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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Jugement rejetant le plan de sauvegarde Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Liquidation Judiciaire simplifiée Rejet du plan de sortie de crise Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Retractation du jugement de liquidation judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Liquidation Judiciaire Avis de Dépôt Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Appel du ministère public Résolution du plan de cession Modification du plan de sauvegarde Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Modification du plan de sortie de crise Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de jugement Résolution du plan Clôture du Plan de sortie de crise Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Plan de sauvegarde Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Dépôt du projet de répartition Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Redressement Judiciaire simplifié Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Plan de cession Extension de la sauvegarde Modification des mandataires Modification du plan de cession Exécution du plan de sauvegarde Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Exécution du plan de sortie de crise Dépôt des créances salariales Procédure Collective Rétractation / annulation de jugement Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Redressement Judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Prolongation du plan de redressement Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Jugement Plan de cession avec location gérance Plan de sauvegarde financière accélérée Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Plan de traitement de sortie de crise Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan Procédure Européenne Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Procédure de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Mouvement des Dirigeants Désaccord contractuel (6510) Non reconstitution des fonds propres Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Cotation Banque de France : 7 Divorce du dirigeant Désaccord contractuel (6350) Demande de paiement (6476) Démarche d'un créancier (5014) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Divers (6515) Procédure de règlement agricole Litige avec le syndic (6442) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Modification de la dénomination Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Différend entre l'assuré et son assureur Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Désaccord contractuel (6447) Publication des Comptes annuels et rapports Notation / avis des analystes Délai initial de paiement dépassé Divers (6487) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1 Avis administratif Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Désaccord d'un salarié (6454) Autorisation administrative Levée de fonds / introduction en bourse Ancienne Cotation Banque de France : 3 Action liée à la Cession de titres ou de parts Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Différend contractuel (6498) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 3+ Arrêté préfectoral Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Modification de l'adresse du Siège social Ancienne Cotation Banque de France : 6 Produits dangereux pour les consommateurs Action afin de contraindre la communication des documents Réclamation d'un bien (5039) Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 4- Environnement et installation classée (IPCE) Demande de paiement Désaccord contractuel (6469) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Réduction de capital social Demande de paiement (remboursement des cotisations) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Remise en cause du bail commercial Cotation Banque de France : 6 Modification matrimoniale du dirigeant Désaccord contractuel (6348) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Demande de paiement (6513) Résolution de la conciliation Divers (6439) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Nomination d'un Curateur successoral Démarche d'un créancier (6363) Désaccord contractuel (6479) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6518) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Retard de paiement signalé Divers (6484) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Enquête administrative Demande de paiement Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Décès du dirigeant Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Insolvabilité constatée (5032) Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 2 Avis Financier Demande de paiement des cotisations sociales Réclamation d'indemnités dommages Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Investissements Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6501) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 4+ Enquête plan de prévention des risques Demande de paiement Désaccord contractuel (6467) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Recrutement Ancienne Cotation Banque de France : 9 Modification de la Forme juridique Désaccord contractuel (6506) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5- Rectificatif / Erratum Demande de paiement Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Divers (6511) Mise en vente des actions en déshérence Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Changement de nationalité Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6477) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6516) Action juridique (6300) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Résultats financiers positifs Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réclamation d'une indemnité (6482) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Contestation des méthodes concurrentielles Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Renonciation d'une garantie financière (6323) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Publication des Comptes consolidés et rapports Nomination dans l’équipe de direction Paiements des cotisations sociales à jour Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 1- Plan Local d'Urbanisme (PLU) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Réclamation d'indemnités dommages Interdiction administrative Fusion / rachat / prise de participation Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Conflit entre actionnaires Différend contractuel (6499) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 3 Condamnation Demande de paiement d'un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Réorganisation / licenciements Ancienne Cotation Banque de France : 7 Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'un bien (5040) Nouvelle Garantie financière Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5+ Projet relatif à la Loi sur l'eau Demande de paiement Désaccord contractuel (6470) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Demande de paiement (affacturage) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Différend lié au bail Cotation Banque de France : 6- Mariage du dirigeant Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Désaccord des créanciers (5013) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Procédure de règlement amiable Action visant à rendre publics les comptes annuels Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Evénement divers Recherche de garanties (6354) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un mandataire (6321) Sollicitation d'un expert (6446) Convocation aux assemblées Paiements réguliers signalés Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1+ Enquête Publique Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Publication de comptes annuels simplifiés Nomination dans l'équipe de direction Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Action en responsabilité Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Insolvabilité constatée (5033) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 2- Avis aux actionnaires Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Création de site / extension Ancienne Cotation Banque de France : 5 Désaccord contractuel (6497) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 4 Déclaration d'utilité publique (DUP) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Désaccord contractuel (6468) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Sinistres naturels / accidentels / criminels Ancienne Cotation Banque de France : 0 Modification du Capital social Divers (6507) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Sollicitation d'un expert Cotation Banque de France : 6+ Annulation d'annonce parue précédemment Désaccord contractuel (6347) Action visant la restitution d'un bien (6473) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Désaccord contractuel (6438) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Changement de domicile Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Différend contractuel (6478) Démarche d'un créancier (5016) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Divers (6517) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Contestation des décisions prises par les dirigeants Ordonnance rendue Publications de résultats Incident de paiement Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Contestation de la dénomination Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Demande de paiement Action concernant le dirigeant (6451) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Témoignages de dirigeants, perspectives Attestation de régularité fiscale Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 2+ Plan d'Occupation des Sols (POS) Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Innovations / Nouveaux produits / Marques Ancienne Cotation Banque de France : 4 Action relative à la construction immobilière Divers (6500) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 3- Voirie Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel (6466) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Grève / conflit social Ancienne Cotation Banque de France : 8 Résiliation de bail (local commercial) Différend contractuel (6505) Fin de Garantie financière Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5 Subventions / obtention d'aides publiques Demande de paiement Divers (6471) Désaccord des créanciers (5009)
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