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Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Appel du ministère public Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Redressement Judiciaire simplifié Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Jugement autorisant la reprise des poursuites Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Extension de la sauvegarde Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de jugement Résolution du plan Exécution du plan de sauvegarde Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Exécution du plan de sortie de crise Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Levée de l’inaliénabilité Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Redressement Judiciaire Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Suspension provisoire des poursuites Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Plan de sauvegarde financière accélérée Dépôt du projet de répartition Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Plan de traitement de sortie de crise Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Plan de cession Modification des mandataires Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Procédure de sauvegarde Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Jugement rejetant le plan de sauvegarde Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Rejet du plan de sortie de crise Prolongation du plan de redressement Jugement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Liquidation Judiciaire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Modification du plan de sauvegarde Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan Procédure Européenne Modification du plan de sortie de crise Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Plan de cession (partielle) Procédure Collective Nomination d'un mandataire judiciaire Clôture du Plan de sortie de crise Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Extension du redressement judiciaire Liquidation Judiciaire simplifiée Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Retractation du jugement de liquidation judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de sortie de crise Avis de Dépôt Cotation Banque de France : 4 Action visant à mettre un terme au plan (5030) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Désaccord contractuel (6468) Désaccord contractuel (6348) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Témoignages de dirigeants, perspectives Innovations / Nouveaux produits / Marques Cotation Banque de France : 6+ Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Résolution de la conciliation Action visant la restitution d'un bien (6473) Plan d'Occupation des Sols (POS) Démarche d'un créancier (6363) Divers (6507) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Sollicitation d'un expert Grève / conflit social Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Réclamation d'un bien (5040) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Voirie Retard de paiement signalé Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Désaccord contractuel (6438) Contestation des décisions prises par les dirigeants Résiliation de bail (local commercial) Ordonnance rendue Demande de paiement Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Subventions / obtention d'aides publiques Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Divers (6517) Désaccord des créanciers (5013) Action concernant le dirigeant (6451) Mouvement des Dirigeants Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Demande de paiement des cotisations sociales Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Divorce du dirigeant Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Cotation Banque de France : 2+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Modification de la dénomination Ancienne Cotation Banque de France : 9 Cotation Banque de France : 3- Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Désaccord contractuel (6466) Demande de paiement Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Notation / avis des analystes Cotation Banque de France : 5 Insolvabilité constatée (5033) Mise en vente des actions en déshérence Divers (6471) Avis administratif Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Différend contractuel (6505) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Contestation autour de la vente du fonds Levée de fonds / introduction en bourse Modification de l'adresse du Siège social Cotation Banque de France : 7 Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Action juridique (6300) Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Arrêté préfectoral Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6510) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Litige avec le syndic (6442) Produits dangereux pour les consommateurs Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Renonciation d'une garantie financière (6323) Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Environnement et installation classée (IPCE) Paiements des cotisations sociales à jour Divers (6515) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Désaccord contractuel (6447) Réduction de capital social Publication des Comptes annuels et rapports Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Modification matrimoniale du dirigeant Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Démarche d'un créancier (5016) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Désaccord d'un salarié (6454) Autorisation administrative Demande de paiement d'un établissement bancaire Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Nomination d'un Curateur successoral Ancienne Cotation Banque de France : 7 Cotation Banque de France : 1 Cotation Banque de France : 3+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Nouvelle Garantie financière Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Cotation Banque de France : 4- Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Désaccord contractuel (6469) Enquête administrative Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Décès du dirigeant Investissements Cotation Banque de France : 6 Action pour prolonger la période d'observation (5036) Procédure de règlement amiable Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Avis Financier Recherche de garanties (6354) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Remise en cause du bail commercial Recrutement Désistement d'instance (à la demande de paiement) Sollicitation d'un mandataire (6321) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Enquête plan de prévention des risques Paiements réguliers signalés Demande de paiement (6513) Désaccord des créanciers (5009) Divers (6439) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Modification de la Forme juridique Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Rectificatif / Erratum Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Divers (6518) Démarche d'un créancier (5014) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Demande de paiement Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Changement de nationalité Ancienne Cotation Banque de France : 5 Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Cotation Banque de France : 2 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement d'un établissement d'assurance Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Résultats financiers positifs Cotation Banque de France : 4+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Désaccord contractuel (6467) Désaccord contractuel (6347) Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Nomination dans l’équipe de direction Fusion / rachat / prise de participation Cotation Banque de France : 5- Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Désaccord contractuel (6506) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Contestation autour de la vente du fonds Réorganisation / licenciements Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Réclamation d'un bien (5039) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Condamnation Incident de paiement Divers (6511) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Demande de paiement Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Projet relatif à la Loi sur l'eau Attestation de régularité fiscale Divers (6516) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Publication des Comptes consolidés et rapports Demande de paiement Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Mariage du dirigeant Ancienne Cotation Banque de France : 4 Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Cotation Banque de France : 1- Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Réclamation d'indemnités dommages Interdiction administrative Demande de paiement d'un établissement bancaire Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Evénement divers Ancienne Cotation Banque de France : 8 Cotation Banque de France : 3 Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Fin de Garantie financière Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 5+ Insolvabilité constatée (5032) Non reconstitution des fonds propres Désaccord contractuel (6470) Enquête Publique Désaccord contractuel (6350) Réclamation d'indemnités dommages Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Contestation autour de la vente du fonds Nomination dans l'équipe de direction Création de site / extension Cotation Banque de France : 6- Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Procédure de règlement agricole Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Avis aux actionnaires Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Demande de paiement (affacturage) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Différend lié au bail Sinistres naturels / accidentels / criminels Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Déclaration d'utilité publique (DUP) Délai initial de paiement dépassé Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Action visant à rendre publics les comptes annuels Sollicitation d'un expert (6446) Modification du Capital social Convocation aux assemblées Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Annulation d'annonce parue précédemment Ancienne Cotation Banque de France : 3 Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Publication de comptes annuels simplifiés Demande de paiement Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Changement de domicile Ancienne Cotation Banque de France : 6 Cotation Banque de France : 1+ Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Cotation Banque de France : 2- Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Publications de résultats
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