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Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Arrêt de la cour d'appel Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Plan de sauvegarde Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Clôture de jugement Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Prolongation de la mission du mandataire Procédure Collective Interdiction de gérer Redressement Judiciaire simplifié Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Extension de la sauvegarde Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Exécution du plan de sauvegarde Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Exécution du plan de sortie de crise Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Plan de cession Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification des mandataires Modification du plan de cession Redressement Judiciaire Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Dépôt des créances salariales Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Plan de sauvegarde financière accélérée Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Plan de traitement de sortie de crise Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Prolongation du plan de redressement Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Jugement Plan de cession avec location gérance Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Infirmation de jugement Procédure de sauvegarde Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Jugement rejetant le plan de sauvegarde Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Rejet du plan de sortie de crise Clôture du plan Procédure Européenne Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Liquidation Judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Modification du plan de sauvegarde Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Modification du plan de sortie de crise Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Avis de Dépôt Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Appel du ministère public Résolution du plan de cession Clôture du Plan de sortie de crise Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Cotation Banque de France : 4 Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Désaccord contractuel (6468) Fusion / rachat / prise de participation Retard de paiement signalé Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Plan Local d'Urbanisme (PLU) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Cotation Banque de France : 6+ Demande de paiement Action visant la restitution d'un bien (6473) Réorganisation / licenciements Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Divers (6507) Sollicitation d'un expert Condamnation Projet relatif à la Loi sur l'eau Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Demande de paiement des cotisations sociales Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Mariage du dirigeant Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Ordonnance rendue Demande de paiement Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Ancienne Cotation Banque de France : 9 Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Action concernant le dirigeant (6451) Evénement divers Action visant à mettre un terme au plan (5030) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Demande de paiement Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Cotation Banque de France : 2+ Mise en vente des actions en déshérence Action juridique (6300) Désaccord contractuel (6466) Nomination dans l'équipe de direction Réclamation d'un bien (5040) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Enquête Publique Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Cotation Banque de France : 3- Désaccord des créanciers (5013) Cotation Banque de France : 5 Renonciation d'une garantie financière (6323) Divers (6471) Création de site / extension Paiements des cotisations sociales à jour Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Avis aux actionnaires Déclaration d'utilité publique (DUP) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Cotation Banque de France : 7 Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Sinistres naturels / accidentels / criminels Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Annulation d'annonce parue précédemment Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Demande de paiement d'un établissement bancaire Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Modification du Capital social Ancienne Cotation Banque de France : 7 Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Changement de domicile Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Publication des Comptes annuels et rapports Demande de paiement Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Nouvelle Garantie financière Désaccord contractuel (6447) Désaccord d'un salarié (6454) Publications de résultats Insolvabilité constatée (5033) Autorisation administrative Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Cotation Banque de France : 1 Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Réclamation d'indemnités dommages Témoignages de dirigeants, perspectives Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Recherche de garanties (6354) Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Cotation Banque de France : 3+ Procédure de règlement amiable Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Cotation Banque de France : 4- Sollicitation d'un mandataire (6321) Désaccord contractuel (6469) Innovations / Nouveaux produits / Marques Paiements réguliers signalés Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Plan d'Occupation des Sols (POS) Démarche d'un créancier (5016) Cotation Banque de France : 6 Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Grève / conflit social Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Voirie Subventions / obtention d'aides publiques Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Demande de paiement Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Résiliation de bail (local commercial) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Demande de paiement (6513) Divers (6439) Divorce du dirigeant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Demande de paiement d'un établissement d'assurance Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Mouvement des Dirigeants Ancienne Cotation Banque de France : 0 Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Modification de la dénomination Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Désaccord contractuel (6347) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Réclamation d'indemnités dommages Notation / avis des analystes Action pour prolonger la période d'observation (5036) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Cotation Banque de France : 2 Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Cotation Banque de France : 4+ Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Désaccord contractuel (6467) Levée de fonds / introduction en bourse Incident de paiement Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Avis administratif Désaccord des créanciers (5009) Démarche d'un créancier (5014) Cotation Banque de France : 5- Demande de paiement Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Modification de l'adresse du Siège social Attestation de régularité fiscale Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Arrêté préfectoral Environnement et installation classée (IPCE) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Demande de paiement Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Produits dangereux pour les consommateurs Ancienne Cotation Banque de France : 4 Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Modification matrimoniale du dirigeant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Demande de paiement d'un établissement bancaire Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Réduction de capital social Ancienne Cotation Banque de France : 8 Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Nomination d'un Curateur successoral Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Publication des Comptes consolidés et rapports Demande de paiement Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Fin de Garantie financière Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Réclamation d'indemnités dommages Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Interdiction administrative Désaccord contractuel (6350) Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Cotation Banque de France : 1- Non reconstitution des fonds propres Réclamation d'indemnités dommages Décès du dirigeant Réclamation d'un bien (5039) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Enquête administrative Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Cotation Banque de France : 3 Procédure de règlement agricole Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Cotation Banque de France : 5+ Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Désaccord contractuel (6470) Investissements Délai initial de paiement dépassé Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Avis Financier Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Cotation Banque de France : 6- Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Recrutement Ancienne Cotation Banque de France : 3 Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Enquête plan de prévention des risques Rectificatif / Erratum Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Demande de paiement Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Modification de la Forme juridique Ancienne Cotation Banque de France : 6 Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Changement de nationalité Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Convocation aux assemblées Demande de paiement Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Résultats financiers positifs Insolvabilité constatée (5032) Publication de comptes annuels simplifiés Désaccord contractuel (6348) Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Cotation Banque de France : 1+ Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Réclamation d'indemnités dommages Nomination dans l’équipe de direction Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Démarche d'un créancier (6363) Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Cotation Banque de France : 2- Résolution de la conciliation
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