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Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Levée de l’inaliénabilité Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Redressement Judiciaire simplifié Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Suspension provisoire des poursuites Extension de la sauvegarde Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Exécution du plan de sauvegarde Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Exécution du plan de sortie de crise Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification des mandataires Redressement Judiciaire Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Plan de sauvegarde financière accélérée Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Plan de traitement de sortie de crise Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Jugement Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Procédure de sauvegarde Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Rejet du plan de sortie de crise Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Procédure Collective Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Liquidation Judiciaire Extension du redressement judiciaire Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Modification du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Modification du plan de sortie de crise Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Appel du ministère public Clôture du Plan de sortie de crise Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Extension de la liquidation judiciaire Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Plan de sauvegarde Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Résolution du plan de sortie de crise Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Demande de paiement Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Notation / avis des analystes Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Action visant à mettre un terme au plan (5030) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Avis administratif Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Contestation de la dénomination Levée de fonds / introduction en bourse Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Mise en vente des actions en déshérence Action juridique (6300) Réclamation d'un bien (5040) Arrêté préfectoral Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Modification de l'adresse du Siège social Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Renonciation d'une garantie financière (6323) Environnement et installation classée (IPCE) Action relative à la construction immobilière Paiements des cotisations sociales à jour Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Produits dangereux pour les consommateurs Désaccord des créanciers (5013) Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6466) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Modification matrimoniale du dirigeant Divers (6500) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6420) Réduction de capital social Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Cotation Banque de France : 3- Divers (6471) Demande de paiement d'un établissement bancaire Nomination d'un Curateur successoral Différend contractuel (6505) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Cotation Banque de France : 5 Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Demande de paiement Inscription d'un Privilège du Trésor Public Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Nouvelle Garantie financière Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Enquête administrative Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Sanction DGCCRF pour retards de paiement Décès du dirigeant Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Insolvabilité constatée (5033) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Avis Financier Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Recherche de garanties (6354) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Investissements Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Procédure de règlement amiable Sollicitation d'un mandataire (6321) Enquête plan de prévention des risques Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Paiements réguliers signalés Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Recrutement Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Rectificatif / Erratum Différend contractuel (6498) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Désaccord contractuel relatif à un bail Modification de la Forme juridique Démarche d'un créancier (5016) Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6469) Demande de paiement Changement de nationalité Action afin de contraindre la communication des documents Ancienne Cotation Banque de France : 5 Désaccord contractuel (6426) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Cotation Banque de France : 4- Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Résultats financiers positifs Demande de paiement (remboursement des cotisations) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Remise en cause du bail commercial Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Cotation Banque de France : 6 Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Désaccord contractuel (6347) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Nomination dans l’équipe de direction Demande de paiement (6513) Divers (6439) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Fusion / rachat / prise de participation Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Condamnation Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Incident de paiement Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Réorganisation / licenciements Désaccord des créanciers (5009) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Demande de paiement Projet relatif à la Loi sur l'eau Désaccord contractuel (6496) Attestation de régularité fiscale Désaccord contractuel (6414) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Démarche d'un créancier (5014) Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6467) Demande de paiement Mariage du dirigeant Désaccord contractuel (6501) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6421) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Cotation Banque de France : 4+ Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Demande de paiement d'un établissement bancaire Evénement divers Désaccord contractuel (6506) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Cotation Banque de France : 5- Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Demande de paiement Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Fin de Garantie financière Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Enquête Publique Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Désaccord contractuel (6350) Contestation des méthodes concurrentielles Nomination dans l'équipe de direction Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Non reconstitution des fonds propres Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Réclamation d'un bien (5039) Avis aux actionnaires Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Création de site / extension Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Procédure de règlement agricole Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Déclaration d'utilité publique (DUP) Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Délai initial de paiement dépassé Réclamation d'indemnités dommages Sinistres naturels / accidentels / criminels Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'indemnités dommages Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Annulation d'annonce parue précédemment Différend contractuel (6499) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages (6417) Modification du Capital social Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Cotation Banque de France : 3 Désaccord contractuel (6470) Demande de paiement Changement de domicile Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 6 Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Cotation Banque de France : 5+ Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Demande de paiement Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Publications de résultats Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Cotation Banque de France : 6- Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Désaccord contractuel (6348) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Témoignages de dirigeants, perspectives Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Insolvabilité constatée (5032) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Plan d'Occupation des Sols (POS) Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Démarche d'un créancier (6363) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Innovations / Nouveaux produits / Marques Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Résolution de la conciliation Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Voirie Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Retard de paiement signalé Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Grève / conflit social Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Demande de paiement Subventions / obtention d'aides publiques Désaccord contractuel (6497) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Reproches du constructeur contre le sous-traitant Résiliation de bail (local commercial) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6468) Demande de paiement des cotisations sociales Divorce du dirigeant Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Réclamation d'indemnités dommages Mouvement des Dirigeants Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Cotation Banque de France : 4 Action visant la restitution d'un bien (6473) Demande de paiement Modification de la dénomination Divers (6507) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Sollicitation d'un expert Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Cotation Banque de France : 6+
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