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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification de la durée du Plan Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Jugement rejetant le plan de sauvegarde Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Rejet du plan de sortie de crise Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Prolongation du plan de redressement Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Liquidation Judiciaire Jugement Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification de la mission du mandataire Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Modification du plan de sauvegarde Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Modification du plan de sortie de crise Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture du plan Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du Plan de sortie de crise Plan de cession (partielle) Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Faillite personnelle Nomination d'un mandataire judiciaire Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Extension du redressement judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Plan de sauvegarde Procédure Collective Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Résolution du plan de sortie de crise Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Avis de Dépôt Redressement Judiciaire simplifié Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Fin de la mission du mandataire Extension de la sauvegarde Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Exécution du plan de sauvegarde Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Exécution du plan de sortie de crise Clôture de jugement Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Redressement Judiciaire Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Plan de cession (avec location gérance) Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Prolongation de la mission du mandataire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Suspension provisoire des poursuites Modification de la date de cessation de paiement Plan de sauvegarde financière accélérée Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Plan de traitement de sortie de crise Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Plan de cession Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de cession Modification des mandataires Procédure de sauvegarde Recherche de garanties (6354) Contestation autour de la vente du fonds Démarche d'un créancier (5014) Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Procédure de règlement amiable Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement (affacturage) Paiements réguliers signalés Différend lié au bail Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Enquête administrative Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Sollicitation d'un mandataire (6321) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Décès du dirigeant Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Action visant à rendre publics les comptes annuels Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Avis Financier Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Investissements Recrutement Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Ancienne Cotation Banque de France : 5 Sollicitation d'un expert (6446) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Enquête plan de prévention des risques Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Demande de paiement Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Modification de la Forme juridique Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Cotation Banque de France : 1+ Ancienne Cotation Banque de France : 0 Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Rectificatif / Erratum Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Demande de paiement d'un établissement d'assurance Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Reproches du constructeur contre le sous-traitant Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Réclamation d'un bien (5039) Changement de nationalité Désaccord contractuel (6497) Désaccord contractuel (6347) Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Résultats financiers positifs Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Divers (6507) Incident de paiement Sollicitation d'un expert Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Nomination dans l’équipe de direction Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Attestation de régularité fiscale Désaccord contractuel (6438) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Demande de paiement Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Fusion / rachat / prise de participation Divers (6517) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Contestation des décisions prises par les dirigeants Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Condamnation Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Demande de paiement Contestation de la dénomination Réorganisation / licenciements Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action concernant le dirigeant (6451) Insolvabilité constatée (5032) Projet relatif à la Loi sur l'eau Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement d'un établissement bancaire Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Fin de Garantie financière Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Mariage du dirigeant Action relative à la construction immobilière Demande de paiement Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Désaccord contractuel (6420) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Non reconstitution des fonds propres Evénement divers Divers (6500) Désaccord contractuel (6350) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Contestation autour de la vente du fonds Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Procédure de règlement agricole Différend contractuel (6505) Désaccord contractuel (6510) Délai initial de paiement dépassé Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Enquête Publique Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Nomination dans l'équipe de direction Divers (6515) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Litige avec le syndic (6442) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Avis aux actionnaires Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Création de site / extension Sinistres naturels / accidentels / criminels Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Ancienne Cotation Banque de France : 6 Désaccord contractuel (6447) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Déclaration d'utilité publique (DUP) Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Demande de paiement Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Modification du Capital social Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Annulation d'annonce parue précédemment Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Désaccord contractuel relatif à un bail Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Réclamation d'un bien (5040) Changement de domicile Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel (6348) Démarche d'un créancier (6363) Désaccord contractuel (6426) Désaccord des créanciers (5013) Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Résolution de la conciliation Publications de résultats Action afin de contraindre la communication des documents Demande de paiement (remboursement des cotisations) Retard de paiement signalé Remise en cause du bail commercial Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Témoignages de dirigeants, perspectives Demande de paiement (6513) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Divers (6439) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Plan d'Occupation des Sols (POS) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Demande de paiement Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Innovations / Nouveaux produits / Marques Divers (6518) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Voirie Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Demande de paiement des cotisations sociales Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Grève / conflit social Résiliation de bail (local commercial) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Ancienne Cotation Banque de France : 9 Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Insolvabilité constatée (5033) Subventions / obtention d'aides publiques Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Désaccord contractuel (6414) Mouvement des Dirigeants Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Divorce du dirigeant Désaccord contractuel (6496) Demande de paiement Désaccord contractuel (6421) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Mise en vente des actions en déshérence Modification de la dénomination Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Contestation autour de la vente du fonds Démarche d'un créancier (5016) Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Action juridique (6300) Notation / avis des analystes Désaccord contractuel (6506) Divers (6511) Paiements des cotisations sociales à jour Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Avis administratif Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Renonciation d'une garantie financière (6323) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Levée de fonds / introduction en bourse Divers (6516) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ différend lié à la tenue de l'assemblée générale Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Arrêté préfectoral Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Contestation des méthodes concurrentielles Modification de l'adresse du Siège social Produits dangereux pour les consommateurs Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Ancienne Cotation Banque de France : 7 Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Environnement et installation classée (IPCE) Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement d'un établissement bancaire Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Réduction de capital social Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Nouvelle Garantie financière Action pour prolonger la période d'observation (5036) Modification matrimoniale du dirigeant Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'indemnités dommages (6417) Désaccord des créanciers (5009) Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Nomination d'un Curateur successoral Différend contractuel (6499) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire
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