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Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Modification des mandataires Modification du plan de cession Procédure Collective Liquidation Judiciaire Modification de la durée du Plan Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Dépôt des créances salariales Modification du plan de sauvegarde Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Modification du plan de sortie de crise Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture du Plan de Sauvegarde Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Clôture du Plan de sortie de crise Prolongation de la période de règlement amiable Jugement Plan de cession avec location gérance Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Modification de la mission du mandataire Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Plan de sauvegarde Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Résolution du plan de sortie de crise Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture du plan Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Redressement Judiciaire simplifié Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension de la sauvegarde Extension du redressement judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Exécution du plan de sauvegarde Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Exécution du plan de sortie de crise Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Redressement Judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Appel du ministère public Résolution du plan de cession Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Fin de la mission du mandataire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Plan de sauvegarde financière accélérée Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Plan de traitement de sortie de crise Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture de jugement Résolution du plan Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Prolongation de la mission du mandataire Procédure de sauvegarde Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Suspension provisoire des poursuites Jugement de cessation partielle d'activité Jugement rejetant le plan de sauvegarde Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Rejet du plan de sortie de crise Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Evénement divers Nouvelle Garantie financière Cotation Banque de France : 7 Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réclamation d'un bien (5039) Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Procédure de règlement amiable Publication des Comptes annuels et rapports Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Recherche de garanties (6354) Enquête Publique Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Nomination dans l'équipe de direction Création de site / extension Sollicitation d'un mandataire (6321) Autorisation administrative Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Paiements réguliers signalés Avis aux actionnaires Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Sinistres naturels / accidentels / criminels Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Déclaration d'utilité publique (DUP) Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6469) Modification du Capital social Demande de paiement Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Annulation d'annonce parue précédemment Cotation Banque de France : 4- Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Insolvabilité constatée (5032) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Ancienne Cotation Banque de France : 0 Changement de domicile Cotation Banque de France : 6 Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord contractuel (6347) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Demande de paiement (6513) Divers (6439) Publications de résultats Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Témoignages de dirigeants, perspectives Innovations / Nouveaux produits / Marques Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Incident de paiement Plan d'Occupation des Sols (POS) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Grève / conflit social Demande de paiement Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Attestation de régularité fiscale Voirie Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6467) Résiliation de bail (local commercial) Demande de paiement Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Subventions / obtention d'aides publiques Cotation Banque de France : 4+ Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Mouvement des Dirigeants Demande de paiement d'un établissement bancaire Action visant à mettre un terme au plan (5030) Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 8 Divorce du dirigeant Cotation Banque de France : 5- Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Modification de la dénomination Fin de Garantie financière Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Non reconstitution des fonds propres Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Désaccord contractuel (6350) Réclamation d'un bien (5040) Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Notation / avis des analystes Procédure de règlement agricole Publication des Comptes consolidés et rapports Désaccord des créanciers (5013) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Avis administratif Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Levée de fonds / introduction en bourse Modification de l'adresse du Siège social Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Interdiction administrative Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Délai initial de paiement dépassé Arrêté préfectoral Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Produits dangereux pour les consommateurs Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Environnement et installation classée (IPCE) Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6470) Réduction de capital social Demande de paiement Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 6 Modification matrimoniale du dirigeant Cotation Banque de France : 5+ Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement Insolvabilité constatée (5033) Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Nomination d'un Curateur successoral Cotation Banque de France : 6- Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6348) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Résolution de la conciliation Convocation aux assemblées Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Démarche d'un créancier (6363) Enquête administrative Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Décès du dirigeant Investissements Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Publication de comptes annuels simplifiés Démarche d'un créancier (5016) Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Retard de paiement signalé Avis Financier Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Recrutement Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Enquête plan de prévention des risques Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6468) Modification de la Forme juridique Demande de paiement des cotisations sociales Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Rectificatif / Erratum Cotation Banque de France : 4 Action visant la restitution d'un bien (6473) Demande de paiement Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Divers (6507) Sollicitation d'un expert Ancienne Cotation Banque de France : 9 Changement de nationalité Cotation Banque de France : 6+ Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement Action pour prolonger la période d'observation (5036) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Résultats financiers positifs Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Mise en vente des actions en déshérence Ordonnance rendue Désaccord des créanciers (5009) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Nomination dans l’équipe de direction Fusion / rachat / prise de participation Action juridique (6300) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Démarche d'un créancier (5014) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Plan Local d'Urbanisme (PLU) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Réorganisation / licenciements Renonciation d'une garantie financière (6323) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Paiements des cotisations sociales à jour Condamnation Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Projet relatif à la Loi sur l'eau Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Divers (6471) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Demande de paiement d'un établissement bancaire Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 7 Mariage du dirigeant Cotation Banque de France : 5
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