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Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Résolution du plan de sauvegarde accélérée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Rejet de plan Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Plan de cession Procédure de sauvegarde Modification des mandataires Modification du plan de cession Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Jugement rejetant le plan de sauvegarde Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Rejet du plan de sortie de crise Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Adoption de plan Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Jugement Liquidation Judiciaire Plan de cession avec location gérance Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification du plan de sauvegarde Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Modification du plan de sortie de crise Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Résolution du plan de redressement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Procédure Européenne Clôture du Plan de sortie de crise Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Plan de cession (partielle) Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Plan de sauvegarde Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Résolution du plan de sortie de crise Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Modification de plan Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Procédure d'insolvabilité ordinaire Redressement Judiciaire simplifié Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Appel du ministère public Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Résolution du plan de cession Extension de la sauvegarde Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Exécution du plan de sauvegarde Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Exécution du plan de sortie de crise Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Résolution du plan Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Redressement Judiciaire Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Levée de l’inaliénabilité Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Plan de cession (avec location gérance) Procédure Collective Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Plan de sauvegarde financière accélérée Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Plan de traitement de sortie de crise Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Désaccord contractuel (6510) Sinistres naturels / accidentels / criminels Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Cotation Banque de France : 7 Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Demande de paiement (6476) Déclaration d'utilité publique (DUP) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Divers (6515) Modification du Capital social Demande de paiement d'un établissement bancaire Litige avec le syndic (6442) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Ancienne Cotation Banque de France : 7 Différend entre l'assuré et son assureur Annulation d'annonce parue précédemment Sanction DGCCRF pour retards de paiement Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Demande de paiement Désaccord contractuel (6447) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Changement de domicile Nouvelle Garantie financière Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1 Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord d'un salarié (6454) Désaccord des créanciers (5009) Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Publications de résultats Différend contractuel (6498) Témoignages de dirigeants, perspectives Procédure de règlement amiable Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 3+ Recherche de garanties (6354) Réclamation d'indemnités dommages Démarche d'un créancier (5014) Action afin de contraindre la communication des documents Innovations / Nouveaux produits / Marques Sollicitation d'un mandataire (6321) Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 4- Paiements réguliers signalés Désaccord contractuel (6469) Plan d'Occupation des Sols (POS) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Grève / conflit social Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Remise en cause du bail commercial Cotation Banque de France : 6 Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Voirie Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Demande de paiement (6513) Résiliation de bail (local commercial) Demande de paiement Divers (6439) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Désaccord contractuel (6479) Subventions / obtention d'aides publiques Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Divers (6518) Mouvement des Dirigeants Demande de paiement d'un établissement d'assurance Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Ancienne Cotation Banque de France : 0 Divers (6484) Divorce du dirigeant Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Réclamation d'un bien (5039) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Désaccord contractuel (6347) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Modification de la dénomination Désaccord contractuel (6496) Notation / avis des analystes Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 2 Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Désaccord contractuel (6501) Levée de fonds / introduction en bourse Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 4+ Incident de paiement Désaccord contractuel (6467) Avis administratif Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Désaccord contractuel (6506) Modification de l'adresse du Siège social Demande de paiement Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5- Attestation de régularité fiscale Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Arrêté préfectoral Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Divers (6511) Produits dangereux pour les consommateurs Demande de paiement Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6477) Environnement et installation classée (IPCE) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Contestation des méthodes concurrentielles Insolvabilité constatée (5032) Divers (6516) Réduction de capital social Demande de paiement d'un établissement bancaire différend lié à la tenue de l'assemblée générale Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Ancienne Cotation Banque de France : 8 Réclamation d'une indemnité (6482) Modification matrimoniale du dirigeant Fin de Garantie financière Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Demande de paiement Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Nomination d'un Curateur successoral Non reconstitution des fonds propres Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 1- Désaccord contractuel (6350) Réclamation d'indemnités dommages Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Différend contractuel (6499) Décès du dirigeant Procédure de règlement agricole Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 3 Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Réclamation d'indemnités dommages Enquête administrative Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Réclamation d'indemnités dommages Investissements Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5+ Délai initial de paiement dépassé Désaccord contractuel (6470) Avis Financier Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Demande de paiement (affacturage) Recrutement Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Différend lié au bail Cotation Banque de France : 6- Ancienne Cotation Banque de France : 3 Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Enquête plan de prévention des risques Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Modification de la Forme juridique Demande de paiement Action visant à rendre publics les comptes annuels Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Ancienne Cotation Banque de France : 6 Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Rectificatif / Erratum Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Demande de paiement Sollicitation d'un expert (6446) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Changement de nationalité Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Réclamation d'un bien (5040) Cotation Banque de France : 1+ Désaccord contractuel (6348) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Résultats financiers positifs Désaccord contractuel (6497) Nomination dans l’équipe de direction Résolution de la conciliation Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 2- Démarche d'un créancier (6363) Réclamation d'indemnités dommages Désaccord des créanciers (5013) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Fusion / rachat / prise de participation Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 4 Retard de paiement signalé Désaccord contractuel (6468) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Divers (6507) Réorganisation / licenciements Demande de paiement Sollicitation d'un expert Cotation Banque de France : 6+ Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Action visant la restitution d'un bien (6473) Condamnation Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Demande de paiement des cotisations sociales Désaccord contractuel (6438) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Différend contractuel (6478) Projet relatif à la Loi sur l'eau Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Contestation de la dénomination Insolvabilité constatée (5033) Divers (6517) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Demande de paiement Contestation des décisions prises par les dirigeants Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Ordonnance rendue Ancienne Cotation Banque de France : 9 Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Mariage du dirigeant Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Demande de paiement Action concernant le dirigeant (6451) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Evénement divers Mise en vente des actions en déshérence Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 2+ Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Action relative à la construction immobilière Divers (6500) Nomination dans l'équipe de direction Action juridique (6300) Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6466) Enquête Publique Démarche d'un créancier (5016) Différend contractuel (6505) Création de site / extension Renonciation d'une garantie financière (6323) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5 Paiements des cotisations sociales à jour Divers (6471) Avis aux actionnaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021)
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