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Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Plan de cession Plan de sauvegarde financière accélérée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification des mandataires Modification du plan de cession Plan de traitement de sortie de crise Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Procédure de sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Prolongation du plan de redressement Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Jugement rejetant le plan de sauvegarde Jugement Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Rejet du plan de sortie de crise Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Liquidation Judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Plan de cession (partielle) Modification du plan de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Modification du plan de sortie de crise Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Clôture du Plan de sortie de crise Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Retractation du jugement de liquidation judiciaire Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Avis de Dépôt Plan de sauvegarde Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de cession Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Appel du ministère public Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Redressement Judiciaire simplifié Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Extension de la sauvegarde Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession (avec location gérance) Exécution du plan de sauvegarde Levée de l’inaliénabilité Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Exécution du plan de sortie de crise Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Procédure Collective Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Redressement Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Déclaration d'utilité publique (DUP) Cotation Banque de France : 6 Demande de paiement Démarche d'un créancier (5016) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Sinistres naturels / accidentels / criminels Demande de paiement (remboursement des cotisations) Nouvelle Garantie financière Remise en cause du bail commercial Annulation d'annonce parue précédemment Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Modification du Capital social Demande de paiement (6513) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Divers (6439) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Changement de domicile Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Recherche de garanties (6354) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Divers (6518) Procédure de règlement amiable Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Publications de résultats Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Paiements réguliers signalés Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Sollicitation d'un mandataire (6321) Cotation Banque de France : 2 Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Réclamation d'indemnités dommages Témoignages de dirigeants, perspectives Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Action pour prolonger la période d'observation (5036) Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Plan d'Occupation des Sols (POS) Cotation Banque de France : 4+ Demande de paiement Désaccord des créanciers (5009) Désaccord contractuel (6467) Innovations / Nouveaux produits / Marques Ancienne Cotation Banque de France : 5 Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Voirie Cotation Banque de France : 5- Demande de paiement d'un établissement d'assurance Démarche d'un créancier (5014) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Grève / conflit social Ancienne Cotation Banque de France : 0 Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Subventions / obtention d'aides publiques Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6347) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Résiliation de bail (local commercial) Divers (6511) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Divorce du dirigeant Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Mouvement des Dirigeants Divers (6516) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Modification de la dénomination Publication des Comptes consolidés et rapports Incident de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Demande de paiement Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Réclamation d'indemnités dommages Notation / avis des analystes Interdiction administrative Attestation de régularité fiscale Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 1- Avis administratif Cotation Banque de France : 3 Demande de paiement Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Réclamation d'indemnités dommages Levée de fonds / introduction en bourse Ancienne Cotation Banque de France : 4 Réclamation d'un bien (5039) Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Arrêté préfectoral Cotation Banque de France : 5+ Demande de paiement d'un établissement bancaire Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Désaccord contractuel (6470) Modification de l'adresse du Siège social Ancienne Cotation Banque de France : 8 Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Environnement et installation classée (IPCE) Cotation Banque de France : 6- Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Produits dangereux pour les consommateurs Demande de paiement (affacturage) Fin de Garantie financière Différend lié au bail Modification matrimoniale du dirigeant Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel (6350) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Réduction de capital social Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Non reconstitution des fonds propres Action visant à rendre publics les comptes annuels Sollicitation d'un expert (6446) Nomination d'un Curateur successoral Convocation aux assemblées Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Procédure de règlement agricole Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Publication de comptes annuels simplifiés Délai initial de paiement dépassé Insolvabilité constatée (5032) Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1+ Enquête administrative Cotation Banque de France : 2- Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Réclamation d'indemnités dommages Décès du dirigeant Ancienne Cotation Banque de France : 3 Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Avis Financier Cotation Banque de France : 4 Demande de paiement Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord contractuel (6468) Investissements Ancienne Cotation Banque de France : 6 Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Enquête plan de prévention des risques Cotation Banque de France : 6+ Demande de paiement Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Action visant la restitution d'un bien (6473) Recrutement Divers (6507) Sollicitation d'un expert Rectificatif / Erratum Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Désaccord contractuel (6348) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Modification de la Forme juridique Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Désaccord contractuel (6438) Contestation des décisions prises par les dirigeants Changement de nationalité Ordonnance rendue Démarche d'un créancier (6363) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Divers (6517) Résolution de la conciliation Action concernant le dirigeant (6451) Résultats financiers positifs Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Retard de paiement signalé Action visant à mettre un terme au plan (5030) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Cotation Banque de France : 2+ Demande de paiement Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Réclamation d'indemnités dommages Nomination dans l’équipe de direction Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Plan Local d'Urbanisme (PLU) Cotation Banque de France : 3- Demande de paiement des cotisations sociales Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Désaccord contractuel (6466) Fusion / rachat / prise de participation Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Réclamation d'un bien (5040) Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Condamnation Cotation Banque de France : 5 Demande de paiement Désaccord des créanciers (5013) Divers (6471) Réorganisation / licenciements Ancienne Cotation Banque de France : 9 Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Projet relatif à la Loi sur l'eau Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Désaccord contractuel (6510) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Mariage du dirigeant Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Divers (6515) Mise en vente des actions en déshérence Litige avec le syndic (6442) Désaccord contractuel (6447) Evénement divers Publication des Comptes annuels et rapports Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Action juridique (6300) Renonciation d'une garantie financière (6323) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Désaccord d'un salarié (6454) Autorisation administrative Paiements des cotisations sociales à jour Insolvabilité constatée (5033) Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1 Enquête Publique Cotation Banque de France : 3+ Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Réclamation d'indemnités dommages Nomination dans l'équipe de direction Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Avis aux actionnaires Cotation Banque de France : 4- Demande de paiement d'un établissement bancaire Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Désaccord contractuel (6469) Création de site / extension Ancienne Cotation Banque de France : 7 Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426)
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