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Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Exécution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Exécution du plan de sortie de crise Avis de Dépôt Appel du ministère public Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Redressement Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Jugement autorisant la reprise des poursuites Liquidation des biens Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Clôture de jugement Résolution du plan Plan de sauvegarde financière accélérée Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de traitement de sortie de crise Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Levée de l’inaliénabilité Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Procédure Collective Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Suspension provisoire des poursuites Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Procédure de sauvegarde Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde accélérée Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Jugement rejetant le plan de sauvegarde Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rejet du plan de sortie de crise Plan de cession Modification des mandataires Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Liquidation Judiciaire Rétractation / annulation de jugement Règlement judiciaire Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Modification du plan de sauvegarde Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Modification du plan de sortie de crise Prolongation du plan de redressement Jugement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Clôture du Plan de sortie de crise Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Résolution du plan de redressement Plan de sauvegarde Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Clôture du plan Procédure Européenne Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sortie de crise Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Redressement Judiciaire simplifié Extension du redressement judiciaire Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Clôture pour insuffisance d'actifs Résolution du plan de sauvegarde Extension de la sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Rectificatif / Erratum Demande de paiement Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Modification de la Forme juridique Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Contestation des méthodes concurrentielles Ancienne Cotation Banque de France : 6 Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Changement de nationalité Demande de paiement Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Réclamation d'indemnités dommages Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Résultats financiers positifs Désaccord contractuel (6348) Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Insolvabilité constatée (5033) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Résolution de la conciliation Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Nomination dans l’équipe de direction Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Démarche d'un créancier (6363) Différend contractuel (6499) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Contestation autour de la vente du fonds Plan Local d'Urbanisme (PLU) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Fusion / rachat / prise de participation Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Retard de paiement signalé Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Condamnation Demande de paiement Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Réorganisation / licenciements Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Projet relatif à la Loi sur l'eau Demande de paiement des cotisations sociales Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Démarche d'un créancier (5016) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Mariage du dirigeant Demande de paiement Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Evénement divers Demande de paiement Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Mise en vente des actions en déshérence Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6497) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Réclamation d'indemnités dommages Enquête Publique Action juridique (6300) Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Nomination dans l'équipe de direction Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Divers (6507) Sollicitation d'un expert Avis aux actionnaires Renonciation d'une garantie financière (6323) Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Création de site / extension Désaccord des créanciers (5009) Paiements des cotisations sociales à jour Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Déclaration d'utilité publique (DUP) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Sinistres naturels / accidentels / criminels Démarche d'un créancier (5014) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Annulation d'annonce parue précédemment Demande de paiement d'un établissement bancaire Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Modification du Capital social Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Contestation de la dénomination Ancienne Cotation Banque de France : 7 Nouvelle Garantie financière Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Changement de domicile Demande de paiement Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Publications de résultats Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action relative à la construction immobilière Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Désaccord contractuel (6420) Procédure de règlement amiable Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Témoignages de dirigeants, perspectives Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Recherche de garanties (6354) Divers (6500) Réclamation d'un bien (5039) Contestation autour de la vente du fonds Plan d'Occupation des Sols (POS) Sollicitation d'un mandataire (6321) Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Innovations / Nouveaux produits / Marques Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Paiements réguliers signalés Différend contractuel (6505) Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Voirie Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Grève / conflit social Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Inscription d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Subventions / obtention d'aides publiques Demande de paiement Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Résiliation de bail (local commercial) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Ancienne Cotation Banque de France : 5 Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Divorce du dirigeant Demande de paiement d'un établissement d'assurance Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Mouvement des Dirigeants Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Modification de la dénomination Désaccord contractuel (6347) Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Insolvabilité constatée (5032) Désaccord contractuel relatif à un bail Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Notation / avis des analystes Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Différend contractuel (6498) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Désaccord contractuel (6426) Avis administratif Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Levée de fonds / introduction en bourse Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Incident de paiement Action afin de contraindre la communication des documents Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Arrêté préfectoral Demande de paiement Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Modification de l'adresse du Siège social Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Attestation de régularité fiscale Demande de paiement (6513) Divers (6439) Environnement et installation classée (IPCE) Demande de paiement Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Produits dangereux pour les consommateurs Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 4 Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Modification matrimoniale du dirigeant Demande de paiement d'un établissement bancaire Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Réduction de capital social Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Fin de Garantie financière Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Nomination d'un Curateur successoral Demande de paiement Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Désaccord contractuel (6414) Non reconstitution des fonds propres Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Désaccord contractuel (6350) Désaccord contractuel (6496) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Désaccord contractuel (6421) Enquête administrative Procédure de règlement agricole Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Décès du dirigeant Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6506) Réclamation d'un bien (5040) Contestation autour de la vente du fonds Avis Financier Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Investissements Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Délai initial de paiement dépassé Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Enquête plan de prévention des risques Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Recrutement Désaccord des créanciers (5013) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 3
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