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Cession
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Cession / donation dans le cadre d'un héritage
Clôture de la Dissolution anticipée
Transmission Universelle du Patrimoine
Cessation temporaire d'activité
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Location gérance
Cession de Fonds de commerce / activité
Scission de l'entreprise
Projet de Fusion
Annulation de dissolution
Annulation de cessation d'activité
Annulation d'une radiation d'office
Fin de Location gérance
Projet d'Apport partiel d'actif
Cession de Fonds au locataire gérant
Cession d'un établissement secondaire
Ouverture + clôture de Dissolution anticipée
Cessation d'activité
Fermeture d'un établissement après transfert
Radiation d'office
Renouvellement de location-gérance
Cession de Fonds par partage / licitation
Cession dans le cadre d'un divorce
Ouverture d'une Dissolution anticipée
Fusion réalisée
Mise en sommeil
Fermeture du siège social après transfert
Radiation auprès du greffe d'origine
Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé)
Exécution du plan de sauvegarde
Clôture après cession
Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire
Renouvellement de la période d'observation
Exécution du plan de sortie de crise
Clôture du plan de continuation / plan de redressement
Résolution du plan de redressement
Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition
Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire
Clôture du plan
Procédure Européenne
Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde
Redressement Judiciaire
Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée
Plan de cession (partielle)
Faillite personnelle
Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié
Nomination d'un mandataire judiciaire
Extension du redressement judiciaire
Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer
Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde
Plan de sauvegarde financière accélérée
Clôture pour insuffisance d'actifs
Liquidation Judiciaire simplifiée
Jugement autorisant la poursuite d'activité
Plan de traitement de sortie de crise
Clôture du redressement judiciaire
Résolution du plan de sauvegarde
Dépôt de l'état de collocation
Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire
Clôture de la procédure de rétablissement professionnel
Modification de plan
Retractation du jugement de liquidation judiciaire
Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise
Prolongation de la période de règlement agricole
Procédure d'insolvabilité ordinaire
Avis de Dépôt
Résolution du plan de cession
Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire
Appel du ministère public
Extension de la liquidation judiciaire
Fin de la mission du mandataire
Procédure de sauvegarde
Extension de la procédure de sauvegarde accélérée
Jugement autorisant la reprise des poursuites
Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire
Arrêt de la cour d'appel
Jugement rejetant le plan de sauvegarde
Clôture de la procédure par dissolution de l'union
Liquidation des biens
Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs)
Rejet du plan de sortie de crise
Clôture de jugement
Résolution du plan
Plan de continuation / plan de redressement
Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire
Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire
Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée
Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer
Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire
Levée de l’inaliénabilité
Plan de cession (avec location gérance)
Interdiction de gérer
Liquidation Judiciaire
Prolongation de la mission du mandataire
Suspension provisoire des poursuites
Modification de la date de cessation de paiement
Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde
Modification du plan de sauvegarde
Clôture pour extinction du passif
Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire
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Procédure Collective
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Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée
Résolution du plan de sauvegarde accélérée
Dépôt du projet de répartition
Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire
Clôture de la liquidation judiciaire
Rejet de plan
Retractation du jugement de Redressement judiciaire
Clôture du Plan de sortie de crise
Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée
Plan de cession
Modification du plan de cession
Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire
Modification des mandataires
Extension de la liquidation judiciaire simplifiée
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Plan de sauvegarde
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Clôture de la procédure de sauvegarde
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Dépôt de l'état des créances
Résolution du plan de sortie de crise
Clôture du Plan de Sauvegarde
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Modification du Plan de continuation / plan de redressement
Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise
Prolongation de la période de règlement amiable
Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée
Prolongation du plan de redressement
Redressement Judiciaire simplifié
Jugement
Plan de cession avec location gérance
Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer
Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire
Modification de la mission du mandataire
Suspension de l'exécution provisoire
Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire
Infirmation de jugement
Extension de la sauvegarde
Attestation de régularité fiscale
Désaccord contractuel (6466)
Divers (6500)
Demande de paiement
Désaccord contractuel (6420)
Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018)
Notation / avis des analystes
