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Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture du plan Procédure Européenne Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de sauvegarde financière accélérée Faillite personnelle Nomination d'un mandataire judiciaire Procédure Collective Plan de traitement de sortie de crise Extension du redressement judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Procédure de sauvegarde Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Résolution du plan de cession Appel du ministère public Jugement rejetant le plan de sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire Fin de la mission du mandataire Rejet du plan de sortie de crise Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture de jugement Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Liquidation Judiciaire Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Modification du plan de sauvegarde Interdiction de gérer Prolongation de la mission du mandataire Modification du plan de sortie de crise Suspension provisoire des poursuites Modification de la date de cessation de paiement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Dépôt du projet de répartition Clôture du Plan de sortie de crise Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de sauvegarde Modification du plan de cession Modification des mandataires Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification de la durée du Plan Résolution du plan de sortie de crise Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Dépôt de l'état des créances Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Redressement Judiciaire simplifié Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Prolongation du plan de redressement Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Extension de la sauvegarde Plan de cession avec location gérance Jugement Exécution du plan de sauvegarde Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification de la mission du mandataire Exécution du plan de sortie de crise Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Redressement Judiciaire Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Divers (6518) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Divers (6484) Projet relatif à la Loi sur l'eau Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Demande de paiement d'un établissement bancaire Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Fin de Garantie financière Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Mariage du dirigeant Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Désaccord contractuel (6350) Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Non reconstitution des fonds propres Démarche d'un créancier (5016) Désaccord contractuel (6496) Evénement divers Désaccord contractuel (6414) Désaccord contractuel (6421) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Procédure de règlement agricole Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Désaccord contractuel (6501) Nomination dans l'équipe de direction Contestation autour de la vente du fonds Délai initial de paiement dépassé Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Enquête Publique Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Désaccord contractuel (6506) Divers (6511) Création de site / extension Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Avis aux actionnaires Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Divers (6516) Sinistres naturels / accidentels / criminels différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ancienne Cotation Banque de France : 6 Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Réclamation d'une indemnité (6482) Déclaration d'utilité publique (DUP) Contestation des méthodes concurrentielles Demande de paiement Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Modification du Capital social Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Publication des Comptes consolidés et rapports Désaccord des créanciers (5009) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Annulation d'annonce parue précédemment Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Désaccord contractuel (6348) Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Interdiction administrative Démarche d'un créancier (5014) Conflit entre actionnaires Changement de domicile Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'indemnités dommages (6417) Démarche d'un créancier (6363) Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Résolution de la conciliation Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Différend contractuel (6499) Publications de résultats Témoignages de dirigeants, perspectives Contestation autour de la vente du fonds Retard de paiement signalé Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement (affacturage) Innovations / Nouveaux produits / Marques Différend lié au bail Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Plan d'Occupation des Sols (POS) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Grève / conflit social Action visant à rendre publics les comptes annuels Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Voirie Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement des cotisations sociales Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Réclamation d'un bien (5039) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Résiliation de bail (local commercial) Sollicitation d'un expert (6446) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Convocation aux assemblées Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Subventions / obtention d'aides publiques Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de paiement Demande de paiement Cotation Banque de France : 1+ Mouvement des Dirigeants Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Publication de comptes annuels simplifiés Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Action en responsabilité Divorce du dirigeant Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Reproches du constructeur contre le sous-traitant Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Mise en vente des actions en déshérence Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Désaccord contractuel (6497) Modification de la dénomination Notation / avis des analystes Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Action juridique (6300) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Levée de fonds / introduction en bourse Sollicitation d'un expert Paiements des cotisations sociales à jour Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Avis administratif Renonciation d'une garantie financière (6323) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Divers (6507) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Modification de l'adresse du Siège social Désaccord contractuel (6438) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Différend contractuel (6478) Arrêté préfectoral Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Insolvabilité constatée (5032) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Divers (6517) Produits dangereux pour les consommateurs Contestation des décisions prises par les dirigeants Ancienne Cotation Banque de France : 7 Ordonnance rendue Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Environnement et installation classée (IPCE) Contestation de la dénomination Demande de paiement d'un établissement bancaire Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Réduction de capital social Action concernant le dirigeant (6451) Nouvelle Garantie financière Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Modification matrimoniale du dirigeant Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Action relative à la construction immobilière Nomination d'un Curateur successoral Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Désaccord contractuel (6420) Recherche de garanties (6354) Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Procédure de règlement amiable Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Divers (6500) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Décès du dirigeant Contestation autour de la vente du fonds Paiements réguliers signalés Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Enquête administrative Sollicitation d'un mandataire (6321) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Différend contractuel (6505) Désaccord contractuel (6510) Investissements Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Avis Financier Inscription d'un Privilège du Trésor Public Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Divers (6515) Recrutement Litige avec le syndic (6442) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Différend entre l'assuré et son assureur Enquête plan de prévention des risques Sanction DGCCRF pour retards de paiement Demande de paiement Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Réclamation d'un bien (5040) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Modification de la Forme juridique Désaccord contractuel (6447) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Publication des Comptes annuels et rapports Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Divers (6487) Rectificatif / Erratum Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Désaccord contractuel (6347) Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Autorisation administrative Désaccord des créanciers (5013) Action liée à la Cession de titres ou de parts Changement de nationalité Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Désaccord contractuel relatif à un bail Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Différend contractuel (6498) Résultats financiers positifs Nomination dans l’équipe de direction Désaccord contractuel (6426) Incident de paiement Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Action afin de contraindre la communication des documents Demande de paiement (remboursement des cotisations) Fusion / rachat / prise de participation Remise en cause du bail commercial Attestation de régularité fiscale Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Demande de paiement Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Demande de paiement (6513) Réorganisation / licenciements Divers (6439) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Désistement d'instance (à la demande de paiement) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Désaccord contractuel (6479) Condamnation Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement Insolvabilité constatée (5033)
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