique (DUP) Désaccord contractuel (6501) Résolution de la conciliation Modification du Capital social Désaccord contractuel (6421) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Cotation Banque de France : 4+ Démarche d'un créancier (6363) Désaccord contractuel (6467) Annulation d'annonce parue précédemment Désaccord contractuel (6506) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Cotation Banque de France : 5- Retard de paiement signalé Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Changement de domicile Publications de résultats Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6511) Demande de paiement Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Désaccord contractuel (6477)
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