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Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sortie de crise Modification du plan de cession Modification des mandataires Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification de la durée du Plan Redressement Judiciaire simplifié Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Extension de la sauvegarde Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Exécution du plan de sauvegarde Plan de cession avec location gérance Jugement Exécution du plan de sortie de crise Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification de la mission du mandataire Redressement Judiciaire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Plan de sauvegarde financière accélérée Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de traitement de sortie de crise Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Faillite personnelle Nomination d'un mandataire judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Extension du redressement judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Procédure Collective Procédure de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de liquidation judiciaire Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Résolution du plan de cession Appel du ministère public Rejet du plan de sortie de crise Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire Fin de la mission du mandataire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Liquidation Judiciaire Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de jugement Résolution du plan Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Plan de continuation / plan de redressement Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de sauvegarde Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Modification du plan de sortie de crise Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Interdiction de gérer Prolongation de la mission du mandataire Clôture du Plan de sortie de crise Suspension provisoire des poursuites Modification de la date de cessation de paiement Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Dépôt du projet de répartition Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Plan de sauvegarde Retractation du jugement de Redressement judiciaire Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Arrêté préfectoral Nouvelle Garantie financière Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Modification de l'adresse du Siège social Demande de paiement Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Environnement et installation classée (IPCE) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Demande de paiement (6513) Divers (6439) Produits dangereux pour les consommateurs Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Recherche de garanties (6354) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Modification matrimoniale du dirigeant Procédure de règlement amiable Action visant à mettre un terme au plan (5030) Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Réduction de capital social Paiements réguliers signalés Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Nomination d'un Curateur successoral Sollicitation d'un mandataire (6321) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Réclamation d'un bien (5040) Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6467) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Enquête administrative Désaccord des créanciers (5013) Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Décès du dirigeant Demande de paiement Cotation Banque de France : 4+ Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Avis Financier Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Investissements Demande de paiement d'un établissement d'assurance Cotation Banque de France : 5- Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Enquête plan de prévention des risques Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Recrutement Désaccord contractuel (6347) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Rectificatif / Erratum Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Modification de la Forme juridique Incident de paiement Publication des Comptes consolidés et rapports Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Changement de nationalité Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Insolvabilité constatée (5033) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Attestation de régularité fiscale Interdiction administrative Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Résultats financiers positifs Demande de paiement Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 4 Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Nomination dans l’équipe de direction Demande de paiement Cotation Banque de France : 3 Désaccord contractuel (6470) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Plan Local d'Urbanisme (PLU) Démarche d'un créancier (5016) Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Fusion / rachat / prise de participation Demande de paiement d'un établissement bancaire Cotation Banque de France : 5+ Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Condamnation Fin de Garantie financière Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Réorganisation / licenciements Demande de paiement Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Projet relatif à la Loi sur l'eau Non reconstitution des fonds propres Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Désaccord contractuel (6350) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Mariage du dirigeant Procédure de règlement agricole Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Délai initial de paiement dépassé Publication de comptes annuels simplifiés Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Evénement divers Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 3 Désaccord des créanciers (5009) Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Cotation Banque de France : 2- Désaccord contractuel (6468) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Enquête Publique Démarche d'un créancier (5014) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Nomination dans l'équipe de direction Demande de paiement Cotation Banque de France : 4 Action visant la restitution d'un bien (6473) Avis aux actionnaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Divers (6507) Sollicitation d'un expert Création de site / extension Demande de paiement Cotation Banque de France : 6+ Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Déclaration d'utilité publique (DUP) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Sinistres naturels / accidentels / criminels Désaccord contractuel (6348) Démarche d'un créancier (6363) Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Annulation d'annonce parue précédemment Résolution de la conciliation Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Modification du Capital social Retard de paiement signalé Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Changement de domicile Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Publications de résultats Demande de paiement Réclamation d'un bien (5039) Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6466) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Témoignages de dirigeants, perspectives Demande de paiement des cotisations sociales Cotation Banque de France : 3- Divers (6471) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Plan d'Occupation des Sols (POS) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Innovations / Nouveaux produits / Marques Demande de paiement Cotation Banque de France : 5 Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Voirie Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Grève / conflit social Demande de paiement Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Subventions / obtention d'aides publiques Mise en vente des actions en déshérence Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Résiliation de bail (local commercial) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Publication des Comptes annuels et rapports Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Divorce du dirigeant Action juridique (6300) Insolvabilité constatée (5032) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Mouvement des Dirigeants Paiements des cotisations sociales à jour Autorisation administrative Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Modification de la dénomination Renonciation d'une garantie financière (6323) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Notation / avis des analystes Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Cotation Banque de France : 3+ Désaccord contractuel (6469) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Avis administratif Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Levée de fonds / introduction en bourse Demande de paiement d'un établissement bancaire Cotation Banque de France : 4-
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