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Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Procédure Européenne Modification du plan de sortie de crise Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Clôture du Plan de sortie de crise Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Extension du redressement judiciaire Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de sortie de crise Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Appel du ministère public Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Redressement Judiciaire simplifié Extension de la liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Extension de la sauvegarde Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Procédure Collective Liquidation des biens Exécution du plan de sauvegarde Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Exécution du plan de sortie de crise Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Levée de l’inaliénabilité Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Redressement Judiciaire Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Suspension provisoire des poursuites Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Plan de sauvegarde financière accélérée Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Plan de traitement de sortie de crise Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Plan de cession Modification des mandataires Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Procédure de sauvegarde Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Rejet du plan de sortie de crise Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Jugement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Liquidation Judiciaire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Modification du plan de sauvegarde Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 1- Demande de paiement d'un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Avis Financier Interdiction administrative Ancienne Cotation Banque de France : 8 Conflit entre actionnaires Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Investissements Recrutement Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 3 Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Enquête plan de prévention des risques Différend contractuel (6499) Fin de Garantie financière Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Insolvabilité constatée (5032) Modification de la Forme juridique Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6350) Désaccord contractuel (6470) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Rectificatif / Erratum Réclamation d'indemnités dommages Non reconstitution des fonds propres Demande de paiement (affacturage) Procédure de règlement agricole Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Différend lié au bail Cotation Banque de France : 6- Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Changement de nationalité Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Action visant à rendre publics les comptes annuels Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Délai initial de paiement dépassé Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Résultats financiers positifs Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Sollicitation d'un expert (6446) Convocation aux assemblées Ancienne Cotation Banque de France : 3 Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Nomination dans l’équipe de direction Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Cotation Banque de France : 1+ Demande de paiement Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Plan Local d'Urbanisme (PLU) Publication de comptes annuels simplifiés Ancienne Cotation Banque de France : 6 Action en responsabilité Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Fusion / rachat / prise de participation Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 2- Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Condamnation Désaccord contractuel (6497) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Réorganisation / licenciements Action visant à mettre un terme au plan (5030) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6348) Désaccord contractuel (6468) Projet relatif à la Loi sur l'eau Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Divers (6507) Résolution de la conciliation Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Sollicitation d'un expert Cotation Banque de France : 6+ Démarche d'un créancier (6363) Action visant la restitution d'un bien (6473) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Mariage du dirigeant Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Réclamation d'un bien (5040) Désaccord contractuel (6438) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Retard de paiement signalé Différend contractuel (6478) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Evénement divers Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Divers (6517) Demande de paiement Contestation des décisions prises par les dirigeants Ordonnance rendue Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Désaccord des créanciers (5013) Contestation de la dénomination Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Demande de paiement des cotisations sociales Action concernant le dirigeant (6451) Enquête Publique Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Nomination dans l'équipe de direction Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 2+ Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Avis aux actionnaires Ancienne Cotation Banque de France : 9 Action relative à la construction immobilière Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Création de site / extension Sinistres naturels / accidentels / criminels Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 3- Demande de paiement Désaccord contractuel (6466) Déclaration d'utilité publique (DUP) Divers (6500) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Différend contractuel (6505) Mise en vente des actions en déshérence Insolvabilité constatée (5033) Modification du Capital social Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5 Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Divers (6471) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Annulation d'annonce parue précédemment Désaccord contractuel (6510) Action juridique (6300) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Cotation Banque de France : 7 Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Demande de paiement (6476) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Changement de domicile Inscription d'un Privilège du Trésor Public Divers (6515) Renonciation d'une garantie financière (6323) Litige avec le syndic (6442) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Paiements des cotisations sociales à jour Différend entre l'assuré et son assureur Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Publications de résultats Sanction DGCCRF pour retards de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Désaccord contractuel (6447) Publication des Comptes annuels et rapports Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Divers (6487) Démarche d'un créancier (5016) Témoignages de dirigeants, perspectives Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Cotation Banque de France : 1 Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord d'un salarié (6454) Plan d'Occupation des Sols (POS) Autorisation administrative Ancienne Cotation Banque de France : 7 Action liée à la Cession de titres ou de parts Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Innovations / Nouveaux produits / Marques Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 3+ Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Voirie Différend contractuel (6498) Nouvelle Garantie financière Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Grève / conflit social Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Résiliation de bail (local commercial) Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6469) Subventions / obtention d'aides publiques Action afin de contraindre la communication des documents Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Demande de paiement (remboursement des cotisations) Procédure de règlement amiable Action pour prolonger la période d'observation (5036) Mouvement des Dirigeants Remise en cause du bail commercial Cotation Banque de France : 6 Recherche de garanties (6354) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Divorce du dirigeant Demande de paiement (6513) Sollicitation d'un mandataire (6321) Divers (6439) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Paiements réguliers signalés Désaccord contractuel (6479) Désaccord des créanciers (5009) Modification de la dénomination Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6518) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Divers (6484) Démarche d'un créancier (5014) Notation / avis des analystes Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Demande de paiement Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Avis administratif Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Ancienne Cotation Banque de France : 5 Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Levée de fonds / introduction en bourse Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 2 Demande de paiement d'un établissement d'assurance Réclamation d'indemnités dommages Arrêté préfectoral Ancienne Cotation Banque de France : 0 Désaccord contractuel (6496) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Modification de l'adresse du Siège social Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Produits dangereux pour les consommateurs Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6347) Désaccord contractuel (6467) Environnement et installation classée (IPCE) Désaccord contractuel (6501) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Désaccord contractuel (6506) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Réduction de capital social Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5- Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Modification matrimoniale du dirigeant Divers (6511) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Réclamation d'un bien (5039) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Incident de paiement Désaccord contractuel (6477) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Nomination d'un Curateur successoral Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6516) Demande de paiement différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Attestation de régularité fiscale Réclamation d'une indemnité (6482) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Contestation des méthodes concurrentielles Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Demande de paiement Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Enquête administrative Publication des Comptes consolidés et rapports Ancienne Cotation Banque de France : 4 Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Décès du dirigeant Contestation des pratiques concurrentielles (6405)
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