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Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Modification de la durée du Plan Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Dépôt des créances salariales Redressement Judiciaire Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Adoption de plan Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de sauvegarde financière accélérée Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Jugement Plan de traitement de sortie de crise Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Procédure de sauvegarde Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Procédure Européenne Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Jugement rejetant le plan de sauvegarde Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Rejet du plan de sortie de crise Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Extension du redressement judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Procédure Collective Dépôt de l'état de collocation Liquidation Judiciaire Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Modification de plan Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Procédure d'insolvabilité ordinaire Modification du plan de sauvegarde Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Appel du ministère public Modification du plan de sortie de crise Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Clôture du Plan de sortie de crise Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de sauvegarde Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Levée de l’inaliénabilité Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Résolution du plan de sortie de crise Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Suspension provisoire des poursuites Jugement de cessation partielle d'activité Redressement Judiciaire simplifié Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Rejet de plan Extension de la sauvegarde Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Exécution du plan de sauvegarde Plan de cession Modification des mandataires Exécution du plan de sortie de crise Modification du plan de cession Procédure de règlement amiable Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 3- Réduction de capital social Recherche de garanties (6354) Désaccord contractuel (6466) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Divers (6500) Modification matrimoniale du dirigeant Différend contractuel (6505) Nomination d'un Curateur successoral Sollicitation d'un mandataire (6321) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5 Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Paiements réguliers signalés Divers (6471) Insolvabilité constatée (5033) Désaccord contractuel (6510) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Cotation Banque de France : 7 Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Divers (6515) Décès du dirigeant Demande de paiement Litige avec le syndic (6442) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Différend entre l'assuré et son assureur Enquête administrative Sanction DGCCRF pour retards de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Investissements Demande de paiement d'un établissement d'assurance Désaccord contractuel (6447) Publication des Comptes annuels et rapports Démarche d'un créancier (5016) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Divers (6487) Avis Financier Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1 Recrutement Désaccord contractuel (6347) Désaccord d'un salarié (6454) Autorisation administrative Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Action liée à la Cession de titres ou de parts Enquête plan de prévention des risques Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 3+ Modification de la Forme juridique Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Différend contractuel (6498) Rectificatif / Erratum Changement de nationalité Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 4- Incident de paiement Désaccord contractuel (6469) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Action afin de contraindre la communication des documents Demande de paiement (remboursement des cotisations) Résultats financiers positifs Demande de paiement Remise en cause du bail commercial Cotation Banque de France : 6 Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Attestation de régularité fiscale Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Demande de paiement (6513) Nomination dans l’équipe de direction Demande de paiement Divers (6439) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord des créanciers (5009) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6518) Fusion / rachat / prise de participation Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Démarche d'un créancier (5014) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Divers (6484) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Réorganisation / licenciements Demande de paiement Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Condamnation Fin de Garantie financière Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Non reconstitution des fonds propres Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 2 Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Désaccord contractuel (6350) Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Désaccord contractuel (6496) Projet relatif à la Loi sur l'eau Procédure de règlement agricole Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 4+ Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Désaccord contractuel (6467) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désaccord contractuel (6501) Mariage du dirigeant Désaccord contractuel (6506) Evénement divers Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5- Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Délai initial de paiement dépassé Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Divers (6511) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Réclamation d'un bien (5039) Divers (6516) Nomination dans l'équipe de direction Demande de paiement différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Ancienne Cotation Banque de France : 6 Réclamation d'une indemnité (6482) Enquête Publique Contestation des méthodes concurrentielles Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Création de site / extension Demande de paiement Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Publication des Comptes consolidés et rapports Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Avis aux actionnaires Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 1- Sinistres naturels / accidentels / criminels Désaccord contractuel (6348) Réclamation d'indemnités dommages Interdiction administrative Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Conflit entre actionnaires Déclaration d'utilité publique (DUP) Résolution de la conciliation Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 3 Modification du Capital social Démarche d'un créancier (6363) Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Différend contractuel (6499) Annulation d'annonce parue précédemment Réclamation d'indemnités dommages Changement de domicile Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5+ Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Retard de paiement signalé Désaccord contractuel (6470) Insolvabilité constatée (5032) Demande de paiement (affacturage) Publications de résultats Demande de paiement Différend lié au bail Cotation Banque de France : 6- Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Témoignages de dirigeants, perspectives Demande de paiement des cotisations sociales Action visant à rendre publics les comptes annuels Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Innovations / Nouveaux produits / Marques Demande de paiement Sollicitation d'un expert (6446) Convocation aux assemblées Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Ancienne Cotation Banque de France : 9 Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Plan d'Occupation des Sols (POS) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Cotation Banque de France : 1+ Grève / conflit social Demande de paiement Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Publication de comptes annuels simplifiés Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Action en responsabilité Voirie Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Mise en vente des actions en déshérence Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 2- Résiliation de bail (local commercial) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Désaccord contractuel (6497) Subventions / obtention d'aides publiques Action juridique (6300) Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 4 Mouvement des Dirigeants Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6468) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Divorce du dirigeant Divers (6507) Modification de la dénomination Renonciation d'une garantie financière (6323) Sollicitation d'un expert Cotation Banque de France : 6+ Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Paiements des cotisations sociales à jour Action visant la restitution d'un bien (6473) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Réclamation d'un bien (5040) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Notation / avis des analystes Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Désaccord contractuel (6438) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Divers (6517) Levée de fonds / introduction en bourse Demande de paiement d'un établissement bancaire Contestation des décisions prises par les dirigeants Ordonnance rendue Désaccord des créanciers (5013) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Avis administratif Contestation de la dénomination Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Modification de l'adresse du Siège social Demande de paiement Action concernant le dirigeant (6451) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Arrêté préfectoral Nouvelle Garantie financière Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 2+ Produits dangereux pour les consommateurs Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Action relative à la construction immobilière Environnement et installation classée (IPCE)
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