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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Rejet du plan de sortie de crise Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Jugement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Liquidation Judiciaire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Modification du plan de sauvegarde Modification du plan de sortie de crise Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Clôture du Plan de sortie de crise Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Extension du redressement judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de sortie de crise Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Appel du ministère public Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Redressement Judiciaire simplifié Extension de la liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Extension de la sauvegarde Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Exécution du plan de sauvegarde Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Exécution du plan de sortie de crise Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Levée de l’inaliénabilité Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Redressement Judiciaire Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Suspension provisoire des poursuites Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Plan de sauvegarde financière accélérée Procédure Collective Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Plan de traitement de sortie de crise Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Plan de cession Modification des mandataires Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Procédure de sauvegarde Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Jugement rejetant le plan de sauvegarde Témoignages de dirigeants, perspectives Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Contestation des décisions prises par les dirigeants Innovations / Nouveaux produits / Marques Ordonnance rendue Désaccord contractuel (6347) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Plan d'Occupation des Sols (POS) Divers (6517) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action concernant le dirigeant (6451) Grève / conflit social Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Voirie Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Cotation Banque de France : 2+ Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Réclamation d'indemnités dommages Résiliation de bail (local commercial) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Incident de paiement Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Réclamation d'un bien (5039) Subventions / obtention d'aides publiques Cotation Banque de France : 3- Demande de paiement Désaccord contractuel (6466) Mouvement des Dirigeants Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Attestation de régularité fiscale Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Divorce du dirigeant Cotation Banque de France : 5 Demande de paiement Divers (6471) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Modification de la dénomination Notation / avis des analystes Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement d'un établissement bancaire Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Litige avec le syndic (6442) Levée de fonds / introduction en bourse Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Demande de paiement Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Avis administratif Divers (6515) Fin de Garantie financière Désaccord contractuel (6447) Modification de l'adresse du Siège social Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Publication des Comptes annuels et rapports Désaccord contractuel (6350) Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Insolvabilité constatée (5032) Arrêté préfectoral Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Non reconstitution des fonds propres Procédure de règlement agricole Désaccord d'un salarié (6454) Produits dangereux pour les consommateurs Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Autorisation administrative Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Environnement et installation classée (IPCE) Cotation Banque de France : 1 Cotation Banque de France : 3+ Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Réclamation d'indemnités dommages Réduction de capital social Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Délai initial de paiement dépassé Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Modification matrimoniale du dirigeant Cotation Banque de France : 4- Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Désaccord contractuel (6469) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Ancienne Cotation Banque de France : 3 Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Nomination d'un Curateur successoral Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Cotation Banque de France : 6 Demande de paiement Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Décès du dirigeant Désistement d'instance (à la demande de paiement) Demande de paiement Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Enquête administrative Demande de paiement (6513) Divers (6439) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Investissements Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Désaccord contractuel (6348) Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Avis Financier Divers (6518) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Résolution de la conciliation Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Recrutement Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Démarche d'un créancier (6363) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Enquête plan de prévention des risques Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Cotation Banque de France : 2 Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Réclamation d'indemnités dommages Modification de la Forme juridique Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Retard de paiement signalé Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Réclamation d'un bien (5040) Rectificatif / Erratum Cotation Banque de France : 4+ Demande de paiement Désaccord contractuel (6467) Désaccord des créanciers (5013) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Changement de nationalité Résultats financiers positifs Cotation Banque de France : 5- Demande de paiement des cotisations sociales Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Nomination dans l’équipe de direction Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Demande de paiement Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Fusion / rachat / prise de participation Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Demande de paiement Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Divers (6516) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Réorganisation / licenciements Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Publication des Comptes consolidés et rapports Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Insolvabilité constatée (5033) Condamnation Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Mise en vente des actions en déshérence Action juridique (6300) Réclamation d'indemnités dommages Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Interdiction administrative Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Projet relatif à la Loi sur l'eau Cotation Banque de France : 1- Cotation Banque de France : 3 Renonciation d'une garantie financière (6323) Réclamation d'indemnités dommages Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Paiements des cotisations sociales à jour Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Mariage du dirigeant Cotation Banque de France : 5+ Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Désaccord contractuel (6470) Démarche d'un créancier (5016) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Evénement divers Cotation Banque de France : 6- Demande de paiement d'un établissement bancaire Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Nomination dans l'équipe de direction Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Demande de paiement Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Enquête Publique Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Nouvelle Garantie financière Action visant à rendre publics les comptes annuels Sollicitation d'un expert (6446) Création de site / extension Convocation aux assemblées Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Avis aux actionnaires Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Procédure de règlement amiable Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Sinistres naturels / accidentels / criminels Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Publication de comptes annuels simplifiés Recherche de garanties (6354) Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Action pour prolonger la période d'observation (5036) Déclaration d'utilité publique (DUP) Cotation Banque de France : 1+ Cotation Banque de France : 2- Sollicitation d'un mandataire (6321) Réclamation d'indemnités dommages Modification du Capital social Désaccord des créanciers (5009) Paiements réguliers signalés Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Annulation d'annonce parue précédemment Cotation Banque de France : 4 Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Désaccord contractuel (6468) Démarche d'un créancier (5014) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Changement de domicile Publications de résultats Cotation Banque de France : 6+ Demande de paiement Action visant la restitution d'un bien (6473) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Divers (6507) Sollicitation d'un expert
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