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Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Modification de la mission du mandataire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Redressement Judiciaire Suspension de l'exécution provisoire Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan Procédure Européenne Plan de sauvegarde financière accélérée Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de traitement de sortie de crise Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Extension du redressement judiciaire Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Procédure de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de liquidation judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Avis de Dépôt Appel du ministère public Rejet du plan de sortie de crise Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire Procédure Collective Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Jugement autorisant la reprise des poursuites Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Liquidation Judiciaire Clôture de jugement Résolution du plan Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de sauvegarde Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Levée de l’inaliénabilité Modification du plan de sortie de crise Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Clôture du Plan de sortie de crise Suspension provisoire des poursuites Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Dépôt du projet de répartition Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Plan de sauvegarde Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Plan de cession Modification des mandataires Résolution du plan de sortie de crise Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Redressement Judiciaire simplifié Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Extension de la sauvegarde Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Exécution du plan de sauvegarde Prolongation du plan de redressement Jugement Exécution du plan de sortie de crise Plan de cession avec location gérance Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Insolvabilité constatée (5033) Enquête administrative Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Incident de paiement Décès du dirigeant Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Investissements Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Demande de paiement Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Avis Financier Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Attestation de régularité fiscale Recrutement Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Demande de paiement Enquête plan de prévention des risques Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 4 Ancienne Cotation Banque de France : 8 Modification de la Forme juridique Démarche d'un créancier (5016) Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Demande de paiement d'un établissement bancaire Rectificatif / Erratum Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Divers (6471) Fin de Garantie financière Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Demande de paiement Changement de nationalité Cotation Banque de France : 5 Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Non reconstitution des fonds propres Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Désaccord contractuel (6350) Résultats financiers positifs Cotation Banque de France : 7 Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Procédure de règlement agricole Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Nomination dans l’équipe de direction Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Fusion / rachat / prise de participation Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Délai initial de paiement dépassé Réorganisation / licenciements Désaccord des créanciers (5009) Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Condamnation Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Ancienne Cotation Banque de France : 6 Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Démarche d'un créancier (5014) Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Demande de paiement Projet relatif à la Loi sur l'eau Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Demande de paiement Mariage du dirigeant Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Désaccord contractuel (6348) Evénement divers Cotation Banque de France : 6 Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Résolution de la conciliation Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Demande de paiement (6513) Divers (6439) Démarche d'un créancier (6363) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Enquête Publique Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Retard de paiement signalé Nomination dans l'équipe de direction Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Création de site / extension Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Demande de paiement Réclamation d'un bien (5039) Avis aux actionnaires Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Sinistres naturels / accidentels / criminels Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Demande de paiement des cotisations sociales Déclaration d'utilité publique (DUP) Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Ancienne Cotation Banque de France : 9 Modification du Capital social Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Demande de paiement Annulation d'annonce parue précédemment Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Demande de paiement Changement de domicile Cotation Banque de France : 5- Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Mise en vente des actions en déshérence Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Publications de résultats Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Action juridique (6300) Insolvabilité constatée (5032) Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Témoignages de dirigeants, perspectives Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Innovations / Nouveaux produits / Marques Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Renonciation d'une garantie financière (6323) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Plan d'Occupation des Sols (POS) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Paiements des cotisations sociales à jour Grève / conflit social Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Voirie Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Ancienne Cotation Banque de France : 7 Résiliation de bail (local commercial) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Demande de paiement d'un établissement bancaire Subventions / obtention d'aides publiques Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Nouvelle Garantie financière Mouvement des Dirigeants Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Demande de paiement Divorce du dirigeant Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Modification de la dénomination Cotation Banque de France : 6- Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Procédure de règlement amiable Action visant à mettre un terme au plan (5030) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Recherche de garanties (6354) Notation / avis des analystes Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Levée de fonds / introduction en bourse Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Sollicitation d'un mandataire (6321) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Avis administratif Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Paiements réguliers signalés Modification de l'adresse du Siège social Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Réclamation d'un bien (5040) Arrêté préfectoral Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Produits dangereux pour les consommateurs Désaccord des créanciers (5013) Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Demande de paiement Environnement et installation classée (IPCE) Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 5 Ancienne Cotation Banque de France : 0 Réduction de capital social Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement d'un établissement d'assurance Modification matrimoniale du dirigeant Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Action visant la restitution d'un bien (6473) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Divers (6507) Sollicitation d'un expert Désaccord contractuel (6347) Nomination d'un Curateur successoral Cotation Banque de France : 6+
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