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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Retractation du jugement de Redressement judiciaire Procédure de sauvegarde Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Plan de cession Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de cession Jugement rejetant le plan de sauvegarde Modification des mandataires Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Rejet du plan de sortie de crise Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Liquidation Judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Prolongation du plan de redressement Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Modification du plan de sauvegarde Jugement Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification du plan de sortie de crise Modification de la mission du mandataire Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Clôture du Plan de sortie de crise Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Clôture du plan Procédure Européenne Plan de cession (partielle) Plan de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Faillite personnelle Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Nomination d'un mandataire judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Résolution du plan de sortie de crise Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Redressement Judiciaire simplifié Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Avis de Dépôt Extension de la sauvegarde Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de cession Exécution du plan de sauvegarde Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Exécution du plan de sortie de crise Fin de la mission du mandataire Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Redressement Judiciaire Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession (avec location gérance) Plan de sauvegarde financière accélérée Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Plan de traitement de sortie de crise Prolongation de la mission du mandataire Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Procédure Collective Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Enquête Publique Divers (6484) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action pour prolonger la période d'observation (5036) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Nomination dans l'équipe de direction Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord des créanciers (5009) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Avis aux actionnaires Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Ancienne Cotation Banque de France : 7 Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Création de site / extension Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Démarche d'un créancier (5014) Déclaration d'utilité publique (DUP) Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Nouvelle Garantie financière Sinistres naturels / accidentels / criminels Cotation Banque de France : 2 Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Annulation d'annonce parue précédemment Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Modification du Capital social Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Recherche de garanties (6354) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Changement de domicile Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Procédure de règlement amiable Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Paiements réguliers signalés Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Publications de résultats Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Sollicitation d'un mandataire (6321) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Contestation des méthodes concurrentielles Témoignages de dirigeants, perspectives Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Demande de paiement Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Publication des Comptes consolidés et rapports Plan d'Occupation des Sols (POS) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Ancienne Cotation Banque de France : 5 Réclamation d'un bien (5039) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Innovations / Nouveaux produits / Marques Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement d'un établissement d'assurance Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Interdiction administrative Voirie Conflit entre actionnaires Ancienne Cotation Banque de France : 0 Réclamation d'indemnités dommages Grève / conflit social Cotation Banque de France : 1- Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6347) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Subventions / obtention d'aides publiques Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Résiliation de bail (local commercial) Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Divorce du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Mouvement des Dirigeants Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Incident de paiement Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Modification de la dénomination Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Attestation de régularité fiscale Insolvabilité constatée (5032) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Notation / avis des analystes Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Demande de paiement Sollicitation d'un expert (6446) Demande de paiement Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Convocation aux assemblées Avis administratif Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Levée de fonds / introduction en bourse Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Demande de paiement d'un établissement bancaire Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Publication de comptes annuels simplifiés Arrêté préfectoral Action en responsabilité Ancienne Cotation Banque de France : 8 Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Modification de l'adresse du Siège social Cotation Banque de France : 1+ Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Environnement et installation classée (IPCE) Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Fin de Garantie financière Produits dangereux pour les consommateurs Cotation Banque de France : 2- Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Désaccord contractuel (6350) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Modification matrimoniale du dirigeant Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Non reconstitution des fonds propres Réduction de capital social Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Nomination d'un Curateur successoral Divers (6507) Sollicitation d'un expert Procédure de règlement agricole Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Délai initial de paiement dépassé Action visant à mettre un terme au plan (5030) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Ordonnance rendue Enquête administrative Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Contestation de la dénomination Décès du dirigeant Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Action concernant le dirigeant (6451) Demande de paiement Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Avis Financier Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Ancienne Cotation Banque de France : 6 Réclamation d'un bien (5040) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Investissements Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Désaccord des créanciers (5013) Enquête plan de prévention des risques Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Recrutement Cotation Banque de France : 2+ Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Désaccord contractuel (6348) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Rectificatif / Erratum Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Modification de la Forme juridique Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Démarche d'un créancier (6363) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Changement de nationalité Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Résolution de la conciliation Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Retard de paiement signalé Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Résultats financiers positifs Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Insolvabilité constatée (5033) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Nomination dans l’équipe de direction Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Demande de paiement Désaccord contractuel (6447) Demande de paiement des cotisations sociales Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Publication des Comptes annuels et rapports Plan Local d'Urbanisme (PLU) Divers (6487) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Fusion / rachat / prise de participation Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord d'un salarié (6454) Demande de paiement Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Autorisation administrative Condamnation Action liée à la Cession de titres ou de parts Ancienne Cotation Banque de France : 9 Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Réorganisation / licenciements Cotation Banque de France : 1 Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Démarche d'un créancier (5016) Projet relatif à la Loi sur l'eau Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Mariage du dirigeant Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Mise en vente des actions en déshérence Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Evénement divers Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Action juridique (6300) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Paiements des cotisations sociales à jour Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (6513) Divers (6439) Renonciation d'une garantie financière (6323)
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