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Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Appel du ministère public Résolution du plan de cession Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Redressement Judiciaire simplifié Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Extension de la sauvegarde Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Exécution du plan de sauvegarde Clôture de jugement Résolution du plan Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Exécution du plan de sortie de crise Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Redressement Judiciaire Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Jugement de cessation partielle d'activité Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Plan de sauvegarde financière accélérée Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Plan de traitement de sortie de crise Clôture de la liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Modification des mandataires Modification du plan de cession Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Dépôt des créances salariales Procédure de sauvegarde Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Procédure Collective Dépôt de l'état des créances Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Jugement rejetant le plan de sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Rejet du plan de sortie de crise Prolongation de la période de règlement amiable Jugement Plan de cession avec location gérance Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Liquidation Judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Modification du plan de sauvegarde Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Modification du plan de sortie de crise Clôture du plan Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Clôture du Plan de sortie de crise Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Plan de sauvegarde Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Résolution du plan de sortie de crise Prolongation de la période de règlement agricole Réduction de capital social Action visant à mettre un terme au plan (5030) Désaccord contractuel (6506) Désaccord contractuel (6348) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5- Modification matrimoniale du dirigeant Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Résolution de la conciliation Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Divers (6511) Démarche d'un créancier (6363) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Nomination d'un Curateur successoral Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Désaccord contractuel (6477) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Contestation des méthodes concurrentielles Réclamation d'un bien (5040) Divers (6516) Retard de paiement signalé différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Réclamation d'une indemnité (6482) Désaccord des créanciers (5013) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Enquête administrative Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Publication des Comptes consolidés et rapports Décès du dirigeant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Conflit entre actionnaires Demande de paiement des cotisations sociales Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 1- Avis Financier Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Réclamation d'indemnités dommages Interdiction administrative Investissements Recrutement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Différend contractuel (6499) Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 3 Enquête plan de prévention des risques Ancienne Cotation Banque de France : 9 Réclamation d'indemnités dommages Modification de la Forme juridique Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5+ Rectificatif / Erratum Désaccord contractuel (6470) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Mise en vente des actions en déshérence Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Insolvabilité constatée (5033) Demande de paiement (affacturage) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Différend lié au bail Cotation Banque de France : 6- Changement de nationalité Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Action juridique (6300) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant à rendre publics les comptes annuels Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Résultats financiers positifs Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Renonciation d'une garantie financière (6323) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Paiements des cotisations sociales à jour Sollicitation d'un expert (6446) Convocation aux assemblées Nomination dans l’équipe de direction Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Démarche d'un créancier (5016) Action en responsabilité Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1+ Plan Local d'Urbanisme (PLU) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Publication de comptes annuels simplifiés Fusion / rachat / prise de participation Réorganisation / licenciements Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Désaccord contractuel (6497) Demande de paiement d'un établissement bancaire Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 2- Condamnation Ancienne Cotation Banque de France : 7 Réclamation d'indemnités dommages Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 4 Projet relatif à la Loi sur l'eau Désaccord contractuel (6468) Nouvelle Garantie financière Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Divers (6507) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Sollicitation d'un expert Cotation Banque de France : 6+ Mariage du dirigeant Action visant la restitution d'un bien (6473) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Procédure de règlement amiable Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action pour prolonger la période d'observation (5036) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Recherche de garanties (6354) Désaccord contractuel (6438) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Evénement divers Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Différend contractuel (6478) Sollicitation d'un mandataire (6321) Contestation de la dénomination Divers (6517) Paiements réguliers signalés Contestation des décisions prises par les dirigeants Ordonnance rendue Désaccord des créanciers (5009) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Démarche d'un créancier (5014) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Enquête Publique Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Action concernant le dirigeant (6451) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Nomination dans l'équipe de direction Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action relative à la construction immobilière Demande de paiement Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 2+ Avis aux actionnaires Ancienne Cotation Banque de France : 5 Réclamation d'indemnités dommages Création de site / extension Sinistres naturels / accidentels / criminels Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Divers (6500) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 3- Déclaration d'utilité publique (DUP) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Désaccord contractuel (6466) Modification du Capital social Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Différend contractuel (6505) Désaccord contractuel (6347) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5 Annulation d'annonce parue précédemment Divers (6471) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Inscription d'un Privilège du Trésor Public Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Désaccord contractuel (6510) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Cotation Banque de France : 7 Changement de domicile Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Demande de paiement (6476) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Réclamation d'un bien (5039) Divers (6515) Incident de paiement Litige avec le syndic (6442) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Publications de résultats Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Différend entre l'assuré et son assureur Divers (6487) Demande de paiement Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Attestation de régularité fiscale Désaccord contractuel (6447) Publication des Comptes annuels et rapports Témoignages de dirigeants, perspectives Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1 Plan d'Occupation des Sols (POS) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Désaccord d'un salarié (6454) Autorisation administrative Innovations / Nouveaux produits / Marques Grève / conflit social Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Différend contractuel (6498) Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 3+ Voirie Ancienne Cotation Banque de France : 8 Réclamation d'indemnités dommages Résiliation de bail (local commercial) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Action afin de contraindre la communication des documents Demande de paiement Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 4- Subventions / obtention d'aides publiques Désaccord contractuel (6469) Fin de Garantie financière Non reconstitution des fonds propres Mouvement des Dirigeants Insolvabilité constatée (5032) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Désaccord contractuel (6350) Remise en cause du bail commercial Cotation Banque de France : 6 Divorce du dirigeant Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Procédure de règlement agricole Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Demande de paiement (6513) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Divers (6439) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Modification de la dénomination Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Désaccord contractuel (6479) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Divers (6518) Délai initial de paiement dépassé Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Notation / avis des analystes Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Divers (6484) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Avis administratif Ancienne Cotation Banque de France : 3 Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Levée de fonds / introduction en bourse Modification de l'adresse du Siège social Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Désaccord contractuel (6496) Demande de paiement Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 2 Arrêté préfectoral Ancienne Cotation Banque de France : 6 Réclamation d'indemnités dommages Produits dangereux pour les consommateurs Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Désaccord contractuel (6501) Demande de paiement Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 4+ Environnement et installation classée (IPCE) Désaccord contractuel (6467)
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