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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Suspension provisoire des poursuites Modification de la date de cessation de paiement Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Procédure de sauvegarde Jugement de cessation partielle d'activité Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Jugement rejetant le plan de sauvegarde Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rejet du plan de sortie de crise Plan de cession Modification du plan de cession Modification des mandataires Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification de la durée du Plan Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Liquidation Judiciaire Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Modification du plan de sauvegarde Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Modification du plan de sortie de crise Prolongation du plan de redressement Jugement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Plan de cession avec location gérance Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification de la mission du mandataire Clôture du Plan de sortie de crise Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Renouvellement de la période d'observation Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Plan de sauvegarde Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan Procédure Européenne Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sortie de crise Plan de cession (partielle) Faillite personnelle Nomination d'un mandataire judiciaire Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Extension du redressement judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Redressement Judiciaire simplifié Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Extension de la sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Exécution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Exécution du plan de sortie de crise Avis de Dépôt Appel du ministère public Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Résolution du plan de cession Extension de la liquidation judiciaire Fin de la mission du mandataire Redressement Judiciaire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de jugement Résolution du plan Plan de sauvegarde financière accélérée Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de traitement de sortie de crise Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Levée de l’inaliénabilité Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Plan de cession (avec location gérance) Interdiction de gérer Procédure Collective Prolongation de la mission du mandataire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Réclamation d'une indemnité (6482) Enquête Publique Contestation des méthodes concurrentielles Action pour prolonger la période d'observation (5036) Action juridique (6300) Divers (6516) Nomination dans l'équipe de direction différend lié à la tenue de l'assemblée générale Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Paiements des cotisations sociales à jour Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Avis aux actionnaires Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Renonciation d'une garantie financière (6323) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Création de site / extension Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Désaccord des créanciers (5009) Démarche d'un créancier (5014) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Déclaration d'utilité publique (DUP) Réclamation d'indemnités dommages Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Cotation Banque de France : 1- Sinistres naturels / accidentels / criminels Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Différend contractuel (6499) Annulation d'annonce parue précédemment Réclamation d'indemnités dommages (6417) Demande de paiement d'un établissement bancaire Cotation Banque de France : 3 Modification du Capital social Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Nouvelle Garantie financière Réclamation d'indemnités dommages Changement de domicile Contestation autour de la vente du fonds Demande de paiement Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Demande de paiement (affacturage) Publications de résultats Différend lié au bail Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 6- Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Procédure de règlement amiable Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Témoignages de dirigeants, perspectives Action visant à rendre publics les comptes annuels Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Recherche de garanties (6354) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Plan d'Occupation des Sols (POS) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Réclamation d'un bien (5039) Sollicitation d'un mandataire (6321) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Innovations / Nouveaux produits / Marques Sollicitation d'un expert (6446) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Paiements réguliers signalés Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Voirie Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Cotation Banque de France : 1+ Grève / conflit social Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Désaccord contractuel (6497) Subventions / obtention d'aides publiques Reproches du constructeur contre le sous-traitant Demande de paiement Cotation Banque de France : 2- Résiliation de bail (local commercial) Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Divorce du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement d'un établissement d'assurance Cotation Banque de France : 4 Mouvement des Dirigeants Désaccord contractuel (6468) Action visant la restitution d'un bien (6473) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Divers (6507) Modification de la dénomination Sollicitation d'un expert Désaccord contractuel (6347) Cotation Banque de France : 6+ Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Insolvabilité constatée (5032) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Notation / avis des analystes Désaccord contractuel (6438) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Avis administratif Contestation de la dénomination Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Divers (6517) Levée de fonds / introduction en bourse Contestation des décisions prises par les dirigeants Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Incident de paiement Ordonnance rendue Attestation de régularité fiscale Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Arrêté préfectoral Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Modification de l'adresse du Siège social Action concernant le dirigeant (6451) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Ancienne Cotation Banque de France : 4 Action relative à la construction immobilière Environnement et installation classée (IPCE) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Demande de paiement Cotation Banque de France : 2+ Produits dangereux pour les consommateurs Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Divers (6500) Modification matrimoniale du dirigeant Désaccord contractuel (6420) Demande de paiement d'un établissement bancaire Cotation Banque de France : 3- Réduction de capital social Désaccord contractuel (6466) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Fin de Garantie financière Différend contractuel (6505) Nomination d'un Curateur successoral Contestation autour de la vente du fonds Demande de paiement Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Action visant à mettre un terme au plan (5030) Non reconstitution des fonds propres Désaccord contractuel (6510) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Désaccord contractuel (6350) Cotation Banque de France : 7 Différend entre l'assuré et son assureur Enquête administrative Sanction DGCCRF pour retards de paiement Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Procédure de règlement agricole Divers (6515) Décès du dirigeant Litige avec le syndic (6442) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Délai initial de paiement dépassé Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Avis Financier Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Réclamation d'un bien (5040) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Investissements Désaccord contractuel (6447) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Désaccord des créanciers (5013) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Enquête plan de prévention des risques Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Cotation Banque de France : 1 Recrutement Désaccord d'un salarié (6454) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Différend contractuel (6498) Rectificatif / Erratum Désaccord contractuel relatif à un bail Demande de paiement Cotation Banque de France : 3+ Modification de la Forme juridique Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Action afin de contraindre la communication des documents Changement de nationalité Désaccord contractuel (6426) Demande de paiement Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Demande de paiement (remboursement des cotisations) Résultats financiers positifs Remise en cause du bail commercial Désaccord contractuel (6348) Cotation Banque de France : 6 Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Insolvabilité constatée (5033) Résolution de la conciliation Demande de paiement (6513) Nomination dans l’équipe de direction Divers (6439) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Démarche d'un créancier (6363) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Divers (6518) Fusion / rachat / prise de participation Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Retard de paiement signalé Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Condamnation Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Réorganisation / licenciements Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Démarche d'un créancier (5016) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6496) Projet relatif à la Loi sur l'eau Désaccord contractuel (6414) Demande de paiement des cotisations sociales Cotation Banque de France : 2 Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Désaccord contractuel (6501) Mariage du dirigeant Désaccord contractuel (6421) Demande de paiement Cotation Banque de France : 4+ Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Désaccord contractuel (6467) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Désaccord contractuel (6506) Evénement divers Contestation autour de la vente du fonds Demande de paiement Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Mise en vente des actions en déshérence Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective)
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