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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Prolongation du plan de redressement Procédure de sauvegarde Jugement Plan de cession avec location gérance Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Rejet du plan de sortie de crise Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan Procédure Européenne Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Liquidation Judiciaire Plan de cession (partielle) Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Modification du plan de sauvegarde Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Liquidation Judiciaire simplifiée Modification du plan de sortie de crise Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Clôture du Plan de sortie de crise Retractation du jugement de liquidation judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Avis de Dépôt Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Appel du ministère public Résolution du plan de cession Plan de sauvegarde Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Liquidation des biens Résolution du plan de sortie de crise Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Clôture de jugement Résolution du plan Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Redressement Judiciaire simplifié Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Levée de l’inaliénabilité Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Plan de cession (avec location gérance) Extension de la sauvegarde Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Exécution du plan de sauvegarde Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Exécution du plan de sortie de crise Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Dépôt du projet de répartition Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Redressement Judiciaire Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Plan de cession Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification des mandataires Modification du plan de cession Plan de sauvegarde financière accélérée Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Plan de traitement de sortie de crise Procédure Collective Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Règlement judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification du Plan de continuation / plan de redressement Action pour prolonger la période d'observation (5036) Déclaration d'utilité publique (DUP) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Sinistres naturels / accidentels / criminels Demande de paiement d'un établissement d'assurance Cotation Banque de France : 6 Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Annulation d'annonce parue précédemment Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Demande de paiement (6513) Divers (6439) Modification du Capital social Désaccord contractuel (6347) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord des créanciers (5009) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Changement de domicile Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Démarche d'un créancier (5014) Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Publications de résultats Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Incident de paiement Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Désaccord contractuel (6414) Témoignages de dirigeants, perspectives Demande de paiement Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Attestation de régularité fiscale Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Désaccord contractuel (6496) Plan d'Occupation des Sols (POS) Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Innovations / Nouveaux produits / Marques Demande de paiement Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Voirie Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Grève / conflit social Demande de paiement d'un établissement bancaire Cotation Banque de France : 5- Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Réclamation d'un bien (5039) Subventions / obtention d'aides publiques Fin de Garantie financière Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Résiliation de bail (local commercial) Demande de paiement Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divorce du dirigeant Non reconstitution des fonds propres Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Mouvement des Dirigeants Désaccord contractuel (6350) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Modification de la dénomination Procédure de règlement agricole Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Publication des Comptes consolidés et rapports Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Réclamation d'indemnités dommages Notation / avis des analystes Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Délai initial de paiement dépassé Interdiction administrative Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Conflit entre actionnaires Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Levée de fonds / introduction en bourse Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 3 Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Avis administratif Arrêté préfectoral Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Modification de l'adresse du Siège social Demande de paiement Cotation Banque de France : 5+ Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Désaccord contractuel (6470) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Insolvabilité constatée (5032) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Environnement et installation classée (IPCE) Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Produits dangereux pour les consommateurs Demande de paiement Cotation Banque de France : 6- Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Modification matrimoniale du dirigeant Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Réduction de capital social Désaccord contractuel (6348) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Nomination d'un Curateur successoral Résolution de la conciliation Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Démarche d'un créancier (6363) Convocation aux assemblées Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Retard de paiement signalé Publication de comptes annuels simplifiés Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Action en responsabilité Reproches du constructeur contre le sous-traitant Décès du dirigeant Demande de paiement Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Enquête administrative Désaccord contractuel (6497) Avis Financier Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Investissements Demande de paiement des cotisations sociales Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Action visant à mettre un terme au plan (5030) Enquête plan de prévention des risques Divers (6507) Sollicitation d'un expert Recrutement Demande de paiement Cotation Banque de France : 6+ Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Action visant la restitution d'un bien (6473) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Réclamation d'un bien (5040) Rectificatif / Erratum Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Modification de la Forme juridique Demande de paiement Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Changement de nationalité Mise en vente des actions en déshérence Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Ordonnance rendue Désaccord des créanciers (5013) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Résultats financiers positifs Action juridique (6300) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Nomination dans l’équipe de direction Renonciation d'une garantie financière (6323) Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Paiements des cotisations sociales à jour Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Action relative à la construction immobilière Plan Local d'Urbanisme (PLU) Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Fusion / rachat / prise de participation Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Condamnation Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Réorganisation / licenciements Demande de paiement d'un établissement bancaire Cotation Banque de France : 5 Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Divers (6471) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Insolvabilité constatée (5033) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Projet relatif à la Loi sur l'eau Nouvelle Garantie financière Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Demande de paiement Cotation Banque de France : 7 Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Mariage du dirigeant Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Evénement divers Procédure de règlement amiable Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Recherche de garanties (6354) Publication des Comptes annuels et rapports Démarche d'un créancier (5016) Divers (6487) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Sollicitation d'un mandataire (6321) Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Paiements réguliers signalés Autorisation administrative Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Action liée à la Cession de titres ou de parts Désaccord contractuel relatif à un bail Nomination dans l'équipe de direction Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Enquête Publique Différend contractuel (6498) Avis aux actionnaires Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Création de site / extension Demande de paiement Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031)
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