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Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Plan de sauvegarde financière accélérée Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Plan de traitement de sortie de crise Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Clôture du plan de continuation / plan de redressement Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Procédure de sauvegarde Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Rejet du plan de sortie de crise Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Liquidation Judiciaire Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Appel du ministère public Résolution du plan de cession Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Modification du plan de sauvegarde Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Modification du plan de sortie de crise Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Clôture de jugement Clôture du Plan de sortie de crise Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Plan de sauvegarde Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Clôture de la liquidation judiciaire Redressement Judiciaire simplifié Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Modification des mandataires Modification du plan de cession Extension de la sauvegarde Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Exécution du plan de sauvegarde Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Procédure Collective Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Exécution du plan de sortie de crise Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Redressement Judiciaire Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Jugement Plan de cession avec location gérance Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Action concernant le dirigeant (6451) Changement de domicile Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Démarche d'un créancier (5016) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Publications de résultats Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Action relative à la construction immobilière Incident de paiement Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Témoignages de dirigeants, perspectives Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Divers (6500) Attestation de régularité fiscale Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Innovations / Nouveaux produits / Marques Demande de paiement Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Différend contractuel (6505) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Contestation autour de la vente du fonds Plan d'Occupation des Sols (POS) Cotation Banque de France : 7 Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Demande de paiement (6476) Grève / conflit social Demande de paiement d'un établissement bancaire Inscription d'un Privilège du Trésor Public Action pour prolonger la période d'observation (5036) Désaccord contractuel (6510) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Voirie Litige avec le syndic (6442) Subventions / obtention d'aides publiques Fin de Garantie financière Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Désaccord des créanciers (5009) Différend entre l'assuré et son assureur Résiliation de bail (local commercial) Demande de paiement Sanction DGCCRF pour retards de paiement Divers (6515) Désaccord contractuel (6447) Divorce du dirigeant Non reconstitution des fonds propres Publication des Comptes annuels et rapports Démarche d'un créancier (5014) Divers (6487) Mouvement des Dirigeants Désaccord contractuel (6350) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Modification de la dénomination Procédure de règlement agricole Autorisation administrative Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action liée à la Cession de titres ou de parts Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Notation / avis des analystes Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Différend contractuel (6498) Délai initial de paiement dépassé Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Levée de fonds / introduction en bourse Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action afin de contraindre la communication des documents Ancienne Cotation Banque de France : 3 Désaccord contractuel (6426) Avis administratif Cotation Banque de France : 6 Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Modification de l'adresse du Siège social Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Remise en cause du bail commercial Arrêté préfectoral Divers (6439) Environnement et installation classée (IPCE) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Désaccord contractuel (6479) Produits dangereux pour les consommateurs Demande de paiement Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Réclamation d'un bien (5039) Demande de paiement (6513) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Modification matrimoniale du dirigeant Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Divers (6484) Réduction de capital social Désaccord contractuel (6348) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Divers (6518) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Nomination d'un Curateur successoral Résolution de la conciliation Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche d'un créancier (6363) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Désaccord contractuel (6496) Retard de paiement signalé Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Décès du dirigeant Demande de paiement Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Désaccord contractuel (6501) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Désaccord contractuel (6421) Enquête administrative Cotation Banque de France : 5- Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Investissements Demande de paiement des cotisations sociales Insolvabilité constatée (5032) Désaccord contractuel (6506) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Contestation autour de la vente du fonds Avis Financier Enquête plan de prévention des risques Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Désaccord contractuel (6477) Recrutement Demande de paiement Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Divers (6511) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Rectificatif / Erratum Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Réclamation d'une indemnité (6482) Modification de la Forme juridique Demande de paiement Contestation des méthodes concurrentielles Divers (6516) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Changement de nationalité Mise en vente des actions en déshérence Publication des Comptes consolidés et rapports Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Résultats financiers positifs Action juridique (6300) Interdiction administrative Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Conflit entre actionnaires Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Nomination dans l’équipe de direction Renonciation d'une garantie financière (6323) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Différend contractuel (6499) Paiements des cotisations sociales à jour Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Fusion / rachat / prise de participation Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Contestation autour de la vente du fonds Plan Local d'Urbanisme (PLU) Cotation Banque de France : 6- Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Réorganisation / licenciements Demande de paiement d'un établissement bancaire Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Demande de paiement (affacturage) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Différend lié au bail Condamnation Action visant à rendre publics les comptes annuels Projet relatif à la Loi sur l'eau Nouvelle Garantie financière Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Demande de paiement Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Réclamation d'un bien (5040) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Sollicitation d'un expert (6446) Mariage du dirigeant Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Convocation aux assemblées Désaccord des créanciers (5013) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Evénement divers Procédure de règlement amiable Publication de comptes annuels simplifiés Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Action en responsabilité Recherche de garanties (6354) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Sollicitation d'un mandataire (6321) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Désaccord contractuel (6497) Paiements réguliers signalés Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Nomination dans l'équipe de direction Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Enquête Publique Cotation Banque de France : 6+ Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Action visant la restitution d'un bien (6473) Création de site / extension Demande de paiement Insolvabilité constatée (5033) Divers (6507) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Sollicitation d'un expert Avis aux actionnaires Désaccord contractuel (6438) Déclaration d'utilité publique (DUP) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Différend contractuel (6478) Sinistres naturels / accidentels / criminels Demande de paiement d'un établissement d'assurance Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Contestation des décisions prises par les dirigeants Annulation d'annonce parue précédemment Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Ordonnance rendue Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Modification du Capital social Désaccord contractuel (6347) Contestation de la dénomination Divers (6517)
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