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Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture du Plan de sortie de crise Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Plan de sauvegarde Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de cession Appel du ministère public Résolution du plan de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire Fin de la mission du mandataire Arrêt de la cour d'appel Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Redressement Judiciaire simplifié Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Clôture de jugement Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Extension de la sauvegarde Exécution du plan de sauvegarde Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Exécution du plan de sortie de crise Interdiction de gérer Prolongation de la mission du mandataire Modification de la date de cessation de paiement Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Suspension provisoire des poursuites Jugement de cessation partielle d'activité Redressement Judiciaire Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de sauvegarde financière accélérée Plan de traitement de sortie de crise Modification du plan de cession Modification des mandataires Modification de la durée du Plan Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Dépôt des créances salariales Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Procédure Collective Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Procédure de sauvegarde Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Jugement rejetant le plan de sauvegarde Plan de cession avec location gérance Jugement Rejet du plan de sortie de crise Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification de la mission du mandataire Infirmation de jugement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Liquidation Judiciaire Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification du plan de sauvegarde Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Modification du plan de sortie de crise Faillite personnelle Nomination d'un mandataire judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Extension du redressement judiciaire Désaccord contractuel (6447) Divorce du dirigeant Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Délai initial de paiement dépassé Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Mouvement des Dirigeants Insolvabilité constatée (5032) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Modification de la dénomination Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Demande de paiement Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Notation / avis des analystes Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Avis administratif Demande de paiement Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Levée de fonds / introduction en bourse Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Arrêté préfectoral Désaccord contractuel (6348) Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Modification de l'adresse du Siège social Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Divers (6439) Environnement et installation classée (IPCE) Démarche d'un créancier (6363) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Produits dangereux pour les consommateurs Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Résolution de la conciliation Demande de paiement (6513) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Modification matrimoniale du dirigeant Retard de paiement signalé Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Réduction de capital social Action visant à mettre un terme au plan (5030) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Divers (6518) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Nomination d'un Curateur successoral Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Demande de paiement Demande de paiement des cotisations sociales Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Réclamation d'un bien (5040) Enquête administrative Demande de paiement Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Décès du dirigeant Désaccord des créanciers (5013) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Avis Financier Demande de paiement Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Investissements Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Enquête plan de prévention des risques Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Recrutement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Mise en vente des actions en déshérence Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Rectificatif / Erratum Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Modification de la Forme juridique Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Action juridique (6300) Divers (6516) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Changement de nationalité Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Paiements des cotisations sociales à jour Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Insolvabilité constatée (5033) Renonciation d'une garantie financière (6323) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Résultats financiers positifs Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Demande de paiement d'un établissement bancaire Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Nomination dans l’équipe de direction Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Demande de paiement Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Fusion / rachat / prise de participation Démarche d'un créancier (5016) Nouvelle Garantie financière Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Condamnation Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Réorganisation / licenciements Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Action visant à rendre publics les comptes annuels Projet relatif à la Loi sur l'eau Recherche de garanties (6354) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Procédure de règlement amiable Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Sollicitation d'un expert (6446) Mariage du dirigeant Paiements réguliers signalés Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Sollicitation d'un mandataire (6321) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Evénement divers Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Action pour prolonger la période d'observation (5036) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Demande de paiement Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Désaccord des créanciers (5009) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Enquête Publique Demande de paiement d'un établissement d'assurance Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Nomination dans l'équipe de direction Démarche d'un créancier (5014) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Avis aux actionnaires Désaccord contractuel (6347) Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Création de site / extension Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Divers (6507) Sollicitation d'un expert Désaccord contractuel (6438) Déclaration d'utilité publique (DUP) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Sinistres naturels / accidentels / criminels Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Contestation des décisions prises par les dirigeants Annulation d'annonce parue précédemment Incident de paiement Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Modification du Capital social Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Divers (6517) Action concernant le dirigeant (6451) Changement de domicile Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Attestation de régularité fiscale Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Demande de paiement Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Publications de résultats Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Réclamation d'un bien (5039) Demande de paiement d'un établissement bancaire Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Témoignages de dirigeants, perspectives Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Ancienne Cotation Banque de France : 8 Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Plan d'Occupation des Sols (POS) Demande de paiement Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Innovations / Nouveaux produits / Marques Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Fin de Garantie financière Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Voirie Désaccord contractuel (6350) Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Grève / conflit social Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Non reconstitution des fonds propres Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Litige avec le syndic (6442) Subventions / obtention d'aides publiques Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Résiliation de bail (local commercial) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Procédure de règlement agricole Divers (6515)
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