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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Jugement rejetant le plan de sauvegarde Modification des mandataires Modification du plan de cession Rejet du plan de sortie de crise Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Règlement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Adoption de plan Liquidation Judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Prolongation de la période de règlement amiable Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Modification du plan de sauvegarde Jugement Plan de cession avec location gérance Modification du plan de sortie de crise Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Clôture du Plan de sortie de crise Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Résolution du plan de redressement Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Clôture du plan Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Plan de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Résolution du plan de sortie de crise Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Liquidation Judiciaire simplifiée Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Résolution du plan de sauvegarde Redressement Judiciaire simplifié Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Retractation du jugement de liquidation judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Extension de la sauvegarde Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Exécution du plan de sauvegarde Appel du ministère public Résolution du plan de cession Exécution du plan de sortie de crise Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Liquidation des biens Redressement Judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Résolution du plan Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Plan de sauvegarde financière accélérée Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Plan de traitement de sortie de crise Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Jugement de cessation partielle d'activité Procédure Collective Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde accélérée Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Clôture de la liquidation judiciaire Procédure de sauvegarde Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Sinistres naturels / accidentels / criminels Nouvelle Garantie financière Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Demande de paiement Déclaration d'utilité publique (DUP) Démarche d'un créancier (5014) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Modification du Capital social Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Annulation d'annonce parue précédemment Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Réclamation d'indemnités dommages Procédure de règlement amiable Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Recherche de garanties (6354) Changement de domicile Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Cotation Banque de France : 3+ Désaccord contractuel (6469) Sollicitation d'un mandataire (6321) Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Paiements réguliers signalés Publications de résultats Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Cotation Banque de France : 4- Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Témoignages de dirigeants, perspectives Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Réclamation d'un bien (5039) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement Plan d'Occupation des Sols (POS) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Demande de paiement (6513) Divers (6439) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Innovations / Nouveaux produits / Marques Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Voirie Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Grève / conflit social Résiliation de bail (local commercial) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Désaccord contractuel (6347) Subventions / obtention d'aides publiques Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Mouvement des Dirigeants Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Divorce du dirigeant Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6467) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Incident de paiement Modification de la dénomination Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Cotation Banque de France : 4+ Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Demande de paiement Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Attestation de régularité fiscale Notation / avis des analystes Insolvabilité constatée (5032) Cotation Banque de France : 5- Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement Avis administratif Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Levée de fonds / introduction en bourse Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Demande de paiement d'un établissement bancaire Arrêté préfectoral Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ancienne Cotation Banque de France : 8 Modification de l'adresse du Siège social Produits dangereux pour les consommateurs Fin de Garantie financière Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Demande de paiement Environnement et installation classée (IPCE) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Réduction de capital social Non reconstitution des fonds propres Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6350) Modification matrimoniale du dirigeant Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'indemnités dommages Procédure de règlement agricole Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Nomination d'un Curateur successoral Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Cotation Banque de France : 3 Désaccord contractuel (6470) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Délai initial de paiement dépassé Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Action visant à mettre un terme au plan (5030) Cotation Banque de France : 5+ Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Enquête administrative Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Ancienne Cotation Banque de France : 3 Décès du dirigeant Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Réclamation d'un bien (5040) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement Avis Financier Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Ancienne Cotation Banque de France : 6 Investissements Recrutement Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de paiement Enquête plan de prévention des risques Désaccord des créanciers (5013) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Modification de la Forme juridique Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Désaccord contractuel (6348) Rectificatif / Erratum Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Réclamation d'indemnités dommages Résolution de la conciliation Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Démarche d'un créancier (6363) Changement de nationalité Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Cotation Banque de France : 2- Désaccord contractuel (6468) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Retard de paiement signalé Résultats financiers positifs Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Cotation Banque de France : 4 Action visant la restitution d'un bien (6473) Demande de paiement Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Divers (6507) Sollicitation d'un expert Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Nomination dans l’équipe de direction Insolvabilité constatée (5033) Cotation Banque de France : 6+ Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement des cotisations sociales Plan Local d'Urbanisme (PLU) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Fusion / rachat / prise de participation Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Demande de paiement Condamnation Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Ancienne Cotation Banque de France : 9 Réorganisation / licenciements Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Demande de paiement Projet relatif à la Loi sur l'eau Démarche d'un créancier (5016) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Mise en vente des actions en déshérence Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Mariage du dirigeant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6466) Action juridique (6300) Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Evénement divers Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Cotation Banque de France : 3- Divers (6471) Renonciation d'une garantie financière (6323) Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Paiements des cotisations sociales à jour Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Cotation Banque de France : 5 Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Enquête Publique Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Nomination dans l'équipe de direction Action pour prolonger la période d'observation (5036) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Demande de paiement d'un établissement bancaire Avis aux actionnaires Désaccord des créanciers (5009) Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Création de site / extension
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