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Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Jugement de cessation partielle d'activité Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Plan de sauvegarde financière accélérée Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Plan de traitement de sortie de crise Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Modification des mandataires Modification du plan de cession Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Dépôt des créances salariales Procédure de sauvegarde Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Jugement rejetant le plan de sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Rejet du plan de sortie de crise Prolongation de la période de règlement amiable Jugement Plan de cession avec location gérance Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Modification du plan de sauvegarde Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Modification du plan de sortie de crise Clôture du plan Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Clôture du Plan de sortie de crise Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Procédure Collective Dépôt de l'état de collocation Plan de sauvegarde Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Résolution du plan de sortie de crise Prolongation de la période de règlement agricole Appel du ministère public Résolution du plan de cession Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Redressement Judiciaire simplifié Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Extension de la sauvegarde Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Exécution du plan de sauvegarde Clôture de jugement Résolution du plan Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Exécution du plan de sortie de crise Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Redressement Judiciaire Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Action juridique (6300) Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Mouvement des Dirigeants Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Divorce du dirigeant Modification de la dénomination Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Renonciation d'une garantie financière (6323) Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Paiements des cotisations sociales à jour Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Notation / avis des analystes Démarche d'un créancier (5016) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Levée de fonds / introduction en bourse Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Demande de paiement d'un établissement bancaire Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Avis administratif Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Modification de l'adresse du Siège social Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Demande de paiement Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Arrêté préfectoral Nouvelle Garantie financière Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Produits dangereux pour les consommateurs Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Environnement et installation classée (IPCE) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Procédure de règlement amiable Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Réduction de capital social Action pour prolonger la période d'observation (5036) Recherche de garanties (6354) Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Modification matrimoniale du dirigeant Nomination d'un Curateur successoral Désaccord des créanciers (5009) Sollicitation d'un mandataire (6321) Demande de paiement (6513) Divers (6439) Paiements réguliers signalés Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Démarche d'un créancier (5014) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Décès du dirigeant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Enquête administrative Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Désaccord contractuel (6414) Investissements Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 0 Avis Financier Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Recrutement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désaccord contractuel (6347) Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Enquête plan de prévention des risques Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Modification de la Forme juridique Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Rectificatif / Erratum Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Réclamation d'un bien (5039) Incident de paiement Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Changement de nationalité Résultats financiers positifs Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Demande de paiement Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Attestation de régularité fiscale Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Nomination dans l’équipe de direction Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Réclamation d'indemnités dommages Fusion / rachat / prise de participation Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Demande de paiement d'un établissement bancaire Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 8 Plan Local d'Urbanisme (PLU) Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Réorganisation / licenciements Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Demande de paiement Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Condamnation Fin de Garantie financière Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Insolvabilité constatée (5032) Désaccord contractuel (6350) Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Projet relatif à la Loi sur l'eau Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Non reconstitution des fonds propres Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Procédure de règlement agricole Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Mariage du dirigeant Evénement divers Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Délai initial de paiement dépassé Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Nomination dans l'équipe de direction Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Demande de paiement Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Ancienne Cotation Banque de France : 6 Enquête Publique Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Reproches du constructeur contre le sous-traitant Création de site / extension Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Demande de paiement Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Avis aux actionnaires Désaccord contractuel (6497) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Sinistres naturels / accidentels / criminels Action visant à mettre un terme au plan (5030) Désaccord contractuel (6348) Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Déclaration d'utilité publique (DUP) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Résolution de la conciliation Divers (6507) Sollicitation d'un expert Modification du Capital social Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Démarche d'un créancier (6363) Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Annulation d'annonce parue précédemment Changement de domicile Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Réclamation d'un bien (5040) Retard de paiement signalé Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Publications de résultats Désaccord des créanciers (5013) Demande de paiement Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Témoignages de dirigeants, perspectives Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Demande de paiement des cotisations sociales Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Innovations / Nouveaux produits / Marques Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Demande de paiement Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 9 Plan d'Occupation des Sols (POS) Action relative à la construction immobilière Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Grève / conflit social Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Demande de paiement Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Voirie Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Résiliation de bail (local commercial) Insolvabilité constatée (5033) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Subventions / obtention d'aides publiques Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Mise en vente des actions en déshérence
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