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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Procédure de sauvegarde Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Modification de la date de cessation de paiement Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Rejet du plan de sortie de crise Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Procédure Collective Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Liquidation Judiciaire Modification du plan de cession Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification de la durée du Plan Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Modification du plan de sauvegarde Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Modification du plan de sortie de crise Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture du Plan de sortie de crise Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Plan de cession avec location gérance Jugement Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Modification de la mission du mandataire Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Plan de sauvegarde Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Résolution du plan de sortie de crise Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Redressement Judiciaire simplifié Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Faillite personnelle Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Extension de la sauvegarde Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Exécution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Exécution du plan de sortie de crise Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Redressement Judiciaire Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Résolution du plan de cession Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Fin de la mission du mandataire Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Plan de sauvegarde financière accélérée Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Plan de traitement de sortie de crise Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Demande de paiement Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Plan Local d'Urbanisme (PLU) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Fusion / rachat / prise de participation Réorganisation / licenciements Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord des créanciers (5009) Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Condamnation Mise en vente des actions en déshérence Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Contestation des méthodes concurrentielles Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Démarche d'un créancier (5014) Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Projet relatif à la Loi sur l'eau Action juridique (6300) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Paiements des cotisations sociales à jour Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Mariage du dirigeant Renonciation d'une garantie financière (6323) Publication des Comptes consolidés et rapports Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Evénement divers Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Interdiction administrative Demande de paiement d'un établissement bancaire Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Enquête Publique Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Nouvelle Garantie financière Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Nomination dans l'équipe de direction Création de site / extension Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Avis aux actionnaires Réclamation d'un bien (5039) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Sinistres naturels / accidentels / criminels Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Recherche de garanties (6354) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Déclaration d'utilité publique (DUP) Procédure de règlement amiable Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Modification du Capital social Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Paiements réguliers signalés Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Annulation d'annonce parue précédemment Sollicitation d'un mandataire (6321) Convocation aux assemblées Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Changement de domicile Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Publication de comptes annuels simplifiés Demande de paiement Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Ancienne Cotation Banque de France : 5 Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Publications de résultats Demande de paiement d'un établissement d'assurance Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 0 Insolvabilité constatée (5032) Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Témoignages de dirigeants, perspectives Innovations / Nouveaux produits / Marques Désaccord contractuel (6347) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Divers (6507) Sollicitation d'un expert Plan d'Occupation des Sols (POS) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Grève / conflit social Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Voirie Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Résiliation de bail (local commercial) Contestation de la dénomination Incident de paiement Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Subventions / obtention d'aides publiques Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Ordonnance rendue Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Mouvement des Dirigeants Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Attestation de régularité fiscale Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Divorce du dirigeant Demande de paiement Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Ancienne Cotation Banque de France : 4 Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Modification de la dénomination Demande de paiement Demande de paiement d'un établissement bancaire Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action visant à mettre un terme au plan (5030) Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Notation / avis des analystes Demande de paiement Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Avis administratif Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Fin de Garantie financière Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Levée de fonds / introduction en bourse Modification de l'adresse du Siège social Inscription d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6350) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Arrêté préfectoral Réclamation d'un bien (5040) Non reconstitution des fonds propres Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Produits dangereux pour les consommateurs Sanction DGCCRF pour retards de paiement Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Désaccord des créanciers (5013) Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Environnement et installation classée (IPCE) Procédure de règlement agricole Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Divers (6487) Réduction de capital social Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Délai initial de paiement dépassé Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Modification matrimoniale du dirigeant Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Publication des Comptes annuels et rapports Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Ancienne Cotation Banque de France : 3 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Nomination d'un Curateur successoral Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Autorisation administrative Demande de paiement Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Ancienne Cotation Banque de France : 6 Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Demande de paiement Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Enquête administrative Insolvabilité constatée (5033) Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Décès du dirigeant Investissements Désaccord contractuel (6348) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Avis Financier Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Recrutement Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Démarche d'un créancier (6363) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Demande de paiement (6513) Divers (6439) Enquête plan de prévention des risques Résolution de la conciliation Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Divers (6484) Modification de la Forme juridique Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Retard de paiement signalé Démarche d'un créancier (5016) Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Rectificatif / Erratum Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Changement de nationalité Demande de paiement Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Demande de paiement des cotisations sociales Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Résultats financiers positifs Demande de paiement Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Nomination dans l’équipe de direction
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