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Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Plan de cession avec location gérance Jugement Plan de sauvegarde Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification de la mission du mandataire Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Résolution du plan de sortie de crise Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Redressement Judiciaire simplifié Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Clôture du plan Procédure Européenne Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Extension de la sauvegarde Faillite personnelle Nomination d'un mandataire judiciaire Exécution du plan de sauvegarde Procédure Collective Extension du redressement judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Exécution du plan de sortie de crise Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Redressement Judiciaire Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Résolution du plan de cession Appel du ministère public Plan de sauvegarde financière accélérée Extension de la liquidation judiciaire Fin de la mission du mandataire Plan de traitement de sortie de crise Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture de jugement Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Procédure de sauvegarde Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Interdiction de gérer Prolongation de la mission du mandataire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Suspension provisoire des poursuites Modification de la date de cessation de paiement Rejet du plan de sortie de crise Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Liquidation Judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification du plan de cession Modification des mandataires Modification du plan de sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification de la durée du Plan Modification du plan de sortie de crise Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture du Plan de sortie de crise Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Interdiction administrative Ancienne Cotation Banque de France : 0 Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Modification de la Forme juridique Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 1- Demande de paiement d'un établissement d'assurance Rectificatif / Erratum Réclamation d'indemnités dommages Changement de nationalité Réclamation d'indemnités dommages Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Différend contractuel (6499) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 3 Désaccord contractuel (6347) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Résultats financiers positifs Désaccord contractuel (6470) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Réclamation d'indemnités dommages Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5+ Cotation Banque de France : 6- Incident de paiement Nomination dans l’équipe de direction Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Demande de paiement (affacturage) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Différend lié au bail Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Attestation de régularité fiscale Fusion / rachat / prise de participation Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Action visant à mettre un terme au plan (5030) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Demande de paiement Plan Local d'Urbanisme (PLU) Action visant à rendre publics les comptes annuels Convocation aux assemblées Ancienne Cotation Banque de France : 4 Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Réorganisation / licenciements Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Demande de paiement Condamnation Sollicitation d'un expert (6446) Publication de comptes annuels simplifiés Ancienne Cotation Banque de France : 8 Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Réclamation d'un bien (5040) Cotation Banque de France : 1+ Demande de paiement d'un établissement bancaire Projet relatif à la Loi sur l'eau Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Réclamation d'indemnités dommages Désaccord des créanciers (5013) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Désaccord contractuel (6497) Fin de Garantie financière Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 2- Demande de paiement Mariage du dirigeant Evénement divers Désaccord contractuel (6468) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Non reconstitution des fonds propres Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6350) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Action visant la restitution d'un bien (6473) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Divers (6507) Procédure de règlement agricole Sollicitation d'un expert Cotation Banque de France : 6+ Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Délai initial de paiement dépassé Nomination dans l'équipe de direction Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Enquête Publique Désaccord contractuel (6438) Ordonnance rendue Ancienne Cotation Banque de France : 3 Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Création de site / extension Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Insolvabilité constatée (5033) Divers (6517) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Avis aux actionnaires Contestation des décisions prises par les dirigeants Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Ancienne Cotation Banque de France : 6 Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Sinistres naturels / accidentels / criminels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Demande de paiement Déclaration d'utilité publique (DUP) Action concernant le dirigeant (6451) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Modification du Capital social Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 2+ Demande de paiement Annulation d'annonce parue précédemment Réclamation d'indemnités dommages Changement de domicile Désaccord contractuel (6466) Démarche d'un créancier (5016) Divers (6500) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6348) Démarche d'un créancier (6363) Publications de résultats Divers (6471) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Différend contractuel (6505) Résolution de la conciliation Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5 Cotation Banque de France : 7 Retard de paiement signalé Témoignages de dirigeants, perspectives Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Désaccord contractuel (6510) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Innovations / Nouveaux produits / Marques Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Divers (6515) Demande de paiement Plan d'Occupation des Sols (POS) Litige avec le syndic (6442) Publication des Comptes annuels et rapports Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Grève / conflit social Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Demande de paiement des cotisations sociales Voirie Désaccord contractuel (6447) Autorisation administrative Ancienne Cotation Banque de France : 9 Désaccord des créanciers (5009) Résiliation de bail (local commercial) Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1 Demande de paiement Subventions / obtention d'aides publiques Désaccord d'un salarié (6454) Divorce du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Démarche d'un créancier (5014) Mouvement des Dirigeants Différend contractuel (6498) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 3+ Demande de paiement Modification de la dénomination Désaccord contractuel (6469) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action afin de contraindre la communication des documents Mise en vente des actions en déshérence Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 6 Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Notation / avis des analystes Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Action juridique (6300) Remise en cause du bail commercial Désistement d'instance (à la demande de paiement) Paiements des cotisations sociales à jour Levée de fonds / introduction en bourse Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Demande de paiement (6513) Renonciation d'une garantie financière (6323) Avis administratif Divers (6439) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Modification de l'adresse du Siège social Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Divers (6518) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Arrêté préfectoral Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Ancienne Cotation Banque de France : 7 Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Produits dangereux pour les consommateurs Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Réclamation d'un bien (5039) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Demande de paiement d'un établissement bancaire Environnement et installation classée (IPCE) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Réduction de capital social Désaccord contractuel (6496) Nouvelle Garantie financière Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 2 Demande de paiement Modification matrimoniale du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Nomination d'un Curateur successoral Désaccord contractuel (6467) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Désaccord contractuel (6501) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Recherche de garanties (6354) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Désaccord contractuel (6506) Procédure de règlement amiable Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5- Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Paiements réguliers signalés Décès du dirigeant Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Divers (6511) Sollicitation d'un mandataire (6321) Enquête administrative Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Investissements Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Insolvabilité constatée (5032) Divers (6516) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Avis Financier différend lié à la tenue de l'assemblée générale Publication des Comptes consolidés et rapports Ancienne Cotation Banque de France : 5 Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Recrutement Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Demande de paiement Enquête plan de prévention des risques Action visant le remplacement du dirigeant (6450)
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