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Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Clôture du Plan de sortie de crise Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Résolution du plan de sauvegarde Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Plan de sauvegarde Appel du ministère public Résolution du plan de cession Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sortie de crise Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Liquidation des biens Redressement Judiciaire simplifié Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Résolution du plan Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Extension de la sauvegarde Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Exécution du plan de sauvegarde Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Exécution du plan de sortie de crise Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Redressement Judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde accélérée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture de la liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Plan de sauvegarde financière accélérée Modification des mandataires Modification du plan de cession Plan de traitement de sortie de crise Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Règlement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Procédure de sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Jugement Plan de cession avec location gérance Jugement rejetant le plan de sauvegarde Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Rejet du plan de sortie de crise Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Résolution du plan de redressement Liquidation Judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Clôture du plan Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Modification du plan de sauvegarde Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Modification du plan de sortie de crise Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Procédure Collective Extension du redressement judiciaire Enquête Publique Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Nomination dans l'équipe de direction Insolvabilité constatée (5032) Délai initial de paiement dépassé Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Contestation des décisions prises par les dirigeants Avis aux actionnaires Ordonnance rendue Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Création de site / extension Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Divers (6517) Action concernant le dirigeant (6451) Déclaration d'utilité publique (DUP) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Demande de paiement Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Sinistres naturels / accidentels / criminels Ancienne Cotation Banque de France : 6 Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Annulation d'annonce parue précédemment Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Demande de paiement Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Modification du Capital social Cotation Banque de France : 3- Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Désaccord contractuel (6466) Changement de domicile Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Désaccord contractuel (6348) Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 5 Résolution de la conciliation Divers (6471) Publications de résultats Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Démarche d'un créancier (6363) Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 7 Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Témoignages de dirigeants, perspectives Action visant à mettre un terme au plan (5030) Retard de paiement signalé Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Litige avec le syndic (6442) Plan d'Occupation des Sols (POS) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Demande de paiement Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Innovations / Nouveaux produits / Marques Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Divers (6515) Désaccord contractuel (6447) Voirie Publication des Comptes annuels et rapports Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Demande de paiement des cotisations sociales Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Grève / conflit social Réclamation d'un bien (5040) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Subventions / obtention d'aides publiques Autorisation administrative Désaccord des créanciers (5013) Demande de paiement Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Résiliation de bail (local commercial) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Cotation Banque de France : 3+ Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Divorce du dirigeant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Demande de paiement Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Mouvement des Dirigeants Cotation Banque de France : 4- Mise en vente des actions en déshérence Désaccord contractuel (6469) Modification de la dénomination Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 6 Action juridique (6300) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Notation / avis des analystes Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Avis administratif Désistement d'instance (à la demande de paiement) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Renonciation d'une garantie financière (6323) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Levée de fonds / introduction en bourse Insolvabilité constatée (5033) Paiements des cotisations sociales à jour Demande de paiement (6513) Divers (6439) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Arrêté préfectoral Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Modification de l'adresse du Siège social Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Divers (6518) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Environnement et installation classée (IPCE) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Demande de paiement d'un établissement bancaire Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Produits dangereux pour les consommateurs Ancienne Cotation Banque de France : 7 Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Cotation Banque de France : 2 Nouvelle Garantie financière Réclamation d'indemnités dommages Modification matrimoniale du dirigeant Démarche d'un créancier (5016) Demande de paiement Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Réduction de capital social Cotation Banque de France : 4+ Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Désaccord contractuel (6467) Nomination d'un Curateur successoral Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 5- Procédure de règlement amiable Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Recherche de garanties (6354) Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Enquête administrative Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Sollicitation d'un mandataire (6321) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Décès du dirigeant Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Paiements réguliers signalés Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Avis Financier Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Investissements Action pour prolonger la période d'observation (5036) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Divers (6516) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Enquête plan de prévention des risques Publication des Comptes consolidés et rapports Désaccord des créanciers (5009) Demande de paiement Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Recrutement Ancienne Cotation Banque de France : 5 Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Rectificatif / Erratum Interdiction administrative Démarche d'un créancier (5014) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Modification de la Forme juridique Ancienne Cotation Banque de France : 0 Cotation Banque de France : 3 Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Réclamation d'indemnités dommages Changement de nationalité Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désaccord contractuel (6347) Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 5+ Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Désaccord contractuel (6470) Résultats financiers positifs Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 6- Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Nomination dans l’équipe de direction Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Incident de paiement Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Action visant à rendre publics les comptes annuels Plan Local d'Urbanisme (PLU) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Demande de paiement Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Fusion / rachat / prise de participation Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Attestation de régularité fiscale Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Sollicitation d'un expert (6446) Condamnation Convocation aux assemblées Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Demande de paiement Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Réorganisation / licenciements Réclamation d'un bien (5039) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Projet relatif à la Loi sur l'eau Publication de comptes annuels simplifiés Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Demande de paiement d'un établissement bancaire Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Ancienne Cotation Banque de France : 8 Cotation Banque de France : 1+ Cotation Banque de France : 2- Fin de Garantie financière Réclamation d'indemnités dommages Mariage du dirigeant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Demande de paiement Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Cotation Banque de France : 4 Non reconstitution des fonds propres Désaccord contractuel (6468) Evénement divers Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Désaccord contractuel (6350) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 6+ Procédure de règlement agricole Action visant la restitution d'un bien (6473) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Divers (6507) Sollicitation d'un expert
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