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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Clôture du plan Procédure Européenne Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Jugement rejetant le plan de sauvegarde Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Rejet du plan de sortie de crise Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Extension du redressement judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Liquidation Judiciaire Clôture du redressement judiciaire Modification de plan Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Modification du plan de sauvegarde Avis de Dépôt Appel du ministère public Modification du plan de sortie de crise Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Clôture du Plan de sortie de crise Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Clôture de la procédure par dissolution de l'union Résolution du plan Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de sauvegarde Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Levée de l’inaliénabilité Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Résolution du plan de sortie de crise Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Suspension provisoire des poursuites Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Redressement Judiciaire simplifié Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Rejet de plan Extension de la sauvegarde Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Exécution du plan de sauvegarde Plan de cession Modification des mandataires Procédure Collective Exécution du plan de sortie de crise Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Dépôt des créances salariales Redressement Judiciaire Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture de la procédure de sauvegarde Adoption de plan Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de sauvegarde financière accélérée Prolongation du plan de redressement Jugement Plan de traitement de sortie de crise Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture après cession Résolution du plan de redressement Procédure de sauvegarde Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Démarche d'un créancier (5014) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Cotation Banque de France : 7 Divorce du dirigeant Demande de paiement d'un établissement bancaire Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Mouvement des Dirigeants Ancienne Cotation Banque de France : 8 Désaccord contractuel (6510) Fin de Garantie financière Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Litige avec le syndic (6442) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Modification de la dénomination Demande de paiement Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Divers (6515) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Non reconstitution des fonds propres Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Désaccord contractuel (6447) Publication des Comptes annuels et rapports Notation / avis des analystes Désaccord contractuel (6350) Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Cotation Banque de France : 1 Avis administratif Procédure de règlement agricole Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désaccord d'un salarié (6454) Autorisation administrative Levée de fonds / introduction en bourse Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 3+ Arrêté préfectoral Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Réclamation d'indemnités dommages Modification de l'adresse du Siège social Délai initial de paiement dépassé Différend contractuel (6498) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 4- Environnement et installation classée (IPCE) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Réclamation d'un bien (5039) Désaccord contractuel (6469) Produits dangereux pour les consommateurs Ancienne Cotation Banque de France : 3 Action afin de contraindre la communication des documents Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Désaccord contractuel (6426) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Remise en cause du bail commercial Cotation Banque de France : 6 Modification matrimoniale du dirigeant Demande de paiement Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Réduction de capital social Ancienne Cotation Banque de France : 6 Demande de paiement (remboursement des cotisations) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Divers (6439) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Nomination d'un Curateur successoral Demande de paiement Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (6513) Divers (6518) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Désaccord contractuel (6348) Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Enquête administrative Résolution de la conciliation Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Décès du dirigeant Démarche d'un créancier (6363) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Cotation Banque de France : 2 Avis Financier Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Insolvabilité constatée (5032) Réclamation d'indemnités dommages Investissements Retard de paiement signalé Désaccord contractuel (6496) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 4+ Enquête plan de prévention des risques Demande de paiement Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Désaccord contractuel (6467) Recrutement Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Désaccord contractuel (6501) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Désaccord contractuel (6421) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5- Rectificatif / Erratum Demande de paiement des cotisations sociales Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Modification de la Forme juridique Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6506) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Changement de nationalité Demande de paiement Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 9 Divers (6511) Divers (6516) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Résultats financiers positifs Demande de paiement Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Mise en vente des actions en déshérence Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Publication des Comptes consolidés et rapports Nomination dans l’équipe de direction Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Cotation Banque de France : 1- Plan Local d'Urbanisme (PLU) Action juridique (6300) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Réclamation d'indemnités dommages Interdiction administrative Fusion / rachat / prise de participation Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 3 Condamnation Renonciation d'une garantie financière (6323) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Réclamation d'indemnités dommages Réorganisation / licenciements Paiements des cotisations sociales à jour Différend contractuel (6499) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 5+ Projet relatif à la Loi sur l'eau Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Réclamation d'un bien (5040) Désaccord contractuel (6470) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Contestation autour de la vente du fonds Désaccord des créanciers (5013) Différend lié au bail Cotation Banque de France : 6- Mariage du dirigeant Demande de paiement d'un établissement bancaire Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Ancienne Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (affacturage) Nouvelle Garantie financière Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Action visant à rendre publics les comptes annuels Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Evénement divers Demande de paiement Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Sollicitation d'un expert (6446) Convocation aux assemblées Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Cotation Banque de France : 1+ Enquête Publique Procédure de règlement amiable Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Publication de comptes annuels simplifiés Nomination dans l'équipe de direction Recherche de garanties (6354) Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 2- Avis aux actionnaires Sollicitation d'un mandataire (6321) Insolvabilité constatée (5033) Réclamation d'indemnités dommages Création de site / extension Paiements réguliers signalés Désaccord contractuel (6497) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 4 Déclaration d'utilité publique (DUP) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Désaccord contractuel (6468) Sinistres naturels / accidentels / criminels Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Réclamation d'indemnités dommages Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Sollicitation d'un expert Cotation Banque de France : 6+ Annulation d'annonce parue précédemment Demande de paiement Action visant la restitution d'un bien (6473) Modification du Capital social Ancienne Cotation Banque de France : 5 Divers (6507) Démarche d'un créancier (5016) Désaccord contractuel (6438) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Changement de domicile Demande de paiement d'un établissement d'assurance Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 0 Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Divers (6517) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Contestation des décisions prises par les dirigeants Ordonnance rendue Publications de résultats Désaccord contractuel (6347) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Action concernant le dirigeant (6451) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Témoignages de dirigeants, perspectives Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Cotation Banque de France : 2+ Plan d'Occupation des Sols (POS) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Réclamation d'indemnités dommages Innovations / Nouveaux produits / Marques Incident de paiement Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 3- Voirie Demande de paiement Action pour prolonger la période d'observation (5036) Désaccord contractuel (6466) Grève / conflit social Attestation de régularité fiscale Divers (6500) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désaccord contractuel (6420) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5 Subventions / obtention d'aides publiques Demande de paiement Divers (6471) Résiliation de bail (local commercial) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Différend contractuel (6505) Désaccord des créanciers (5009)
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