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Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de sortie de crise Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Redressement Judiciaire simplifié Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Extension de la sauvegarde Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Exécution du plan de sauvegarde Exécution du plan de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Redressement Judiciaire Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Appel du ministère public Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Plan de sauvegarde financière accélérée Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Plan de traitement de sortie de crise Clôture de jugement Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Procédure de sauvegarde Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Jugement rejetant le plan de sauvegarde Rejet du plan de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Clôture de la liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Liquidation Judiciaire Modification des mandataires Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Procédure Collective Rétractation / annulation de jugement Modification du plan de sauvegarde Modification du plan de sortie de crise Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Clôture du Plan de sortie de crise Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Jugement Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Plan de sauvegarde Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Divers (6518) Demande de paiement Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Témoignages de dirigeants, perspectives Attestation de régularité fiscale Divers (6484) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Plan d'Occupation des Sols (POS) Demande de paiement Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Innovations / Nouveaux produits / Marques Ancienne Cotation Banque de France : 4 Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 2 Voirie Demande de paiement d'un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Action visant à mettre un terme au plan (5030) Grève / conflit social Ancienne Cotation Banque de France : 8 Désaccord contractuel (6501) Fin de Garantie financière Désaccord contractuel (6421) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Cotation Banque de France : 4+ Subventions / obtention d'aides publiques Demande de paiement Désaccord contractuel (6467) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Résiliation de bail (local commercial) Mouvement des Dirigeants Désaccord contractuel (6506) Non reconstitution des fonds propres Contestation autour de la vente du fonds Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Cotation Banque de France : 5- Divorce du dirigeant Désaccord contractuel (6350) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Réclamation d'un bien (5040) Divers (6511) Procédure de règlement agricole Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désaccord des créanciers (5013) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Modification de la dénomination Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6516) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Notation / avis des analystes Délai initial de paiement dépassé Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Avis administratif Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Publication des Comptes consolidés et rapports Levée de fonds / introduction en bourse Ancienne Cotation Banque de France : 3 Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 1- Arrêté préfectoral Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Interdiction administrative Modification de l'adresse du Siège social Ancienne Cotation Banque de France : 6 Conflit entre actionnaires Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Cotation Banque de France : 3 Environnement et installation classée (IPCE) Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Insolvabilité constatée (5033) Produits dangereux pour les consommateurs Réduction de capital social Réclamation d'indemnités dommages Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Contestation autour de la vente du fonds Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Cotation Banque de France : 5+ Modification matrimoniale du dirigeant Désaccord contractuel (6348) Désaccord contractuel (6470) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Demande de paiement (affacturage) Résolution de la conciliation Différend lié au bail Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Cotation Banque de France : 6- Nomination d'un Curateur successoral Démarche d'un créancier (6363) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Action visant à rendre publics les comptes annuels Démarche d'un créancier (5016) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Retard de paiement signalé Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Enquête administrative Demande de paiement Sollicitation d'un expert (6446) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Convocation aux assemblées Décès du dirigeant Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1+ Avis Financier Demande de paiement des cotisations sociales Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Publication de comptes annuels simplifiés Investissements Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Action en responsabilité Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 2- Enquête plan de prévention des risques Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Recrutement Ancienne Cotation Banque de France : 9 Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Cotation Banque de France : 4 Rectificatif / Erratum Demande de paiement Désaccord contractuel (6468) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Modification de la Forme juridique Divers (6507) Mise en vente des actions en déshérence Sollicitation d'un expert Désaccord des créanciers (5009) Cotation Banque de France : 6+ Changement de nationalité Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant la restitution d'un bien (6473) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Action juridique (6300) Désaccord contractuel (6438) Démarche d'un créancier (5014) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Résultats financiers positifs Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Contestation de la dénomination Divers (6517) Renonciation d'une garantie financière (6323) Contestation des décisions prises par les dirigeants Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Ordonnance rendue Nomination dans l’équipe de direction Paiements des cotisations sociales à jour Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Plan Local d'Urbanisme (PLU) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Action concernant le dirigeant (6451) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Fusion / rachat / prise de participation Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 2+ Condamnation Demande de paiement d'un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Réorganisation / licenciements Ancienne Cotation Banque de France : 7 Action relative à la construction immobilière Divers (6500) Nouvelle Garantie financière Désaccord contractuel (6420) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Cotation Banque de France : 3- Projet relatif à la Loi sur l'eau Demande de paiement Désaccord contractuel (6466) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Différend contractuel (6505) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Contestation autour de la vente du fonds Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Cotation Banque de France : 5 Mariage du dirigeant Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Divers (6471) Réclamation d'un bien (5039) Désaccord contractuel (6510) Procédure de règlement amiable Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Cotation Banque de France : 7 Evénement divers Recherche de garanties (6354) Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Divers (6515) Sollicitation d'un mandataire (6321) Litige avec le syndic (6442) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Paiements réguliers signalés Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Enquête Publique Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Désaccord contractuel (6447) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Publication des Comptes annuels et rapports Nomination dans l'équipe de direction Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Divers (6487) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1 Avis aux actionnaires Demande de paiement Désaccord d'un salarié (6454) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Autorisation administrative Création de site / extension Ancienne Cotation Banque de France : 5 Action liée à la Cession de titres ou de parts Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Cotation Banque de France : 3+ Déclaration d'utilité publique (DUP) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Réclamation d'indemnités dommages Insolvabilité constatée (5032) Sinistres naturels / accidentels / criminels Ancienne Cotation Banque de France : 0 Action afin de contraindre la communication des documents Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Désaccord contractuel (6426) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Cotation Banque de France : 4- Annulation d'annonce parue précédemment Désaccord contractuel (6347) Désaccord contractuel (6469) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Modification du Capital social Demande de paiement (remboursement des cotisations) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Remise en cause du bail commercial Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Cotation Banque de France : 6 Changement de domicile Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Demande de paiement (6513) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Divers (6439) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Désistement d'instance (à la demande de paiement) Publications de résultats Incident de paiement Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires
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