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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Infirmation de jugement Procédure de sauvegarde Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Jugement rejetant le plan de sauvegarde Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Rejet du plan de sortie de crise Clôture du plan Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Procédure Collective Extension du redressement judiciaire Liquidation Judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Modification du plan de sauvegarde Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Modification du plan de sortie de crise Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Appel du ministère public Résolution du plan de cession Clôture du Plan de sortie de crise Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Arrêt de la cour d'appel Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Plan de sauvegarde Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Clôture de jugement Résolution du plan Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Redressement Judiciaire simplifié Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Extension de la sauvegarde Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Exécution du plan de sauvegarde Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Exécution du plan de sortie de crise Clôture de la liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Modification des mandataires Modification du plan de cession Redressement Judiciaire Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Dépôt des créances salariales Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Plan de sauvegarde financière accélérée Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Plan de traitement de sortie de crise Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Prolongation de la période de règlement amiable Jugement Plan de cession avec location gérance Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Résultats financiers positifs Action pour prolonger la période d'observation (5036) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Nomination dans l’équipe de direction Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Incident de paiement Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Désaccord des créanciers (5009) Démarche d'un créancier (5014) Demande de paiement Différend contractuel (6498) Fusion / rachat / prise de participation Désaccord contractuel relatif à un bail Attestation de régularité fiscale Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Plan Local d'Urbanisme (PLU) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Demande de paiement Action afin de contraindre la communication des documents Réorganisation / licenciements Désaccord contractuel (6426) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Condamnation Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Projet relatif à la Loi sur l'eau Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Demande de paiement d'un établissement bancaire Demande de paiement (remboursement des cotisations) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Remise en cause du bail commercial Ancienne Cotation Banque de France : 8 Cotation Banque de France : 6 Désaccord contractuel (6479) Mariage du dirigeant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement Demande de paiement (6513) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Divers (6439) Fin de Garantie financière Désistement d'instance (à la demande de paiement) Non reconstitution des fonds propres Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Evénement divers Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Désaccord contractuel (6350) Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Procédure de règlement agricole Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Réclamation d'un bien (5039) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Désaccord contractuel (6496) Nomination dans l'équipe de direction Désaccord contractuel (6414) Délai initial de paiement dépassé Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Enquête Publique Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Désaccord contractuel (6501) Création de site / extension Désaccord contractuel (6421) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Avis aux actionnaires Déclaration d'utilité publique (DUP) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Demande de paiement Désaccord contractuel (6506) Sinistres naturels / accidentels / criminels Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 6 Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Désaccord contractuel (6477) Annulation d'annonce parue précédemment Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement Divers (6511) Modification du Capital social Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Réclamation d'une indemnité (6482) Changement de domicile Insolvabilité constatée (5032) Contestation des méthodes concurrentielles Désaccord contractuel (6348) Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Résolution de la conciliation Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Publications de résultats Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Démarche d'un créancier (6363) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Témoignages de dirigeants, perspectives Réclamation d'indemnités dommages Retard de paiement signalé Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Demande de paiement Différend contractuel (6499) Innovations / Nouveaux produits / Marques Réclamation d'indemnités dommages (6417) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Plan d'Occupation des Sols (POS) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Demande de paiement des cotisations sociales Réclamation d'indemnités dommages Grève / conflit social Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Voirie Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Subventions / obtention d'aides publiques Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement Demande de paiement (affacturage) Résiliation de bail (local commercial) Différend lié au bail Ancienne Cotation Banque de France : 9 Cotation Banque de France : 6- Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Divorce du dirigeant Action visant à mettre un terme au plan (5030) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Mouvement des Dirigeants Action visant à rendre publics les comptes annuels Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Mise en vente des actions en déshérence Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Modification de la dénomination Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Action juridique (6300) Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Notation / avis des analystes Réclamation d'un bien (5040) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Désaccord des créanciers (5013) Renonciation d'une garantie financière (6323) Désaccord contractuel (6497) Levée de fonds / introduction en bourse Reproches du constructeur contre le sous-traitant Paiements des cotisations sociales à jour Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Avis administratif Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Modification de l'adresse du Siège social Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Arrêté préfectoral Action visant la restitution d'un bien (6473) Environnement et installation classée (IPCE) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Demande de paiement d'un établissement bancaire Divers (6507) Produits dangereux pour les consommateurs Sollicitation d'un expert Ancienne Cotation Banque de France : 7 Cotation Banque de France : 6+ Différend contractuel (6478) Modification matrimoniale du dirigeant Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Réduction de capital social Désaccord contractuel (6438) Nouvelle Garantie financière Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Nomination d'un Curateur successoral Insolvabilité constatée (5033) Contestation de la dénomination Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Ordonnance rendue Procédure de règlement amiable Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Recherche de garanties (6354) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Sollicitation d'un mandataire (6321) Action relative à la construction immobilière Décès du dirigeant Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Paiements réguliers signalés Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Enquête administrative Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Démarche d'un créancier (5016) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Divers (6500) Investissements Désaccord contractuel (6420) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Avis Financier Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Demande de paiement Différend contractuel (6505) Recrutement Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 5 Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Enquête plan de prévention des risques Demande de paiement (6476) Rectificatif / Erratum Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement d'un établissement d'assurance Désaccord contractuel (6510) Modification de la Forme juridique Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Cotation Banque de France : 7 Différend entre l'assuré et son assureur Changement de nationalité Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Désaccord contractuel (6347) Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement
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