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Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Plan de sauvegarde Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Appel du ministère public Résolution du plan de cession Résolution du plan de sortie de crise Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Redressement Judiciaire simplifié Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Résolution du plan Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Extension de la sauvegarde Exécution du plan de sauvegarde Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Exécution du plan de sortie de crise Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Redressement Judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Procédure Collective Plan de sauvegarde financière accélérée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Plan de traitement de sortie de crise Modification des mandataires Modification du plan de cession Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Procédure de sauvegarde Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Jugement rejetant le plan de sauvegarde Jugement Plan de cession avec location gérance Rejet du plan de sortie de crise Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Résolution du plan de redressement Liquidation Judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification du plan de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Modification du plan de sortie de crise Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Clôture du Plan de sortie de crise Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Désaccord contractuel (6470) Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 6 Cotation Banque de France : 5+ Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Décès du dirigeant Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement Demande de paiement (affacturage) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Enquête administrative Différend lié au bail Cotation Banque de France : 6- Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Investissements Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6348) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Avis Financier Action visant à rendre publics les comptes annuels Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Convocation aux assemblées Résolution de la conciliation Recrutement Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Démarche d'un créancier (6363) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Enquête plan de prévention des risques Sollicitation d'un expert (6446) Publication de comptes annuels simplifiés Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Modification de la Forme juridique Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Retard de paiement signalé Cotation Banque de France : 1+ Action visant à mettre un terme au plan (5030) Rectificatif / Erratum Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Demande de paiement Désaccord contractuel (6497) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Cotation Banque de France : 2- Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Changement de nationalité Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement des cotisations sociales Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Cotation Banque de France : 4 Réclamation d'un bien (5040) Résultats financiers positifs Désaccord contractuel (6468) Action visant la restitution d'un bien (6473) Demande de paiement Divers (6507) Désaccord des créanciers (5013) Sollicitation d'un expert Ancienne Cotation Banque de France : 9 Cotation Banque de France : 6+ Nomination dans l’équipe de direction Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Fusion / rachat / prise de participation Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Désaccord contractuel (6438) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Ordonnance rendue Mise en vente des actions en déshérence Réorganisation / licenciements Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Divers (6517) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Condamnation Contestation des décisions prises par les dirigeants Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Action juridique (6300) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Projet relatif à la Loi sur l'eau Action concernant le dirigeant (6451) Renonciation d'une garantie financière (6323) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Action relative à la construction immobilière Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Paiements des cotisations sociales à jour Cotation Banque de France : 2+ Insolvabilité constatée (5033) Mariage du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Divers (6500) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Désaccord contractuel (6420) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Cotation Banque de France : 3- Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Evénement divers Désaccord contractuel (6466) Divers (6471) Demande de paiement d'un établissement bancaire Différend contractuel (6505) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 7 Cotation Banque de France : 5 Nomination dans l'équipe de direction Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement Désaccord contractuel (6510) Démarche d'un créancier (5016) Enquête Publique Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Cotation Banque de France : 7 Nouvelle Garantie financière Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Création de site / extension Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Divers (6515) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Avis aux actionnaires Litige avec le syndic (6442) Publication des Comptes annuels et rapports Procédure de règlement amiable Sinistres naturels / accidentels / criminels Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Recherche de garanties (6354) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Déclaration d'utilité publique (DUP) Désaccord contractuel (6447) Autorisation administrative Sollicitation d'un mandataire (6321) Modification du Capital social Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Paiements réguliers signalés Cotation Banque de France : 1 Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Annulation d'annonce parue précédemment Désaccord d'un salarié (6454) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Différend contractuel (6498) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désaccord contractuel relatif à un bail Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Cotation Banque de France : 3+ Action pour prolonger la période d'observation (5036) Changement de domicile Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord des créanciers (5009) Désaccord contractuel (6426) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Cotation Banque de France : 4- Publications de résultats Désaccord contractuel (6469) Témoignages de dirigeants, perspectives Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Demande de paiement (remboursement des cotisations) Démarche d'un créancier (5014) Remise en cause du bail commercial Ancienne Cotation Banque de France : 0 Cotation Banque de France : 6 Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Innovations / Nouveaux produits / Marques Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord contractuel (6347) Demande de paiement (6513) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Plan d'Occupation des Sols (POS) Divers (6439) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Grève / conflit social Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Divers (6518) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Voirie Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Résiliation de bail (local commercial) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Incident de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Subventions / obtention d'aides publiques Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Demande de paiement Mouvement des Dirigeants Désaccord contractuel (6496) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Désaccord contractuel (6414) Attestation de régularité fiscale Cotation Banque de France : 2 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Divorce du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Désaccord contractuel (6501) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Désaccord contractuel (6421) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Cotation Banque de France : 4+ Réclamation d'un bien (5039) Modification de la dénomination Désaccord contractuel (6467) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel (6506) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 8 Cotation Banque de France : 5- Notation / avis des analystes Levée de fonds / introduction en bourse Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement Divers (6511) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Avis administratif Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Fin de Garantie financière Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Non reconstitution des fonds propres Modification de l'adresse du Siège social Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Désaccord contractuel (6350) Divers (6516) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Arrêté préfectoral différend lié à la tenue de l'assemblée générale Publication des Comptes consolidés et rapports Procédure de règlement agricole Produits dangereux pour les consommateurs Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Environnement et installation classée (IPCE) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Interdiction administrative Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Réduction de capital social Conflit entre actionnaires Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Réclamation d'indemnités dommages Délai initial de paiement dépassé Cotation Banque de France : 1- Insolvabilité constatée (5032) Modification matrimoniale du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Différend contractuel (6499) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Cotation Banque de France : 3 Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Nomination d'un Curateur successoral Réclamation d'indemnités dommages
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