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Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Plan de sauvegarde Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de sortie de crise Résolution du plan de redressement Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Procédure Européenne Plan de cession (partielle) Redressement Judiciaire simplifié Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Extension de la sauvegarde Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Exécution du plan de sauvegarde Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Exécution du plan de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Modification de plan Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Redressement Judiciaire Procédure d'insolvabilité ordinaire Appel du ministère public Résolution du plan de cession Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Plan de sauvegarde financière accélérée Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Plan de traitement de sortie de crise Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession (avec location gérance) Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Levée de l’inaliénabilité Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Procédure de sauvegarde Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Jugement rejetant le plan de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Rejet du plan de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Rejet de plan Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification des mandataires Modification du plan de cession Liquidation Judiciaire Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Modification du plan de sauvegarde Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Modification du plan de sortie de crise Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Adoption de plan Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Clôture du Plan de sortie de crise Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Jugement Plan de cession avec location gérance Procédure Collective Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Enquête Publique Action visant à rendre publics les comptes annuels Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Nomination dans l'équipe de direction Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Incident de paiement Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Avis aux actionnaires Sollicitation d'un expert (6446) Convocation aux assemblées Création de site / extension Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Publication de comptes annuels simplifiés Sinistres naturels / accidentels / criminels Demande de paiement Action en responsabilité Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Attestation de régularité fiscale Cotation Banque de France : 1+ Déclaration d'utilité publique (DUP) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Modification du Capital social Demande de paiement Désaccord contractuel (6497) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Ancienne Cotation Banque de France : 4 Cotation Banque de France : 2- Annulation d'annonce parue précédemment Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement d'un établissement bancaire Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 8 Cotation Banque de France : 4 Changement de domicile Désaccord contractuel (6468) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Demande de paiement Divers (6507) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Sollicitation d'un expert Cotation Banque de France : 6+ Publications de résultats Fin de Garantie financière Action visant la restitution d'un bien (6473) Différend contractuel (6478) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6350) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Réclamation d'un bien (5040) Désaccord contractuel (6438) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Témoignages de dirigeants, perspectives Non reconstitution des fonds propres Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Désaccord des créanciers (5013) Contestation de la dénomination Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Divers (6517) Plan d'Occupation des Sols (POS) Contestation des décisions prises par les dirigeants Ordonnance rendue Innovations / Nouveaux produits / Marques Procédure de règlement agricole Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Grève / conflit social Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Délai initial de paiement dépassé Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Voirie Action concernant le dirigeant (6451) Résiliation de bail (local commercial) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action relative à la construction immobilière Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Ancienne Cotation Banque de France : 3 Cotation Banque de France : 2+ Subventions / obtention d'aides publiques Réclamation d'indemnités dommages Mouvement des Dirigeants Demande de paiement Divers (6500) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Désaccord contractuel (6420) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Cotation Banque de France : 3- Divorce du dirigeant Désaccord contractuel (6466) Demande de paiement Différend contractuel (6505) Insolvabilité constatée (5033) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5 Modification de la dénomination Divers (6471) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Inscription d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6348) Désaccord contractuel (6510) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Cotation Banque de France : 7 Notation / avis des analystes Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Demande de paiement (6476) Différend entre l'assuré et son assureur Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Démarche d'un créancier (6363) Divers (6515) Avis administratif Litige avec le syndic (6442) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Levée de fonds / introduction en bourse Résolution de la conciliation Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Divers (6487) Démarche d'un créancier (5016) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Retard de paiement signalé Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Arrêté préfectoral Désaccord contractuel (6447) Publication des Comptes annuels et rapports Modification de l'adresse du Siège social Autorisation administrative Produits dangereux pour les consommateurs Demande de paiement Action liée à la Cession de titres ou de parts Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Cotation Banque de France : 1 Environnement et installation classée (IPCE) Désaccord d'un salarié (6454) Réduction de capital social Demande de paiement des cotisations sociales Différend contractuel (6498) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Désaccord contractuel relatif à un bail Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Cotation Banque de France : 3+ Modification matrimoniale du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Action afin de contraindre la communication des documents Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Désaccord contractuel (6426) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Cotation Banque de France : 4- Nomination d'un Curateur successoral Désaccord contractuel (6469) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Demande de paiement Demande de paiement (remboursement des cotisations) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Remise en cause du bail commercial Cotation Banque de France : 6 Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Désaccord contractuel (6479) Désaccord des créanciers (5009) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Demande de paiement (6513) Enquête administrative Divers (6439) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Décès du dirigeant Mise en vente des actions en déshérence Divers (6484) Démarche d'un créancier (5014) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Divers (6518) Avis Financier Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Investissements Action juridique (6300) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Recrutement Renonciation d'une garantie financière (6323) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Paiements des cotisations sociales à jour Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Enquête plan de prévention des risques Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Modification de la Forme juridique Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Désaccord contractuel (6496) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Désaccord contractuel (6414) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Cotation Banque de France : 2 Rectificatif / Erratum Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel (6501) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désaccord contractuel (6421) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Cotation Banque de France : 4+ Changement de nationalité Désaccord contractuel (6467) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Demande de paiement Désaccord contractuel (6506) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5- Résultats financiers positifs Nouvelle Garantie financière Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Désaccord contractuel (6477) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Divers (6511) Réclamation d'un bien (5039) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Nomination dans l’équipe de direction Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Réclamation d'une indemnité (6482) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Contestation des méthodes concurrentielles Recherche de garanties (6354) Divers (6516) Plan Local d'Urbanisme (PLU) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Fusion / rachat / prise de participation Procédure de règlement amiable Sollicitation d'un mandataire (6321) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Paiements réguliers signalés Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Condamnation Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Publication des Comptes consolidés et rapports Réorganisation / licenciements Interdiction administrative Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Conflit entre actionnaires Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Cotation Banque de France : 1- Projet relatif à la Loi sur l'eau Réclamation d'indemnités dommages Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Demande de paiement Différend contractuel (6499) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Cotation Banque de France : 3 Mariage du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement d'un établissement d'assurance Réclamation d'indemnités dommages Insolvabilité constatée (5032) Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 0 Cotation Banque de France : 5+ Evénement divers Désaccord contractuel (6470) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord contractuel (6347) Demande de paiement (affacturage) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Différend lié au bail Cotation Banque de France : 6- Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Evénement entourant la saisie immbilière (6475)
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