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Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Plan de sauvegarde financière accélérée Dépôt du projet de répartition Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Plan de traitement de sortie de crise Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Plan de cession Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification du plan de cession Modification des mandataires Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Procédure de sauvegarde Dépôt des créances salariales Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Jugement rejetant le plan de sauvegarde Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Rejet du plan de sortie de crise Prolongation du plan de redressement Plan de cession avec location gérance Procédure Collective Jugement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification de la mission du mandataire Liquidation Judiciaire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Renouvellement de la période d'observation Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Modification du plan de sauvegarde Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan Procédure Européenne Modification du plan de sortie de crise Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Plan de cession (partielle) Clôture du Plan de sortie de crise Faillite personnelle Nomination d'un mandataire judiciaire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Extension du redressement judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Retractation du jugement de liquidation judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de sortie de crise Avis de Dépôt Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de cession Appel du ministère public Redressement Judiciaire simplifié Extension de la liquidation judiciaire Fin de la mission du mandataire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Extension de la sauvegarde Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de jugement Résolution du plan Exécution du plan de sauvegarde Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Exécution du plan de sortie de crise Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Levée de l’inaliénabilité Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Plan de cession (avec location gérance) Redressement Judiciaire Interdiction de gérer Prolongation de la mission du mandataire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Suspension provisoire des poursuites Modification de la date de cessation de paiement Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Jugement de cessation partielle d'activité Réclamation d'une indemnité (6482) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Contestation des méthodes concurrentielles Démarche d'un créancier (5016) Rectificatif / Erratum Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Modification de la Forme juridique Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Ancienne Cotation Banque de France : 7 Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Changement de nationalité Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Demande de paiement d'un établissement bancaire Publication des Comptes consolidés et rapports Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Nouvelle Garantie financière Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Résultats financiers positifs Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Nomination dans l’équipe de direction Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Procédure de règlement amiable Action pour prolonger la période d'observation (5036) Fusion / rachat / prise de participation Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Recherche de garanties (6354) Paiements réguliers signalés Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord des créanciers (5009) Condamnation Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Sollicitation d'un mandataire (6321) Réorganisation / licenciements Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Démarche d'un créancier (5014) Projet relatif à la Loi sur l'eau Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Mariage du dirigeant Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Demande de paiement Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Convocation aux assemblées Action en responsabilité Ancienne Cotation Banque de France : 0 Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Evénement divers Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Demande de paiement d'un établissement d'assurance Publication de comptes annuels simplifiés Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6347) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Enquête Publique Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Nomination dans l'équipe de direction Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Avis aux actionnaires Divers (6507) Sollicitation d'un expert Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Réclamation d'un bien (5039) Création de site / extension Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Incident de paiement Attestation de régularité fiscale Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Déclaration d'utilité publique (DUP) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Demande de paiement Sinistres naturels / accidentels / criminels Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Contestation de la dénomination Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Annulation d'annonce parue précédemment Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Demande de paiement Modification du Capital social Ordonnance rendue Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Changement de domicile Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Demande de paiement d'un établissement bancaire Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Fin de Garantie financière Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Publications de résultats Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Non reconstitution des fonds propres Insolvabilité constatée (5032) Témoignages de dirigeants, perspectives Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Désaccord contractuel (6350) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Plan d'Occupation des Sols (POS) Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Procédure de règlement agricole Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Innovations / Nouveaux produits / Marques Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Délai initial de paiement dépassé Inscription d'un Privilège du Trésor Public Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Voirie Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Grève / conflit social Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Différend entre l'assuré et son assureur Ancienne Cotation Banque de France : 3 Sanction DGCCRF pour retards de paiement Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Subventions / obtention d'aides publiques Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Résiliation de bail (local commercial) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Divers (6487) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Divorce du dirigeant Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Demande de paiement Mouvement des Dirigeants Publication des Comptes annuels et rapports Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Modification de la dénomination Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Demande de paiement Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Action visant à mettre un terme au plan (5030) Notation / avis des analystes Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6348) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Avis administratif Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Résolution de la conciliation Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Levée de fonds / introduction en bourse Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Démarche d'un créancier (6363) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Arrêté préfectoral Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Réclamation d'un bien (5040) Modification de l'adresse du Siège social Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Retard de paiement signalé Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord des créanciers (5013) Environnement et installation classée (IPCE) Demande de paiement (6513) Divers (6439) Demande de paiement Produits dangereux pour les consommateurs Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Divers (6484) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Modification matrimoniale du dirigeant Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Demande de paiement des cotisations sociales Réduction de capital social Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Ancienne Cotation Banque de France : 9 Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Nomination d'un Curateur successoral Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Demande de paiement Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Enquête administrative Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Mise en vente des actions en déshérence Insolvabilité constatée (5033) Décès du dirigeant Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Avis Financier Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Action juridique (6300) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Investissements Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Paiements des cotisations sociales à jour Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Enquête plan de prévention des risques Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Renonciation d'une garantie financière (6323) Recrutement Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477)
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