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Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Plan de sauvegarde financière accélérée Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Liquidation des biens Plan de traitement de sortie de crise Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Résolution du plan Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Levée de l’inaliénabilité Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Procédure de sauvegarde Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Jugement rejetant le plan de sauvegarde Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Résolution du plan de sauvegarde accélérée Rejet du plan de sortie de crise Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Rejet de plan Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Plan de cession Modification des mandataires Liquidation Judiciaire Modification du plan de cession Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification du plan de sauvegarde Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Règlement judiciaire Modification du plan de sortie de crise Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Adoption de plan Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Clôture du Plan de sortie de crise Prolongation du plan de redressement Jugement Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Plan de sauvegarde Procédure Collective Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Résolution du plan de redressement Résolution du plan de sortie de crise Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Procédure Européenne Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Redressement Judiciaire simplifié Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Faillite personnelle Extension de la sauvegarde Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Exécution du plan de sauvegarde Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Résolution du plan de sauvegarde Exécution du plan de sortie de crise Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Modification de plan Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Redressement Judiciaire Avis de Dépôt Appel du ministère public Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Résolution du plan de cession Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Réclamation d'indemnités dommages Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Notation / avis des analystes Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Retard de paiement signalé Démarche d'un créancier (5016) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Divers (6507) Sollicitation d'un expert Demande de paiement Levée de fonds / introduction en bourse Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Avis administratif Arrêté préfectoral Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Demande de paiement des cotisations sociales Modification de l'adresse du Siège social Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Environnement et installation classée (IPCE) Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Demande de paiement Produits dangereux pour les consommateurs Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Contestation de la dénomination Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Modification matrimoniale du dirigeant Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Demande de paiement Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Réduction de capital social Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action pour prolonger la période d'observation (5036) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Mise en vente des actions en déshérence Nomination d'un Curateur successoral Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord des créanciers (5009) Action relative à la construction immobilière Désaccord contractuel (6420) Action juridique (6300) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Démarche d'un créancier (5014) Divers (6500) Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Renonciation d'une garantie financière (6323) Décès du dirigeant Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Paiements des cotisations sociales à jour Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Enquête administrative Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Investissements Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Avis Financier Enquête plan de prévention des risques Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Demande de paiement d'un établissement bancaire Recrutement Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Ancienne Cotation Banque de France : 7 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Nouvelle Garantie financière Rectificatif / Erratum Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Demande de paiement Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Modification de la Forme juridique Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Changement de nationalité Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Réclamation d'un bien (5039) Désaccord contractuel relatif à un bail Procédure de règlement amiable Résultats financiers positifs Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Recherche de garanties (6354) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Différend contractuel (6498) Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Sollicitation d'un mandataire (6321) Nomination dans l’équipe de direction Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Paiements réguliers signalés Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Fusion / rachat / prise de participation Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Condamnation Demande de paiement (6513) Divers (6439) Demande de paiement Réorganisation / licenciements Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Projet relatif à la Loi sur l'eau Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Insolvabilité constatée (5032) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Mariage du dirigeant Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Désaccord contractuel (6347) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Désaccord contractuel (6414) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Evénement divers Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6421) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Incident de paiement Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Demande de paiement Nomination dans l'équipe de direction Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Attestation de régularité fiscale Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Enquête Publique Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Demande de paiement Création de site / extension Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Avis aux actionnaires Déclaration d'utilité publique (DUP) Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Demande de paiement d'un établissement bancaire Sinistres naturels / accidentels / criminels Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action visant à mettre un terme au plan (5030) Contestation des méthodes concurrentielles Fin de Garantie financière Annulation d'annonce parue précédemment Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Demande de paiement Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Modification du Capital social Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Réclamation d'indemnités dommages Non reconstitution des fonds propres Changement de domicile Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6350) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Réclamation d'un bien (5040) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Procédure de règlement agricole Publications de résultats Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Désaccord des créanciers (5013) Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Témoignages de dirigeants, perspectives Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Délai initial de paiement dépassé Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Innovations / Nouveaux produits / Marques Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Plan d'Occupation des Sols (POS) Voirie Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Demande de paiement Grève / conflit social Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Ancienne Cotation Banque de France : 6 Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Subventions / obtention d'aides publiques Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Demande de paiement Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Résiliation de bail (local commercial) Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Insolvabilité constatée (5033) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Divorce du dirigeant Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Désaccord contractuel (6348) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Mouvement des Dirigeants Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Résolution de la conciliation Modification de la dénomination Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Démarche d'un créancier (6363) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Désaccord contractuel (6497)
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