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Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sortie de crise Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Procédure Collective Avis de Dépôt Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Appel du ministère public Résolution du plan de cession Redressement Judiciaire simplifié Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Extension de la sauvegarde Clôture de jugement Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Exécution du plan de sauvegarde Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Exécution du plan de sortie de crise Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Redressement Judiciaire Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Plan de sauvegarde financière accélérée Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Plan de traitement de sortie de crise Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification des mandataires Modification du plan de cession Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Procédure de sauvegarde Rétractation / annulation de jugement Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Jugement rejetant le plan de sauvegarde Rejet du plan de sortie de crise Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Jugement Plan de cession avec location gérance Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Modification du plan de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Modification du plan de sortie de crise Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Clôture du Plan de sortie de crise Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Clôture pour insuffisance d'actifs Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Plan de sauvegarde Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Evénement divers Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Demande de paiement Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Demande de paiement Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Désaccord contractuel (6414) Enquête Publique Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Nomination dans l'équipe de direction Action visant à mettre un terme au plan (5030) Désaccord contractuel (6348) Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Avis aux actionnaires Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Résolution de la conciliation Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Création de site / extension Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Démarche d'un créancier (6363) Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Déclaration d'utilité publique (DUP) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Sinistres naturels / accidentels / criminels Réclamation d'un bien (5040) Retard de paiement signalé Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Annulation d'annonce parue précédemment Désaccord des créanciers (5013) Demande de paiement Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Modification du Capital social Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Changement de domicile Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Demande de paiement des cotisations sociales Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Contestation des méthodes concurrentielles Ancienne Cotation Banque de France : 9 Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Publications de résultats Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Demande de paiement Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Réclamation d'indemnités dommages Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Témoignages de dirigeants, perspectives Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Demande de paiement Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Plan d'Occupation des Sols (POS) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Mise en vente des actions en déshérence Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Innovations / Nouveaux produits / Marques Insolvabilité constatée (5033) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Voirie Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Action juridique (6300) Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Grève / conflit social Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Subventions / obtention d'aides publiques Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Renonciation d'une garantie financière (6323) Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Résiliation de bail (local commercial) Paiements des cotisations sociales à jour Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Divorce du dirigeant Démarche d'un créancier (5016) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Mouvement des Dirigeants Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Modification de la dénomination Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Demande de paiement d'un établissement bancaire Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Nouvelle Garantie financière Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Notation / avis des analystes Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Demande de paiement Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Reproches du constructeur contre le sous-traitant Avis administratif Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Levée de fonds / introduction en bourse Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6497) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Arrêté préfectoral Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Procédure de règlement amiable Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Modification de l'adresse du Siège social Action pour prolonger la période d'observation (5036) Recherche de garanties (6354) Divers (6507) Sollicitation d'un expert Environnement et installation classée (IPCE) Désaccord des créanciers (5009) Sollicitation d'un mandataire (6321) Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Produits dangereux pour les consommateurs Paiements réguliers signalés Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Modification matrimoniale du dirigeant Démarche d'un créancier (5014) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Réduction de capital social Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Nomination d'un Curateur successoral Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Demande de paiement Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Contestation de la dénomination Ancienne Cotation Banque de France : 0 Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Enquête administrative Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Décès du dirigeant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désaccord contractuel (6347) Action relative à la construction immobilière Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Avis Financier Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Investissements Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Enquête plan de prévention des risques Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Recrutement Réclamation d'un bien (5039) Incident de paiement Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Rectificatif / Erratum Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Demande de paiement Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Modification de la Forme juridique Attestation de régularité fiscale Inscription d'un Privilège du Trésor Public Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Changement de nationalité Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Demande de paiement Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Ancienne Cotation Banque de France : 4 Sanction DGCCRF pour retards de paiement Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Résultats financiers positifs Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Demande de paiement d'un établissement bancaire Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Fin de Garantie financière Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Nomination dans l’équipe de direction Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Demande de paiement Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Désaccord contractuel relatif à un bail Plan Local d'Urbanisme (PLU) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Non reconstitution des fonds propres Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Fusion / rachat / prise de participation Insolvabilité constatée (5032) Désaccord contractuel (6350) Différend contractuel (6498) Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Condamnation Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Procédure de règlement agricole Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Réorganisation / licenciements Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Projet relatif à la Loi sur l'eau Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Délai initial de paiement dépassé Demande de paiement (6513) Divers (6439) Mariage du dirigeant Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Ancienne Cotation Banque de France : 3 Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires
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