Cotation Banque de France : 3-
Ancienne Cotation Banque de France : 4
Divers (6471)
Avis administratif
Différend contractuel (6505)
Demande de paiement
Contestation autour de la vente du fonds
Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023)
Levée de fonds / introduction en bourse
Cotation Banque de France : 5
Cotation Banque de France : 7
Ancienne Cotation Banque de France : 8
Demande de paiement (6476)
Inscription d'un Privilège du Trésor Public
Arrêté préfectoral
Désaccord contractuel (6510)
Demande de paiement d'un établissement bancaire
Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436)
Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028)
Modification de l'adresse du Siège social
Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement
Différend entre l'assuré et son assureur
Fin de Garantie financière
Sanction DGCCRF pour retards de paiement
Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001)
Environnement et installation classée (IPCE)
Divers (6515)
Demande de paiement
Litige avec le syndic (6442)
Insolvabilité constatée (5033)
Produits dangereux pour les consommateurs
Réduction de capital social
Publication des Comptes annuels et rapports
Divers (6487)
Non reconstitution des fonds propres
Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404)
Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde
Modification matrimoniale du dirigeant
Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer
Désaccord contractuel (6350)
Désaccord contractuel (6447)
Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038)
Autorisation administrative
Action liée à la Cession de titres ou de parts
Procédure de règlement agricole
Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage
Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011)
Nomination d'un Curateur successoral
Cotation Banque de France : 1
Action visant la suppression d'une garantie financière (6355)
Désaccord d'un salarié (6454)
Délai initial de paiement dépassé
Réclamation d'indemnités dommages
Différend contractuel (6498)
Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322)
Désaccord contractuel relatif à un bail
Démarche d'un créancier (5016)
Perte de marché / recul de l'activité ou des performances
Cotation Banque de France : 3+
Ancienne Cotation Banque de France : 3
Désaccord contractuel (6469)
Enquête administrative
Action afin de contraindre la communication des documents
Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333)
Désaccord contractuel (6426)
Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021)
Décès du dirigeant
Cotation Banque de France : 4-
Cotation Banque de France : 6
Ancienne Cotation Banque de France : 6
Action afin de rendre publics les documents annuels (6474)
Avis Financier
Demande de paiement (remboursement des cotisations)
Demande de paiement
Remise en cause du bail commercial
Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026)
Investissements
Désistement d'instance (à la demande de paiement)
Désaccord contractuel (6479)
Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires
Enquête plan de prévention des risques
Demande de paiement (6513)
Demande de paiement
Divers (6439)
Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031)
Recrutement
Modification de la Forme juridique
Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI
Divers (6484)
Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres
Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402)
Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004)
Rectificatif / Erratum
Divers (6518)
Désaccord contractuel (6348)
Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445)
Action pour prolonger la période d'observation (5036)
Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels
Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise
Résolution de la conciliation
Démarche afin de se conformer aux statuts (6407)
Désaccord des créanciers (5009)
Changement de nationalité
Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant
Démarche d'un créancier (6363)
Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452)
Réclamation d'indemnités dommages
Désaccord contractuel (6496)
Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320)
Désaccord contractuel (6414)
Démarche d'un créancier (5014)
Résultats financiers positifs
Cotation Banque de France : 2
Retard de paiement signalé
Ancienne Cotation Banque de France : 3++
Désaccord contractuel (6467)
Désaccord contractuel (6501)
Demande de paiement
Désaccord contractuel (6421)
Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019)
Nomination dans l’équipe de direction
Cotation Banque de France : 4+
Ancienne Cotation Banque de France : 5+
Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472)
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Désaccord contractuel (6506)
Demande de paiement des cotisations sociales
Contestation autour de la vente du fonds
Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024)
Fusion / rachat / prise de participation
Cotation Banque de France : 5-
Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective)
Ancienne Cotation Banque de France : 9
Désaccord contractuel (6477)
Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires
Condamnation
Divers (6511)
Demande de paiement
Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437)
Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019)
Réorganisation / licenciements
Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement
Réclamation d'une indemnité (6482)
Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant
Contestation des méthodes concurrentielles
Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002)
Projet relatif à la Loi sur l'eau
Divers (6516)
Demande de paiement
différend lié à la tenue de l'assemblée générale
Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034)
Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries
Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres
Publication des Comptes consolidés et rapports
Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise
Mise en vente des actions en déshérence
Contestation des pratiques concurrentielles (6405)
Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007)
Mariage du dirigeant
Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente
Désaccord contractuel avec un établissement bancaire
Action visant le remplacement du dirigeant (6450)
Réclamation d'un bien (5039)
Interdiction administrative
Conflit entre actionnaires
Action juridique (6300)
Réclamation d'indemnités dommages
Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement
Evénement divers
Cotation Banque de France : 1-
Désaccord contractuel avec un établissement bancaire
Réclamation d'indemnités dommages
Paiements des cotisations sociales à jour
Réclamation d'indemnités dommages
Différend contractuel (6499)
Renonciation d'une garantie financière (6323)
Réclamation d'indemnités dommages (6417)
Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017)
Cotation Banque de France : 3
Ancienne Cotation Banque de France : 4+
Désaccord contractuel (6470)
Enquête Publique
Réclamation d'indemnités dommages
Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334)
Contestation autour de la vente du fonds
Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022)
Nomination dans l'équipe de direction
Cotation Banque de France : 5+
Cotation Banque de France : 6-
Ancienne Cotation Banque de France : 7
Evénement entourant la saisie immbilière (6475)
Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires
Avis aux actionnaires
Demande de paiement (affacturage)
Demande de paiement d'un établissement bancaire
Différend lié au bail
Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027)
Création de site / extension
Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal
Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance
Nouvelle Garantie financière
Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public
Recherche d'un accord avec les créanciers (5000)
Déclaration d'utilité publique (DUP)
Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine
Demande de paiement
Action visant à rendre publics les comptes annuels
Insolvabilité constatée (5032)
Sinistres naturels / accidentels / criminels
Modification du Capital social
Convocation aux assemblées
Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485)
Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce
Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403)
Action visant à constater la fin d'un plan (5005)
Annulation d'annonce parue précédemment
Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis
Désaccord contractuel avec un établissement bancaire
Sollicitation d'un expert (6446)
Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037)
Publication de comptes annuels simplifiés
Action en responsabilité
Procédure de règlement amiable
Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage
Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010)
Changement de domicile
Cotation Banque de France : 1+
Recherche de garanties (6354)
Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation
Réclamation d'indemnités dommages
Désaccord contractuel (6497)
Sollicitation d'un mandataire (6321)
Reproches du constructeur contre le sous-traitant
Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance
Publications de résultats
Cotation Banque de France : 2-
Paiements réguliers signalés
Ancienne Cotation Banque de France : 3+
Désaccord contractuel (6468)
Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502)
Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332)
Réclamation d'indemnités dommages
Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020)
Témoignages de dirigeants, perspectives
Cotation Banque de France : 4
Cotation Banque de France : 6+
Ancienne Cotation Banque de France : 5
Action visant la restitution d'un bien (6473)
Plan d'Occupation des Sols (POS)
Divers (6507)
Demande de paiement
Sollicitation d'un expert
Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025)
Innovations / Nouveaux produits / Marques
Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales)
Ancienne Cotation Banque de France : 0
Différend contractuel (6478)
Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public
Voirie
Action visant la suppression d'une garantie financière (6512)
Demande de paiement d'un établissement d'assurance
Désaccord contractuel (6438)
Action visant à mettre un terme au plan (5030)
Grève / conflit social
Ordonnance rendue
Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483)
Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine
Contestation de la dénomination
Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003)
Subventions / obtention d'aides publiques
Divers (6517)
Désaccord contractuel (6347)
Contestation des décisions prises par les dirigeants
Action pouvant prolonger la procédure collective (5035)
Résiliation de bail (local commercial)
Mouvement des Dirigeants
Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports
Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise
Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier
Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406)
Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008)
Divorce du dirigeant
Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant
Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352)
Action concernant le dirigeant (6451)
Réclamation d'un bien (5040)
Action relative à la construction immobilière
Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313)
Demande de paiement aurès de l'entrepreneur
Désaccord des créanciers (5013)
Modification de la dénomination
Cotation Banque de France : 2+
Incident de paiement
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