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Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de jugement Résolution du plan Plan de sauvegarde financière accélérée Plan de continuation / plan de redressement Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de traitement de sortie de crise Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Interdiction de gérer Prolongation de la mission du mandataire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Suspension provisoire des poursuites Modification de la date de cessation de paiement Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Procédure de sauvegarde Jugement de cessation partielle d'activité Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Jugement rejetant le plan de sauvegarde Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rejet du plan de sortie de crise Modification du plan de cession Modification des mandataires Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification de la durée du Plan Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Liquidation Judiciaire Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Dépôt de l'état des créances Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Modification du plan de sauvegarde Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Modification du plan de sortie de crise Plan de cession avec location gérance Jugement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification de la mission du mandataire Clôture du Plan de sortie de crise Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Renouvellement de la période d'observation Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Plan de sauvegarde Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sortie de crise Procédure Collective Faillite personnelle Nomination d'un mandataire judiciaire Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Extension du redressement judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Redressement Judiciaire simplifié Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Extension de la sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Exécution du plan de sauvegarde Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Exécution du plan de sortie de crise Résolution du plan de cession Appel du ministère public Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire Fin de la mission du mandataire Redressement Judiciaire Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Retard de paiement signalé Désaccord contractuel (6470) Grève / conflit social Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Réclamation d'indemnités dommages Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Contestation autour de la vente du fonds Voirie Cotation Banque de France : 5+ Cotation Banque de France : 6- Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Résiliation de bail (local commercial) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (affacturage) Demande de paiement Différend lié au bail Subventions / obtention d'aides publiques Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Démarche d'un créancier (5016) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Mouvement des Dirigeants Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Demande de paiement des cotisations sociales Action visant à rendre publics les comptes annuels Divorce du dirigeant Convocation aux assemblées Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Demande de paiement Sollicitation d'un expert (6446) Modification de la dénomination Notation / avis des analystes Publication de comptes annuels simplifiés Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Action en responsabilité Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1+ Demande de paiement Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Levée de fonds / introduction en bourse Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Désaccord contractuel (6497) Mise en vente des actions en déshérence Reproches du constructeur contre le sous-traitant Avis administratif Cotation Banque de France : 2- Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6468) Modification de l'adresse du Siège social Action pour prolonger la période d'observation (5036) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Action juridique (6300) Réclamation d'indemnités dommages Arrêté préfectoral Cotation Banque de France : 4 Cotation Banque de France : 6+ Désaccord des créanciers (5009) Paiements des cotisations sociales à jour Action visant la restitution d'un bien (6473) Produits dangereux pour les consommateurs Divers (6507) Renonciation d'une garantie financière (6323) Sollicitation d'un expert Environnement et installation classée (IPCE) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Démarche d'un créancier (5014) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Différend contractuel (6478) Réduction de capital social Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Désaccord contractuel (6438) Modification matrimoniale du dirigeant Ordonnance rendue Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Divers (6517) Demande de paiement d'un établissement bancaire Contestation des décisions prises par les dirigeants Nomination d'un Curateur successoral Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Nouvelle Garantie financière Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Demande de paiement Action concernant le dirigeant (6451) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Décès du dirigeant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action relative à la construction immobilière Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Enquête administrative Cotation Banque de France : 2+ Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Recherche de garanties (6354) Désaccord contractuel (6466) Investissements Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Divers (6500) Procédure de règlement amiable Désaccord contractuel (6420) Avis Financier Cotation Banque de France : 3- Cotation Banque de France : 5 Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Paiements réguliers signalés Divers (6471) Recrutement Réclamation d'un bien (5039) Différend contractuel (6505) Sollicitation d'un mandataire (6321) Contestation autour de la vente du fonds Enquête plan de prévention des risques Cotation Banque de France : 7 Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Demande de paiement (6476) Modification de la Forme juridique Inscription d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6510) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Rectificatif / Erratum Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Divers (6515) Demande de paiement Litige avec le syndic (6442) Changement de nationalité Publication des Comptes annuels et rapports Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Demande de paiement d'un établissement d'assurance Désaccord contractuel (6447) Résultats financiers positifs Nomination dans l’équipe de direction Autorisation administrative Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Action liée à la Cession de titres ou de parts Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1 Désaccord contractuel (6347) Désaccord d'un salarié (6454) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Réclamation d'indemnités dommages Fusion / rachat / prise de participation Insolvabilité constatée (5032) Différend contractuel (6498) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Désaccord contractuel relatif à un bail Plan Local d'Urbanisme (PLU) Cotation Banque de France : 3+ Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Incident de paiement Désaccord contractuel (6469) Réorganisation / licenciements Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Action afin de contraindre la communication des documents Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Désaccord contractuel (6426) Condamnation Cotation Banque de France : 4- Cotation Banque de France : 6 Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Attestation de régularité fiscale Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Demande de paiement (remboursement des cotisations) Demande de paiement Remise en cause du bail commercial Projet relatif à la Loi sur l'eau Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Ancienne Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6479) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (6513) Demande de paiement Divers (6439) Mariage du dirigeant Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Divers (6518) Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Evénement divers Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Fin de Garantie financière Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Demande de paiement Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Désaccord contractuel (6350) Réclamation d'indemnités dommages Nomination dans l'équipe de direction Action visant à mettre un terme au plan (5030) Désaccord contractuel (6496) Non reconstitution des fonds propres Désaccord contractuel (6414) Enquête Publique Cotation Banque de France : 2 Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Désaccord contractuel (6467) Création de site / extension Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Désaccord contractuel (6501) Procédure de règlement agricole Désaccord contractuel (6421) Avis aux actionnaires Cotation Banque de France : 4+ Cotation Banque de France : 5- Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Délai initial de paiement dépassé Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Sinistres naturels / accidentels / criminels Réclamation d'un bien (5040) Désaccord contractuel (6506) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Contestation autour de la vente du fonds Déclaration d'utilité publique (DUP) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord des créanciers (5013) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Désaccord contractuel (6477) Modification du Capital social Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6511) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Annulation d'annonce parue précédemment Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Divers (6516) Demande de paiement différend lié à la tenue de l'assemblée générale Changement de domicile Publication des Comptes consolidés et rapports Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Demande de paiement Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Publications de résultats Réclamation d'indemnités dommages Témoignages de dirigeants, perspectives Interdiction administrative Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Conflit entre actionnaires Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 1- Désaccord contractuel (6348) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Démarche d'un créancier (6363) Réclamation d'indemnités dommages Innovations / Nouveaux produits / Marques Insolvabilité constatée (5033) Différend contractuel (6499) Résolution de la conciliation Réclamation d'indemnités dommages (6417) Plan d'Occupation des Sols (POS) Cotation Banque de France : 3
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