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Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Résolution du plan de sortie de crise Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Levée de l’inaliénabilité Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Redressement Judiciaire simplifié Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Suspension provisoire des poursuites Extension de la sauvegarde Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Exécution du plan de sauvegarde Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Exécution du plan de sortie de crise Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification des mandataires Redressement Judiciaire Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Plan de sauvegarde financière accélérée Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Plan de traitement de sortie de crise Modification du Plan de continuation / plan de redressement Procédure Collective Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Jugement Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Procédure de sauvegarde Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Rejet du plan de sortie de crise Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Nomination d'un mandataire judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Liquidation Judiciaire Extension du redressement judiciaire Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Modification du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Modification du plan de sortie de crise Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Appel du ministère public Clôture du Plan de sortie de crise Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Extension de la liquidation judiciaire Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Plan de sauvegarde Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Cotation Banque de France : 4 Demande de paiement des cotisations sociales Désaccord contractuel (6468) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 6+ Demande de paiement Action visant la restitution d'un bien (6473) Décès du dirigeant Ancienne Cotation Banque de France : 9 Divers (6507) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Sollicitation d'un expert Enquête administrative Avis Financier Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Demande de paiement Différend contractuel (6478) Investissements Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Action visant à mettre un terme au plan (5030) Désaccord contractuel (6438) Contestation des décisions prises par les dirigeants Enquête plan de prévention des risques Ordonnance rendue Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Recrutement Contestation de la dénomination Divers (6517) Mise en vente des actions en déshérence Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Réclamation d'un bien (5040) Action concernant le dirigeant (6451) Rectificatif / Erratum Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Modification de la Forme juridique Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action juridique (6300) Cotation Banque de France : 2+ Renonciation d'une garantie financière (6323) Réclamation d'indemnités dommages Changement de nationalité Paiements des cotisations sociales à jour Action relative à la construction immobilière Désaccord des créanciers (5013) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 3- Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Désaccord contractuel (6466) Résultats financiers positifs Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Divers (6500) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 5 Demande de paiement d'un établissement bancaire Divers (6471) Nomination dans l’équipe de direction Ancienne Cotation Banque de France : 7 Différend contractuel (6505) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Contestation autour de la vente du fonds Plan Local d'Urbanisme (PLU) Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement Demande de paiement (6476) Fusion / rachat / prise de participation Inscription d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6510) Nouvelle Garantie financière Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Condamnation Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Différend entre l'assuré et son assureur Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Réorganisation / licenciements Sanction DGCCRF pour retards de paiement Divers (6515) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Insolvabilité constatée (5033) Litige avec le syndic (6442) Désaccord contractuel (6447) Projet relatif à la Loi sur l'eau Publication des Comptes annuels et rapports Recherche de garanties (6354) Divers (6487) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Procédure de règlement amiable Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Sollicitation d'un mandataire (6321) Désaccord d'un salarié (6454) Mariage du dirigeant Autorisation administrative Paiements réguliers signalés Action liée à la Cession de titres ou de parts Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1 Cotation Banque de France : 3+ Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Réclamation d'indemnités dommages Evénement divers Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Différend contractuel (6498) Démarche d'un créancier (5016) Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 4- Demande de paiement Désaccord contractuel (6469) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Action afin de contraindre la communication des documents Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Désaccord contractuel (6426) Enquête Publique Cotation Banque de France : 6 Demande de paiement d'un établissement d'assurance Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Nomination dans l'équipe de direction Ancienne Cotation Banque de France : 0 Demande de paiement (remboursement des cotisations) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Remise en cause du bail commercial Avis aux actionnaires Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6347) Désaccord contractuel (6479) Création de site / extension Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (6513) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Divers (6439) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Déclaration d'utilité publique (DUP) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Divers (6484) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Sinistres naturels / accidentels / criminels Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Divers (6518) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action pour prolonger la période d'observation (5036) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Annulation d'annonce parue précédemment Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Incident de paiement Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Désaccord des créanciers (5009) Modification du Capital social Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Cotation Banque de France : 2 Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Changement de domicile Attestation de régularité fiscale Désaccord contractuel (6496) Démarche d'un créancier (5014) Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 4+ Demande de paiement Désaccord contractuel (6467) Publications de résultats Ancienne Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6501) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 5- Demande de paiement d'un établissement bancaire Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Témoignages de dirigeants, perspectives Ancienne Cotation Banque de France : 8 Désaccord contractuel (6506) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Contestation autour de la vente du fonds Plan d'Occupation des Sols (POS) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Demande de paiement Désaccord contractuel (6477) Innovations / Nouveaux produits / Marques Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6511) Fin de Garantie financière Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Voirie Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Désaccord contractuel (6350) Réclamation d'une indemnité (6482) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Grève / conflit social Contestation des méthodes concurrentielles Divers (6516) Non reconstitution des fonds propres Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Subventions / obtention d'aides publiques Publication des Comptes consolidés et rapports Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Résiliation de bail (local commercial) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Procédure de règlement agricole Réclamation d'un bien (5039) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Réclamation d'indemnités dommages Divorce du dirigeant Interdiction administrative Délai initial de paiement dépassé Conflit entre actionnaires Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Mouvement des Dirigeants Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 1- Cotation Banque de France : 3 Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Réclamation d'indemnités dommages Modification de la dénomination Ancienne Cotation Banque de France : 3 Différend contractuel (6499) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 5+ Demande de paiement Désaccord contractuel (6470) Notation / avis des analystes Ancienne Cotation Banque de France : 6 Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Contestation autour de la vente du fonds Avis administratif Cotation Banque de France : 6- Demande de paiement Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Levée de fonds / introduction en bourse Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (affacturage) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Différend lié au bail Arrêté préfectoral Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel (6348) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Modification de l'adresse du Siège social Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Insolvabilité constatée (5032) Action visant à rendre publics les comptes annuels Sollicitation d'un expert (6446) Environnement et installation classée (IPCE) Convocation aux assemblées Démarche d'un créancier (6363) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Produits dangereux pour les consommateurs Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Résolution de la conciliation Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Modification matrimoniale du dirigeant Publication de comptes annuels simplifiés Retard de paiement signalé Action en responsabilité Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Réduction de capital social Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1+ Cotation Banque de France : 2- Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Nomination d'un Curateur successoral Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Désaccord contractuel (6497) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Reproches du constructeur contre le sous-traitant
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