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Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Arrêt de la cour d'appel Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Plan de sauvegarde Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sortie de crise Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Redressement Judiciaire simplifié Interdiction de gérer Prolongation de la mission du mandataire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Suspension provisoire des poursuites Modification de la date de cessation de paiement Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Extension de la sauvegarde Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Exécution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Exécution du plan de sortie de crise Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Redressement Judiciaire Modification du plan de cession Modification des mandataires Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification de la durée du Plan Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Plan de sauvegarde financière accélérée Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Plan de traitement de sortie de crise Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Plan de cession avec location gérance Jugement Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Procédure de sauvegarde Infirmation de jugement Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Jugement rejetant le plan de sauvegarde Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Rejet du plan de sortie de crise Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Faillite personnelle Nomination d'un mandataire judiciaire Liquidation Judiciaire Extension du redressement judiciaire Procédure Collective Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Modification du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Modification du plan de sortie de crise Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture du Plan de sortie de crise Résolution du plan de cession Appel du ministère public Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Extension de la liquidation judiciaire Fin de la mission du mandataire Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Retard de paiement signalé Réclamation d'indemnités dommages Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Témoignages de dirigeants, perspectives Divers (6507) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Sollicitation d'un expert Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Plan d'Occupation des Sols (POS) Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Demande de paiement Innovations / Nouveaux produits / Marques Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6438) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Voirie Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Demande de paiement des cotisations sociales Grève / conflit social Demande de paiement Résiliation de bail (local commercial) Contestation de la dénomination Divers (6517) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Contestation des décisions prises par les dirigeants Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Subventions / obtention d'aides publiques Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement Mouvement des Dirigeants Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Divorce du dirigeant Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Action relative à la construction immobilière Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Mise en vente des actions en déshérence Modification de la dénomination Divers (6500) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6420) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Réclamation d'un bien (5040) Action juridique (6300) Notation / avis des analystes Différend contractuel (6505) Paiements des cotisations sociales à jour Contestation autour de la vente du fonds Désaccord des créanciers (5013) Avis administratif Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Renonciation d'une garantie financière (6323) Levée de fonds / introduction en bourse Désaccord contractuel (6510) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Arrêté préfectoral Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Modification de l'adresse du Siège social Inscription d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement d'un établissement bancaire Produits dangereux pour les consommateurs Sanction DGCCRF pour retards de paiement Divers (6515) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Litige avec le syndic (6442) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Environnement et installation classée (IPCE) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Demande de paiement Réduction de capital social Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Nouvelle Garantie financière Modification matrimoniale du dirigeant Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Action liée à la Cession de titres ou de parts Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Insolvabilité constatée (5033) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Nomination d'un Curateur successoral Autorisation administrative Différend contractuel (6498) Recherche de garanties (6354) Désaccord contractuel relatif à un bail Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Procédure de règlement amiable Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Action afin de contraindre la communication des documents Paiements réguliers signalés Désaccord contractuel (6426) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Enquête administrative Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Sollicitation d'un mandataire (6321) Décès du dirigeant Demande de paiement (remboursement des cotisations) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Remise en cause du bail commercial Démarche d'un créancier (5016) Avis Financier Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Investissements Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (6513) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Divers (6439) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Enquête plan de prévention des risques Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Demande de paiement Recrutement Demande de paiement d'un établissement d'assurance Modification de la Forme juridique Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Divers (6518) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Rectificatif / Erratum Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Désaccord contractuel (6347) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Changement de nationalité Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Désaccord contractuel (6496) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Désaccord contractuel (6414) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Action pour prolonger la période d'observation (5036) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Résultats financiers positifs Désaccord contractuel (6501) Incident de paiement Désaccord contractuel (6421) Désaccord des créanciers (5009) Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Nomination dans l’équipe de direction Désaccord contractuel (6506) Attestation de régularité fiscale Contestation autour de la vente du fonds Démarche d'un créancier (5014) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Demande de paiement Fusion / rachat / prise de participation Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6511) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Condamnation Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Demande de paiement Réorganisation / licenciements Demande de paiement d'un établissement bancaire Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Contestation des méthodes concurrentielles Divers (6516) Ancienne Cotation Banque de France : 8 différend lié à la tenue de l'assemblée générale Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Projet relatif à la Loi sur l'eau Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Demande de paiement Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Fin de Garantie financière Mariage du dirigeant Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Conflit entre actionnaires Désaccord contractuel (6350) Réclamation d'indemnités dommages Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Non reconstitution des fonds propres Evénement divers Interdiction administrative Différend contractuel (6499) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'un bien (5039) Procédure de règlement agricole Réclamation d'indemnités dommages Délai initial de paiement dépassé Contestation autour de la vente du fonds Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Enquête Publique Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Nomination dans l'équipe de direction Demande de paiement (affacturage) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Différend lié au bail Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Avis aux actionnaires Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Création de site / extension Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement Sinistres naturels / accidentels / criminels Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Ancienne Cotation Banque de France : 6 Action visant à rendre publics les comptes annuels Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Déclaration d'utilité publique (DUP) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Demande de paiement Modification du Capital social Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Annulation d'annonce parue précédemment Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Action en responsabilité Désaccord contractuel (6348) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Insolvabilité constatée (5032) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Changement de domicile Publication de comptes annuels simplifiés Désaccord contractuel (6497) Démarche d'un créancier (6363) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Résolution de la conciliation Publications de résultats
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