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Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Prolongation de la période de règlement amiable Exécution du plan de sauvegarde Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Exécution du plan de sortie de crise Jugement Plan de cession avec location gérance Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Redressement Judiciaire Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Clôture du plan Plan de sauvegarde financière accélérée Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Plan de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Liquidation Judiciaire simplifiée Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Procédure de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Jugement rejetant le plan de sauvegarde Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Rejet du plan de sortie de crise Appel du ministère public Résolution du plan de cession Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Liquidation des biens Liquidation Judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Modification du plan de sauvegarde Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Procédure Collective Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Modification du plan de sortie de crise Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Clôture du Plan de sortie de crise Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Clôture de la liquidation judiciaire Plan de sauvegarde Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Résolution du plan de sortie de crise Modification des mandataires Modification du plan de cession Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Redressement Judiciaire simplifié Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Règlement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Extension de la sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Notation / avis des analystes Demande de paiement d'un établissement d'assurance Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Cotation Banque de France : 6- Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Levée de fonds / introduction en bourse Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord contractuel (6347) Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Avis administratif Arrêté préfectoral Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Modification de l'adresse du Siège social Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Environnement et installation classée (IPCE) Convocation aux assemblées Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Produits dangereux pour les consommateurs Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Incident de paiement Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Insolvabilité constatée (5033) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Modification matrimoniale du dirigeant Publication de comptes annuels simplifiés Demande de paiement Action en responsabilité Réduction de capital social Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Attestation de régularité fiscale Cotation Banque de France : 1+ Réclamation d'indemnités dommages Nomination d'un Curateur successoral Demande de paiement Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Cotation Banque de France : 2- Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Demande de paiement d'un établissement bancaire Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Démarche d'un créancier (5016) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Cotation Banque de France : 6+ Fin de Garantie financière Action visant la restitution d'un bien (6473) Décès du dirigeant Demande de paiement Divers (6507) Sollicitation d'un expert Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Enquête administrative Avis Financier Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Non reconstitution des fonds propres Différend contractuel (6478) Investissements Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6350) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Enquête plan de prévention des risques Ordonnance rendue Procédure de règlement agricole Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Recrutement Contestation de la dénomination Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Action concernant le dirigeant (6451) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Rectificatif / Erratum Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Modification de la Forme juridique Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Délai initial de paiement dépassé Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Réclamation d'indemnités dommages Changement de nationalité Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Désaccord des créanciers (5009) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Cotation Banque de France : 2+ Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Résultats financiers positifs Demande de paiement Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Démarche d'un créancier (5014) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Nomination dans l’équipe de direction Demande de paiement Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Cotation Banque de France : 7 Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Demande de paiement (6476) Fusion / rachat / prise de participation Inscription d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6348) Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Condamnation Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Résolution de la conciliation Différend entre l'assuré et son assureur Réorganisation / licenciements Sanction DGCCRF pour retards de paiement Démarche d'un créancier (6363) Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Projet relatif à la Loi sur l'eau Publication des Comptes annuels et rapports Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Divers (6487) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Retard de paiement signalé Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Désaccord d'un salarié (6454) Réclamation d'un bien (5039) Mariage du dirigeant Autorisation administrative Demande de paiement Action liée à la Cession de titres ou de parts Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Cotation Banque de France : 1 Réclamation d'indemnités dommages Evénement divers Demande de paiement des cotisations sociales Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Cotation Banque de France : 3+ Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Demande de paiement Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Cotation Banque de France : 6 Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Nomination dans l'équipe de direction Demande de paiement Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Enquête Publique Avis aux actionnaires Désistement d'instance (à la demande de paiement) Mise en vente des actions en déshérence Désaccord contractuel (6479) Création de site / extension Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Demande de paiement (6513) Divers (6439) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Déclaration d'utilité publique (DUP) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Action juridique (6300) Divers (6484) Sinistres naturels / accidentels / criminels Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Insolvabilité constatée (5032) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Annulation d'annonce parue précédemment Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Renonciation d'une garantie financière (6323) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Modification du Capital social Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Paiements des cotisations sociales à jour Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Réclamation d'indemnités dommages Changement de domicile Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Cotation Banque de France : 2 Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Publications de résultats Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Ancienne Cotation Banque de France : 7 Cotation Banque de France : 5- Nouvelle Garantie financière Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Témoignages de dirigeants, perspectives Demande de paiement Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Désaccord contractuel (6477) Innovations / Nouveaux produits / Marques Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Plan d'Occupation des Sols (POS) Voirie Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Procédure de règlement amiable Réclamation d'une indemnité (6482) Grève / conflit social Contestation des méthodes concurrentielles Recherche de garanties (6354) Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Action visant à mettre un terme au plan (5030) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Subventions / obtention d'aides publiques Publication des Comptes consolidés et rapports Sollicitation d'un mandataire (6321) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Résiliation de bail (local commercial) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Paiements réguliers signalés Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'un bien (5040) Divorce du dirigeant Interdiction administrative Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Conflit entre actionnaires Mouvement des Dirigeants Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Modification de la dénomination Demande de paiement Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Désaccord des créanciers (5013) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Cotation Banque de France : 3
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