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Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Clôture du Plan de sortie de crise Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Plan de cession avec location gérance Plan de sauvegarde Jugement Procédure Collective Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Résolution du plan de sortie de crise Infirmation de jugement Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Renouvellement de la période d'observation Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Redressement Judiciaire simplifié Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan Procédure Européenne Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Plan de cession (partielle) Extension de la sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Faillite personnelle Exécution du plan de sauvegarde Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Exécution du plan de sortie de crise Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Redressement Judiciaire Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Retractation du jugement de liquidation judiciaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Résolution du plan de cession Plan de sauvegarde financière accélérée Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Plan de traitement de sortie de crise Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Arrêt de la cour d'appel Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de jugement Résolution du plan Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Plan de continuation / plan de redressement Procédure de sauvegarde Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Plan de cession (avec location gérance) Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Jugement rejetant le plan de sauvegarde Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Rejet du plan de sortie de crise Modification de la date de cessation de paiement Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Dépôt du projet de répartition Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Liquidation Judiciaire Retractation du jugement de Redressement judiciaire Plan de cession Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de cession Modification du plan de sauvegarde Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification du plan de sortie de crise Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Dépôt des créances salariales Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Insolvabilité constatée (5032) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Projet relatif à la Loi sur l'eau Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Désaccord d'un salarié (6454) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Mariage du dirigeant Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Demande de paiement Cotation Banque de France : 1 Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 0 Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Evénement divers Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Cotation Banque de France : 3+ Désaccord contractuel (6469) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Désaccord contractuel (6347) Cotation Banque de France : 4- Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Enquête Publique Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Nomination dans l'équipe de direction Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Incident de paiement Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Avis aux actionnaires Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Demande de paiement (6513) Divers (6439) Création de site / extension Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Sinistres naturels / accidentels / criminels Action visant à mettre un terme au plan (5030) Attestation de régularité fiscale Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Déclaration d'utilité publique (DUP) Demande de paiement Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Modification du Capital social Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Annulation d'annonce parue précédemment Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'un bien (5040) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Changement de domicile Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Demande de paiement d'un établissement bancaire Cotation Banque de France : 2 Désaccord contractuel (6467) Fin de Garantie financière Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Publications de résultats Désaccord des créanciers (5013) Demande de paiement Cotation Banque de France : 4+ Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Non reconstitution des fonds propres Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Témoignages de dirigeants, perspectives Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Désaccord contractuel (6350) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Plan d'Occupation des Sols (POS) Procédure de règlement agricole Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Innovations / Nouveaux produits / Marques Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Grève / conflit social Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Délai initial de paiement dépassé Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Voirie Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Résiliation de bail (local commercial) Insolvabilité constatée (5033) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Subventions / obtention d'aides publiques Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Réclamation d'indemnités dommages Mouvement des Dirigeants Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Divorce du dirigeant Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Demande de paiement Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Modification de la dénomination Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Demande de paiement Cotation Banque de France : 3 Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Notation / avis des analystes Démarche d'un créancier (5016) Désaccord contractuel (6348) Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Avis administratif Résolution de la conciliation Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Levée de fonds / introduction en bourse Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Démarche d'un créancier (6363) Retard de paiement signalé Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Arrêté préfectoral Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Modification de l'adresse du Siège social Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Produits dangereux pour les consommateurs Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Environnement et installation classée (IPCE) Demande de paiement Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Réduction de capital social Action pour prolonger la période d'observation (5036) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Modification matrimoniale du dirigeant Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Demande de paiement des cotisations sociales Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 9 Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Nomination d'un Curateur successoral Désaccord des créanciers (5009) Demande de paiement Cotation Banque de France : 2- Désaccord contractuel (6468) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Démarche d'un créancier (5014) Demande de paiement Cotation Banque de France : 4 Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Enquête administrative Mise en vente des actions en déshérence Divers (6507) Sollicitation d'un expert Décès du dirigeant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Avis Financier Action juridique (6300) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Investissements Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Recrutement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Paiements des cotisations sociales à jour Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Enquête plan de prévention des risques Renonciation d'une garantie financière (6323) Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Modification de la Forme juridique Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Rectificatif / Erratum Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'un bien (5039) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Changement de nationalité Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Demande de paiement d'un établissement bancaire Cotation Banque de France : 2+ Désaccord contractuel (6466) Nouvelle Garantie financière Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Résultats financiers positifs Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Demande de paiement Cotation Banque de France : 3- Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Nomination dans l’équipe de direction Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Plan Local d'Urbanisme (PLU) Procédure de règlement amiable Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Fusion / rachat / prise de participation Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Recherche de garanties (6354) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Paiements réguliers signalés Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Condamnation Sollicitation d'un mandataire (6321) Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Réorganisation / licenciements
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